Définition contractuelle de "loisir"

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Pollux77

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Définition contractuelle de "loisir"
Posté le 12/02/2020 à 22h01

Bonsoir,

Après plusieurs recherches de postes traitant de ce sujet sur CA, je pose la question ici parce que j'ai trouvé de tout ^^

Qu'est-ce que désigne / signifie exactement le terme "loisir" lorsqu'il est utilisé dans le contrat de vente d'un cheval ?
Quand il est stipulé "Destination du cheval : loisir", qu'est-ce que ça veut dire exactement ? Est-ce que ça exclu totalement les compétitions ou juste les compétitions en Pro ?

Merci

Ritajolie

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Définition contractuelle de "loisir"
Posté le 12/02/2020 à 22h23

Tant que le cheval a les papiers pour concourir, rien ne l'empêche d'aller en pro. Sauf que le vendeur ne garantit pas cette performance !
Le cheval est plutôt destiné à faire un peu de tout, à petit niveau.

Pollux77

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Définition contractuelle de "loisir"
Posté le 12/02/2020 à 22h35

ritajolie Merci pour ta réponse. C'est justement ce "à petit niveau" qui me parait super flou . . . Quelle que soit la discipline il y a des petits niveaux en amateur comme en club du coup c'est une appellation un peu bizarre je trouve.

Pcql

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Définition contractuelle de "loisir"
Posté le 13/02/2020 à 00h41

Aller faire du club 3, ce n'est pas faire du concours hein ;) C'est juste faire mumuse avec son cheval, en pur loisir.

Le sport, ça commence en amateur. Et encore : à condition de tourner régulièrement en amateur. Parce que boucler 2 tours à 1m dans l'année, ce n’est pas vraiment "avoir une carrière sportive" ;)

Lerya

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Définition contractuelle de "loisir"
Posté le 13/02/2020 à 08h34

Chacun a un peu sa limite de quand commence le " sport " VS loisir.
Je vois au dessus que quelqu'un considère que le sport commence en amateur : je connais plusieurs personnes qui considèrent que ça commence en Am1/Élite/inter et qu'en dessous, c'est du loisir...

Dans certains contrats, les vendeurs précisent le niveau d'épreuve " petites amateurs ", " épreuves club ", etc. Ça évite les malentendus...

Museane

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Définition contractuelle de "loisir"
Posté le 13/02/2020 à 10h22

Je trouve certaines réponses un peu réductrices..

Qui est-on pour juger que sortir en club 3, ce n'est pas du sport ??
Quelque soit la hauteur des barres à sauter, je pense que les notions de préparation, de stress, d'échauffement, de concentration, de notion de dépassement de soi, de vaincre ses peurs et d'essayer de faire la meilleure performance pour arriver 1er, bref les valeurs sportives sont présentes.

Le sport, ça commence dés que tout cela est présent, que ce soit en club 3 ou en Pro Elite.
Je ne comprends pas la distinction sport/loisirs = notre loisir (qu'est l'équitation), c'est du sport ! Qu'on fasse un concours par an ou 45, ça reste du sport.
La distinction sensée, c'est amateur ou professionnel = on fait ça en loisirs, comme hobby, ou on fait ça car c'est notre métier.

Pour répondre à la question, si tu achètes un cheval, libre à toi de préciser dans le contrat ce que tu entends dans la notion de "loisirs" = tu peux faire préciser au vendeur les moyens du cheval dans une phrase comme celle-là :
" Utilisation attendue du cheval = le vendeur indique que le cheval est apte à faire du CSO en niveau club et/ou amateur, du dressage en niveau club et/ou amateur, de la randonnée " etc etc.

Joual

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Définition contractuelle de "loisir"
Posté le 13/02/2020 à 11h50

Pour moi loisir ça implique de ne pas faire de concours du tout. C'est ça une utilisation en loisir à mon sens.

Pollux77

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Définition contractuelle de "loisir"
Posté le 13/02/2020 à 12h15

Merci pour vos réponses !

pcql Ma question portait sur l'utilisation de ce mot sur un contrat de vente donc sa définition "officielle" mais concernant la vision que l'on a du mot loisir ou du mot sport, je n'ai pas la même du tout ^^ Je me suis assez battue pour défendre le fait que l'équitation est un sport auprès de certaines personnes pour ne pas moi-même considérer que sortir en club 3 n'en soit pas . . .
D'ailleurs même sans concours c'est du sport, y compris les balades et randos.

lerya Je pense effectivement que ça facilite les choses de mettre les types de concours visés quand il y en a

museane Oui voilà c'est comme ça que je vois les choses aussi !
Concernant le contrat du coup j'en ai reparlé avec la vendeuse mais le plus simple effectivement est de préciser au maximum dans le contrat ce qui est attendu.
Dans mon cas c'est un foal et je le destine à ce que j'appelle moi du loisir : extérieur/rando et diverses disciplines en concours ou non donc dressage. Je ne vise pas l'Elite parce que mon niveau ne me le permettra surement jamais (enfin pas forcément mon niveau mais ma façon de faire je dirais ^^) et en achetant un poulain je suis bien consciente que c'est la loterie de ce côté là !

