Achat poney - problème de propriétaire

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Melisza

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Achat poney - problème de propriétaire
Posté le 26/01/2020 à 07h39

J'ai acheté une ponette il y a 5 semaines. J'ai laissé un petit acompte en liquide, ainsi qu'un chèque que la vendeuse devait encaisser après une période d'essai et mon accord. On devait ensuite faire les papiers. Elle a toutefois encaisser le chèque de suite, sans mon accord, et je n'ai jamais réussi à avoir les papiers.
Je viens d'apprendre maintenant, que la ponette n'appartenait pas à la personne qui me l'a vendu Elle n'a pas fini la payer à la propriétaire précédente, et celle-ci garde donc la propriété et les papiers.
J'aimerais casser la vente, mais la vendeuse n'a pas les moyens de me rembourser, et de toute façon elle ne veut/peut pas la reprendre.
Je me trouve donc avec une ponette sans aucun papier, sans aucun droit sur elle. J'ai pu contacter la vraie propriétaire, elle garde les papiers jusqu'à ce que l'autre personne lui a payé la somme totale. Elle peut me faire des copies en attendant, et elle me donnera les originaux une fois la ponette payée.
Personne qui me l'a vendu, a apparemment des problèmes financiers, donc qu'est-ce qui se passe si elle ne le fait jamais? Même l'argent que je lui ai donné, elle ne l'a pas donné pour rembourser sa dette.
On me conseille de porter plainte, mais la vraie propriétaire serait plutôt d'avis d'attendre et de laisser à l'autre le temps de la rembourser.
Pour ma part, on ne parle pas d'une grosse somme, la vendeuse doit plus à la propriétaire, car elle avait acheté la ponette avec son poulain.
Ce qui m'ennuie le plus c'est qu'en attendant je ne peux vraiment ni me projeter avec elle (mettre à jour les vaccins, la remettre au travail, au printemps la faire saillie...) ni la revendre / la rendre.
Que faire ?

Harasstgermain

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Achat poney - problème de propriétaire
Posté le 26/01/2020 à 08h38

Je pense qu’il faudrait aussi faire vérifier la puce de la ponette par un vétérinaire ou un identificateur des haras pour vérifier ses papiers et son dernier propriétaire auprès de SIRE et éviter ainsi toute double arnaque comme mentionnée plus haut

Bibil91

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Achat poney - problème de propriétaire
Posté le 26/01/2020 à 08h47

Quand malheureusement il y a arnaque on est toujours trop naïf.

Comme je l ai dit plus haut :
Soit vous porter plainte rapidement ( et même contre les 2 personnes ... parce que la propriétaire qui n a jamais porté plainte de ne pas avoir eu sa ponette payée MAIS qui a laissé l autre avec l équidé sur les bras, et vous conseille de NE PAS porter plainte tout de suite, et qui vous dit qu elles se connaissent : bof bof bof !)

Soit en attendant de vous donner les papiers reconnaissant que vous êtes propriétaire, la propriétaire vous confie ( avec contrat pour une durée fixe ( peut être le temps de la gestation + jusqu au sevrage d un éventuel poulain), la ponette ... auquel cas vous êtes légitime à la faire vacciner à payer une pension à la travailler ou faire saillir ...et au titre du confiage vous fourni le carnet !

Soit en attendant elle se la récupère et paie pension et soin !!!

Parce que là vous avez les frais et les contraintes tout en étant dans un cas de recel ! Et du coup vous portez plainte contre celle qui a encaissé votre chèque !

Édité par bibil91 le 26-01-2020 à 08h51



Melisza

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Achat poney - problème de propriétaire
Posté le 26/01/2020 à 08h48

bibil91 j'ai zappé ta question sur l'attachement : elle est jolie et sympa, toutefois assez méfiante, pour l'instant notre relation = quelques gratouilles journalières. Comment dire, pour l'instant je l'aime bien, sans plus. Et là, franchement tant que ce n'est pas clair, pas envie de m'investir plus non plus.

Ender

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Posté le 26/01/2020 à 08h52

Et la propriétaire, elle n'a pas l'air très choqué de cette vente, ça lui fait ni chaud, ni froid.

A ta place, je ferais le nécessaire pour me protéger, il y a du foutage de tronche des 2 côtés.

Bibil91

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Posté le 26/01/2020 à 08h53

melisza
J ai édité mon message juste précédent pour préciser ma pensée ... j en arrive toujours à confiage officiel avec contrat et papier ( le temps de régler le problème. ) ou PLAINTE contre 1 ou 2 personnes selon l attitude ...

Pollux77

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Achat poney - problème de propriétaire
Posté le 26/01/2020 à 08h54

Bonjour,

Je suis d'accord avec pin_maritime pour moi c'est une escroquerie qui risque de se retourner contre toi...

Il faut porter plainte contre celle qui avec qui vous avez traité pour la vente parce que si la propriétaire de base en a marre un jour d'attendre et/ou si la "vendeuse" n'est pas solvable, elle peut se retourner contre toi. Après tout en l'état tu as chez toi une ponette qui lui appartient...

