Demi-pension / cours/ loi

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Chinoise79

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Demi-pension / cours/ loi
Posté le 14/11/2019 à 15h21

Bonjour à toutes et à tous

Avant de commencer je tiens à préciser que je souhaite avoir que des avis positifs ou du moins pas des avis méchant avec toute sorte de haine je prends bien sûr en compte les avis constructif mais s'il vous plaît pas d'insultes pas de message agressif.

je tiens à ajouter que je ne souhaite faire du tort à personne comme les centre équestre les pensions les écurie propriétaire du fait que d'ici 1 à 2 ans je souhaite monter ma propre structure.

Je commence

depuis plus d'un an et demi maintenant avec mon conjoint nous récupérons des chevaux que les personnes ne veulent plus sous prétexte qu'elle doivent partir à l'abattoir qu'elle ne servent plus qu'elles sont trop vieille or ce sont des chevaux sublime avec un caractère en or et qui sont encore plein de capacités physiques pour la plupart bien évidemment pas tous les chevaux dans le même sac puisque nous récupérons aussi des chevaux pour leur offrir une belle retraite afin de leur éviter le pire.

Bref donc petit aparté nous avons donc une maison avec quelques installation, nous espérons bientôt pouvoir agrandir et avoir des installations plus concrète nous disposons déjà de quelques places intérieur ecurie sellerie 3 box à venir rond de longe pré , 2 carrières ,obstacle à disposition petit terrain de cross etc..

il y a donc bientôt un an de cela nous avons décidé de mettre quelques un de nos chevaux en demi-pension du fait que je reprenais le travail et que je trouvais l'idée sympa de pouvoir partager à moindre coût avec un cavalier qui n'a pas les moyens forcément de s'offrir des cours en centre équestre ou de pouvoir se payer un cheval. c'était aussi pour moi une bonne alternative de pouvoir avoir plus de temps en plus du fait que je reprenais le travail. ( Je ne travail plus maintenant, mais reprend certainement bientôt)

Je vous épargne les détails mais à ce jour je compte 10 cavaliers qui viennent entre une à deux fois par semaine chez moi en demi-pension le souci est que je recherchais vraiment des personnes autonomes pour me soulager et de ce fait j'ai des niveaux de 0 au galop 4, mais qui ne souhaite pas évoluer seul donc je vous avoue que ça ne me soulage pas tellement mais au final c'est assez sympa nous formons un petit groupe chacun a son cheval s'en occupe et nous fonctionnons donc en séance collective et individuelle où je suis avec eux que je les encadre entre guillemets ( je précise que je n'est pas de BEPJEPS ( je souhaite me lancer l'année prochaine) j'ai seulement un capa soigneur équidé) donc bien que je n'ai pas de BPJEPS j'ai eu quelques expériences qui m'ont permis d'encadrer des petits groupes bien sûr cela ne devrait pas être normal étant donné que je ne suis pas titulaire mais là où j'étais en stage je me devais d'encadrer des petits groupes.

avec mes cavaliers je ne suis pas du tout en mode école puisque je n'ai pas le diplôme et je ne peux pas me permettre mais j'essaie d'enseigner mon savoir et mon expérience afin qu'il se sente mieux à cheval pour certains pour d'autres carrément débuter est d'autant plus que ce sont mes chevaux que je les connais particulièrement, donc mis part un moniteur d'équitation je pense être la seconde personne plus apte par rapport à ça.

Concernant les tarifs je demande 50 € en demi-pension par mois et je ne demande rien pour les cours puisque je n'ai pas le droit légalement et de toute façon cela ne m'intéresse pas après si un jour ils veulent évoluer en autonomie totale et que moi je vois que c'est possible il n'y a pas de problème.

ma première question va être pour me rassurer je pense que malgré que je n'ai pas de BPJEPS et que normalement c'est illégal de donner des cours comme je fonctionne en séance et que je ne me fais pas payer est-ce que cela peut passer après bien évidemment il n'y a que eux et moi qui sont au courant donc je ne vois pas non plus pourquoi ça ce serait mais je préfère faire les choses en règle.

Je leurs demande de prendre une Licence fédéral qui les protège à pied à cheval, et que j'établis des contrats au début de demi-pension.

Ils sont malgré tout assez libre généralement ils viennent monter une à deux fois par semaine mais le reste du temps ils peuvent passer voir les chevaux quand ils le souhaitent faire les soins les sortir etc.

ma deuxième question c'est une question et en même temps un petit projet j'aimerais votre avis constructive s'il vous plaît :
J'aimerais poster une annonce pour une recherche de cavalier de minimum galop 5 ou équivalent je ne demande pas forcément le diplôme qui serait en quelque sorte mon bras droit c'est-à-dire que je ne demande rien en échange bien évidemment je ne paye rien mais je souhaiterais une personne qui soit là et qui me remplace pour la surveillance des séances et qui donne deux trois conseils éventuellement en contrepartie je laisserai la personne s'occuper des chevaux le travail et faire les soins etc je pense que beaucoup de passionnés rêve de faire ça.

