acquéreurs/vendeurs particuliers; aidez moi

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Francois16

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acquéreurs/vendeurs particuliers; aidez moi
Posté le 26/09/2018 à 20h48

Bonjour, alors voilà j’aimerais avoir réponse à mes questions
Je vous explique l’histoire de la vente de mon cheval:
J’ai vendu mon cheval de sport il y a huit jours tout est dans les règles et sans vice caché
J’ai fait moi-même une visite visite clinique + radio il y a 1 ans et demi R A S apte à la compétition.

Aujourd’hui j’ai vendu mon cheval il y a huit jours exactement, les acheteurs n’ont fait aucune visite d’achat avant l’encaissèment, j’ai sortie moi même un contrat de vente en deux exemplaire marquant dessus que la visite datent d’1 an et demi et que les nouveaux propriétaires en ont fait aucune!
( personnellement quand j’achète un cheval je fais une visite moi-même à mes frais même si il y en a quand même eu une d’apeine un mois..!)
Mais c’est leur choix d’en faire une ou non avant l’achate Du cheval bien entendu ?

Ce jour, ( donc huit jours après ) le propriétaire m’appelle et me dit qu’ils ont quand même voulu faire une visite avec radio au cheval aujourd’hui et on eu les résultats directement verdict: le cheval aurait un petit problème à un antérieur et leur vétérinaire ne leur valide pas la carrière sportive du cheval .

Je rappelle que je suis particulier, j’ai tout fait dans les normes : double exemplaire contrat de vente + double exemplaire du compte rendu de la visite que j’ai faite datent de il y a un an et demi.


J’aurais aimé savoir Qu’est-ce que je risque ?
Ils sont dans les droits de me retourner le cheval ?

Je pense être dans mes droits de refuser ! Car c’est leur responsabilité ils n’ont pas voulu faire de visite d’achat avant l’achat et ils m’appellent huit jours après en me disant qu’ils ont fait une visite et qu’ils détecte un problème,
Sur mon compte rendu + radio datant de il y a un an et demi R A S.

Qu’est-ce que je risque ?
Merci beaucoup pour vos réponse

Ecuriessaglini

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Posté le 27/09/2018 à 07h00

francois16
Il faut savoir avec précision ce qu'a ce cheval et si ce même vétérinaire apporte les mêmes conclusions sur les radios d'un an et demi.
Car d'un vétérinaire à l autre, l'interprétation diffère parfois.
Les fossettes par exemple peuvent être sujet à discussion ou pas du tout d'un vétérinaire à l autre.
Certains ne prennent aucun risque d'autres restent objectifs et pédagogues en fonction du nombre de celles ci.

Francois16

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Posté le 27/09/2018 à 07h24

emynight c’est un cheval qui coûte 8 000€

Moi je pense être dans les normes, j’ai vendu le cheval en l’etat A jour, avec un contrat signer
Maintenant c’est leur responsabilité puisqu’ils n’ont fait aucune visite
Par contre ils en font une huit jours après, à ce moment là fallait en faire une avant l’achat ! Moi je n’ai plus rien à y voir là dedans

Son vétérinaire détecte quelque chose que le cheval avait pas il y a un an, j’etais pas censé savoir moi puisque aucune boiterie ect..

A partir du moment où le contrat et signer en tant que particulier je pense que je suis dans les droits de refuser le remboursement ?

Marlin

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Posté le 27/09/2018 à 07h35

Tu as vu leur radio? Demande une copie, ce cheval est-il entièrement payé? Si tel n'est pas le cas, hypothèse qu'ils veulent le garder mais faire baisser le prix en faisant jouer la carte du non apte pour se à quoi il est destiné?

Francois16

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Posté le 27/09/2018 à 07h42

J’attend le compte rendu de leur vétérinaire

Le cheval est entièrement payer oui

Ecuriessaglini

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Posté le 27/09/2018 à 07h44

francois16 te penser dans ton bon droit, ne doit pas te dispenser de faire preuve d'un peu de pédagogie auprès des acheteurs, car te braquer ne va pas donner l'impression aux acheteurs que tu es irréprochable.
Donc n'hésite pas à répondre à mon commentaire précédentpour commencer et donner d'autres précisions précieuses à l'avancée des choses car ce que tu nous expose là est bien trop vague pour te donner un avis objectif et sérieux.
on a ni le contrat sous les yeux ni ta visite veto d'un an et demi ni le compte rendu d'aujourd'hui sous les yeux. Ce serait bien d'étayer tout ça.

Silasol

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Posté le 27/09/2018 à 08h38

francois16 Tu n'es pas tenu à la garantie de conformité, elle ne concerne que les ventes d'un pro a particulier (sauf convention contraire des parties mais je doute que ce soit le cas).

Pour les vices cachés, en principe dans une vente entre particuliers le contrat l'exclut, donc regarde ce qu'il y a marqué dedans de ce chef. Elle ne peut trouver à s'appliquer en ce cas sauf si l'acquéreur démontre que tu avais connaissance de ce vice et que volontairement tu ne l'en as pas informé (dol). . Ta visite veto montre plutôt le contraire car bonne.

