Comment fait-on les papiers d’un cheval abandonné

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Loloambre

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Comment fait-on les papiers d’un cheval abandonné
Posté le 06/02/2020 à 21h38

Bonjour
Cela fait actuellement 4ans que je connais un cheval que je m’en occupe j’avais des nouvelles jusqu’à maintenant cela fait 1ans que le cheval est à mes frais (véto,Marechale...) malgré mes relance auprès du propriétaire il daigne me répondre et me rembourser les frais.
Je tiens à préciser que j’ai récupéré le cheval en très mauvais état (maigre, gale de boue,crevasses et j’en passe) photo à l’appuie.
Je voulais savoir comment on pouvais faire pour avoir la carte de propriétaire.
Merci pour vos reponse

Poneyco29

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Comment fait-on les papiers d’un cheval abandonné
Posté le 06/02/2020 à 22h34

loloambre
T'as fait du bon boulot mais essaie quand meme de trouver le proprio et de lui " forcer " la main ou je ne sais quoi

Loloambre

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Comment fait-on les papiers d’un cheval abandonné
Posté le 06/02/2020 à 22h38

poneyco29 merci et oui j'avais des contacte avec car c'était un bon ami qui n'y connaissait rien et quand les frais veto sont arriver plus de nouvelle mais j'ai encore tout les sms et photo en preuve et depuis le 31/12/2018 malgré toute mes relances il ne répond plus

Poneyco29

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Comment fait-on les papiers d’un cheval abandonné
Posté le 06/02/2020 à 22h45

loloambre
Bah il a peut être un problème tu es allez le voir ?

Loloambre

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Comment fait-on les papiers d’un cheval abandonné
Posté le 06/02/2020 à 22h46

poneyco29 non et j'aurais été au courant par ces enfants avec qui je suis encore en contact

Poneyco29

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Comment fait-on les papiers d’un cheval abandonné
Posté le 06/02/2020 à 22h49

loloambre

Ok ok bah si tu es en contacte avec les enfants profites en (x

Loloambre

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Comment fait-on les papiers d’un cheval abandonné
Posté le 06/02/2020 à 22h52

poneyco29 il faut que je vois car au début je leur parlais mais maintenant j'ai beau essayer sa ne donne rien pas de réponse mais des vues

Édité par loloambre le 06-02-2020 à 22h56



Hisatis39

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Comment fait-on les papiers d’un cheval abandonné
Posté le 06/02/2020 à 22h59

Mais t'es qui? Une pro? Un particulier? Proprio du terrain? Tu l'a pris en pension? Il te paye pour t'occuper de son cheval? Pourquoi tu t'es occupé de faire venir le véto? Tu as un contrat?

Et la tournure de ta phrase du sujet dit : il daigne payer = il consent à payer.

Poneyco29

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Comment fait-on les papiers d’un cheval abandonné
Posté le 06/02/2020 à 23h12

loloambre je comprends plus rien a ce que tu raconte
Il y a un truc pas logique dans tout ça ....

Loloambre

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Comment fait-on les papiers d’un cheval abandonné
Posté le 06/02/2020 à 23h14

hisatis39 alors non je n'ai rien de tout sa je suis dans le milieu du cheval et j'ai juste un message me disant qu'il accepte que je prenne son cheval pour faire des concours

Poneyco29

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Comment fait-on les papiers d’un cheval abandonné
Posté le 06/02/2020 à 23h17

loloambre
Des concours avec le petit baie qui était en mauvaise état quand tu l'as eu ?

Loloambre

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Comment fait-on les papiers d’un cheval abandonné
Posté le 06/02/2020 à 23h18

poneyco29 oui mais je l'ai remis en état avant

Édité par loloambre le 06-02-2020 à 23h18



Hisatis39

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Comment fait-on les papiers d’un cheval abandonné
Posté le 06/02/2020 à 23h29

Donc tu as un pré.
Une connaissance te rapproche d'une personne ayant un cheval. Le proprio du cheval veut te confier le cheval pour que tu le montes.
Tu vas le chercher et le mettre dans ton pré. En acceptant de l'avoir tout frais tout gains?
Au début il est présent et suit son cheval. Puis au fil des difficultés il s'éloigne jusqu'à etre absent.
Maintenant le cheval va mieux? Et tu souhaites l'avoir à ton nom?
M'est avis que le remboursement des frais tu risques de t'assoir dessus. Le proprio ne veut plus assumer, très bien : envois lui un mess : "Je tire un trait sur tous les frais du cheval, si j'en deviens la propriétaire légale." Lui ça lui enlève d'un poids et toi tu sais que tu pourras garder le cheval.
Sinon tu perds un cheval mais tu arrêtes les frais en lui ramenant à sa porte : lettre recommandée pour lui dire que tel jour tu veux qu'il le récupère, qu'après tu n'en n'assume plus la responsabilité. Et si passé cette date il ne s'est pas montré tu lui pose dans la courre. C'est con mais à un moment les proprios doivent prendre leur responsabilités! Parce que t'es pas à l'abri qu'il porte plainte contre toi pour utiliser son cheval et l'avoir blessé/détraqué.

Sfamily

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Posté le 07/02/2020 à 06h19


hisatis39 a écrit le 06/02/2020 à 22h59:
Mais t'es qui? Une pro? Un particulier? Proprio du terrain? Tu l'a pris en pension? Il te paye pour t'occuper de son cheval? Pourquoi tu t'es occupé de faire venir le véto? Tu as un contrat? .


J ai pensé : t es de la police ?

Geriko42

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Comment fait-on les papiers d’un cheval abandonné
Posté le 07/02/2020 à 08h41


loloambre a écrit le 06/02/2020 à 23h14:
@hisatis39 alors non je n'ai rien de tout sa je suis dans le milieu du cheval et j'ai juste un message me disant qu'il accepte que je prenne son cheval pour faire des concours


ça ressemble à un "contrat " de confiage ? dans ce cas, les frais sont à la charge de la personne "utilise" le cheval, non ?

Leif

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Comment fait-on les papiers d’un cheval abandonné
Posté le 07/02/2020 à 09h46

Bonjour

on dirait plus que le cheval a été confié tous frais tous gains à l'auteur...

dans ce cas, le cheval n'appartient pas à l'auteur , refaire les papiers à ton nom est équivalent à un vol

oui tu paies tout, mais qu'est ce qui était prévu à la base ?

sachant qu'un contrat oral à autant de poids qu'un contrat écrit


soit tu lui demandes de te le donner, soit tu le rachetes, soit tu le rends

la carte de propriétaire n'a aucune valeur juridique, c'est le contrat de vente ou cession qui en a
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