Bonjour
Cela fait actuellement 4ans que je connais un cheval que je m’en occupe j’avais des nouvelles jusqu’à maintenant cela fait 1ans que le cheval est à mes frais (véto,Marechale...) malgré mes relance auprès du propriétaire il daigne me répondre et me rembourser les frais.
Je tiens à préciser que j’ai récupéré le cheval en très mauvais état (maigre, gale de boue,crevasses et j’en passe) photo à l’appuie.
Je voulais savoir comment on pouvais faire pour avoir la carte de propriétaire.
Merci pour vos reponse
loloambre Tu ne peux pas. Tant que le cheval ne t'es pas donné, il appartient de son propriétaire. Tu peux en assumer tous les frais cela ne change rien.
Donc si tu veux que le cheval t'appartienne, il faut que tu demandes au proprio de te le donner et de faire un contrat stipulant qu'il te le donne et qu'il te donne la carte de proprio du cheval signé pour que tu refasses les papier à ton nom.
lutecetje sachant que je n'ai plus de nouvelle du propriétaire depuis le 31/12/2018 et que le cheval et encore au nom de l'ancien propriétaire avant lui en gros le cheval a eu un propriétaire qui l'a vendu au propriétaire actuel et moi cela fait 1ans et 2mois que j'ai récupéré le cheval
Il faut que le propriétaire vous fasse une attestation sur l’honneur comme quoi il vous cède le cheval. Document à télécharger sur le site de l’IFCE. La suite de la démarche et le coût de celle-ci sont également expliqués sur le site. Ne pas hésiter à les appeler, ils pourront vous renseigner.
loloambre Même si le proprio n'a pas fait les papiers il y a eu une vente de conclu avec l'ancien proprio (potentiellement avec contrat l'attestent) donc le cheval est bien à lui la carte de proprio des haras ne donne pas la propriété du cheval. Tant qu'il ne te le donne/vend pas le cheval n'est pas à toi.
Tu peux assumer les frais pendant des années il n'est pas à toi. Il y a eu plein de cas de figure comme ça et le fait est que le proprio du cheval te doit des sous mais sa propriété reste sa propriété.
C'est comme si un ami te devait 200? et que du coup tu lui prenait son portable car celui-ci vaut 200?. Si le dit ami n'a pas voulu te donner son portable alors tu lui a volé qu'il te doit des sous ou pas.
lutecetje j'ai juste son carnet c'est tout je me suis renseigné et on m'a dit d'appeler l'ifce directement et d'expliquer le cas et que les papiers serait fait à mon nom
ça serait quand même dingue que n'importe quel gugus obtienne des papiers pour un cheval sur simple demande
Tu voles cheval et carnet, hop... un petit coup de fil, c'est à toi
Un proprio part 2 mois en vacances, te laisse son canasson avec carnet en pension, hop... un petit coup de fil, il es à toi
