Question assurance

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Totox

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Question assurance
Posté le 28/05/2018 à 14h39

Bonjour,

Je souhaiterai savoir comment se répartissent les responsabilités dans les cas suivants :

- Un parc appartient à A.
- Les chevaux logés dans le parc à titre gratuit appartienne à B.
- Les chevaux sont soignés et "gardés" par C.

Cas 1 : Le fils des voisins de A entre dans le parc et est blessé par les chevaux. Qui est responsable?
Cas 2 : Les chevaux fuguent de leur parc et vont faire des dégâts à l'extérieur. Qui est responsable?
Cas 3 : Les chevaux blessent C pendant les soins, qui est responsable?

Y a t'il des démarches à faire pour améliorer les garanties des contrats actuels?

B est agriculteur avec une assurance RC spécifique.
A à une assurance habitation "light" qui couvre le parc mais pas les animaux.
C à une assurance RC couvrant les animaux.

Merci d'avance

Édité par totox le 28-05-2018 à 14h41

Totox

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Question assurance
Posté le 28/05/2018 à 15h43

Ok donc en aucun cas A ne peut etre responsable de quoi que ce soit, c'est déja une bonne chose!

Totox

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Posté le 28/05/2018 à 15h44