Propriétaire d'une jument volée conséquence?

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Damakus

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Propriétaire d'une jument volée conséquence?
Posté le 26/05/2009 à 15h41

Alors voilà, je vous explique ma galère. Il y a 1an 1/2 j'ai acheté mon ancienne ponette, a un de mes clients.
On ma dit que la ponette était arrivé en france (et qu elle venait d'angleterre) a l age de 8mois, puis qu'elle était tombé sur des proprios en instance de divorce, du coup le mari avait vendu la ponette, et la femme avait détruits les papiers (la ju était PP) vu qu'elle ne touchait pas l'argent de la ponette. La ponette est resté des années sans papiers, puis en septembre 2007 quand elle a été pucé (juste avant que je l'achète), elle a été déclaré ONC, et ils lui ont changé son nom.

En décembre 2008, vu que je ne m'entendais plus avec la ponette, je l'ai échangé contre mon trotteur. J'ai raconté l histoire des papiers a sa nouvelle proprio, pour qu'elle soit au courant, et cette dernière, a décidé de faire des recherches auprés des haras nationaux pour retrouver ses réelles origines.
A force de chercher, elle est tomber sur le signalement d'une jument correspondant trait pour trait a la ponette, et dont les haras n'avaient plus de nouvelles depuis de nombreuses années. Les haras lui ont conseillés de faire une prise de sang pour comparer l'adn, et voir si la ponette correspondrait a la jument du signalement.
Pendant ce temps, les haras ont contactés le propriétaire de la jument du signalement, qui leur a dit que s'il n'avait plus donner de nouvelle, c'est parceque la jument lui avait été volé a l'age de 1an (en 2000)

Actuellement nous ne savons toujours pas si l'adn correspond, car la prise de sang doit etre effectué vendredi.
Mais s'il venait a correspondre est ce que nous risquons quelque chose, sachant que nous n'étions pas au courant, et que nous avons possédé cette ponette peut etre volée?
Si elle a été réellement volée, devrai t'elle obligatoirement etre restitué a son propriétaire d'origine ?
Quelqu un a t'il déja été confronté a un truc comme ça?

Merci d'éclairer ma lanterne, car la je suis en flip total

Chounette

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Posté le 26/05/2009 à 15h44

oulala ! je sait pas quoi te dire car je ne connait pas les legislations pour ce genre de situation mais il faudras que la dame puisse prouver qu'elle lui à appartenu!

Voixdor

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Posté le 26/05/2009 à 15h45

oula la, quelle histoire, je n'y connais rien mais je suppose qu'elle doit revenir à son proprio d'origine (celui à qui elle a été volée) et dans ce cas, toi tu peux te retourner contre celui qui te l'a vendue ...

Vois avec Yves, il est gendarme et je pense qu'il pourra t'aider.
Bon courage car ce n'est pas une mince affaire que de prouver que tu ne savais pas qu'elle était volée...

Noiluma

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Posté le 26/05/2009 à 15h47

Normalement, l'acheteur est aussi coupable en cas d'objet volé acheté, même s'il ne le savait pas Pour les animaux je ne sais pas si c'est pareil...

Laetis

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Posté le 26/05/2009 à 15h50

Il me semble, mais je ne suis absolument pas sûr, qu'ils vont faire des recherches, et chacun des propriétaire devra donner le nom de la personne à qui vous avez acheté la ponette, donc dans ton cas se sera surtout au couple de donner des preuves de l'achat de la ponette. Ils vont remonter jusqu'à la personne qui a volé la ponette, qui devra rembourser la personne à qui il l'a vendu et ainsi de suite. Et la ponette devra retourner avec sa proprio d'origine normalement.

Edité par laetis le 26-05-2009 à 15h51



Menudo

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Posté le 26/05/2009 à 15h50

Merci les puces electroniques quand meme...
Je peux pas te renseigner en tout cas.. j'espere que vous aurez pas d'ennui

Pum37

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Posté le 26/05/2009 à 15h51

Là encore : Recèle !

Vous risquez la même peine que la personne qui l'avait volé.

Il vous reste dorénavant à apporter la preuve de votre bonne foi.
... et tout document la prouvant. ( facture d'achat, visite véto, contrat de vente etc etc ... ) ( Transaction de votre achat bien sûr ).

Sinon, si le vol avait été déclaré ... mauvais !

Avez vous laissé quelques traçes écrites de votre échange de la ponette contre le TF ???

Damakus

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Posté le 26/05/2009 à 15h53

en tout, la ponette depuis qu'elle est soit disant "arrivé en france" elle a eu 5 propriétaires dont moi et la personne a qui je l'ai vendue. Je connais très bien les 2 personnes avant qui ont étés avant moi, mais la 1ère (celle qui aurait soit disant détuits les papiers d'origine), je ne la connais pas du tout, et sa trace a été perdue

Damakus

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Posté le 26/05/2009 à 15h55


pum37 a écrit le 26/05/2009 à 15h51:
Là encore : Recèle !

Vous risquez la même peine que la personne qui l'avait volé.

Il vous reste dorénavant à apporter la preuve de votre bonne foi.
... et tout document la prouvant. ( facture d'achat, visite véto, contrat de vente etc etc ... ) ( Transaction de votre achat bien sûr ).

Sinon, si le vol avait été déclaré ... mauvais !

Avez vous laissé quelques traçes écrites de votre échange de la ponette contre le TF ???


Pour l'échange de ma ponette contre le TF, nous avont fait un contrat, mais parcontre quand j'ai acheté la ponette, je n'ai fait aucun contrat

Edité par damakus le 26-05-2009 à 15h55



Pum37

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Posté le 26/05/2009 à 15h56


damakus a écrit le 26/05/2009 à 15h53:
en tout, la ponette depuis qu'elle est soit disant "arrivé en france" elle a eu 5 propriétaires dont moi et la personne a qui je l'ai vendue. Je connais très bien les 2 personnes avant qui ont étés avant moi, mais la 1ère (celle qui aurait soit disant détuits les papiers d'origine), je ne la connais pas du tout, et sa trace a été perdue


La dernière transaction s'est passée dans quelles circonstances ? quand ? et avec quelles formalités ?

Zenliberty

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Propriétaire d'une jument volée conséquence?
Posté le 26/05/2009 à 15h56

Ben dis donc quelle histoire ! C'est vraiment pas de chance !
Attends quand même le résultat de l'analyse ADN...

Damakus

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Posté le 26/05/2009 à 15h58


pum37 a écrit le 26/05/2009 à 15h56:


La dernière transaction s'est passée dans quelles circonstances ? quand ? et avec quelles formalités ?



j'ai échangé la ponette contre le TF le 20 décembre 2008 contrat d'échange a l'appuie

Pum37

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Posté le 26/05/2009 à 15h58


damakus a écrit le 26/05/2009 à 15h55:


Pour l'échange de ma ponette contre le TF, nous avont fait un contrat, mais parcontre quand j'ai acheté la ponette, je n'ai fait aucun contrat


... et vous avez payé en espèces ... ???

Pum37

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Posté le 26/05/2009 à 16h00

Vous avez les résultats ADN quand ?

Voixdor

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Posté le 26/05/2009 à 16h01

Quelle galère quand même quand tu te retrouve au milieu de tout ça, c'est vraiment la m****

Bon courage et tiens nous au courant de la prise de sang

Damakus

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Posté le 26/05/2009 à 16h01


pum37 a écrit le 26/05/2009 à 15h58:


... et vous avez payé en espèces ... ???


j'ai acheté la ponette en payant par chèque
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