Bonjour
1 - Ben je suis pas sur non plus d'avoir tout suivi... Donc les chevaux que vous avez acquis auprès de M. X, seraient des chevaux "volés" ou "échappés" d'une association.
2 - Depuis que vous avez fait leur acquisition, vous les avez fait identifiés... OK, donc on a du vous remettre aussi d'autres papiers. La pose d'un transpondeur allant de pair avec la présence du carnet d'accompagnement (pour le moins) et normalement de la carte de propriétaire.
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>>> L'association prétend que les animaux sont à elle
Question : Pourquoi alors les animaux n'étaient-ils pas identifiés ? Une association est bien placée pour connaitre les lois et les obligations de tout détenteur d'équidés.
Observation : Si, vraiment, les animaux se sont échappés et que l'explication de la "non identification" au nom de l'association, vient du fait que les animaux venaient d'arriver (ce qui peut, par ailleurs, expliquer leur fugue), celle-ci doit pouvoir :
1- présenter une prise en charge des animaux (papier d'abandon, de don, ou pv de placement par les autorités)
2- présenter la plainte pour fugue ou au moins, donner le nom de la gendarmerie (et l'adresse) du lieu ou a était signalé la fugue de ceux-ci. Ainsi que le nom de la personne à contacter pour plus d'information.
Faute de faire intervenir, par courrier, téléphone ou rendez-vous, les autorités qui peuvent certifier l'exactitude des informations avancées par cette association, perso je dirai qu'elle peut "allez se brosser"... Mais.. bon cela n'engage que moi.
Il est dommage, que malgré un très grand nombre d'information et de rappel à la prudence lors de l'acquisition d'un équidé, vous n'ayez pas fait signé un contrat de vente à ce M. X
Pour le moment, je dirai que si l'association est si certaine de son bon droit, elle doit fournir les justificatifs nécessaire à l'établissement de son "bon" droit.
