Demi-pension

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Leacarlu

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Demi-pension
Posté le 11/06/2019 à 11h17
Bonjour. J'ai Dupuis quelque temps une demi-pension sur ma jument. La demi-pension a commencé le 15 mars, par gentillesse je n'ai fait payer qu'en avril.
Un contrat a était fait, les coordonnées ont était donné par la fille (preuve par texto) mais au moment de la signature rien, c'est vrai que je n'ai pas pensé à vérifier ni même m'en rappeler. La demi-pension se passer bien et j'avais confiance. Erreur de ma part! La fille a commencé à ne plus venir s'occuper de la jument soit disant par manque de temps. Et hier (sans m'en parler avant) elle a décidé d'arrêter la demi-pension du jour au l'en demain. N'étant pas prête dutout (car jamais une demi-pension s'arrête comme sa) puis le mois entamée je ne sais quoi faire. Je me suis renseigné au près de personnes compétentes.
Celle ci me dise qu'il y a le mois d'entamer donc payement de la pension, de plus 40? dédommagement.....

Elle refus de payer. Que faire ? Ayant des preuves par texto que tout était ok pour la pension et ok pour le contrat. (On m'a dit de rédiger une lettre à envoyer à elle et c'est parents (elle est majeur)

J'espère m'aider .. merci

Leacarlu

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Demi-pension
Posté le 12/06/2019 à 11h44
atom

J'ai essayé de trouver un arrangement elle est buter et manque de respect complètement. Je n'ai pas envie de me laisser faire. Ma mère a pris contacte avec elle et elle a manquer de respect aussi à ma mère. Donc.... s'arranger avec des personnes comme sa sa me passe au déçu. Donc pour le moment j'essaie la lettre et après on verra


Atom

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Demi-pension
Posté le 12/06/2019 à 11h48
leacarlu Oui enfin ton arrangement en gros c'est tu payes tout le mois ... moi je lui aurai proposé de simplement payé du 1er au 10 juin où elle a pu venir et profiter du cheval, après chacun part faire sa vie de son côté.


Pikaa

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Posté le 12/06/2019 à 11h58
Juste comme ça, c'est pas la fin du monde. Je peux comprendre que tu sois en colère mais delà à crier au scandale. Va au plus simple dans la démarche, plus tu vas hausser le ton, plus tu te tournes en ridicule.

Par contre de dire qu'elle est buté, bof. C'est un peu mal polis d'agresser les gens gratuitement.


Leacarlu

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Posté le 12/06/2019 à 12h02
pikaa

Je ne l'ai jamais agresser pourquoi dire sa ? J'ai tout les preuve en texto ou je lui demande gentillement de me payer ce qu'elle doit, elle me ricane au nez et prend sa à la rigolade. Oui il y a des gens qui n'ont vraiment pas le choix par manque d'argent ou autre la je comprendrais. Mais là on voit clairement que cette situation l'amuse et qu'elle est contente de me l'avoir mise à l'envers.


Argamelle

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Posté le 12/06/2019 à 12h10
le truc c'est que même si c'est pas juste, si elle ne veut vraiment pas payer tu vas perdre beaucoup d'argent à vouloir la faire payer...
et très certainement elle le sait, et c'est d'ailleurs pour ça que tout le monde te conseille d'envoyer un courrier, et de lâcher l'affaire si le courrier n'a pas fonctionné.
Parfois on perd beaucoup en voulant être déclaré gagnant, et particulièrement en matière de justice


Solange27

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Posté le 12/06/2019 à 13h04
Imagine qu'un personne entre dans une boulangerie, demande une baguette et un pain au chocolat. La boulangère lui donne le tout, et la personne repart direct en courant et sans payer !!

La boulangère crie et court, mais trop tard, le petit malin est déjà loin...

Penses-tu vraiment qu'il y ait quelque chose à faire ? Crois-tu que la police va enregistrer la plainte ? Que des poursuite vont avoir lieu ? Que la boulangère va prendre un avocat ?

Et bien non, malheureusement, non... même si la boulangère est dans son bon droit comme on dit, même si elle connait le nom du voleur, il y a très peu de chance que cela aboutisse.
C'est bien triste, mais c'est comme ça.

