Problème ancien propriétaire/nouveau propriétaire

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Azerr

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Problème ancien propriétaire/nouveau propriétaire
Posté le 23/09/2017 à 11h59

Bonjour,

Je poste ici car je ne sais pas comment agir.
J'ai un poney entier Et une amie un poney entier.
Ces deux poneys ont été récupéré chez un monsieur Qui Les vendait.
Quelques jours plus tard alors qu'on avait puce Les chevaux, nous avons appris que ces chevaux là étaient des chevaux en divagation que le monsieur avait chopé sur La route.
A cause de cela On a eu contact avec l'association Qui s'occupait du cas Du monsieur. ( nous n'en savons pas plus sur cette affaire la)

Depuis l'association nous demande de Les castrer// un suivi permanent// etc
Sauf que Les chevaux ont été acheté, pucé en notre propre soit 100%.
Et l'association dit qu'elle a des droits car si y avait cheval en divagation c'était chez elle et Pas chez une tiers personne
Malheureusement nous n'étions pas au courant de cela en achetant les chevaux


Titre modifié. Merci de mettre un titre plus précis : vous aurez ainsi plus de réponses à vos questions. - 
Modérateur : doudou13

Vegas132

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Problème ancien propriétaire/nouveau propriétaire
Posté le 23/09/2017 à 12h02

Je ne suis pas certaine de comprendre.

Ces poneys vous les avez acheté? Vous êtes propriétaires à 100%?

Cette association c'est quoi? La SPA?

Azerr

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Posté le 23/09/2017 à 12h07

vegas132 oui je suis 100% propritaire
quelque jours plus tard apparemment c'était des chevaux voler mais ont était pas au courant de cas du coup l'association nous menace de porter plainte alors qu'ont était pas au courant et sinon faut les castrer alors que ils sont vraiment gentil

Expar

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Posté le 23/09/2017 à 12h07

Et vous n'avez pas signé un contrat lors de l'achat de ces chevaux, si oui, l'avez-vous lu ?

L'argent a été donné à quel ordre ? Le monsieur ou l'association ?

Azerr

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Posté le 23/09/2017 à 12h09

expar non pas de contrat et le Mr payer en liquide et l'association nous dit que pendant 1 ils faut faire comme si ont à pas les chevaux

Vegas132

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Posté le 23/09/2017 à 12h09

azerr Mais le monsieur était le propriétaire des chevaux? C'est à dire que son nom était bien celui qui figure sur la carte de propriété?

Pour moi si vous avez acheté les chevaux directement au propriétaire, qui avait la propriété et la possession à 100% je ne vois pas ce que cette association a affaire là dedans?

J'ai de l'appréhension vis à vis des associations qui ont tendance à se croire tout permis.

Vegas132

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Posté le 23/09/2017 à 12h11

azerr Et cette association à quoi comme justification pour cette appropriation des chevaux?
De quel droit peut être t'obliger à faire ou ne pas faire sur tes chevaux s'ils ont été légalement acheté?

Azerr

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Posté le 23/09/2017 à 12h11

vegas132 non il était pas pucer quand ont acheté

Vegas132

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Posté le 23/09/2017 à 12h12

azerr Ah oui tu dis tout en deux fois, essaye de mettre toutes les info dans ton message initial...


De même comment l'association peut prouver qu'ils sont propriétaires des chevaux. Pour moi une asso devrait également les faire pucer, du moins ça me semble logique....

Azerr

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Posté le 23/09/2017 à 12h13

vegas132 oui juste qu'il était pas pucer donc ont les a pucer nous

Azerr

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Posté le 23/09/2017 à 12h14

azerr cette dame de l'association je suis même pas sur que sa soit une association car elle est seule

Vegas132

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Posté le 23/09/2017 à 12h14

azerr D'un coté si le "monsieur" vous a obligé à payé en espèce, vous ne sentiez pas le coup tordu?

Vous avez surement dû sortir une somme à 3 chiffres au moins, vous ne vous êtes pas dit qu'il fallait sécuriser le truc avec un chèque?

Davaria

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Posté le 23/09/2017 à 12h15

une association même avec contrat d 'adoption stipulant le contraire ne peut t 'obliger a rien du tout. Ce sont tes animaux point. si l'assoce veux aller plus loin prend un avocat.

De plus tu n'a rien signer avec eux, tu ne t'est donc engager a rien du tout . idem chevaux non identifier qu'elle prouve qu'il sagisse bien des même chevaux!

Azerr

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Posté le 23/09/2017 à 12h16

vegas132 le truc c'est n'ayant pas de chéquier. ..

Azerr

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Posté le 23/09/2017 à 12h17

davaria donc elle fait des menace pour vol juste pour faire peur ? c'est sa

Leif

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Posté le 23/09/2017 à 12h19

Bonjour,

Bravo, vous avez acheté des chevaux volés, et c'est bien évidemment puni par la loi, le monsieur ne sera pas en reste puisqu'il est receleur...

Fallait faire preuve de discernement avant

La vente d'un équidé non identifié est illégal, pas de contrat, paiement en liquide, pas de trace de transaction, au regard de la loi, c'est vous les voleuses, faut il prouver l'existence d'un intermédiaire

Déjà on trouve le vrai proprio

Ensuite, non l'association n'a pas plus de droit que vous, il faut qu'ils prouvent leur propriété antérieure sur ces 2 équidés

Ça va se régler en justice tout ça...


Si vous aviez rédigé un contrat avec le monsieur cela aurait été plus simple et prouverait votre bonne foi
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