Visite d’achat et papier identification

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Tourments67

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Visite d’achat et papier identification
Posté le 17/07/2018 à 18h49

Bonjour,

Je suis à la recherche d’un cheval. J’avais une visite vétérinaire d’achat programmée début de semaine que le vétérinaire a refusé de faire.

Il s’agit d’un cheval KWPN importé de Hollande. Il est reconnu ONC en France. Les propriétaires sont bien titulaires des papiers hollandais et de la carte rose de propriété. Mais il semblerait que l’identificaction au niveau des haras n’ait pas été faite. Et pour cela, le vétérinaire n’a pas fait la visite et attend que les papiers soient en règle pour la faire.

Je précise que le cheval existe bien au niveau des haras nationaux. Il est mentionné comme entier mais a été castré à son arrivée en France (document à l’appui).

Est-ce que le refus du vétérinaire est justifié ? Quel est l’impact d’acheter ce cheval « non identifié » pour moi en tant qu’acheteur ?

D’avance merci pour vos avis.

Domipac19

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Posté le 17/07/2018 à 19h03

S'il est reconnu aux HN, c'est donc qu'il a un numéro SIRE et qu'il est identifié, je pige pas. S'il est reconnu onc en France, c'est donc qu'il a été identifié en France à un moment donné donc je ne pige toujours pas.
Déjà à la castration, il fallait le signaler au SIRE.
Comment il s'appelle, ce cheval?

Pcql

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Posté le 17/07/2018 à 19h14

Change de véto.

Déjà, de base, je ne vois pas en quoi c'est son problème si les papiers sont faits ou pas
On lui demande de regarder si le cheval est sain, pas autre chose. Non ?

Shetland89

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Posté le 17/07/2018 à 19h31

Il n'y a pas de raison pour que le véto ne fasse pas la visite d'achat.

Demandez à un autre. Il vérifiera la puce et les papiers des haras.

Le dossier est peut être encore en cours de traitement et le carnet onc pas revenu.

Ecuriessaglini

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Posté le 17/07/2018 à 19h50

pcql bien sur que le véto a raison, il doit faire une visite pour tel cheval clairement identifié, sinon ça peut être la visite de n'importe quel cheval. C'est normal, le cheval doit avoir son identification en règle... surtout avec tous ces trafics de chevaux étrangers.

Ecuriessaglini

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Posté le 17/07/2018 à 19h52

S'ils n'ont que les papiers hollandais et une feuille rose, ils n'ont surement pas fait les déclarations à l'importation comme il se doit ou l'importation à quelques semaines seulement ?

Ecuriessaglini

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Posté le 17/07/2018 à 19h56

tourments67 il est interdit de vendre un cheval non identifié. La puce ne suffit pas.
Il a sûrement été pucé et identifié à l'étranger mais pour être en règle il fallait le faire en France à son arrivée et inscription aux HN.
Tu dis qu'il existe ppur l'IFCE, ddans ce cas où sont ses papiers français ?

Pcql

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Posté le 17/07/2018 à 20h10

ecuriessaglini On sait tous ici que les HN mettent des mois à faire un carnet. Surtout en cette saison.
Il faudrait faire quoi ? attendre Octobre que le carnet soit arrivé pour pouvoir acheter le cheval ? S'il a été identifié et qu'il est visible sur le portail HN, c'est que tout est en règle. Reste juste à attendre le carnet.
Je ne vois pas en quoi ça concerne le véto. Ni en quoi "ça peut être n'importe quel cheval" : il a le n° de puce !

Ecuriessaglini

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Posté le 17/07/2018 à 20h17

pcql il est écrit que l'identification n'est pas faite justement.
je n'ai pas lu qu'un carnet était en cours d'édition. ils ont les papiers hollandais, j'ai envie de dire mais pourquoi le déclarer onc à l'importation alors ?

Pcql

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Posté le 17/07/2018 à 20h24

ecuriessaglini Je cite : "Je précise que le cheval existe bien au niveau des haras nationaux."

Tourments67

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Posté le 17/07/2018 à 20h24

Alors déjà merci à tous pour vos avis. Je vais vous répondre en vrac.