Cela va être surtout pour me soulager lors de la reprise du travail et d'éventuelles moment où je ne suis pas là où je ne pourrais pas assumer toutes les séances programmées ou si malgré tout je retourne en formation il faut une personne sur qui je pourrais compter pour continuer le temps que je sois absente, bien que mon conjoint sera la pour ce qui est des soins, eau, alimentation etc.

je voudrais juste avoir votre avis si ça craint vraiment de proposer ce genre de chose sachant que j'aurais souhaité le mettre sur différents sites et surtout sur notre page Facebook : demi-pension de la Vergne ( pour ce que ça intéresse)

Je tiens à préciser que ce n'était pas mon but de départ de devoir encadrer des gens et que si cela avait été un fail j'aurais arrêté le problème qui n'est pas un problème en réalité et que j'ai plusieurs personnes qui monte en centre équestre en même temps et qui décide d'arrêter car il trouve que c'est mieux chez moi alors certes c'est très valorisant ça fait plaisir mais c'est très déstabilisant en même temps.

bref j'ai peut-être été un peu brouillon je m'en excuse surtout pour le grand pavé merci à ceux qui prendront le temps de lire et de me répondre je répète encore une fois que je ne veux faire du tort à personne j'accepte tous les avis bien sûr constructif en plus si vous pouviez éviter d'être méchant ou du moins si vous n'êtes pas d'accord le faire avec raisonnement et ne pas monter dans les tours,

Merci encore à tous

Fandada

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Demi-pension / cours/ loi
Posté le 14/11/2019 à 15h35

Pour les cours, fait gaffe, on peut avoir vite fait de te dire que des cours sont compris dans la DP et que donc tu te fait payer.
Et je ne parle pas de la mise en cause en cas d'accident ...
Parce que oui, tout le monde est super potes quand tout va bien ...
Tu devrais vraiment ne prendre que des cavaliers réellement autonomes. Mini galop 4
Quand à ta recherche d'une personne pour te seconder, c'est du travail dissimulé. Au noir, si tu préfère. Et c'est interdit, bien sur.
Et la aussi, gare en cas d'accident !
Pas trop de solution à te proposer, à part la payer et qu'elle te paye un DP complète ? Mais bon, il y a un salaire minimum. A 100 euro le mois, ça ne fait pas beaucoup d'heures et ça te coutera les charges.

Nine81

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Posté le 14/11/2019 à 15h41

C'est clair, c'est vraiment ambiguë ton histoire, ce sont des "séances" mais pas vraiment des cours ... De l'extérieur vu comme tu le décris pour moi, en cas de pépin tu vas etre responsable (et dans la mer** car pas assuré) car ça fais vraiment cours dissimulé.

Question annexe mais déclares tu les pensions ?

Quiebro13

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Posté le 14/11/2019 à 15h52

Franchement tu joues avec le feu ...

Surtout que c'est pas un cavalier qui vient monter avec toi mais une dizaine.
Puis même ouai généralement on ne déclare pas les Dp parce que c'est sensé aider au dépense du cheval mais la c'est 500 balles que tu encaisses tous les mois.

Hormis les soucis que tu peux avoir avec les impôts c'est plus le côté responsabilité si tu as un cavalier qui se blesse sévèrement lors de tes cours. Puis tous ces cavaliers sont tous majeurs ?

Perso déjà je régulariserai niveau financier
J'arrêterai de donner des cours
Et soit tu prends des cavaliers qui se débrouillent seuls soit tu fais tu fais venir un enseignant indépendant, diplômé qui lui sera couvert et déclaré. Bien sûr ce sera à tes cavalier de payer leur cours

Chinoise79

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Posté le 14/11/2019 à 15h57

Merci pour vos réponses je prendrais le temps de répondre correctement tout as l'heure, ce que je n'ai pas précisé c'est que j'ai 9 loulous, donc comme dis plus haut je ne me fait pas 500€ car il ne sont pas tous en DP, et même si c'était le cas oui ça ferait beaucoup mais avec 9 chevaux, rien ne vas dans ma poche, je prendrai le temps de vous répondre tout les 3 un peu plus tard en tout cas merci

Cherchour

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Posté le 14/11/2019 à 15h57

Déjà quand on prend une dp sur le principe on peut être considéré comme « borderline » car la rentrée d’argent est régulière et devrait être déclarée.

