Vices cachés - vente datant de 2 ans

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Chahorse1

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Vices cachés - vente datant de 2 ans
Posté le 18/11/2018 à 10h53

Bonjour,

Je post ici pour avoir vos avis honnêtes mais bienveillants.

En Juillet 2016, j'ai vendu un cheval selle-français de 4 ans à une jeune fille qui le destinait à la compétition. Je connais le cheval depuis sa naissance, je l'ai moi-même acheté à 1 an, débourré à 3 ans et il a commencé le travail sur le plat à 4 ans. Le cheval a toujours été en bonne santé et à jour de prophylaxie. Le cheval tic à l'appui depuis ses 3 ans mais les proprios ont été avertis et le tic a été mentionné dans le contrat de vente.

J'ai confié le cheval au pair à un petit centre équestre en Avril 2016 où était licenciée l'acheteuse. L'acheteuse l'a donc essayé pendant 3 mois et a décidé de l'acheter. Je précise que pendant ces 3 mois, aucuns problèmes n'ont été constatés. L'achat du cheval s'est fait sans visite d'achat malgré que je leur ai conseillé.

En Aout 2017 (soit 13 mois après la vente), les propriétaires consultent un vétérinaire car parfois, le cheval trébuche fortement. Le vétérinaire propose une maréchalerie spécifique et si pas d'amélioration, une échographie cervicale. L'échographie n'a pas été réalisée.

Fin 2017, les propriétaires consultent un autre vétérinaire car le cheval a une hyperflexion des 2 postérieurs, le cheval est diagnostiqué avec un harper de type australien (dû à une plante toxique qu'il a mangé dans l'été 2017) et les proprios décident de l'opéré. Le rétablissement post-opération est très compliqué : fièvre, anémie, allergie à un médicament, uvéites, troubles neurologiques ...

Plus récemment, en Octobre 2018, après son opération et après avoir repris une activité sportive, le cheval trébuche encore. Les proprios consultent un 3ème vétérinaire qui diagnostique des signes d'ataxie entre le grade 1 et 2. Le cheval est considéré comme non montable. Le vétérinaire recommande des examens radiologiques poussés qui n'ont pas été réalisées à ce jour.

Les proprios me poursuivent en justice pour vices cachés (harper et ataxie). Concrètement, qu'est-ce que je risque ? Aujourd'hui, le cheval est non montable mais allait très bien avant et au moment de la vente. La vente a eu lieu il y a plus de 2 ans, le cheval peu très bien avoir contracté ces 2 maladies après la vente (intoxication pour le harper et chute,coup pour l'ataxie ...).

J'ai contacté des professionnels vétérinaires qui m'ont bien précisé que les proprios n'avaient aucuns recours car la vente est trop ancienne. Je précise que je ne suis pas une professionnelle du cheval.

Que feriez-vous dans ma situation ?
Merci d'avance pour vos réponses.

Édité par chahorse1 le 19-11-2018 à 09h02

Chahorse1

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Posté le 18/11/2018 à 12h30

Dolimos, il s'agit juste d'un courrier d'une avocate qui existe. D'après le courrier j'ai 15 jours pour répondre mais je vais prendre le temps de contacter plusieurs vétérinaires dont les vétos qui ont examinés le cheval. Je précise que par 2 reprises, il est stipulé dans le contrat que les proprios cherchent un arrangement à l'amiable mais je ne sais pas encore quoi exactement, c'est aussi pour ça que je ne suis pas en colère contre eux, ils ne cherchent pas l'argent à tout prix. Ils veulent probablement que je récupère le cheval et ne plus l'avoir à charge.

Je pense que c'est surtout un courrier pour impressionner mais je n'ai pas peur.

Domipac19

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Posté le 18/11/2018 à 12h33

Et c'est pas un peu facile de refourguer l'animal malade à son vendeur histoire de se défrayer du véto et de ne pas assumer la pension du dit cheval? On en achète un autre et hop là, le tour est joué et la vendeuse se démerde pour assumer un cheval invendable.

