J'en peux plus (voisinage, mouche, campagne....)

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Haarcline

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J'en peux plus (voisinage, mouche, campagne....)
Posté le 12/06/2017 à 09h58

Bonjour !

Je créer un nouveau sujet car j'ai vraiment besoin de réponses ...

J'avais écrit il y à peu au sujet de ma voisine qui dans le passé avait rendu la vie impossible à ma tante et ses 5 chevaux...
J'ai ramené ma jument chez moi depuis 2 semaines... Voici mon message initial histoire de vous expliquer :


Citation :
Je me permet de faire ressortir ce post d'outre tombe !!!

J'ai une question et google n'est pas du tout mon ami ....

J'ai 2 terrains chez moi, l'un de 2000m² aucuns voisinages sauf champs et jardins donc de ce côté là no problemo.

Le 2ème, 700m² d'un côté une maison récemment construite (moins de 15ans) et l'autre une forêt. Ce terrain dispose d'une grange (date de construction avant 1975 ... Pour vous dire ...)

Je souhaite dans un premier temps, mettre ma jument dans le grand prés avec des copains la journée, et la rentrée la nuit (elle est malade je suis donc dans l'obligation de la rentrée .. Ou au moins de lui mettre un abris à disposition, elle à 22 ans ...)

Pour vous la faire courte, ma jument arrive la semaine prochaine, la voisine qui se trouve dans la maison attenant mon terrain et la grange avait déjà dans le passé saoulé (depot de plainte etc) ma tante et ses chevaux ... (Bon ... En vrai, ma tante avait mis 5 chevaux, ne ramassait JAMAIS les crottins etc ... Pas non plus la plus sympa quoi)


Je ne veux pas de problème avec cette personne, pour ce faire je ramasse le crottin tout les jours sans exceptions (je l'ai déjà eu fait ...), j'ai installé des pièges à mouches partout en prévision, j'ai installé un abreuvoir automatique (pour éviter les larves de moustiques ou autres) etc ... Enfin ça m'a couté de l'argent, du temps et je n'ai vraiment pas envie de déranger cette dame ou de me retrouver face aux gendarmes un matin ...

Mais par contre j'ai un doute, suis je dans mon droit ? Est ce que je peux vraiment laisser la nuit ma jument dans ce pré collé au jardin de ma voisine ? Sachant que la grange date d'au moins 50 ans ? Et que la maison de la dame date de "seulement" 15 ans grand maximum ? Que ma grange est évidemment bien plus proche des 25 m minimum toléré ? ... Je ne peux pas la détruire, je ne peux pas la déplacer ...

Cette situation est provisoire. La jument arrive mardi et repart début octobre.

Merci de votre aide, je ne trouve aucunes de mes réponses sur internet



La voisine était venu me voir, on à parlé c'était vraiment super elle à bien compris la situation etc... Sauf que là ça ne vas plus ...

Ma voisine m'a laissé une lettre dans la boite au lettre (même pas venu me voir pfffff ) pour me dire que c'était l'enfer ... Que je ne ramassais jamais les crottins (je l'ai fait tout les jours à 16h sans fautes, sauf cette semaine (pendant 3 jours je n'ai rien fait) car mon chien est mort ... Du coup pas le moral et les aller/retour chez le véto m'ont vraiment déprimé ...)

J'aimerais vraiment avoir un texte de loi pour statuer si oui ou non je suis en tord !

Pour vous resituer :

J'y met ma jument seulement la nuit
J'ai mis des anti-mouches partout (sauf au dessus de ma jument histoire qu'elle n'essaye pas de se le coller partout hihi)
Je ramasse les crottins tout les jours (mais je pense qu'elle ne me voie pas le faire, je le fais à 16h en rentrant du boulot),
Je lui donne de l'ail pour qu'elle attire moins les mouches
J'achète des produits à gogo (voilà le budget ....)

Est ce que j'ai le droit ? Je sais que dans la loi, la grange doit être à + de 25 m de l’habitation... Mais sachant que l'habitation est plus récente que la grange ??? Je ne vais quand même pas la détruire pour en construire une autre ??? J'ai tout de même le droit de l'utiliser non ?

