Visite d’achat et papier identification

Et je maintiens : en quoi ça concerne le véto ?
Il est agent secret pour les HN ? Il a une vocation contrariée d'agent administratif ?

On lui présente un cheval, il fait sa visite et relève le n° de puce, point. Sinon ça veut dire quoi ? que si j'envoie le carnet pour validation ou autre le cheval devient invendable, voire insoignable ?

Pour tout cheval c'est la carte d'immatriculation SIRE qui fait foi pour identifier le cheval et le propriétaire. Pour un cheval importé la carte d'immatriculation est envoyée en même temps que l'autocollant avec le numéro SIRE à coller dans le livret étranger.

Si les proprio ont eu l'autocollant mais pas la carte d'immatriculation (qui peut être dématérialisée) il y a eu un problème quelque part. C'est à eux de régler ça avec les HN pour avoir la carte d'immatriculation à leur nom afin de pouvoir conclure une vente.

Et du coup le livret est à jour si l'autocollant est bien dedans donc rien à faire de ce côté là

khady la carte d'immatriculation n'est qu'une présomption de propriété, elle ne fait foi de rien du tout.

khady le cheval a été déclaré ONC en France. C'est donc non pas un autocollant mais un livret ONC qui a du être envoyé.

Pour résumer pour moi ça pue!

Beaucoup de marchands font l'impasse sur la paperasse. Ben oui ils vont pas payer pour se mettre dans les clous alors que le cheval est à vendre. Le prochain propriétaire le fera , hein!

Et voilà comment intentionnellement ou pas on se retrouve avec des chevaux qui n'ont pas de papiers ou ceux d'un autre.

Oui les papiers hollandais d'un kwpn sont valables. Si et seulement si les démarches administratives avaient été faites en temps et en heure.
Mais là plutôt que de comprendre, ben ils ont fait les démarches de déclaration initiale comme si le cheval arrivait de nulle part... et encore à moitié !

Y a rien de clair dans cette histoire. C'est peut être de la négligence,c'est peut être plus douteux.

Votre veto botte en touche: je le comprends. Ça craint. Il risque de valider un mic Mac sans nom.

J'ai juste une question : il a 1 ou 2 puces du coup?
Oui oui parfois ils arrivent même à mettre 2 puces, et non ce n'est pas légal mais l'un n'empêche pas l'autre

Bref, je vous encourage à laisser les proprio se débrouiller. Cela fait partie des obligations du propriétaire. Tu n'auras de garantie que quand ils te présenteront les papiers en règle

Juste pour montrer que oui le trafic ça existe.
J'ai une jument comtoise PP avec de bonnes origines.
Je me suis fait voler son livret.
Après un dépôt de plainte, j'ai averti le SIRE. J'ai eu un duplicata et surtout ils ont mis une alerte pour toute transaction qui concernerait ma jument.
6 mois après j'ai eu un coup de fil. Il y avait une demande de livret et de carte pour ma jument avec un autre proprio.

J'ai confirmé que ma jument n'avait pas bougé de chez moi, mon veto a fait une attestation de lecture de puce.

Ben voila une autre grosse blonde avait été vendue avec le livret de ma jument... mais pas la carte. Et quand l'acheteur a voulu régulariser, il l'a eu dans l'os.
Papiers volés et chevaux volés. Il y a eu enquête mais sans grosses conséquences. Le seul qui a tout perdu c'est le mec qui croyait avoir acheté ma jument. Il l'a eu dans l'os et techniquement il était même receleur . Tout ça pour une grosse comtoise

Je vois que mon post fait couler beaucoup d’encre et des avis qui s’opposent. Je vous remercie encore pour votre participation. J’espère que cela pourra servir à d’autres.

Je ne crois pas au cheval volé, même si c’est une piste à ne pas négliger. Comme je le disais le professionnel est réputé dans la région pour ses chevaux de qualité, qu’ils viennent de son élevage ou de l’importation. Je penche plutôt pour un problème administratif. Il est fort possible que les propriétaires actuels aient reçu la carte en dématérialisation mais ils n’ont pas l’air très au fait des documents à avoir en leur possession lors d’un achat. Néanmoins ils ont pris les choses en main au niveau des HN et vont rappeler dans la semaine pour voir où ça en est.

Je reviendrai vers vous quand j’en saurai plus. Avec des bonnes nouvelles j’espère !

tourments67 la carte est une chose mais c'est aussi et surtout le livret ONC qu'ils auraient du recevoir.
Il ne faut pas tout refaire si ces documents ont existés, il faut faire une demande de duplicata.
Pas sûr que ce soit une bonne chose qu'ils s'occupent de démêler tout ça s'ils n'y connaissent rien.

Bonjour à tous,

Pour information voici ce que j’ai trouvé sur le site des HN par rapport au fameux document rose dont les propriétaires me parlaient. C’est dans la rubrique ONC « réaliser les démarches » pour l’identification.




Les propriétaires ont appelé les haras. La carte d’immatriculation et le document d’identification ont été édité, ils arrivent dans la semaine. Comme il s’agit d’une vente, ils ont priorisé le dossier. Et à priori, il n’y a eu aucun problème pour l'édition des documents. Il doit donc bel et bien s’agir d’un oubli d’ordre administratif.

Oui mais c'est quoi, qui arrive, un document onc ou bien hollandais importé? Parce que bon, toi, tu nous parle d'un hollandais importé et pour l'IFCE, ce cheval est un onc né en France. Il y a un vrai souci.

domipac19 la fiche au niveau des haras a été mise à jour. Il est bien né au pays bas.

Les documents sont arrivés chez les proprios fin de semaine. Je les revois la semaine prochaine pour la visite. Ça me permettra de vous répondre sur cette histoire de livret hollandais ou livret ONC.

Ok donc effectivement, la fiche a été revue mais il est toujours onc alors que normalement, il devrait être hollandais. Ca pue, il y a eu un souci à l'importation, même si le mec est réputé.

Dans ce cas pourquoi les haras auraient fait les documents sans rien dire ?

Les HN font ce qu'on leur demande.
Ils ne connaissent pas le cheval, ils ne connaissent pas ses papiers étrangers.
Si tu envoies le carnet en demandant une inscription KWPN : ils le font.
Si tu envoies un papier rose pour une immatriculation ONC : ils le font aussi ...

En KWPN c'est plus rare, pour les concours.
Mais j'imagine que s'il ne saute pas spécialement fort, et est revendu pour du loisir ça fait comme la plupart des chevaux de loisir : inscription ONC. Alors qu'un fouillant un peu, tu te rends compte qu'ils étaient irish-cob, cruzados, arabe ou welsh part-bred, et j'en passe

pcql oui je te rejoins là dessus. Je vois un nombre incalculable de chevaux espagnols (PRE) enregistrés ONC par exemple. Et certains ont de beaux modèles et sont vendus chers.

Je fais du loisir à petit niveau, donc les papiers je m’en fiche un peu. Je veux juste que tout soit en règle lors de l’achat pour ne pas avoir de problème par la suite.

Sur le site des HN j’ai lu que l’enregistrement en cheval de sport pour un cheval importé coûte 240€ Contre 40€ pour le passer en ONC. Ça rejoins ce que tu disais plus haut. Les professionnels ne passent sûrement pas tous les chevaux qu’ils importent en cheval de sport pour payer le moins possible.