Changement d'ecurie, contrat de pension

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Labotaniste

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Changement d'ecurie, contrat de pension
Posté le 07/11/2019 à 13h19

Bonjour, j'ai quelques questions, merci à ceux qui y répondrons et qui prendrons le temps de lire ce pavé :)

Je souhaiterais changer mon cheval de pension.
Ayant un contrat de pension avec un mois de préavis, j'ai dis au gérant des écuries mon désir de partir en fin de moi, le 6 novembre et ce (s'il voulais bien s'arranger ) pour que mon cheval parte avec celui d'une amie le 30 novembre ( histoire de ne payer qu'un seul transport vu que les chevaux vont au même endroit ).
Le gérant m'a répondu que j'avais un mois de préavis donc impossible de partir le 30 novembre sans payer le mois de decembre, vu que je ne fait pas le préavis...
Je lui dis dans se cas que mon cheval partira le 6 décembre, respectant donc les trente jours de préavis notés sur le contrat, et que je lui payerais 6 jours de pension pour le mois de décembre.
Et de la il me repond que ce n'est pas possible vu que ce ne sera pas le début du mois et que je devrais dans tous les cas payer la pension du moi de decembre. Tout en agrémentant le tout de "si tu ne veux pas payer tu te débrouillera avec mon avocat " alors que nous étions juste en train de parler.
Je suis donc aller Aux écuries pour en parler et la, je suis reçue par sa mère qui me dit que je ne peut pas partir des écuries le 6 sans payer le mois entier ( se qui le semble absurde ).
Celon eux, soit je pars le 6 décembre ( à terme du préavis ) ou même le 30 novembre et je paye quand même la pension du mois de décembre ou alors je doit partir le 1er janvier pour éviter de payer pour rien.
La mère du gérant me disant que c'est trente jours, début de mois que je dois partir, alors que sur le contrat il y a bien écrit trente jours mais a aucuns moment il n'est écrit que je dois partir le 1 er du mois.
Je ne sais vraiment pas quoi en penser même si je trouve que ce n'est pas normal ...
La seule chose que m'a dis la mère du gérant c'est que j'avais qu'à "me bouger le cul pour leur dire 5 jours plus tôt " et que la ça aurais été bon.
Sachant que 5 jours plus tôt je ne savais pas si je partais ou pas ...
Personnellement, au vu du préavis et de leur comportement, je voulais partir donc le 6 en respectant les trente jours comme noté dans le contrat et payer 6 jours de pension pour le mois de decembre.
Que dois je faire ? Je suis vraiment perdue ..
Merci de vos réponses.

Corbeau_bleu

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Changement d'ecurie, contrat de pension
Posté le 07/11/2019 à 17h09

J'ai pas l'impression que cette partie du contrat parle du préavis du départ, ça dit juste qu'ils te rendent la "caution" dans les 30 jours qui suivent ton départ

edit : oups j'avais pas lu ce qui est marqué à la main au dessus

Édité par corbeau_bleu le 07-11-2019 à 17h11



Nina76

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Posté le 07/11/2019 à 18h49

Chaque contrat est différent, par exemple le mien est décomposé en 3 parties avec des TVA dfférentes :
- 1 partie fixe pour le mois (location du box) : par exemple ma jument arrivée en cours de mois, la totalité m'a été facturée
- 2 parties variables en fonction du nombre de jours de présences : alimentation et paillage

Comme dit + haut, la photo correspond à l'article sur la "caution" et la durée des 30 jours au délais de remboursement de celle-ci. (là encore ce n'est pas clair : une caution pour payer le mois entamé ? ça n'a pas de sens).
Pour mieux te répondre il faudrait les photos de l'intégralité du contrat.

Par ailleurs, il semble que tu fasses un amalgame entre présence du cheval et paiement de la pension : tu peux tout à fait faire partir ton cheval le 30 pour mutualiser les frais de transport et pour autant payer la pension jusqu'au 6 décembre ; aucun lien entre les deux.

Lem2

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Changement d'ecurie, contrat de pension
Posté le 07/11/2019 à 21h19

Bonjour,

Si il n'y a pas de mention type "tout mois entamé est dû" mais uniquement cette partie qui annonce 1 mois de préavis, signifie que tu es dans ton droit d'annoncer ton départ le 6 du mois de novembre pour partir le 6 du mois de décembre et régler donc ton mois de pension en novembre et tes 6j en décembre comme tu comptais le faire

Cette caution de 200€ sert à couvrir les impayés (du jamais vu pour moi mais c'est peut être pas une si mauvaise idée). Si tu décides de régler uniquement la somme correspondant au cas ci dessus, il va certainement utiliser cette partie du contrat pour te mettre la pression en te disant que si tu veux pas payer le mois de décembre au complet, il ne te rendra pas ta caution (dans l'objectif de te faire cracher la somme du mois de décembre)

Evidemment (toujours si le contrat ne stipule rien de plus), dans ce cas, il serait en tord mais vu qu'il a déjà cette caution en main, pour la revoir, il faudra certainement employer les grands moyens.


En attendant, j'espère que tu as écrit une lettre pour signaler ton départ et que ça a été fait avec AR ou en main propre avec signature (avec la date du courrier, reprécisant que ça correspond au début du préavis de 1 mois selon le contrat de pension régissant vos accords blablabla et que ton départ se fera donc le jour/mois/année + la somme de [?]€ que tu lui dois qui sera payée le jour/mois/année

La réflexion du bonhomme sur ses avocats me laisse penser que c'est une méthode bien ficelée, ne te laisse pas démonter

Salem

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Changement d'ecurie, contrat de pension
Posté le 07/11/2019 à 21h42

Au pire, tu lui fais une lettre en disant que le chèque de caution sert de mois de dédite et basta, il lui faut 30 jours de préavis et ça s'arrête là ...

Cherchour

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Posté le 07/11/2019 à 23h21

Si c’est 30 jours, c’est 30 jours et pas suivant le mois entamé. Dis lui qu’il demande à son avocat de bien rédiger son contrat si ça ne lui convient pas
Donc tu payes novembre, tu embarques avec ton amie et tu lui laisses les 6 jours en plus si ça te revient moins cher que de prendre un autre transport.

Ta pension est de la même valeur que la caution ?

Labotaniste

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Posté le 09/11/2019 à 10h53

cherchour
Désolé de ne pas avoir répondu plus tôt mais c'était un peut la course ...
Fin mot de l'histoire c'est qu'apres lui avoir dis qu'il prenne un rendez-vous avec son avocat il m'a répondu que je lui paye simplement le mois de novembre et que je parte me tente pour ne pas nous faire de frais supplémentaires d'avocat et des poursuites inutile ... Tout en me disant de payer la pension aujourd'hui car sinon il serais mis en interdit bancaire.
Donc à mon avis tout ça était pour récupérer de l'argent en plus pour ne pas être en galère ...
En tout cas merci à tous pour vos réponses qui m'ont beaucoup aidée !! ;)

Zain

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Posté le 09/11/2019 à 11h49

Ah bah ses histoires de sous, c’est pas ton problème

Pauline_

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Posté le 09/11/2019 à 16h32

labotaniste ouf, ça finit bien ! (pour toi)
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