A qui appartient notre cheval en cas de décès ?

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Abourose

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A qui appartient notre cheval en cas de décès ?
Posté le 02/03/2017 à 20h02

Bonsoir,

J'ai exclu hier mon nouveau cheval de la consommation humaine, j'en ai parlé aujourd'hui avec une amie. J'ai fais ce choix, car on ne sait jamais ce que la vie nous réserve et je veux assurer leur avenir un minimum on va dire...

Puis en y repensant, je me suis demandée, si demain j'ai un accident mortel (bon c'est un peu pessimiste mais personne n'est a l'abris), qui va devenir propriétaire de mes chevaux ?
Je suis célibataire et sans enfants, j'ai toujours mes parents, mes frères et une nièce.

Au niveau des liens du sang, mes frères héritent ils des chevaux par part ? Ou mes parents ? Ou alors est-ce ma nièce, "unique descendante" qui en devient la propriétaire ?

Puis je de mon vivant, choisir qui deviendra le propriétaire, à qui je souhaite les confier ? Je m'entends très bien avec mes frères, mais ils sont loin de partager ma passion et les chevaux sont vite revendus au plus offrant ...

Voilà, sujet un peu glauque du jeudi soir, mais l'avenir de mes chevaux me tiens très à cœur !

Édité par abourose le 02-03-2017 à 20h03

Alma

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A qui appartient notre cheval en cas de décès ?
Posté le 03/03/2017 à 12h44

mustangshorse

mais bien sûr.. avec la même orthographe et la même syntaxe ..
de plus les mêmes c***ries débitées au km ....

Mustangshorse

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A qui appartient notre cheval en cas de décès ?
Posté le 03/03/2017 à 12h46

ladygodiva

madame, même réponse que pour alma.
Je suis ça femme et j'ai repris la main pour les annonces qu'on a, dans la mesure où il a été désagréable avec des personnes, je n'ai pas à payer ses pots casser et c'est pas 20 ans mais 10 merci de m'avoir rajeunit.

Alma

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A qui appartient notre cheval en cas de décès ?
Posté le 03/03/2017 à 12h47

ce qu'on se marre ici, c'est dingue ...

Ladygodiva

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A qui appartient notre cheval en cas de décès ?
Posté le 03/03/2017 à 12h49

Ça manquait ça

Alma

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A qui appartient notre cheval en cas de décès ?
Posté le 03/03/2017 à 12h50

abourose

pardon de polluer ton topic, mais je déteste qu'on prenne les gens pour des jambons ... et là, c'est juste insupportable ...

Mustangshorse

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A qui appartient notre cheval en cas de décès ?
Posté le 03/03/2017 à 14h01

alma

ce qui est juste insupportable, c'est qu'on s'acharne sur moi, alors que je suis pas responsable de mon mari, et de ses propos agressif ou autres.
Que pour vous amusez, vous me faite payer à sa place et ce avec l'aide de ladygodiva.
je vous serais grée de vouloir de plus m'importuner vous et ladygodiva.
par avance je vous remercie.

Anemone47

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A qui appartient notre cheval en cas de décès ?
Posté le 03/03/2017 à 14h04

mustangshorse

le plus simple et le plus honnête dans votre cas , serait de vous créer votre propre compte , avec vos véritables infos personnelles , çà aide énormément à communiquer sereinement et de manière adaptée non ?

Miticlisis

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A qui appartient notre cheval en cas de décès ?
Posté le 03/03/2017 à 14h14

zenliberty Attention, l'exonération (si conditions remplies,..) est de 100.000 euros actuellement ;-)


Dans ta situation actuelle et en l'absence de testament, tes parents auront chacun 1/4 (la moitié à eux deux) et l'autre moitié sera divisée entre tes frères.
Le testament authentique ou un testament que tu fais enregistrer (voir notaire) aura une valeur + forte qu'un bout de papier caché sous ton matelas. C'est donc le mieux.