Dans ton cas si il y a 10 fois 50€/mois ça fait 500€ qui rentrent ... ça peut s'apparenter à un revenu non déclaré. Même si toi ça te sert juste à entretenir les chevaux (ou au moins diminuer tes frais). Si on rajoute les cours, ça s’apparente fortement à un club qui proposerait des dp pour soulager de l’entretien de ses chevaux, ça existe des clubs qui ont une majorité de dp.

Donc pour moi de base ton activité n’est pas complètement clean. Et solliciter une tierce personne pour te remplacer bénévolement est un peu à la limite du travail dissimulé ...

Tu a son envisagé de légaliser tout ça? Peut être qu’un statut associatif avec des adhésions de la part des cavaliers et un paiement des dp à l’association te permettrait d’être plus dans les règles

Chinoise79

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Posté le 14/11/2019 à 16h13

Merci pour vos réponses je prendrais le temps de répondre correctement tout as l'heure, ce que je n'ai pas précisé c'est que j'ai 9 loulous, donc comme dis plus haut je ne me fait pas 500€ car il ne sont pas tous en DP, et même si c'était le cas oui ça ferait beaucoup mais avec 9 chevaux, rien ne vas dans ma poche, je prendrai le temps de vous répondre tout les 3 un peu plus tard en tout cas merci

Cherchour

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Posté le 14/11/2019 à 16h26

En fait peu importe que rien n’aille dans ta poche.
Tu as une rentrée d’argent régulière.

Avec une dp en cas de contrôle de la part des services compétents çà doit pouvoir se négocier, avec 9 donc environ 6000€ par an je pense que c’est plus compliqué.
Avec 6000€ en plus de revenu annuel tu peux changer de tranche et avoir un taux d’imposition différent, idem vis à vis de la caf et du reste.

Donc pour moi tu aurait tout intérêt à réfléchir à officialiser les choses

Édité par cherchour le 14-11-2019 à 16h28



Sayo

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Posté le 14/11/2019 à 16h27

Comme les autres, je trouve ça aussi très limite, niveau légalité et en cas de souci.
J'ai aussi une DP sur mon cheval, je lui demande également 50€ et elle a un petit G3/4 (bien qu'en quelques années, elle a évolué évidemment). Parfois elle me demande aussi quelques "cours", clairement c'est plus des conseils (trotter sur le bon diagonal, regarder devant, ne pas casser les poignets, ne pas se tenir trop en avant, etc.) et la mise en place d'exercice, etc.

Là c'est tout un groupe que tu encadres et effectivement attention s'il y a un accident, d'ailleurs est ce tout ce petit beau monde a sa licence ? Et si quelqu'un te dénonce (une dispute qui tourne vraiment mal) j'ai peur que tu ais de sérieux problème. Et ajouter encore une personne tierce à cette histoire... j'avoue que ça ne met pas vraiment en confiance et c'est pas la situation la plus confortable pour toi...

J'avoue il faudrait peut être trouver un statut "intermédiaire", pas le centre équestre comme on l'imagine avec les charges (taxes, diplômes, etc.) pour te blinder en cas de problème.

La-rowane

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Posté le 14/11/2019 à 16h39

J'avoue que j'ai déjà donné des "cours" à mes DP (dont la mineure mais où le papa était présent) sur mon cheval et que pour moi, du moment qu'on n'est pas payé pour les cours c'est tout à fait légal.

Bon après le nombre de chevaux fait que peut-être la vision administrative sera différente ?

Par contre, théoriquement tu donnes des conseils mais pas des cours (sous-entendu les cavaliers sont quand même autonomes, d'une certaine façon), donc pour moi il ne te faudrait que des cavaliers majeurs, à jour de licence et une RCPE pour chacun de tes chevaux.

Après, ce n'est que mon avis, mais museane ou lanamour seront sûrement de meilleur conseil :)

Lakchmi

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Posté le 14/11/2019 à 16h42

Pour la personne qui t'aide, attention, sans contrat de travail, tu te mets hors la loi :
- travail dissimulé : donc le jour où il se passe quoi que ce soit, que la personne a un accident, qu'une des personnes qu'elle encadre a un accident, qu'un cheval s'échappe quand elle est là et provoque un accident, ou que tout simplement elle a envie de saouler, ou que tu te fais contrôler ou dénoncer par quelqu'un, tu vas avoir de gros, gros, gros problèmes avec la justice.

Attends toi au minimum à devoir lui payer l'intégralité de ses salaires si tu ne l'as pas fait avant (donc à minima un smic horaire), + toutes les cotisations qui vont bien (assurance santé, chômage, retraite, etc...).