Les propriétaires actuels ont acheté ce cheval à un professionnel. Lors de la castration, le vétérinaire leur avait dit qu’il ferait le nécessaire pour l’identification aux HN. Et à priori, ça n’a pas été fait. Moi j’ai pris un veto qui ne connaît ni le professionnel qui a importé le cheval, ni les propriétaires actuels (qui sont des particuiers) à qui le cheval appartient.

Ce que je ne comprends pas, c’est que si l’importation n’avait pas été faite en règle, il ne serait pas identifié au SIRE ??

Le problème c’est que je ne suis pas sur place, le cheval étant à plusieurs heures de route. Donc je répète simplement ce qu’on me dit.

Le vétérinaire m’a dit texto « ce cheval n’appartient à personne ». Or, les propriétaires ont la carte de propriété. Néanmoins, il semblerait qu’ils n’aient pas le papier pour la cession/vente qui sert à l’identification et comme ce document manque, le vétérinaire refuse de faire la visite sur le motif qu’il ne peut pas s’assurer que ce soit le bon cheval. Je ne veux pas dire de bêtise mais si j’ai bien compris, il manque la carte d’immatriculation ou quelque chose comme ça.

Édit : il avait déjà une puce en Hollande car sur les papiers il y a un numéro de transpondeur sur les papiers hollandais. Il est bien enregistré au SIRE.

Le cheval est sur le sol français depuis 2016.

Édité par tourments67 le 17-07-2018 à 20h32



Pcql

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Posté le 17/07/2018 à 20h25


ecuriessaglini a écrit le 17/07/2018 à 20h17:
ils ont les papiers hollandais, j'ai envie de dire mais pourquoi le déclarer onc à l'importation alors ?


Pour économiser une centaine d'euros.
Je suis cavalier de loisir, si tu savais le nombre de chevaux ONC avec des papiers espagnols, irlandais, hollandais, ... que j'ai pu voir pour de la rando quand je cherchais un cheval :/

Tourments67

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Posté le 17/07/2018 à 20h30

Et ce que je ne comprends pas, c’est pourquoi un autre vétérinaire l’aurait castré si lespapiers ne sont pas en règle. Ce n’est pas quelque chose qui se vérifie habituellement ?

Domipac19

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Posté le 17/07/2018 à 20h32


ecuriessaglini a écrit le 17/07/2018 à 20h17:
@pcql il est écrit que l'identification n'est pas faite justement.
je n'ai pas lu qu'un carnet était en cours d'édition. ils ont les papiers hollandais, j'ai envie de dire mais pourquoi le déclarer onc à l'importation alors ?

Sur les HN, le cheval est dit né en France, il a été muni d'un transpondeur en 2016 et il est déclaré ONC donc il a bien été identifié à un moment donné.
Après, la castration n'a pas été déclarée et le papier rose de propriété, ben c'est pas français parce que la carte de propriété, en France, elle est grise donc à on avis, ce sont les démarches de propriété qui n'ont pas été faites par les actuels propriétaires du cheval et c'est donc à eux de régulariser avant la vente.
Pour l'édition des carnets, en effet, il y a un bon mois de retard à l'IFCE mais avec tous les signalements de chevaux en cette période, c'est largement compréhensible parce qu'il ne faut pas croire, il n'y a pas 50000 personnes dans les bureaux pour s'en occuper. Il faut quand même savoir qu'en France, il y a plus d'un million d'équidés et moins de 800 personnes pour s'en charger.

Édité par domipac19 le 17-07-2018 à 20h36



Ecuriessaglini

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Posté le 17/07/2018 à 20h37

tourments67 le vétérinaire a raison.
la carte de propriétaire rose... c'est français ou c'est la carte hollandaise ?
pourquoi enregistrer onc s'il avait des papiers kwpn ?
quand un cheval arrive de Hollande, on fait un signalement français qu'on annexe mais pas un livret, il garde son livret d'origine et pourquoi onc ?
y a un truc que je comprend pas...

Tourments67

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Posté le 17/07/2018 à 20h41

ecuriessaglini malheureusement je ne saurai répondre à tes dernières questions... Il appartient à des particuliers qui sont en train de tomber de haut et qui ne comprennent pas trop ce qui leur arrive.

Je n’ai pas vu la carte, j’ai juste vu le carnet hollandais. C’est eux qui m’ont parlé d’un document rose de propriété avec leur nom. Ils l’ont retrouvé en cherchant dans leurs documents suite à la « visite » du vétérinaire.
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