acquéreurs/vendeurs particuliers; aidez moi

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Francois16

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acquéreurs/vendeurs particuliers; aidez moi
Posté le 26/09/2018 à 20h48

Bonjour, alors voilà j’aimerais avoir réponse à mes questions
Je vous explique l’histoire de la vente de mon cheval:
J’ai vendu mon cheval de sport il y a huit jours tout est dans les règles et sans vice caché
J’ai fait moi-même une visite visite clinique + radio il y a 1 ans et demi R A S apte à la compétition.

Aujourd’hui j’ai vendu mon cheval il y a huit jours exactement, les acheteurs n’ont fait aucune visite d’achat avant l’encaissèment, j’ai sortie moi même un contrat de vente en deux exemplaire marquant dessus que la visite datent d’1 an et demi et que les nouveaux propriétaires en ont fait aucune!
( personnellement quand j’achète un cheval je fais une visite moi-même à mes frais même si il y en a quand même eu une d’apeine un mois..!)
Mais c’est leur choix d’en faire une ou non avant l’achate Du cheval bien entendu ?

Ce jour, ( donc huit jours après ) le propriétaire m’appelle et me dit qu’ils ont quand même voulu faire une visite avec radio au cheval aujourd’hui et on eu les résultats directement verdict: le cheval aurait un petit problème à un antérieur et leur vétérinaire ne leur valide pas la carrière sportive du cheval .

Je rappelle que je suis particulier, j’ai tout fait dans les normes : double exemplaire contrat de vente + double exemplaire du compte rendu de la visite que j’ai faite datent de il y a un an et demi.


J’aurais aimé savoir Qu’est-ce que je risque ?
Ils sont dans les droits de me retourner le cheval ?

Je pense être dans mes droits de refuser ! Car c’est leur responsabilité ils n’ont pas voulu faire de visite d’achat avant l’achat et ils m’appellent huit jours après en me disant qu’ils ont fait une visite et qu’ils détecte un problème,
Sur mon compte rendu + radio datant de il y a un an et demi R A S.

Qu’est-ce que je risque ?
Merci beaucoup pour vos réponse

Geriko42

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Posté le 26/09/2018 à 20h53

attention à ne pas multiplier les posts. Merci

Pour le reste, s'il est marqué sur le contrat qu'il est destiné à une carrière sportive et que finalement il n'est pas apte (quel est le soucis à la radio ? )

Louisettestella

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Posté le 26/09/2018 à 20h54

Je ne crois pas qu'ils puissent te le ramener et exiger un remboursement, ils l'ont acheté à leurs risques et périls en signant un contrat stipulant bien leur choix de ne pas faire de visite véto et ce n'est pas un vice rédhibitoire ou une tare cachée...

Que comptent-ils faire du cheval au vu de son incapacité à concourir ?

Édité par louisettestella le 26-09-2018 à 20h55



Tikva

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Posté le 26/09/2018 à 20h57

Pour moi si sur le contrat il est bien marqué qu'ils achètent le cheval en l'état, sans faire de visite véto, à mon avis tu ne leur dois rien. Après à voir si le problème à l'antérieur fait partie des vices rédhibitoires mais là comme ça, si on t'a réglé la somme en totalité, je te conseillerais de laisser couler.

Francois16

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Posté le 26/09/2018 à 21h01

J’ai marquer noir sur blanc que le cheval a eu une visite de ma part le .... donc d’un an et demi et que les acheteurs n’en ont pas fait

Aucun vice caché détecté puisque sur ma visite à moi il y a R A S sur l’anterieur

D’apres eux, le cheval aurait un petit problème qui peut le mener à boiter si il fait une carrière sportive
J’ai marquer sur le contrat que le cheval été vendu pour du loisoir / cso jusqu’à 115/120

Geriko42

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Posté le 26/09/2018 à 21h05

francois16 mais c'est quoi exactement ce "petit problème ?"