Je suis dépité .... J'ai la boule au ventre de trouver une nouvelle lettre tout les jours ... Elle m'a menacé de me dénoncer aux flics et à la mairie ... Ma jument est arrivée depuis 2 semaines ....

ça fais 14 ans que je suis proprio de cette jument ! 14 ans que je ne la voie jamais (entre mes expatriations, mes boulots etc ...) j'avais enfin la possibilité de l'avoir sous la maison ! Et la voisine qui détruit tout ...

J'habite un hameaux de 20 personnes en pleine campagne .. La voisine est une citadine qui ne supporte rien ... Je ne sais plus quoi faire ...

Quelqu'un peut m'aider ? Je craque, j'en dors pas ... et la mort de mon chien n'arrange rien du tout ...

K-ti

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Posté le 12/06/2017 à 10h12

Je ne saurais te répondre concernant la loi mais je doute qu'elle puisse te faire enlevé ta jument personnellement.
J'ai l'écurie de mes chevaux a 5 mètre d'une maison voisine avec des locataires réputé être chiant, quand ils sont arrivés il m'ont un peu saouler avec le fumier bon je peu comprendre il est a 3 mètre de leurs fenêtre de cuisine donc quand il commence à faire chaud je l'enlève MAIS je pense que si il existait une loi qui m' oublierais à les enlevés j'en ai 4 + 2 ânes et 3 chevres ils auraient fait le nécessaire.

Kiiwii

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Posté le 12/06/2017 à 10h22

On vient de voir passer dans les faits divers le cas d'un exploitant agricole du Cantal forcé de vider son étable parce que construite à 35m de la première maison et non 50m comme la loi l'exige (c'est une vieille ferme, l'étable n'est pas une construction récente et la maison non plus...).

Les néo-ruraux veulent le "calme de la campagne" mais ne veulent pas entendre parler de coq (combien de gens ont du tuer l'animal pour éviter la crise ?), de mares et grenouilles (le cas en Dordogne, un couple condamné à combler leur mare car les grenouilles emmerdaient les voisins), des mouches et autres qui peuplent la campagne...

De nos jours, les gens ne supportent plus rien...



Je ne suis pas experte mais je pense qu'elle peut faire valoir son droit pour t'empêcher de parquer ta jument trop près de sa maison...

Vivi03

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Posté le 12/06/2017 à 10h23

je ne sait pas si vous regardez les infos mais il y a dans le cantal je crois, un fermier qui élève des vaches. c'est la 4ème génération je crois... et bien des habitants qui sont là depuis une 10aine d'année l'on attaqué en justice pour qu'il retire ses vaches, et ses personnes ont gagné...

si ta voisine t'attaque, tu as de forte chance de perdre...

d'un autre coté, avec ou sans ta jument, il y aurait des mouches et autres bestioles...

j'ai eu des voisins de ce genre, ils nous ont fait détruire un abris qu'on venait juste de finir... et bien, on a aussi put nous venger car ils avaient uns haie pas réglementaire, et on leur à fait tout couper...

Haarcline

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Posté le 12/06/2017 à 10h24

k-ti Merci pour ta réponse !

Elle à stipulé dans sa lettre que "tu sais très bien que tu n'as pas le droit de mettre ta jument ici" ... Je ne sais pas sur quoi elle se base...

Mais quand ma tante était là, elle lui à pourrie la vie, flic tout les jours à la porte etc ... a l'époque ils avaient dit qu'elle était dans son droit à priori mais ça c'est fini qu'elle était tellement horrible que ma tante à enlever ses chevaux (c'était monter jusqu'à chez le procureur ....)

Haarcline

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Posté le 12/06/2017 à 10h25

kiiwii J'ai lu ça aussi ! Du grand n'importe quoi !

Je me doute ... mais j'aimerais quand même trouver un texte de loi qui prouve si oui ou non je suis réellement en tord ... Etant donné que c'est 1 cheval, que c'est seulement de 20h à 7h .... etc

Haarcline

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Posté le 12/06/2017 à 10h27

vivi03 J'ai vu .... C'est terrible :(

Je peux aussi me venger en vendant ce terrain (qui est constructible), elle qui ne veut pas de nuisance va se retrouver avec 1 ou 2 ans de travaux et des gens devant sa fenetre (adieux la jolie petite vue sur mon terrain qui borde la forêt)

Je suis à deux doigts de le faire en vrai ... Si je ne peux pas mettre ma jument, alors ce terrain ne me sert à rien.

