Vices cachés - vente datant de 2 ans

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Chahorse1

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Vices cachés - vente datant de 2 ans
Posté le 18/11/2018 à 10h53

Bonjour,

Je post ici pour avoir vos avis honnêtes mais bienveillants.

En Juillet 2016, j'ai vendu un cheval selle-français de 4 ans à une jeune fille qui le destinait à la compétition. Je connais le cheval depuis sa naissance, je l'ai moi-même acheté à 1 an, débourré à 3 ans et il a commencé le travail sur le plat à 4 ans. Le cheval a toujours été en bonne santé et à jour de prophylaxie. Le cheval tic à l'appui depuis ses 3 ans mais les proprios ont été avertis et le tic a été mentionné dans le contrat de vente.

J'ai confié le cheval au pair à un petit centre équestre en Avril 2016 où était licenciée l'acheteuse. L'acheteuse l'a donc essayé pendant 3 mois et a décidé de l'acheter. Je précise que pendant ces 3 mois, aucuns problèmes n'ont été constatés. L'achat du cheval s'est fait sans visite d'achat malgré que je leur ai conseillé.

En Aout 2017 (soit 13 mois après la vente), les propriétaires consultent un vétérinaire car parfois, le cheval trébuche fortement. Le vétérinaire propose une maréchalerie spécifique et si pas d'amélioration, une échographie cervicale. L'échographie n'a pas été réalisée.

Fin 2017, les propriétaires consultent un autre vétérinaire car le cheval a une hyperflexion des 2 postérieurs, le cheval est diagnostiqué avec un harper de type australien (dû à une plante toxique qu'il a mangé dans l'été 2017) et les proprios décident de l'opéré. Le rétablissement post-opération est très compliqué : fièvre, anémie, allergie à un médicament, uvéites, troubles neurologiques ...

Plus récemment, en Octobre 2018, après son opération et après avoir repris une activité sportive, le cheval trébuche encore. Les proprios consultent un 3ème vétérinaire qui diagnostique des signes d'ataxie entre le grade 1 et 2. Le cheval est considéré comme non montable. Le vétérinaire recommande des examens radiologiques poussés qui n'ont pas été réalisées à ce jour.

Les proprios me poursuivent en justice pour vices cachés (harper et ataxie). Concrètement, qu'est-ce que je risque ? Aujourd'hui, le cheval est non montable mais allait très bien avant et au moment de la vente. La vente a eu lieu il y a plus de 2 ans, le cheval peu très bien avoir contracté ces 2 maladies après la vente (intoxication pour le harper et chute,coup pour l'ataxie ...).

J'ai contacté des professionnels vétérinaires qui m'ont bien précisé que les proprios n'avaient aucuns recours car la vente est trop ancienne. Je précise que je ne suis pas une professionnelle du cheval.

Que feriez-vous dans ma situation ?
Merci d'avance pour vos réponses.

Édité par chahorse1 le 19-11-2018 à 09h02

Anemone47

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Vices cachés - vente datant de 2 ans
Posté le 18/11/2018 à 11h05

sans certitude de ma part , l'historique vétérinaire depuis la vente me semble trop chaotique pour que quiconque puissent prouver l'existence des problèmes il y a 2 ans , tout peut avoir été acquis entre temps .

Scoudi

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Vices cachés - vente datant de 2 ans
Posté le 18/11/2018 à 11h09

2 ans plus tard ils doivent être hors délais pour se retourner pour vice caché je pense. De plus ils devraient prouver que le dit vice date d'avant la vente.

Avec les 3 mois d'essais sans problème ils sont peu honnêtes de se retourner contre toi.

Édité par scoudi le 18-11-2018 à 11h10



Dolimos

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Posté le 18/11/2018 à 11h13

Le harper est du a une intoxication et se déclenche assez rapidement après ingestion en quantité de la plante (porcelle ) . Je ne vois pas en quoi vous pourriez etre responsable de quoi que ce soit 2 ans apres.


Pour l'ataxie , je ne vois pas non plus en quoi vous seriez responsable , l'achat a été fait sans visite et le cheval n'en présentait aucun signe au moment de l'achat .

De plus vous être une vendeuse non professionnelle et il me semble qu'en tant que particulier , les recours possibles , notamment niveau délais , sont moindres .

Effectivement , avec une vente datant d'il y a 2 ans et en plus un cheval essayé plusieurs mois avant l'achat , je ne vois pas comment les proprios pourraient se retourner contre vous !!

Encore des gens qui veulent bien assumer le cheval tant que tout va bien mais qui cherchent a faire raquer les autres une fois les ennuis arrivés , alors qu'ils n'ont pas pris de précautions (visite veto ) ….