Concernant l'évaluation, c'est difficile. J'imagine qu'ils peuvent se baser sur la valeur assurée (si tes chevaux sont assurés!) comme pour certains meubles. Dans le cas contraire, je ne sais pas trop comment ça se passe.

Si tu fais un testament, il faudra peut être le modifier dans l'avenir (si par exemple ta situation change: conjoint, enfants, .....). C'est tout à fait possible.

Mustangshorse

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A qui appartient notre cheval en cas de décès ?
Posté le 03/03/2017 à 15h08

anemone47

oui je vais suivre votre conseil merci

Ladygodiva

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Posté le 03/03/2017 à 15h45

mustangshorse
Ce serait une bonne chose en effet

Cherchour

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A qui appartient notre cheval en cas de décès ?
Posté le 03/03/2017 à 15h56

Ma soeur étant cavalière, si je meure c'est surement elle qui aura la décision de profiter ou pas de mon cheval. Dure décision j'imagine, entre la volonté de vouloir garder un animal qui appartenait au proche disparu, et la nécessité de faire face à toutes les responsabilités que ça implique (financières mais aussi en terme de temps ...).
Mais qu'elle décide de le garder ou de le vendre, je sais que du coup ça sera fait par quelqu'un qui connait le monde des chevaux et qui les aime autant que moi.

Mustangshorse

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Posté le 03/03/2017 à 16h16

ladygodiva

C'est fait

Abourose

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Posté le 03/03/2017 à 19h11

miticlisis

Il faut que je me renseigne et surtout je sache à qui je lègue mes chevaux ^^
J'ai lue un article de loi, nous ne pouvons pas léguer d'argent à nos animaux car ils sont considérés comme un bien (vous savez le genre de truc que l'on voit dans les films, du chat qui hérite de mamie et les enfants ne toucheront le pactole qu'a la mort de la pauvre bête, bref).
Mais un peu léguer un somme d'argent en spécifiant que cet argent ne peut servir qu'a l'entretien de tel ou tel animal.
Mais je me demande, est-ce sûre ? Comment être sûre que la personne utilise bien l'argent pour l'animal, c'est contrôlé ?

Miticlisis

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Posté le 04/03/2017 à 08h31

abourose Le don d'argent et le legs sont tout à fait possible, effectivement. Par contre, l'argent destiné à entretenir le cheval, je ne sais pas. Il faudrait voir avec un notaire là :/

Ardennesacheval

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A qui appartient notre cheval en cas de décès ?
Posté le 04/03/2017 à 11h44

Abourose ya pas des organismes pour ça ?

je me souviens d'une dame avec qui j'ai parlé ;
jeune fille mariée avec un mec plein de fric.
le mari décède
les exécuteurs testamentaires (une société) avait été mandatée par le mari (avant sa mort, il avait tout prévu...) car l'homme avait légué sa fortune à sa veuve SI elle ne se remettait pas en couple avec quelqu'un.

Donc cette société était mandatés pour faire des contrôles au domicile de la dame (superbe baraque héritée du mari) , (contrôles impromptus) ils avaient droit d'entrer à toute heure et inspecter si elle n'était pas "en couple" selon diverses modalités : pas de mec ds son lit, pas d'objets intimes style rasoir, brosse à dent....

C'est une ingérance horrible ds la vie privée mais en acceptant l'héritage elle a signé aussi pour accepter ça de son plein gré...

je sais pas combien ils étaient payés ni comment par contre...

La dame était quand même "en couple", son homme habitait lui dans son propre appart, ils ont eu un enfant en garde alternée, la société faisait ses vérifications 2/ an mais les modalités du testament étant respectées (le père de l'enfant ne vivant pas chez elle... et le testament ne stipulant rien à propos d'un enfant) elle a continué à jouir des bien hérités....


c'est dingue.
Ca doit etre possible de faire ça pour l'entretien d 'un cheval... mais à quel prix ?
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