steph35 a écrit le 06/02/2019 à 08h40:
@friloute
Mais du coup 5 chevaux sont considérés comme 1/2 smi dans certaines régions et peuvent s'ajouter à la surface? Je veux dire la MSA peut ajouter des choux à des tomates?
@frederique3560
C'est exactement ça d'autant plus qu'on est pas imposable donc si pendant les années où les juments sont en valorisation le trop perçu de tva ne nous est pas remboursé autant qu'on reste comme on est, sauf éventuellement la cotisation solidaire pour le permis de construire.
Rah foutu souris qui m'a fait un return non demandé è_é, bon je reprends mais un peu plus concise du coup
J'avais bien compris que tu te demandais la façon dont est remboursée l'eventuel "trop payé" ( et pas perçu :p , parce que là c'est toi qui fais un chèque :p ) et c'est pourquoi je t'ai dis que tu faisais un amalgame (entre imposition sur les revenus et TVA ) et déjà dit que c'est un éventuel reversement, à minima annuel après déclaration ;)
Et oui ils peuvent ... donc attention tu risques à mon sens d'être plutot considéré comme agri à titre secondaire que comme cotisant solidaire, vu que depuis la dernière circulaire de 2008 il me semble, la valorisation du cheval né sur l'exploit est considéré comme une activité equestre hors sol supplémentaire, et plus comme avant dans la prolongation de l'acte d'elevage ... je te met l'extrait de la circulaire en question ... après dans les faits les MSA sont paumées avec les chevaux depuis toujours, donc certaines appliquent stricto sensu et d'autres sont moins regardantes
[i]" Nature des activités équestres :
Que ce soit pour le chef d'exploitation agricole ou pour le chef d'entreprise de dressage ou
entraînement (y compris un centre équestre, un club hippique ou un centre d'entraînement),
constituent des activités équestres au sens de l'article L. 311-1 du code rural et sont donc évalués en
équivalence SMI :
● Le dressage ou l’entraînement d’équidés domestiques, quel qu’en soit le propriétaire ;
● L’exploitation par l’exploitant agricole ou le chef d'entreprise de dressage ou entraînement des
équidés domestiques qu’il a élevés, dressés ou entraînés : mise en location, exploitation en courses.
● La prise en pension ou le gardiennage, au pré, en box ou en stabulation d’équidés domestiques,
même hors compétition. Cette pension ne comprend pas la pension pure, qui consiste au plus à
assurer l’entretien de la litière, l’alimentation et une surveillance à l’herbe ou au paddock.
L'élevage d'équidés, bien qu'étant une activité agricole, ne constitue pas une activité équestre au
sens de l'article L. 311-1 CR. Il ne figure pas, par ailleurs, parmi les élevages spécialisés
mentionnés dans l'arrêté du 18 septembre 1985 et évalués en équivalence SMI. Tout comme les
autres élevages pratiqués sur des exploitations "classiques" de polyculture-élevage, il ne se
distingue donc pas, en termes de SMI, de l'exploitation agricole sur laquelle il est pratiqué.
2.2. Pondération des exploitations agricoles par les activités équestres :
Pour l’application des différentes réglementations agricoles, les activités équestres, telles que
définies ci-dessus, sont intégrées dans le calcul de la surface pondérée de l'exploitation
indépendamment de la provenance des chevaux nécessaires à leur réalisation.
Exemple : une exploitation de 50 ha (= 1 SMI) qui élève 10 chevaux sans exercer aucune activité
équestre est comptabilisée pour 1 SMI. Si ces chevaux sont de plus entraînés au sein de
l'exploitation, celle-ci sera comptabilisée pour 2 SMI. "[/i]
Tout ça pour dire, attention avant de te lancer, je suis vraiment pas convaincue que la récupération de TVA forfaitaire compense le surcout eventuel des charges MSA , calcul à faire en récupération de TVA réelle , mais ne pas occulter le cout de la compta à faire, vu que vous etes déjà non imposables perso je suis pas sure que le jeu en vaille la chandelle
Pour etre gagnant je pense qu'il faut que tu t'en tiennes à ne mettre dans la partie pro ( et donc dépenses déclarées) que les poulinieres (arrêtées ou que tu fais valoriser par qqn hors exploitation ) et la production , mais pas les chevaux au travail par vos soins .