Franchement , a part les envoyer poliment bouler , je ne vois pas d'autres choses a faire avec ce type de personne peu respectueuse et scrupuleuse !!
Non mais sérieux , y en a qui ont vraiment honte de rien !

Chahorse1

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Vices cachés - vente datant de 2 ans
Posté le 18/11/2018 à 11h23

dolimos

Aujourd'hui, les proprios disent que le cheval a toujours trébuché et qu'ils ont été mal conseillés car ce ne sont pas des professionnels. En ce qui me concerne, il n'a jamais trébuché fortement, la cavalière ou moi-même ne sommes jamais tombées avec le cheval avant l'achat. La professionnelle du centre équestre, me soutient, elle n'a jamais vu le cheval trébuché de manière pathologique. Alors quoi, maintenant dès qu'un jeune cheval trébuche une fois, on va le qualifier d'ataxique ?

De toute façon, ils vont devoir réalisés des examens poussés concernant l'ataxie s'ils veulent poursuivre en justice, n'est-ce pas ? Car dans ce cas, ils vont devoir prouver que l'ataxie est congénital mais un véto m'a dit que quand bien même ça serait vrai, il est impossible de prouver que l'ataxie est congénital 2 ans après une vente. Le cheval aurait déjà dû présenter des symptômes dès le début du travail dans ce cas ...

Je n'ai pas dormi de la nuit, c'est la 1ère fois que je suis confrontée à ce genre de situation. Et d'être considéré comme une vendeuse malhonnête alors que j'aime profondément mes chevaux, me fend le coeur ...

Lilou32

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Posté le 18/11/2018 à 11h30

Tu ne risques rien, à ta place j'enverrais un message aux propriétaires pour leur remettre les idées en place. Il y en a qui n'ont vraiment honte de rien!

Agathe89

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Posté le 18/11/2018 à 11h31

chahorse1
ne t'inquiète pas, prouver un vice caché en justice est extrêmement compliqué, même pour une voiture d'occasion. Pour un cheval, n'en parlons pas. et 2 ans après la vente... c'est surréaliste.
je pense que s'ils vont jusqu'à saisir un tribunal, ces mauvais coucheurs vont fortement fatiguer les juges. Je précise que je suis cavalière, mais aussi juriste

Dolimos

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Posté le 18/11/2018 à 11h39

chahorse1 Oui c'est clair que si ils veulent diagnostiquer l'ataxie , ça passe par des radios (ou echo ?) cervicales !! Ca ne peut être autrement !


Ce cheval a fait du club en plus , donc je pense que si il avait trébuché de façon marquée et dangereuse , vous auriez été au courant !
Non sérieux, les faits sont de votre côté . Ces gens sont malhonnêtes , ils cherchent un coupable , ils ne veulent pas payer (d'ailleurs ils ne font pas faire les examens qui pourraient aider a poser le diagnostic …. )
Ils cherchent a vous mettre la pression et a vous impressionner pour arriver a leurs fins mais je pense qu'ils ne sont pas dans leur droit (a vérifier auprès de professionnels qualifiés pur ça ! ) et qu'ils ne pourront rien obtenir , surtout au vu de leur façon de faire (refus de visite veto , refus des examens cliniques plus poussés ..) .

Il ne faut surtout pas vous laisser impressionner ni influencer : ce n'est pas parce qu'ils aboient fort et font des menaces qu'ils sont dans leur droit !!

De votre côté , rassemblez le max d'infos et d'éléments prouvant votre bonne foi.

L'action en justice est elle entamée réellement où ne s'agit il que de menaces ?

Domipac19

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Posté le 18/11/2018 à 11h43

Pour moi, tu ne risques rien, ils n'ont même pas fait de visite véto d'achat alors pour prouver quoi que ce soit, v'là le boulot. Ils veulent aller en justice, ben s'ils ont de l'argent et du temps à dépenser, qu'ils fassent. Pour toi, ce sera juste un moment désagréable.

Chahorse1

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Posté le 18/11/2018 à 11h48

agathe89

J'ai oublié de préciser que suite au diagnostic d'ataxie il y a 1 mois, les proprios m'ont contacté pour que je récupère le cheval (mais ne cherchaient pas de remboursements) car je cite les mots du père "je veux me débarrasser du cheval' et en rachetant un à ma fille qui est trop triste.

J'ai refusé de récupérer le cheval car premièrement, je n'en suis plus propriétaire donc plus responsable et deuxième, sur le compte-rendu vétérinaire, le cheval est jugé non montable et dangereux car il peut trébucher et tombé à tout moment et j'ai une fille de 4 mois qui d'ici 1 an va courir partout donc un cheval dangereux chez moi, non merci. J'ai malgré tout proposé au proprio d'accueillir le cheval chez moi le tant qu'il lui trouve une bonne famille avec à ma charge le foin et l'eau et à sa charge, les céréales et le véto/maréchal si besoin. Le proprio a d'abord accepté puis 2 jours avant que j'aille le chercher, il a refusé et m'a dit qu'il souhaitait le gardé et que si l'état du cheval se détériorait, il le ferait euthanasié.

