@lenahaha Dans la question, qu'elle soit déclarée ou pas, la réponse est la même.
Est responsable du cheval celui qui en a la garde. Donc tout ce qui arrive sous ta responsabilité (en l'absence de son propriétaire donc) est pour toi (sauf blessure ou maladie dont tu n'es pas responsable évidemment) et ce que le cheval cause à autrui aussi.
Quand il se blesse ou autre quand l'éleveur est là pour s'en occuper, c'est la responsabilité de l'éleveur.
C'est un chouille plus compliqué mais l'idée est là.
Qu'elle soit déclarée ou pas ne change ABSOLUMENT rien à sa responsabilité. Ca change uniquement sur la prise en charge des dommages et intérêts s'ils sont dus par une éventuelle assurance. Mais le principe reste le même.
Pour ce qui concerne les dommages causés au tiers, c'est en effet purement et simplement celui qui a la garde du cheval au moment où le dommage est causé. Donc l'éleveur quand il s'occupe des chevaux, la tienne quand l'éleveur n'est pas là.
Pour ce qui concerne les dommages causés aux chevaux, dans le cadre d'un contrat de dépôt (contrat écrit ou pas on s'en fout un peu d'ailleurs) il s'agit d'une obligation de moyen de renforcée. Il faudra en résumé que tu démontres que tu n'as commis aucune faute sinon tu es responsable des dommages causés au cheval.
Evidemment, le propriétaire qui accepte que les chevaux soient au pré accepte également une part d'aléas. Un pré bien clôturé, des chevaux nourris régulièrement, disposant d'eau, qui sont régulièrement surveillés et qui chutent comme des couillons (comme ça arrive trèèèèèèès souvent), tu pourras sans aucun doute démontrer que tu n'y es pour rien.
Après je ne peux que chaudement te recommander de prendre une assurance adéquate parce que quand tout va bien les propriétaires de chevaux sont super méga cool. Mais demain s'il arrive une merde, et si les chevaux ont une petite valeur, crois moi (par expérience, des litiges j'en ai à la pelle sur mon bureau là, même entre super potes!) le proprio cherche le responsable et voudra une compensation financière.
Et le contrat de dépôt est assez peu protecteur pour le dépositaire. Donc un petit contrat pourrait aussi prévenir les pépins et poser quelques règles simples et quelques exonérations de responsabilité. Ca ne mange pas de pain.
Et j'édite: les RC ne couvrent QUE les dommages causés au tiers hein. Pas TOUT le reste. Et ça demande à être vérifié que la RC habitation couvre les animaux domestiques et comprends les animaux de rente présent sur les terrains dont tu es propriétaire. Le cheval c'est pas considéré comme une animal domestique au sens premier du terme. Et il conviendrait de vérifier que ta RC couvre les animaux présents à l'exterieur de ton habitation, parce qu'un pré c'est pas exactement ta cuisine.