Problème ancien propriétaire/nouveau propriétaire

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Azerr

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Problème ancien propriétaire/nouveau propriétaire
Posté le 23/09/2017 à 11h59

Bonjour,

Je poste ici car je ne sais pas comment agir.
J'ai un poney entier Et une amie un poney entier.
Ces deux poneys ont été récupéré chez un monsieur Qui Les vendait.
Quelques jours plus tard alors qu'on avait puce Les chevaux, nous avons appris que ces chevaux là étaient des chevaux en divagation que le monsieur avait chopé sur La route.
A cause de cela On a eu contact avec l'association Qui s'occupait du cas Du monsieur. ( nous n'en savons pas plus sur cette affaire la)

Depuis l'association nous demande de Les castrer// un suivi permanent// etc
Sauf que Les chevaux ont été acheté, pucé en notre propre soit 100%.
Et l'association dit qu'elle a des droits car si y avait cheval en divagation c'était chez elle et Pas chez une tiers personne
Malheureusement nous n'étions pas au courant de cela en achetant les chevaux


Titre modifié. Merci de mettre un titre plus précis : vous aurez ainsi plus de réponses à vos questions. - 
Modérateur : doudou13

Azerr

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Posté le 23/09/2017 à 12h21

leif ok

Vegas132

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Problème ancien propriétaire/nouveau propriétaire
Posté le 23/09/2017 à 12h33

Je suis désolé d'être aussi brutal mais j'ai l'impression que vous avez un peu profité du flou de la situation...

Vous achetez deux poneys à un type qui vous réclame de l'espèce, les poneys ne sont pas identifiés. Vous ne faites aucun contrat...

Perso si j'achète un cheval et que la personne ne veut etrz payé qu'en espèce je pense qu'il y a un truc pas clair là dessous...

Édit: et surtout derrière vous vous empressé de pucer les chevaux pour dire "nous on a les puces"

Édité par vegas132 le 23-09-2017 à 12h34



Azerr

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Posté le 23/09/2017 à 12h36

vegas132 c'est pour être en règle

Rapide49

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Problème ancien propriétaire/nouveau propriétaire
Posté le 23/09/2017 à 12h53

Faut vraiment arrêter de croire que paiement en espèce égal truc louche... beaucoup préfère ça a un chèque pour être sur d'être payé.Car dans le milieu équin les chèque de bois c'est hyper fréquent (j'invente rien c'est mon entourage dans ce milieu qui me le dit).

Faut contacter le vendeur pour mettre cette affaire au claire et lui faire reprendre.

Expar

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Problème ancien propriétaire/nouveau propriétaire
Posté le 23/09/2017 à 12h59

azerr

Vous avez une facture du monsieur ? Un papier qui prouve à qui vous avez acheté ces chevaux ?
La carte d'immatriculation est à quel nom ? Déjà, il y en a une ?
Les chevaux ont leur carnet d'identification ?

Si rien de tout ça n'a été effectué, vous pouvez très bien avoir acheté des chevaux volés.
Pas forcément à l'association, mais à une autre personne...

Si vous n'avez aucune preuve d'achat, mais que l'association en a, et peut prouver que le monsieur avait un contrat à respecter, mais ne l'a pas fait... et bien, puçage ou pas, je pense que vous serez obligés de vous plier aux règles de l'association.
Ensuite charge à l'association de faire le nécessaire de façon légale pour prouver que les chevaux sont toujours sous sa responsabilité. Si elle se contente de vous dire verbalement que vous devez faire ci, faire ça, ce n'est pas suffisant.

Car la puce, je ne pas sûre que ce soit autre chose qu'une présomption de propriété, comme la carte d'immatriculation. Ca prouve juste que vous avez payé l'identification, pas que le cheval vous appartient car vous l'avez acheté à son légitime propriétaire..
Il faut prouver le circuit d'achat, donc contrat et/ou facture a minima.

Sinon, vous ne pouvez pas contacter le vendeur pour en savoir plus ? Parce que là, vous héritez d'un problème par ricochet...

Azerr

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Posté le 23/09/2017 à 13h03

expar merci de vos conseils

Azerr

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Posté le 23/09/2017 à 13h10

rapide49 merci

Pollux77

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Posté le 23/09/2017 à 13h12

azerr Est ce que le véto a vérifié la présence d'une puce avant d'en mettre une ?

Ca pue un peu pour vous cette histoire en effet mais si ces chevaux appartiennent vraiment a une asso, elle craint un peu cette asso ! Deux entiers en divagations et non pucés, chapeau !

Azerr

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Posté le 23/09/2017 à 13h13

pollux77 oui sa était vérifier et pas pucer

Davaria

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Posté le 23/09/2017 à 13h16

azerr non pas forcement certaine association veulent absolument garder "la main" sur les animaux pour leur bien. mais elle n'en on pas le droit. une fois que c'est ton cheval c'est ton cheval

Azerr

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Posté le 23/09/2017 à 13h23

davaria merci de votre réponse

Spiritdancer

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Posté le 23/09/2017 à 14h21

Vous achetez des chevaux au premier mec qui passe, pas pucés (ce qui est donc illégal) sans même avoir la certitude qu'il lui appartiennent puisque, j'imagine, vous n'avez ni la carte de propriétaire, ni le livret. Vous avez cru qu'on achetait un cheval comme une baguette de pain?!
Quand on vend un cheval, on remet la carte de propriétaire à l'acheteur et les deux parties signent au dos avant de renvoyer à l'IFCE qui établit une carte au nom du nouveau proprio. Et il y a une procédure assez similaire lorsque la carte est dématérialisée.
Ben, on dirait bien que vous vous êtes faites avoir, l'une comme l'autre. Le fait de pucer le cheval et d'avoir payé en liquide ne vous donne absolument aucun droit. Quand le propriétaire légal va se pointer pour les récupérer, vous n'aurez plus qu'à les laisser partir. La seule chose que vous puissiez faire, c'est d'aller porter plainte pour escroquerie contre le vendeur. Cela pourrait enclencher une procédure au terme de laquelle vous pourriez récupérer votre mise d'argent. Au conditionnel, bien évidemment.
Quant au coup des 1 an et le cheval est à vous, c'est une légende urbaine. Un délai aussi court pour s'approprier un animal, c'est seulement si le propriétaire est officiellement et clairement au courant de l'endroit où il se trouve et qu'en dépit des injonctions faites dans ce sens, refuse de le récupérer, il faut qu'il renonce à ses droits. Sinon, le propriétaire a 30 ans pour venir le réclamer et le récupérer.

Sfamily

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Posté le 23/09/2017 à 15h43

Ca sent le troll tout ça doudou13

Doudou13

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Posté le 23/09/2017 à 16h42

sfamily

Je le crains, oui...

Cabochons

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Posté le 23/09/2017 à 16h55

azerr Tu ne réponds pas à plein de questions qui t'ont été posées:
*Avez vous fait un contrat de vente, une facture ?
*Avez vous oui ou non la carte d'immatriculation et le carnet ?
*Est ce vous qui avez voulu payé en liquide ou est ce une demande du vendeur ?
*Avez vous les coordonnées du vendeur ?
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