Naala147

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Posté le 12/06/2017 à 10h28

je t'invite a envoyer un mail clair, net et concis, avec tes questions a Cheval et Droit.
tu auras ainsi de quoi baser ta reponse a la voisine.

Sviet

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Posté le 12/06/2017 à 10h31

haarcline ça c'est une jolie menace Si vous ne supportez pas ma jument, que feriez-vous lorsque je vendrai ce terrain constructible et qu'il y aura 2 autres maisons à la place avec tout le bruit que ça engendre, la nuisance des travaux ... La jument n'est-elle donc pas un moindre mal

Et pan.
Bref, pour en revenir à la légalité. Le problème est la grange plus que la jument dans ton jardin. Ah et le stockage du fumier aussi, je ne sais pas comment tu t'y prends mais c'est souvent là dessus que les particuliers sont épinglés.

En revanche, si ta tante a été emmerdé mais que la police n'a jamais rien fait, c'est qu'il n'y avait rien d'illégal non ? Elle a juste brassé du vent pour faire chier le monde la voisine ?

Kiiwii

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Posté le 12/06/2017 à 10h38

haarcline Autre stratégie possible : lui parler "l'air de rien" en disant que tu étudies la possibilité de vendre ce terrain pour ne plus imposer ta jument et que ça permettrait de construire au moins 2 pavillons... Comme ça des gens avec des enfants et des chiens pourraient s'installer (c'est bien c'est pas bruyant du tout, des travaux des chiens et des gamins )

Haarcline

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Posté le 12/06/2017 à 10h39

sviet C'est sur que ça risque de la calmer pour la construction ...

Pour le fumier, je ramasse tout, j'ai un autre terrain qui fait 3hectares, je me le tape à la brouette et j'épand le fumier au fond, en 24h il est sec et il n'y a aucunes mouches... Je fais vraiment tout ce qu'il faut pour que personne ne soit embêté :(

Pour ma tante, justement je ne sais pas ... ça c’est pas vraiment terminé vu qu'elle à craqué et à déplacer les chevaux ... Mais en vrai, c'était un enfer ... Les A/R tout les jours, les gendarmes, puis le procureur etc .... ça à pourri la vie de ma grand mère qui habite sur place et j'ai vraiment pas envie de lui faire revivre ça ....

Haarcline

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Posté le 12/06/2017 à 10h40

kiiwii c'était déjà mon idée

Kiiwii

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Posté le 12/06/2017 à 10h41

Si tu peux avoir une assistance juridique avec ton assurance habitation ou prendre les conseils d'un juriste quelconque cela peut t'aider... Lui pourra te dire clairement ce que tu es en droit de faire ou pas et te dire si ça vaut le coup de tenir bon ou pas

Sviet

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Posté le 12/06/2017 à 10h41

kiiwii J'aurai pas dit mieux

Sviet

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Posté le 12/06/2017 à 10h43

haarcline Je comprends mais ce que je veux dire c'est que s'il n'y a rien eu depuis ... Et qu'elle n'a jamais été sommé juridiquement d'enlever les chevaux c'est qu'il n'y a rien à faire de ce côté là.

A ta place, je me rapprocherai de ta tante pour savoir exactement ce qu'il y a encore en cours et si ça n'a jamais abouti, ne pas hésiter à lui balancer qu'en X temps de procédure il n'y avait jamais rien eu et que ça n'allait pas changer subitement.

Et le maire il en dit quoi ? C'est aussi son rôle ce genre de souci.

Haarcline

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Posté le 12/06/2017 à 10h43

Merci à tous ! Je vais envoyer un message à Cheval et droit dans un premier temps, et après si ça avance, me tourner vers un juriste et même aller voir l'urbaniste de ma mairie ...

Je vais préparer aussi une lettre un peu sympa pour ma voisine en lui soufflant l'idée discrètement du coup des deux pavillons
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