Propriétaire d'une jument volée conséquence?

 Répondre au sujet
Page(s) : 1 2 3 4
Auteur
3511 vues - 53 réponses - 0 j'aime - 0 abonné

Damakus

Membre d'honneur
    

Trust : 96  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 3064
Propriétaire d'une jument volée conséquence?
Posté le 26/05/2009 à 15h41

Alors voilà, je vous explique ma galère. Il y a 1an 1/2 j'ai acheté mon ancienne ponette, a un de mes clients.
On ma dit que la ponette était arrivé en france (et qu elle venait d'angleterre) a l age de 8mois, puis qu'elle était tombé sur des proprios en instance de divorce, du coup le mari avait vendu la ponette, et la femme avait détruits les papiers (la ju était PP) vu qu'elle ne touchait pas l'argent de la ponette. La ponette est resté des années sans papiers, puis en septembre 2007 quand elle a été pucé (juste avant que je l'achète), elle a été déclaré ONC, et ils lui ont changé son nom.

En décembre 2008, vu que je ne m'entendais plus avec la ponette, je l'ai échangé contre mon trotteur. J'ai raconté l histoire des papiers a sa nouvelle proprio, pour qu'elle soit au courant, et cette dernière, a décidé de faire des recherches auprés des haras nationaux pour retrouver ses réelles origines.
A force de chercher, elle est tomber sur le signalement d'une jument correspondant trait pour trait a la ponette, et dont les haras n'avaient plus de nouvelles depuis de nombreuses années. Les haras lui ont conseillés de faire une prise de sang pour comparer l'adn, et voir si la ponette correspondrait a la jument du signalement.
Pendant ce temps, les haras ont contactés le propriétaire de la jument du signalement, qui leur a dit que s'il n'avait plus donner de nouvelle, c'est parceque la jument lui avait été volé a l'age de 1an (en 2000)

Actuellement nous ne savons toujours pas si l'adn correspond, car la prise de sang doit etre effectué vendredi.
Mais s'il venait a correspondre est ce que nous risquons quelque chose, sachant que nous n'étions pas au courant, et que nous avons possédé cette ponette peut etre volée?
Si elle a été réellement volée, devrai t'elle obligatoirement etre restitué a son propriétaire d'origine ?
Quelqu un a t'il déja été confronté a un truc comme ça?

Merci d'éclairer ma lanterne, car la je suis en flip total

Pum37

Expert
   

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 832
0 j'aime    
Propriétaire d'une jument volée conséquence?
Posté le 26/05/2009 à 20h31

... il n'y a plus qu'à attendre.

Damakus

Membre d'honneur
    

Trust : 96  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 3064
0 j'aime    
Propriétaire d'une jument volée conséquence?
Posté le 27/05/2009 à 06h56

bon alors, il y a du nouveau qui arrange tout.

Les haras nous ont donnés le nom du naisseur de la ponette, et nous avons réussi a retrouver ses coordonnées. Nous l'avons donc appellé, et en fait son naisseur est le tout 1er propriétaire de la ponette, soit celui qui était en instance de divorce et dont sa femme avait gardé les papiers d'origine.

Il nous a dit que la jument n'avait jamais été volée, car c'était lui qui l'avait vendue, seulement, c'est sa femme qui l'avait déclarée volée auprés des haras car elle n'avait touché aucun centime de la vente, et vu qu'elle détenait les papiers d'origine, c'était facile de faire croire au vol.

Donc bon, vu tout ce qu'il a raconté, c'est pratiquemnt sure qu'il sagisse de la même jument. Les tests adn le certifiront, et en attendant, le naisseur va contacter les haras, pour leur dire que la déclaration de vol est fausse.

Je suis immensément soulagé
merci a tous de m'avoir aidé

Lauradu13

Expert
   

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 802
0 j'aime    
Propriétaire d'une jument volée conséquence?
Posté le 27/05/2009 à 08h12


il vaut mieux cà!

Voixdor

Membre VIP
  

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 4555
0 j'aime    
Propriétaire d'une jument volée conséquence?
Posté le 27/05/2009 à 08h25

C'est cool ... attendons les résultats ADN mais ça à l'air un peu mieux parti qu'hier !