Irka

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Achat poney - problème de propriétaire
Posté le 26/01/2020 à 08h58

melisza alors oui et non pour les copies ...
Personnellement je ne laisse jamais les originaux dans la pension car comme je pars en concours, c'est plus simple que de devoir réveiller le gérant de la pension à 5h du matin. Mais les gérants savent que je suis en possession des papiers.

Après les copies doivent être mise à jour, je pense aux vaccins ...
Mais surtout les copies sont acceptées si on est capable de fournir très vite les originaux ... Et là ce n'est pas le cas ...

Bizarre que la "vraie" proprio te dit de ne pas porter plainte ... pour moi il y a anguille sous roche ... Et puis elle sait qu'elle est aussi en tord car elle ne devrait pas faire la rétention du carnet ...

Franchement c'est une affaire qui pue...

Je serais vous, je passerais au poste de police/gendarmerie, ils sont là aussi pour conseiller. Vous pourrez leur montrer les échanges sur votre téléphone. Vous n'avez pas de contrat, ok c'est une chose. Mais comment l'avez-vous payé? cash, chèque? il y a une trace du paiement?

Melisza

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Posté le 26/01/2020 à 08h58

harasstgermain la vraie propriétaire a fait une demande de duplicata des papiers il y a quelques années, c'est noté sur le carnet. Donc je suppose que ça a été vérifié au moment d'établissement du duplicata.
Pour la puce, oui je n'ai même pas pensé qu'il pourrait s'agir d'un autre poney.
Bon après je maintiens, que ça le semble peu probable que la propriétaire soit dans le coup.

Irka

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Posté le 26/01/2020 à 09h02

bibil91 oui mais un confiage, c'est pas correct ... melisza a payé pour cette ponette ..
sur un confiage, l'autre personne pourrait très bien venir lui reprendre la ponette du jour au lendemain .... alors que la ponette est soignée, nourrit, valorisée peut-être .... c'est un peu trop facile...

Le problème ne se réglera peut-être jamais entre la première proprio et la vendeuse ... donc du coup le poney sera confié à vie et voilà ....

Je pense que prendre contact avec le HN peut être intéressant, des cas semblables, ils doivent en voir passer et seront surement de bons conseils pour la procédure à suivre.

Melisza

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Posté le 26/01/2020 à 09h03

bibil91 le plus que j'y pense, le plus le contrat de confiage me paraît une bonne idée. Je vais proposer à la propriétaire. Et même comme ça,celle serait peut-être plus ok pour donner le carnet avec, car pour elle un contrat écrit serait probablement une garantie aussi. Par contre, reste le problème que qu'est-ce qui se passe si d'aile temps la vendeuse ne règle pas sa dette.

Melisza

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Posté le 26/01/2020 à 09h05

irka paiement petit acompte en liquide + solde en chèque

Melisza

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Posté le 26/01/2020 à 09h07

irka confiage, oui de ce point de vue... Au fait ça ferait comme si je n'avais jamais acheté la ponette. Bon, légalement c'est probablement le cas.

Irka

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Posté le 26/01/2020 à 09h10

melisza tu as quand même payé l'animal, ton cheque est une preuve de paiement ...

tu es sur pour l'assurance juridique ? regarde ton contrat RC maison, ou même voiture des fois ...

Sinon ne laisse pas trainer et porte plainte avant que cela ne puisse se retourner contre toi ...

Styxs

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Posté le 26/01/2020 à 09h19

C'est en aucun cas ton probleme que la vendeuse n'ait pas payé l'ancien proprio ( puisque c'est l'ancien proprio et non npas " la vraie proprio")

Tu as intérêt à éclaircir ou officialiser tout ça en déposant au moins plainte , car, si ton cheval est soit-disant volé , tu peux être accusée de recel . Donc oui pour le coup tu fais preuve de naïveté et même de connerie.

Excuse le terme mais sors toi les doigts, t'es entrain de te faire arnaquer

Édité par styxs le 26-01-2020 à 09h21



Bibil91

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Posté le 26/01/2020 à 09h25

irka mon idée ce n était pas un confiage à vie , mais un confiage de quelques mois ( ou années si le projet est de faire pouliner), le temps de mettre au clair la situation...

L idée n est pas d abandonner la plainte pour autant...

Mais juste qu entre temps la ponette soit nourrie soignée hébergée ... ça a un coût ... qui paie ? La première propriétaire ? Melisza ?

Le temps de la justice n est pas le temps des projets de vie ... le temps que chacun récupère son argent ... ça peut durer 5 ou 10 ans ...

Si il y a un contrat de confiage tout frais tout gain qui stipule que si il y a poulain il est à Melisza ... y a peut être moyen de sortir de la situation plus sereinement...

L attitude de la propriétaire face à cette proposition permettra peut être de choisir si plainte ou pas contre elle aussi ...

C est comme tout ça dépends aussi de si on parle de 1000/3000€ en jeu ou si on est à 9000/15000€

Édité par bibil91 le 26-01-2020 à 09h27



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