Question assurance
Posté le 28/05/2018 à 14h39
totox
Posté le 28/05/2018 à 14h39
Bonjour,
Je souhaiterai savoir comment se répartissent les responsabilités dans les cas suivants :
- Un parc appartient à A.
- Les chevaux logés dans le parc à titre gratuit appartienne à B.
- Les chevaux sont soignés et "gardés" par C.
Cas 1 : Le fils des voisins de A entre dans le parc et est blessé par les chevaux. Qui est responsable?
Cas 2 : Les chevaux fuguent de leur parc et vont faire des dégâts à l'extérieur. Qui est responsable?
Cas 3 : Les chevaux blessent C pendant les soins, qui est responsable?
Y a t'il des démarches à faire pour améliorer les garanties des contrats actuels?
B est agriculteur avec une assurance RC spécifique.
A à une assurance habitation "light" qui couvre le parc mais pas les animaux.
C à une assurance RC couvrant les animaux.
Merci d'avance