Aujourd'hui sur le courrier d'avocat, il est mentionné "qu'en dépit des graves problèmes de santé du cheval, le proprio ne souhaite pas s'en débarrasser et l'assumera jusqu'à la fin de sa vie" ... On marche sur la tête !

En plus du prix du cheval, des frais vétos ... il me demande aussi une compensation car le cheval est doué de sensibilité et a souffert ! Sérieusement, ils croient que ça me fait plaisir de voir le cheval souffrir ?!

Ce qui me fait le plus de peine, c'est que je ne suis pas en conflit ni en colère contre ses gens. Ils sont tristes et je le comprend mais pourquoi chercher absolument un responsable à ce mauvais coup du sort de la vie ?

Maintenant que j'ai une petite fille, je ne souhaite pas lui apprendre à régler ses différends et sa tristesse en emmenant les gens en justice et en cherchant absolument un responsable. Cela n'enlèvera jamais sa tristesse et ce n'est pas avec de la rancoeur qu'on affronte les épreuves de la vie...

Mallauryy

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Posté le 18/11/2018 à 11h50

Ça va être compliqué de se retourner contre vous étant donné qu'en plus ils n'ont même pas fait passer de visite veto au cheval.

L'ataxie déjà peut survenir à tout moment j'ai le cas avec un cheval en ce moment.
La vente remontant à 2 ans c'est beaucoup trop ancien.

Dolimos

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Posté le 18/11/2018 à 12h08


Citation :
En plus du prix du cheval, des frais vétos ... il me demande aussi une compensation car le cheval est doué de sensibilité et a souffert ! Sérieusement, ils croient que ça me fait plaisir de voir le cheval souffrir ?!


wouww c'est du haut niveau là !!

Ils veulent récupérer un max de pognon c'est tout ! Et ils essaient pas tous les moyens .

Ce courrier de l'avocat c'est quoi au juste ? La justice a été saisie ?
Ils te demandent quoi ? avec une date butoir ?

Ils sont totalement incohérents dans leurs démarchent je trouve !!
Tu as essayé de contacter leur avocat (celui de la lettre ) ?? Si ça se trouve c'est un faux !! Des tas de gens font des faux sans aucune scrupules pour obtenir ce qu'ils veulent de nos jours !!!!
Déjà je crois que j'essaierai de contacter l'avocat.
Essaye de faire tous tes échanges par mail , de façon très officielle , ça fait des traces , qui vont servir d'historique et de preuves de ta bonne foi . Par contre faut faire attention a ce qu'on dit et comment on le dit !!
Les conservations téléphonique , c'est du vent , tout ce qu'il te dit , tu ne peux le prouver …

Ensuite , il ne faut surtout pas prendre le cheval chez toi ou quoi que ce soit : ils risqueraient bien de s'en servir contre toi !!

Jamin

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Posté le 18/11/2018 à 12h08

C'est à l'acheteur de prouver que le vice était présent (et donc caché) au moment de la vente. D'après l'historique que tu nous présentes, je ne vois pas comment l'acheteur va pouvoir apporter la preuve.

Khymette

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Posté le 18/11/2018 à 12h19

Même si vous n’êtes pas en tort , protégez vous juridiquement... Mon père a eu le même genre de problème (acheteur qui se retourne 9 ans après pour des dommages survenus entre temps), quoique pas avec un cheval, et ça lui a pris 7 ans de procès pour avoir gain de cause (et le dédommagement n’a même pas couvert ses frais d’avocat). Les gens procéduriers peuvent aller très loin...

Édité par khymette le 18-11-2018 à 12h20



Agathe89

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Posté le 18/11/2018 à 12h22

chahorse1 ce sont des dingues malhonnêtes, galvanisés par un avocat véreux. Il y en a trop sur le marché de ces gens-là (c'est un milieu professionnel que je connais bien), certains sont prêts à prendre n'importe quelle affaire foireuse comme un os à ronger.
En tous cas pour toi ce n'est pas facile à vivre (car il y a ce cheval malade et qu'on ne peut pas être insensible), mais tu dois te blinder aux attaques juridiques délirantes.
courage, contacte moi si besoin.

Ameunier

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Posté le 18/11/2018 à 12h27

Je n'y connais rien, mais en plus pour faire annuler la vente il me semble qu'il faudrait qu'il prouve que vous étiez au courant au moment de la vente....
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