Des juristes équestres?

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Air2famille

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Des juristes équestres?
Posté le 28/04/2019 à 15h54

Bonjour!
Nous faisons de la pension pré à la maison avec mon conjoint. Pas de contrats (Je ne suis pas là pour prendre des leçons de morale, je sais qu'il est préférable d'établir un contrat avec les propriétaires et cela va se faire, nous sommes des adultes, responsables, et je viens ici pour recevoir des conseils)
Nous ne sommes pas déclarés non plus, les revenus sont non imposables.

Nous avons récemment pris en pension 3 poulains d'une bonne valeur à un éleveur. Nous habitons sur place, l'éleveur vient nourrir le matin et moi je nourris le soir.
Imaginons, il se passe un accident avec les poulains (Je me blesse - Ou alors les poulains se blessent gravement en s'échappant de la propriété, avec mon autre cheval ou en tombant : Bim, fracture, lourds traitements véto, chiurgie, ou euthanasie...)
Qui est en tord? Comment se passe t-il si des frais importants sont engagés? Est-ce pour nous? Ou pour l'éleveur? Ou 50-50?

Nous avons une assurance responsabilité civile pour la maison - les animaux domestiques présents (donc les chevaux également). Nous n'avons cependant pas d'assurance "pension".

Merci :)

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Des juristes équestres?
Posté le 03/05/2019 à 13h24

J'ai une question du coup ...
Mon cheval retraité est en "pension" chez une amie gracieusement ( on partage les frais courants en fait)
Terrain en location symbolique par un agriculteur qui ne peut pas l'utiliser autrement.
Comme le terrain est situé juste à coté de chez elle, elle s'occupe majoritairement des chevaux, moi je lui file juste un coup de main.
Elle en donc la garde au sens juridique je pense.
Elle ne se fait absolument pas d'argent dessus, elle garde ses 2 équidés et le mien sur la pâture et donne du foin et de l'eau ...
Quelle assurance devraient on contracter pour la préserver en cas de problème ?
Elle doit les déclarer juste à sa RC ?
j'avoue n'y avoir pas réfléchi sur le coup mais ce post m'y invite ....

merci
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