Francois16

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Posté le 26/09/2018 à 21h09

Je ne sais plus le nom exacte mais c’est une petite chose qui peut venir du jour au lendemain chez les sauteurs donc en un an et demi il s’est passer sa et je ne suis donc pas dans les membres pour savoir

Zazounuss

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Posté le 26/09/2018 à 21h23

Qu'est ce qui est marqué sur le contrat en ce qui concerne l'avenir du cheval, destiné à du loisir ? De la compétition ? A quel niveau ?

Dans tous les cas ton cas s'apparente à une "garantie de conformité", ça pourra déjà t'aider dans tes recherches

Francois16

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Posté le 26/09/2018 à 21h29

C’est marquer « loisir / cso »
J’ai marquer qu’il été apte à la compétition
Enfin j’ai repris ce que mon vétérinaire a marquer
Que le cheval était apte à la compétition et au loisir

Francois16

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Posté le 26/09/2018 à 21h45



Peu t on dire que sa fait partie des vices cachée ??

Je ne sais plus quoi penser ..

Magiconnemara

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Posté le 26/09/2018 à 22h01

Une visite se fait au moment de l'achat pour sécuriser les deux côtés.
Peut être ce problème est il apparu dans les 8 jours qui viennent de s'écouler et c'est les acheteurs qui en sont responsables ? Il est impossible de le savoir de manière précise.
Pour moi ils n'ont aucun recours sur cette vente. Mais je ne suis pas avocate.

Ventdusud

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Posté le 26/09/2018 à 22h03

tout dépend aussi du prix auquel tu l'as vendu

si tu l'as vendu 20 000 ce n'est plus un cheval de loisir mais un cheval de sport

si tu l'as vendu 3 000 c'est différent mais tu as mis CSO aussi donc sport, si leur véto dis non .... c'est pas gagné pour toi

et tu as recopié une phrase qui date d'un véto et qui n'était peut être plus vraie au moment ou tu l'as inscrit

l'avoir mis te fais plus de tort

fais toi communiquais le bilan du véto et éventuellement fais une contre visite

et j'espère que tu ne l'as pas revendu suite à une baisse de résultats

Emynight

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Posté le 26/09/2018 à 22h53

Ils ont eu connaissance du compte rendu de la 1 er visite veto? C'est quoi ce probleme, ? le cheval aurait tendance a devenir naviculaire? Ils decident de faire une visite veto apres l'achat ils sont logiques eux... pour moi tu ne risques rien ils avaient qu'a prendre leurs dispo avant l'achat. Ils l'ont essayé? Le contrat a été signé, si ils avaient un doute fallait réagir avant. Ils coutent combien ce cheval? Car de toute maniere payer un avocat juri equin coute tres tres cher... une amie a voulu le faire et l'avocat a renoncé car la valeur du cheval etait de 15000 euros. ( pas assez importante pour passer devant un tribunal apparement...) tu peux contacter un avocat tu auras toutes tes reponses

Ventdusud

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Posté le 26/09/2018 à 23h19

emynight une visite faite 1 an et demi avant ça ne vaut rien
selon l'utilisation un cheval peut très vite s'abimer ...

j'ai fait passer une vste d'achat à une jument de 7 ans dont on m'avait fourni la visite à 6 ans ... Ok à 6 des problèmes à 7 ans qui m'ont fait renoncer à l'achat

et ne pas avoir fait la visite ne couvre pas le vendeur s'il a vendu un cheval pour un cheval de sport au prix d'un cheval de sport et qu'il n'est pas conforme même sans visite l'acheteur peut se retourner contre le vendeur

Emynight

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Posté le 26/09/2018 à 23h44

ventdusud oui mais pourquoi se retourner contre le vendeur si L'acheteur a eu connaissance du cheval avant de l'acheter ? Il etait libre de faire une visite veto avant l'achat. Si on commence par photographier tout les os du cheval apres l'achat on Va forcément trouver un probleme admettons que Y achete un cheval a X et que Y fait une visite veto apres achat avec endoscopie, gastroscopie.... il decouvre ûn probleme. comment X pouvait savoir que son cheval avait ûn probleme ?

Liverpo0l

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Posté le 26/09/2018 à 23h55

Il faut aussi garder en tête que c'est une vente entre particuliers. Le vendeur n'est absolument pas éleveur/professionnel équin.
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