Damakus

Membre d'honneur
    

Trust : 96  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 3064
0 j'aime    
Propriétaire d'une jument volée conséquence?
Posté le 27/05/2009 à 13h04

Seulement, maintenant un autre problème va se poser, c'est comment récuppéré les papiers sachant que la femme qui les a refuse catégoriquement de les rendre, puis les haras ne veulent pas en éditer d'autres vu qu'il en existe

Edité par damakus le 27-05-2009 à 13h05



Carine62

Membre d'honneur
   

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2813
0 j'aime    
Propriétaire d'une jument volée conséquence?
Posté le 27/05/2009 à 13h16

aille là c'est un autre problème... Cette femme était sûrement dans son droit de détenir les papiers. Si la jument appartenait aux deux personnes au moment de la vente, il n'y a aps de raison que ce soit lui qui ait récupéré l'argent (on peut comprendre qu'elle ne soit pas d'accord). Nous ne sommes pas au courant de tous les détails concernant la propriété exacte au départ : l'homme seul, la femme seule, le couple... ??? Donc c'est à lui de démêler cela et de tenter de récupérer les papiers auprès de son ex femme. Il n'aurait même pas dû la vendre sans avoir les papiers en main d'ailleurs !

Fracas94

Membre d'honneur
    

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 3165
0 j'aime    
Propriétaire d'une jument volée conséquence?
Posté le 27/05/2009 à 13h38

Quelle galère !!!
Mieux vaut un problèmes de papiers qu'un problème de vols !!!!!!
Je suit contente que tout s'arrange pour toi !!!!

Tinangebleu

Membre ELITE Or
  

Trust : 253  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 32096
0 j'aime    
Propriétaire d'une jument volée conséquence?
Posté le 27/05/2009 à 13h48

Donc finalement la ponette à 2 signalement
1 ou elle ai plein papiers et 1 ou elle ai ONC,

Damakus

Membre d'honneur
    

Trust : 96  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 3064
0 j'aime    
Propriétaire d'une jument volée conséquence?
Posté le 27/05/2009 à 20h00


tinangebleu a écrit le 27/05/2009 à 13h48:
Donc finalement la ponette à 2 signalement
1 ou elle ai plein papiers et 1 ou elle ai ONC,


oui, c'est bien ça

Giboulee

Membre VIP
   

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5220
0 j'aime    
Propriétaire d'une jument volée conséquence?
Posté le 27/05/2009 à 20h17

Comme ma jument quand je l'ai acheté....^^

Damakus

Membre d'honneur
    

Trust : 96  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 3064
0 j'aime    
Propriétaire d'une jument volée conséquence?
Posté le 28/05/2009 à 06h39

Seulement la femme qui détient le livret PP, refuse de le rendre sauf si on lui rachète a 1500€.
Elle a le droit de faire de ça?

Giboulee

Membre VIP
   

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5220
0 j'aime    
Propriétaire d'une jument volée conséquence?
Posté le 28/05/2009 à 07h58

Non elle a pas le droit....

Par contre maintenant tu vas pouvoir recuperer les papiers ^^

Comme y a une recherche ADN....ils vont se rendre compte aux haras que ta ponette est celle declaré volée mais qui a été vendue de maniere reguliere.

Tu vas donc pouvoir demander un duplicata ^^

Donc pour la dame...."Dans le Q Lulu".....

Voixdor

Membre VIP
  

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 4555
0 j'aime    
Propriétaire d'une jument volée conséquence?
Posté le 28/05/2009 à 08h58


Donc pour la dame...."Dans le Q Lulu".....[/quote]

C'est tout mignon ça !!!

Damakus

Membre d'honneur
    

Trust : 96  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 3064
0 j'aime    
Propriétaire d'une jument volée conséquence?
Posté le 28/05/2009 à 09h27

oui, mais les haras ne veulent pas en reéditer vu qu'il en existe déja

Missaze

Compte supprimé


0 j'aime    
Propriétaire d'une jument volée conséquence?
Posté le 28/05/2009 à 10h10

c'est bizarre quand meme car en quelques sorte,le mari a vendu la ponette sans l'accord de la femme...
et que le mari a touché des sous et non sa femme...
normal qu'elle garde les papiers..
elle doit elle aussi touchée sa part(que son ex mari lui doit)...

mais si elle a les papiers de la jument, elle peut la remettre a son nom ,non??
Page(s) : 1 2 3 4
Propriétaire d'une jument volée conséquence?
 Répondre au sujet