Vol de mon cheval, question

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Carrica

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Vol de mon cheval, question
Posté le 20/10/2019 à 04h15

Bonjour, j'écris ce post car mon cheval a été volé par un centre équestre qui l'avait a l'essai 1mois et une cavalière de ce club.

Plainte déposée pour vol en bande organisée, abus de confiance, abus de faiblesse, vol par ruse etc...

Actuellement, après avoir fait la morte, la nénette se moque de moi et m'envoi des SMS pour me dire que la Juju est désormais a son nom et que si je viens la chercher, c'est du vol .

Techniquement, je me suis rendu a l'ifce de Pompadour et il lui est d'ailleurs impossible de changer le nom de propriétaire de mon cheval pour le mettre a son nom. Donc a ce jour, ma jument est toujours a moi.

Mais, j'ai appris que cette charmante personne était déjà propriétaire d'un poney qui as deux puces ... Poney volé ou pas, je n'en sais rien. Par contre ce qui m'inquiète c'est qu'avec un véto complice elle ai refait pucer ma jument.

Comment ça se passe pour un cheval ayant deux puces avec deux propriétaires différents ? Si quelqu'un a été dans ce cas.

Merci de vos réponses

PS : je ne peux pas aller chercher ma jument car c'est une propriété privée, il faut attendre l'accord du procureur, sinon ce serait déjà fait ;)

Appalouse44

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Vol de mon cheval, question
Posté le 20/10/2019 à 11h36

Je suis d'accord avec Pin_maritime, Cheval et droit seront de bon conseil.

Sinon, si tu peux engager des frais, peut-être aller chez la cavalière avec un huissier pour faire constater que la personne te refuse l'accès à ta jument ? Et bien entendu, garder toute trace de communication.

Lem2

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Vol de mon cheval, question
Posté le 20/10/2019 à 11h36

Bonjour,

Quelle histoire ! Je n'y connais pas grand chose en droit mais ça me paraît bizarre qu'elle puisse te refuser l'accès à la structure, il me semble qu'ils ont le droit de fermer un laps raisonnable de temps (1/2 ou 1 journée par semaine) mais un propriétaire doit avoir accès à son cheval ? Personne ne t'a rien dit dans ce sens chez les spécialistes ?

En tout cas bon courage, ça doit être pesant comme situation

Edit : Par contre pour l'histoire des deux puces, si c'est toi qui l'a faite pucer, que tu as tous les papiers (la facture du véto aussi c'est mieux) tu n'as pas de raison d'être inquiétée, par contre ça fait une preuve sans équivoque de la tentative de vol et le vétérinaire sera impliqué

Édité par lem2 le 20-10-2019 à 11h41



Dindoun

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Posté le 20/10/2019 à 11h42

Quand on scanne la puce il n'y a pas la date de pose ?
Si elle en a deux ça permettrait de montrer que la première c'est toi qui l'a fait poser.

Si c'était le mien, je serai partie le chercher directement avec un fusil à la main, mais je ne suis pas un bon exemple


Plus sérieusement l'affaire à l'air d'être sur la bonne voie, par contre essaie qu'elle ne sache pas que tu fais beaucoup de démarches sinon elle va planquer le cheval ailleurs...

Édité par dindoun le 20-10-2019 à 11h43



Chaussette08

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Posté le 20/10/2019 à 13h28

Olala Léa, quelle histoire :( j'espère que ça va bien se terminer

Choubichougirl

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Posté le 20/10/2019 à 13h37

dindoun La même lol xD Je vais sur place, je défonce toute personne sur mon chemin et je repars avec mon cheval !

Qu'elle vienne après le rechercher tient !

Au final, à part une plainte pour intrusion sur propriété privée, qu'est que je risque ?

Ça n'ira pas très loin comparé à un vol en bande organisée.

Atom

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Posté le 20/10/2019 à 14h46

carrica Moi à ta place je serai aller récupérer mon cheval, propriété privée ou non. Après tout je récupère "mon bien" que cette nénette c'est octroyée contre ma volonté.

J'insisterai auprès des gendarmes que du coup tu t'inquiètes de la bonne santé de l'animal et que tu crains de la maltraitance. Peut-être que cela permettrait de faire bouger les choses plus rapidement.
Quitte à joindre également une association protectrice des animaux.

K-ti

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Posté le 20/10/2019 à 15h44

Je suis d'accord avec les commentaires précédent ! Franchement c'est ta jument, tu fais bien ce que tu veux !
Tu y vas et tu la récupères.
Non mais elle est bien bonne cette histoire, c'est comme si la gérante de la pension où se trouve ma jument me disais : Ha ben non elle est à moi maintenant ! Mais lol quoi !

Édité par k-ti le 20-10-2019 à 15h45



Dindoun

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Posté le 20/10/2019 à 20h45

k-ti
Sans rire les HN peuvent être graves sur ça...

Un jour je vais sur la fiche ffe de mon cheval, et la en face de propriétaire je vois le nom de mon coach

Je me suis très rapidement énervée mais ils m’ont quand même dit « Tant que vous ne nous envoyez pas la carte proprio à votre nom le cheval n’est pas à vous ».

J’avais halluciné

K-ti

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Posté le 20/10/2019 à 21h13

dindoun Si tu as acheter le cheval a ton coach mais que tu n'as pas renvoyer la carte de propriétaire avec le changement c'est normal.