Ensuite tu as les vices du consentement : sur le fondement de l'erreur, je pense que l'acquéreur peut essayer de démontrer qu'il y a eu erreur sur les qualités du cheval en vue de l'objectif visé . Surtout si tu as marqué qu'il était destiné à de la compétition amateur 110/115. Alors que 8 jours après, une visite veto indique qu'un problème physique l'en empêche. Il devra démontrer l'antériorité du problème à la vente pour tenter d'annuler le contrat . Mais n'oublie pas que la visite veto faite est très proche de la date de la vente. Donc si problème naviculaire par exemple on pourra en déduire facilement qu'il préexistait à celle ci.
Ensuite, il faudrait faire une contre visite veto, car finalement il y a autant d'avis veto que de visites vétos .
Mais rapproche toi d'un avocat car effectivement tout ce que tu indiques est trop vague de plus il y a des subtilités juridique sur lesquelles seul un juriste pourra t'eclairer notamment au vu du document que tu as signé, de l'avis veto etc...

Silasol

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Posté le 27/09/2018 à 10h03

Et trop souvent les gens pensent que la visite veto " doit" etre faite par l'acquéreur pour qu'il se garantisse lui. Non la visite veto est juste là pour dire que le cheval est en bonne santé au moment de la vente et surtout apte à l'usage visé par l'acquéreur. Donc cela garantie autant le vendeur que l'acquéreur en cas de souci derrière.
Mais il est d'usage de faire porter ces frais veto à l'acquéreur car en ce cas il fait intervenir son propre veto, censé mieux garantir ses intérêts puisque c'est le sien. Il va pas contester son propre avis veto par la suite ou alors il se retourne contre lui s'il y a souci.
On pourrait très bien imaginer qu'il se contente d'une visite veto faite par le vendeur au moment de la vente. En ce cas il aura juste moins de garantie sur l'impartialité du veto.

Perso je pense qu'il vaut tjrs mieux imposer à l'acquéreur ds le contrat, de faire sa visite veto (a ses frais) ...
je fais en plus en amont ma propre visite en mettant à disposition les résultats de celle ci (+ clichés radio notamment s'ils sont un peu anciens) à la disposition du veto de l'acquéreur. De cette manière il peut les confronter à ses propres clichés et voir s'il y a eu une dégradation entre les 2 . Ceci ds le but de garantir la vente, que ce soit pour l'une ou l'autre des parties. Et ce sera plus difficile à contester par la suite.

Jasmindusud1

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Posté le 27/09/2018 à 12h41

Perso je me méfierais de cette acheteur, il ne veut pas faire de visite veto à l’achat et finalement 8j après il en fait une, ce n’ai pas très cohérent
Soit le cheval c’est mis a boité donc il décide d’en faire une mais dans ce cas il t’aurait dit le cheval boite
Ou alors le cheval a peut-être fait une mauvaise chute et ils se sont dit oulala, il va peut-être y avoir des séquelles alors on va essayer de le rendre pour éviter les problèmes
De ton coté tu as été carré et a donné les infos que tu avais, après ils ont fait leur choix, je ne pense pas qu’on puisse t’accusé de quoi que ce soit

Ventdusud

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Posté le 27/09/2018 à 13h57

la vente entre particuliers ce n'est pas si facile que cela
un cas assez similaie mais avec une voiture ... un particulier a vendu à un autre particulier une voiture avec controle technique Ok de moins d'un mois ... et 25% en dessous de a valeur de la voiture

le particulier qui l'a acheté a refait un controle technique montrant un léger problème

l'histoire a trainé mais celui qui a vendu a été obligé de reprendre sa voiture par le tribunal et rembourser en ayant à sa charge tous les frais de justice

donc à mon avis ne soit pas aussi sur de toi , reste ouvert à la discussion demande à voir le rapport du véto tout en gardant en tête que ta visite d'il y a 18 mois ne vaut pas grand chose et que le prix que tu as demandé et celui d'un petit cheval de sport et j'espère pour toi que tu ne l'as pas vendu parce que ses résultats en concours baissaient ce qui signifierait que tu as bien vu un problème

Magiconnemara

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Posté le 27/09/2018 à 14h25

ventdusud sauf que cet acheteur il l'a fait quand le deuxième contrôle technique?
Immédiatement après l'achat ou une semaine après?
Parce que selon le problème, il peut parfaitement être apparu après la vente.

Cherchour

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Posté le 27/09/2018 à 15h45

Tu devrais contacter cheval et droit, ils sont de bon conseil en principe

Ncquoum

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Posté le 27/09/2018 à 16h21

cherchour Je plussoie. Par contre je conseille de les contacter avec un peu d'humilité et en leur posant des questions, pas en y allant couteau entre les dents en essayer de les (se ?) convaincre !

Bon courage

Ventdusud

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Posté le 27/09/2018 à 16h25

magiconnemara oui ça n'a pas été fait dans l'heure qui suivait la vente

mais surement dans les jours qui suivent ... et les experts et le tribunal ont donné raison à l'acquéreur

Moi je serais moins sure de moi et l'acquéreur du cheval a un recours à mon avis ... le cheval a été vendu 8 000 euros ce n'est pas le prix d'un cheval de loisir et la visite c'est une chose mais la destination CSO est bien marqué sur le contrat donc je serais l'auteur du sujet ... je discuterais sérieusement avec l'acquéreur
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