Clairement ça coûte très cher de se mettre autant dans l'illégalité et même si à tes yeux c'est "le rêve de tout passionné", travailler à bas prix sans assurance, c'est loin d'être un cadeau que tu fais à la personne.

Si tu lui fais donner des cours c'est "encore pire" que quand c'est toi qui les donne (parce que oui, vu que tu fais payer les DP, un juge peut considérer que le cours est inclus dans la DP, et de ce que tu écris il y a quand même pas mal de "preuves", tu parles toi même de séances) : c'est à dire que tu l'embarques dans ce truc et que tu l'incites elle aussi à donner des cours illégaux.

Clairement, pour la personne qui t'aidera c'est loin, très loin d'être un cadeau : tu vas l'emmener dans la m*rde avec toi.


Je comprends que tu ne souhaites du tord à personne. Je te crois quand tu l'écris.
Mais ce n'est pas parce que tu es pleine de bonnes intentions que ce que tu fais est légalement acceptable : déjà aujourd'hui si tu te fais contrôler, tu risques gros.
Si un de tes "élèves" a un accident, tu risques encore plus gros.
Si tu "embauches" quelqu'un, encore plus gros, et tu lui fais prendre à elle aussi un gros risque.
Je trouve que tu joues avec le feu, même si tu es pleine de bonnes intentions. .



Afin que tout ça ne te retombe pas dessus méchamment, je te conseille vivement de revenir dans la légalité.

Pour ces personnes qui viennent monter, essaie de contacter un moniteur indépendant qui viendrait donner des cours collectifs ou individuels. Les élèves paieraient directement le moniteur, et toi tu ne donnerai plus aucun "cours".

Pour t'aider, il y a des palfreniers/soigneurs qui ont tous les statuts qui vont bien pour te faire quelques heures de travail par semaine dans la légalité la plus totale. Et avec un statut qui les protège !

N'oublie pas que les lois ne sont pas là pour t'emm*rder, mais pour protéger les gens : si un employé a un accident qui le rend complètement infirme, il recevra une rente par son assurance. Toi si un de tes élèves ou une personne qui "t'aide" a un accident, elle peut se retrouver à la rue en fauteuil roulant (et toi avec...) d'un jour à l'autre...

Chinoise79

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Posté le 14/11/2019 à 17h02

Merci a tous pour vos avis j'apprécie vraiment la façon façon dont vous avez écrit les choses effectivement je suis d'accord avec vous même si j'avoue l'avoir pensé exactement la_rowane l'as écrit

Solange27

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Posté le 14/11/2019 à 17h17

Pourquoi parlez-vous de travail dissimulé si la personne est bénévole ?

Pour moi, du moment qu'il n'y a pas d'échange d'argent, il n'y a rien d'illégal dans ce que tu fais.

J'ai été proprio dans une écurie qui fonctionnait de cette façon : le gérant se mettait au milieu de la carrière, et donnait des conseils à qui en voulait. Il y a eu des chûtes, et même un bras cassé, (sur plusieurs années hein !), et bien il n'a jamais été embêté !

Quant à la personne que tu souhaites trouver pour t'épauler, une fois qu'elle sera chez toi, si c'est un échange de cons procédés, aucune raison non plus d'avoir des problème. Après tout, si c'est ton mari ou ta meilleure amie, on ne se pose pas la question !

Par contre, je te conseille de bien être assurée, et faire prendre les licences FFE aux DP est une très bonne idée !

Chinoise79

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Posté le 14/11/2019 à 17h36

Solange27 effectivement je le vois comme vous aussi, c'est pour ça que jusqu'à la ça ne me semblait pas " illégal"

Fandada

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Posté le 14/11/2019 à 18h01

solange27 et chinoise79
Petite lecture instructive.
https://www.google.com/amp/s/rocheblave.com/avocat/droitdutravail/redressement-urssaf-travail-dissimule-entraide-familiale-amicale-benevolat/amp/


Si tu lis bien, tu verra que tu es complètement en dehors des clous pour ton idée de bénévole.

Quand aux cours, plusieurs te l'on expliqué
Et pour les DP ou vont elles si ce n'est pas dans ta poche ?
Le fait que ça te serve à entretenir tes chevaux ne te dispense pas de les déclarer.


C'est malheureux parce que tu es pleine de bonnes intentions et tu permet probablement à des jeunes d'accéder à l'équitation. Malgré tout tu prends de gros risques.

Elicendi

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Posté le 14/11/2019 à 18h54

Pour t'aider tu pourrais regarder du côté des programmes de woofing, c'est du bénévolat, après je crois que tu es censée héberger la personne.
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