Mais je voulais pas non plus que les concours soient exclus de ce terme, même pour un achat de poulain de 10 mois. Je fais une petite visite véto en ce sens d'ailleurs

joual Oui il y a quasi autant de définitions de ce mot là que de personnes visiblement lol

Ritajolie

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Posté le 13/02/2020 à 16h34


pollux77 a écrit le 13/02/2020 à 12h15:

Mais je voulais pas non plus que les concours soient exclus de ce terme, même pour un achat de poulain de 10 mois. Je fais une petite visite véto en ce sens d'ailleurs

Personne ne pourra t'empêcher d'aller en concours même si ce n'est écrit que loisir sur le contrat de vente. Seules les capacités du cheval (et les tiennes !) peuvent bloquer.

Paodrey

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Posté le 13/02/2020 à 17h25

C'est rigolo, je m'étais posé le même genre de questions il y a quelques jours. Du coup en cherchant j'ai appris qu'il y avait une page wikipédia sur le cheval de loisir. On n'y parle pas tellement du niveau des compétitions, mais il y a quand même des notions intéressantes. D'après wiki donc, un cheval de loisir se définirait par son côté volontaire et courageux, et par sa polyvalence, contrairement à un cheval de sport ou de travail. Présenté comme ça, un cheval vendu pour le loisir pourrait potentiellement concourir à haut niveau (ça ça dépendrait du cheval), et pourrait aussi sortir tranquillement en balade et faire plaisir à son cavalier sur une autre discipline que celle sur laquelle il concours (et ça ça serait pour tous les chevaux de loisir).

Encore une fois, c'est une interprétation comme une autre !

Ladygodiva

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Posté le 13/02/2020 à 17h36

museane on parle du cheval pas de nous, pratiquant l'équitation qui est un sport, personne n'a dit le contraire.
Cheval de sport sous entend cheval de compétition.

Pucette

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Posté le 13/02/2020 à 17h47

Pour moi la différence se fait surtout au niveau des concours
Sans concours : cheval de loisirs, mais du point de vu du cavalier car le cheval peut très bien avoir la potentialité pour faire du sport.

Pour moi les chevaux de sport ça definit plus des chevaux qui sortent en concours tout les week end

Museane

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Posté le 13/02/2020 à 18h01

ladygodiva je répondais au message de pcql qui parlait bien, sauf erreur d'interprétation de ma part, du cavalier + que du cheval.

Museane

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Posté le 13/02/2020 à 18h06

ladygodiva et la distinction cheval de sport = cheval de compétition ne tient pas non plus.

La gamine de 12 ans qui enchaîne les 70 cm sur Pom-pom fait de la compétition, Pom-pom fait de la compétition. Pourtant, personne ira le décrire comme un cheval de sport.

En fait le terme "cheval de sport" me paraît totalement débile et particulièrement condescendant quand on l'oppose à "cheval de loisirs".
Ça sous-entend de manière assez désagréable que tous les cavaliers et leurs montures qui ne sortent pas tous les week-ends en Amateur Élite a minima ne font pas "du sport", juste du "loisirs".

Le sport c'est du loisir, sauf quand c'est notre métier.

Elysia

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Posté le 13/02/2020 à 18h31

Et les chevaux de club, qui font 8 à 10h de cours par semaine, c'est pas des chevaux de sport peut-être ?.....

Shiho

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Posté le 13/02/2020 à 19h03

museane : On parle de la définition contractuelle, pas d'un débat du type "Est-ce que faire 12 boxs est du sport" (que ce soit pour les cavaliers ou les chevaux).
Je cite :

Citation :
Dans le contrat doivent également être précisées les garanties auxquelles s’engage le vendeur. Ici figurent au minimum les 7 vices rédhibitoires consignés à l’article R213-1 du code rural (voire notre dossier sur les vices rédhibitoires), les vices cachés définis à l’article 1641 du code civil comme ceux qui rendent l’équidé impropre à l’usage auquel on le destine, ou qui en diminue tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquis, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il l’avait connu (voire notre dossier sur les vices cachés) et la garantie de bonne conformité du cheval si le contrat est conclu entre un vendeur professionnel et un acheteur amateur, conformément aux termes de l’article L. 211-4 et suivant du code de la consommation.

(Source : https://www.bbp-avocatdroitequin.com/contrat-de-vente-dun-cheval-dun-poney/ )

J'achète Pimprenelle, en précisant sur le contrat qu'il s'agit d'un usage loisir.
Pimprenelle se révèle inapte à une Am 4 / 2j de rando / 30km en endurance / 8h de monte hebdomadaire.
Est-ce que je peux dire qu'elle n'est pas conforme à l'usage "loisir" auquel je la destinais ?
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