Dindoun

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Posté le 20/10/2019 à 21h17

k-ti
Ah non non tout était en règle depuis des années et je ne lui ai même pas acheté à lui

Ils se sont excusés qu’apparemment il y a eu un bug lors d’un engagement concours

Atom

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Posté le 20/10/2019 à 21h19

dindoun Après entre la FFE et les haras ça n'a rien à voir.
Et il peut aussi y avoir : propriétaire déclaré à la ffe qui peut être le coach comme n'importe qui au fond.

K-ti

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Posté le 20/10/2019 à 21h28

dindoun En effet hallucinant !

Liti33

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Posté le 20/10/2019 à 22h27

Ce matin j'ai failli poster comme Atom.... mais je me suis dit non quand même ;)..... Mais si, si, tu prends deux gars costauds avec toi, histoire d'impressionner la dame, tu prends ta jument, et tu t'en vas.... propriété privée, c'etait aussi le cas quand elle etait en dépot-vente et tu avais le droit d'aller la voir non? Là c'est toujours ta jument, tu es donc en droit d'aller la voir et.... de l'emmener du coup, aller zou! Pour le carnet, eh bien ça se refait un carnet.... Si ça se trouve elle n'osera pas porter plainte vu qu'elle est en tord....
Bon ok, ce que je dis ne tiendrait surement pas devant un tribunal...
Peut-ètre contacter un médiateur?

Una01

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Posté le 20/10/2019 à 22h48


carrica a écrit le 31/07/2017 à 19h11:
Bonsoir à tous, sujet peu banal mais là j'ai vraiment un gros problème , je ne sais pas quoi faire ...

Ma jument doit partir à l'essai mi-Aout dans une écurie pour un prêt. Actuellement elle se trouve chez mes parents avec qui je suis en très mauvais termes. Ils m'empêchent depuis fin 2013 d'emmener ma jument avec moi, mais depuis tout ce temps ils me reprochent de ne pas l'assumer financièrement, que c'est eux qui payent les frais (juste alimentaire et maréchal) etc... (je refuse de leurs donner 1centime pour la jument car ils m'empêchent de la mettre ailleurs que chez eux) jusque là, la situation était pesante mais je faisait avec.

Aujourd'hui la jument doit partir, je l'ai décidé et étant majeure, et seule propriétaire de cette jument j’estime que la décision me revient de droit.

Ils acceptent que je la vende à quelqu'un, mais pas qu'elle parte de chez eux, la blague quoi ... je leurs ai dit que cette décision ne les concernait pas.

De plus, je considère que ma jument n'est pas bien entretenue chez eux, elle aurait besoin devoir un ostéo et un dentiste mais à chaque fois ils me disent " elle court, elle se roule, elle mange bien, elle n'a pas mal, elle n'en a pas besoin ! " l'hiver elle a besoin de manger du granulé mais ils ne le font pas.

Je ne sais plus quoi faire, ils ignorent mes appels, j'ai donc décidé de leur écrire un courrier et malheureusement si je n'ai pas d'autre choix je les ai menacé de me faire escorter par la gendarmerie.

Je viens vers vous pour savoir ce que je peut faire, comment je peut le faire, quels sont mes droits en sachant que la négociation n'est pas possible avec eux et que j'ai décidé de couper les ponts définitivement (car j'ai d'autres problèmes personnels avec eux). De plus j'habite à 1h de chez eux et je déménage dans le sud en octobre il faut donc que ce soit réglé avant.

j'ai 22ans, et le seul papier que j'ai en ma possession pour prouver que la jument est à moi c'est la carte de propriétaire.

Le carnet de santé est en leur possession, comment le récupérer également ?

merci d'avance, désolé pour les fautes d'orthographe...



euuuh j'avais visiblement réagit sur un des post de cette jeune fille, il y a 2 ans. Visiblement, elle a toujours eu des problèmes pour récupérer ses chevaux...Perso, je ne crois pas un mot de cette histoire comme toutes les autres quand on fait une petite recherche sur ses posts. Sur le post que je cite, elle s'est fait démontée et décrédibilisée. Permettez moi d’émettre un doute quant à la véracité de son histoire. Il y a peut-être beaucoup de choses qu'elles nous cachent ou qui ne sont pas totalement vraies...

Evjujit

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Posté le 21/10/2019 à 00h11

Si j’ai bien compris il y a un contrat de vente entre toi et un centre équestre. Ce contrat contenait une période d’essai au delà de laquelle la vente devait être réputée acquise? Le centre équestre ne t’a pas restitué la jument.
Il ne s’agit nullement de vol mais du non respect par le centre équestre de son obligation contractuelle de te régler.
Le plus simple est de procéder à une demande en injonction de payer auprès du TGI. Tu peux le faire toi meme, le recours à un avocat n’est pas obligatoire. La procédure est rapide. Voici ce qu’il faut faire :
- mise en demeure du CE sous huitaine de te régler la somme convenue pour la vente de l’equidé
- demande en injonction de payer auprès du TI ou TGI (si >4000E) (ou du TC si le CE a une activité commerciale) qui est celui dont dépend le CE avec en PJ le contrat, les échanges SMS, l’AR de la mise en demeure, la facture du transporteur qui a amené la jument au CE.
- avec l’ordonnance Et si le CE ne fait pas opposition, tu feras signifier l’acte par un huissier et si le CE ne s’exécute pas, l’huissier, à ta demande, fera une recherche FICOBA permettant d’identifier les comptes bancaires du CE et procédera à une saisie. Si elle est infructueuses, tu pourras demander à ce qu’une procédure collective soit ouverte à l’encontre du CE.
- Si le CE fait opposition, tu rédigeras des conclusions pour être entendue par le tribunal et la procédure sera un peu plus longue mais cela coutera encore plus cher au CE in fine.

Édité par evjujit le 21-10-2019 à 00h19



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