Définition contractuelle de "loisir"

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Pollux77

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Définition contractuelle de "loisir"
Posté le 12/02/2020 à 22h01

Bonsoir,

Après plusieurs recherches de postes traitant de ce sujet sur CA, je pose la question ici parce que j'ai trouvé de tout ^^

Qu'est-ce que désigne / signifie exactement le terme "loisir" lorsqu'il est utilisé dans le contrat de vente d'un cheval ?
Quand il est stipulé "Destination du cheval : loisir", qu'est-ce que ça veut dire exactement ? Est-ce que ça exclu totalement les compétitions ou juste les compétitions en Pro ?

Merci

Altaii

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Définition contractuelle de "loisir"
Posté le 13/02/2020 à 19h58

Pour moi loisir = cheval à moins de 10 000 euros.

Trêve de plaisanteries, loisir c'est quand tu n'as pas d'objectif professionnel type concours.
ça ne correspond pas forcément au type de compétition je pense mais à l'exigence du rythme + difficultés de ce que tu vas demander à ton cheval.

Quand j'ai acheté ma jument, j'avais un objectif randonnée au long cours sur 2/3 ans. Et là on se positionnait comme avec de gros objectifs et non pas en loisir où l'exigence vis a vis du cheval est moins haute. Et pourtant, c'est de la rando ;)

Édité par altaii le 13-02-2020 à 19h59



Museane

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Définition contractuelle de "loisir"
Posté le 13/02/2020 à 20h03

shiho on parle aussi de la définition du cheval de loisirs en général.

Juridiquement, mentionner que le cheval est apte à faire des petits concours, un peu de rando va permettre de se retourner contre le vendeur dans l'hypothèse où le cheval se révèle totalement rétif, incapable de sortir en extérieur sans faire 15 demi tours et totalement paniqué à l'idée de monter dans un van.

Après, toutes les mentions du monde ne garantiront jamais les performances du cheval puisqu' il y a toujours le facteur cavalier.
Et surtout, le délai d'action sera très important = si au bout de 2 jours à la maison, le cheval décrit comme gentil et pratique se révèle être un dragon, ce sera facile de se retourner contre le vendeur car en 2 jours, il a pas pu se passer grand chose (à part la dissipation du tranquillisant..).
La même action 6 mois après sera beaucoup plus compliqué.

Bref, c'est très bien de préciser l'usage attendu du cheval vendu/acheté car plus un contrat est précis, mieux c'est.
Mais il ne faut pas attendre de ces mentions qu'elles puissent permettre de redonner le cheval au moindre pet de travers.

Shiho

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Définition contractuelle de "loisir"
Posté le 13/02/2020 à 21h33

museane : là je suis d’accord avec toi ! D’ailleurs sur cheval et droit on trouve des modèles avec l’usage souhaité du cheval du type discipline / catégorie visée.
C’est beaucoup moins sujet à interprétation.

Pollux77

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Définition contractuelle de "loisir"
Posté le 13/02/2020 à 21h46

ritajolie C'est vrai que c'est aussi une chose qui m'a effleuré l'esprit parce que j'ai été baignée dans la protection animale quelques années et pas mal d'assos mettaient dans leurs contrat l'interdiction de sortie en concours...

Mais la ça va c'est pas le cas ^^

Pollux77

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Définition contractuelle de "loisir"
Posté le 13/02/2020 à 21h47

paodrey Oui je l'avais vu cette définition ! J'avais trouvé ça sympa comme vision des choses

Pollux77

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Définition contractuelle de "loisir"
Posté le 13/02/2020 à 21h52

shiho C'est exactement la question que je me posais pour ma Pimprenelle ^^

Merci pour vos réponses !
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