Laisse tomber, tu vivras mieux !


Maxour

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Posté le 12/06/2019 à 15h57
Tu n'as pas mis de préavis dans le contrat donc pourquoi accepterait-elle de payer un mois de préavis ? Elle doit te payer du 1er au 10 juin, c'est tout.


Envy4

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Posté le 12/06/2019 à 17h21
maxour Non.
Ca a été répété plusieurs fois dans le poste, c'est fou quand même. Même si un contrat ne précise pas l'existence d'un préavis en cas de rupture, s'il est à durée indéterminée, il y a un préavis à respecter !
On ne peut pas, par principe, rompre un contrat de DP du jour au lendemain si aucune durée de contrat n'est précisée.

D'ailleurs, même si vous n'avez signé aucun contrat de DP ou de pension, il y a un préavis. Le contrat oral est valable. La durée du préavis doit être "raisonnable", généralement 1 mois en ce qui concerne les pensions / DP.


Atom

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Posté le 12/06/2019 à 17h30
envy4 Mais c'est quoi cette règle ? Je n'ai jamais entendu ça, au contraire à chaque fois on demande de relire le contrat pour voir s'il y a justement le fameux préavis d'inscrit dessus. Si ce n'est pas inscrit alors c'est que c'est implicite et un règlement se doit d'être explicite.

Puis il faut aussi faire des compromis dans la vie, j'ai une dp qui s'est arrêtée à la fin du mois et me l'a annoncé un peu du jour au lendemain (bon c'était assez compliqué avec le cheval), on n'a pas fait fonctionné le préavis. Elle arrête à la fin du mois et basta on passe à autre chose.

Puis on n'a qu'un son de cloche ... donc bon, pour juger il faudrait l'avis de l'autre partie aussi.


Maxour

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Posté le 12/06/2019 à 17h38
envy4
J'ai bien lu le post merci mais ce que je voulais dire c'est que pour elle de son point de vue elle n'a pas de préavis mentionné dans son contrat donc ça doit lui paraître abusé qu'on lui demande le mois de juin + la demie ferrure.

Moi je demanderais juste le début du mois de juin. Et vu que ça représente grosso modo 12 balles ben franchement je laisserais couler.


Envy4

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Posté le 12/06/2019 à 17h40
atom Art. 1211 Code civil - "Lorsque le contrat est conclu pour une durée indéterminée, chaque partie peut y mettre fin à tout moment, sous réserve de respecter le délai de préavis contractuellement prévu ou, à défaut, un délai raisonnable".

Sur le deuxième point, je suis totalement d'accord avec toi. On peut prendre en compte la situation de chacun et de toutes façons, il est tjrs possible de s'arranger d'une autre manière et de choisir de faire sauter le préavis le moment venu si cela arrange tout le monde. Mais théoriquement, il doit être respecté et on est tout à fait en droit de demander le règlement de la période de préavis.


Atom

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Posté le 12/06/2019 à 17h52
envy4 Mais c'est pas plutôt dans le cadre d'un travail ? Là c'est pas un travail c'est simplement un échange de service ou une location en échange d'une compensation financière. Donc je ne suis pas sûre que cela rentre dans le cadre de cet article.


Envy4

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Demi-pension
Posté le 12/06/2019 à 17h59
atom Nop, l'article cité ne s'applique justement pas au contrat de travail, qui est régi spécialement par le Code du travail.
Là, on est dans le Code civil. C'est le droit "général" qui concerne tous les contrats, si aucune autre loi ne prévoit des dispositions spéciales pour le contrat concerné (ce qui est le cas pour le contrat de travail, qui dispose de règles spécifiques concernant sa rupture, avec des délais spéciaux de préavis qui sont applicables obligatoirement).

edit : ortho

Édité par envy4 le 12-06-2019 à 18h00

Leacarlu

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Posté le 12/06/2019 à 20h17
Auriez vous un exemplaire d'un contrat mise au pair?

Que fait t'il mentionné ?


Atom

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Posté le 12/06/2019 à 20h19
leacarlu Mais euh c'est quoi le rapport ? Tu changes d'avis comme de chemise ?
POurquoi tu veux mettre ta jument au pair ?


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