Agathe89

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Posté le 18/11/2018 à 12h41

chahorse1 domipac a raison, sois prudente et ne sois pas trop gentille ! bien sûr qu'ils n'ont pas envie d'assumer financièrement une tondeuse à gazon pendant 20 ans, mais cela fait partie des risques inhérents à l'achat d'un cheval !
Si tous les vendeurs de chevaux devaient récupérer les animaux qui contractent une maladie au cours de leur vie, le métier d'homme de cheval disparaîtrait ! Ta proposition d'assumer en partie le cheval, en le récupérant et en supportant le coût du foin, était à mon sens déjà beaucoup trop gentille. Tu dois être une bonne et belle personne, cela se sent au travers de ce que tu écris, mais sois prudente néanmoins ! Ne te fais pas trop de soucis, réponds à la LRAR par une fin de non-recevoir claire, si tu le souhaites je veux bien t'aider à rédiger une réponse.

Agathe89

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Posté le 18/11/2018 à 12h49

chahorse1 et ne perds pas trop de temps à consulter une multitude de vétérinaires, c'est inutile. Ils ont pris le cheval 3 mois à l'essai avant de te l'acheter. Eux non plus, pendant cette période d'essai, n'ont pas eu le moindre soupçon d'un problème de santé : la meilleure preuve, ils n'ont pas jugé utile de faire une visite d'achat au terme de ces 3 mois. Si eux n'ont pas eu de doutes, comment toi tu aurais pu en avoir ?

Il est tout à fait possible que la maladie ait été latente, en 2016 déjà, mais ce risque est non garanti par le vendeur. Potentiellement, tout jeune cheval vendu peut être porteur de maladies en sommeil qui se déclareront à 7, 10, 15 ans ? c'est un risque que l'acheteur prend, c'est inhérent à la propriété d'un cheval. Si l'acheteur entend l'éviter, il peut parfaitement décider de faire une visite vétérinaire préalable avec caryotype et analyses les plus sophistiquées à l'autre bout du monde, pour un coût 5 fois supérieur à la valeur du cheval. Mais c'est son choix, pas celui du vendeur. Et encore, aucun vétérinaire ne s'engagera à dire que le cheval ne déclarera aucune maladie dans un délai de 2 ans.

Tonya

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Posté le 18/11/2018 à 14h51

chahorse1 ne répond pas toi-même et ne mets aucune conversation par écrit (mail, texto, courrier).

C'est très con mais rien que le fait que tu acceptes de le reprendre un temps peut être interprété comme une reconnaissance de ta part que tu savais ce dont souffre ce cheval.

Rapproche-toi de ta responsabilité civile et de ton assistance juridique. Avec ce genre de bêtise, mieux vaut couper court dés le 1er écrit donc il faut qu'il soit bien argumenté, rédigé avec les bons termes et mieux, des exemples de jurisprudence.

Edit: j'ai oublié un mot.

Édité par tonya le 18-11-2018 à 18h04



Liti33

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Posté le 18/11/2018 à 18h11

L'ataxie se voit très bien lors d'une visite véto... qu'ils n'ont pas faites... Un grade 2 se voit, j'ai accueilli une pouliche l'an dernier et quelques jours après son arrivée j'ai remarqué qu'il y avait un bug.
Le harper effectivement est consecutif à l'ingestion de plantes, donc pour une vente il y a deux ans, aucun soucis.
Bref, protège-toi oui, mais normalement aucun souci.
As-tu mis sur le contrat que le cheval etait vendu sans visite véto selon le souhait de l'acheteur?

Demetra

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Posté le 18/11/2018 à 19h20

je suis blasé... il vous poursuive pour vice caché 2 ans après pour un HARPER AUSTRALIEN!!!!!!! qui n'est absolument pas un vice mais une intoxication (neurologique) sur l'année de développement de la paralysie des postérieurs et qui est seulement imputé à la plante d'un pré surpaturé en manque de couverture végétal en période de sécheresse!!!!!!! Ma jument ayant traîné cette saleté pendant 2 ans j'en connais un rayon. A la différence que moi je n'ai pas fait opérer ma jument c'est partie tous seul. Qui leur dit que l'ataxie n'est pas du aux problème poste hop'?

A mon humble avis vous ne craigné rien surtout depuis si longtemps.

Chahorse1

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Posté le 18/11/2018 à 20h48

liti33 Non malheureusement je n'ai pas mis sur le contrat que l'acheteur ne souhaitait pas réaliser de visite d'achat ...

Pcql

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Posté le 18/11/2018 à 21h37

Pour moi :
* Pour le harper, ils ne peuvent rien contre vous. C'est une intoxication alimentaire, et 13 mois après la vente il est improbable que ce soit antérieur à la vente (et de toutes façons ce serait impossible à prouver).

* Pour l'ataxie je suis plus mitigé : en l'état ils ne peuvent rien. mais après il faut voir les radios :/ Si sur les radios on voit une origine accidentelle ou liée à l'usure : ils ne pourront rien faire si longtemps après la vente : il est impossible de dire si c'est antérieur à la vente. Mais par contre si on détecte une cause génétique, là c'est autre chose : c'est indiscutablement un vice caché et antérieur à la vente :/

Chahorse1

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Posté le 19/11/2018 à 08h59


pcql a écrit le 18/11/2018 à 21h37:


* Pour l'ataxie je suis plus mitigé : en l'état ils ne peuvent rien. mais après il faut voir les radios :/ Si sur les radios on voit une origine accidentelle ou liée à l'usure : ils ne pourront rien faire si longtemps après la vente : il est impossible de dire si c'est antérieur à la vente. Mais par contre si on détecte une cause génétique, là c'est autre chose : c'est indiscutablement un vice caché et antérieur à la vente :/


Comment déterminer si la cause est congénital 2 ans après la vente ? Car d'après mon véto c'est impossible. Une origine congénitale montrerait de l'arthrose sur les radios ou échos, hors l'arthrose aurait très bien pu arriver pendant les 2 ans qui ont suivi les ventes. Par contre, si ça avait été 3 mois après la vente, ils auraient pu se retourner car une arthrose prononcée ne se développe pas en 3 mois ...

Lilou32

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Posté le 19/11/2018 à 09h10

N'oubliez pas qu'il fait aussi prouver que le vendeur SAVAIT que le cheval était atteint d'ataxie. Autrement dit c'est impossible

Annerobert

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Posté le 19/11/2018 à 10h32


lilou32 a écrit le 19/11/2018 à 09h10:
N'oubliez pas qu'il fait aussi prouver que le vendeur SAVAIT que le cheval était atteint d'ataxie. Autrement dit c'est impossible

Non pas du tout. Si le vendeur sait, c'est un dol (le vendeur escroque l'acheteur en lui cachant un défaut qui aurait fait que l'acheteur n'aurait pas acheté). Par contre le vice caché est à l'insu à la fois du vendeur et de l'acheteur. Par contre, c'est à l'acheteur de prouver que ce vice existait au moment de la vente. Et comme dit demetra est-ce que l'opération et le post op qui s'est mal passé a pu le provoquer?

Cherchour

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Posté le 19/11/2018 à 10h44

Par contre il faut bien que de leur coté ils aient une bonne expertise véto.
On a vu le cas récemment sur un autre sujet, un vétérinaire qui s'avançait sur une pathologie sans examens approfondis, et le propriétaire qui se renseignait sur un recours. Et au final le cheval n'avait rien ...

Tu peux contacter cheval et droit, ils sont de bon conseil. Bon courage !

Chahorse1

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Posté le 19/11/2018 à 10h50

Je suis entrain de récupérer toutes les preuves de ma bonne foi et ce qui pourrait me servir. (contrat de vente, contrat au pair ...) J'ajoute aussi que le cheval avait été une 1ère fois vendu à 3 ans mais je l'ai récupéré car il a déclenché fortement le tic à l'appui lors du changement d'écurie. Par contre, l'acheteuse avait fait une visite d'achat et la visite était bonne !!! Il s'agissait d'une monitrice qui voulait sortir en compétition avec le cheval. Je vais essayer de la contacter pour savoir si je peux avoir le rapport de la visite d'achat, je n'ai rien à perdre à lui demander ...

Quand le cheval a été opéré du harper australien, une vidéo du cheval a été tourné dans la clinique vétérinaire où le véto explique tout : l'origine de la maladie (intoxication a une plante ...), les symptômes, l'opération ... La vidéo est dispo sur youtube donc je l'ai téléchargé !

Pour le harper, je n'ai aucuns soucis à me faire, c'est impossible qu'ils prouvent le vice caché. Pour l'ataxie, il va falloir que je creuse encore.

J'ai lu des cas de jurisprudence où l'ataxie (congénital) était un vice caché mais il y avait eu visite d'achat et on parle d'un cheval de course à 45000€, sans essai du cheval ...

Demetra

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Posté le 19/11/2018 à 12h33


annerobert a écrit le 19/11/2018 à 10h32:

@demetra est-ce que l'opération et le post op qui s'est mal passé a pu le provoquer?


Je ne sais pas peut être a priori il a eu pas mal de problème après une opération sur un problème neurologique. Je ne m'y connais pas en ataxie mais je suppose que rien n'est à écarté!
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