Deuxième vague et travail du cheval ?

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Liquescence

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Deuxième vague et travail du cheval ?
Posté le 26/04/2020 à 12h15

Un peu de prospective...

ce qui me pose assez question sur la suite, plus que la situation actuelle : en cas de 2ème vague... Qu'est-ce qu'on prévoit au niveau équestre ? on refait la même ? Parce que du coup, ça soulève plusieurs questions...
- certains vont vouloir ramener leurs chevaux dans des pâtures pour les voir/problématiques financières avec des salaires parfois en baisse
- certains vont potentiellement être "dépité" de cette irrégularité et finalement arrêter de bosser leurs chevaux (soucis de santé - ceux avec des CPE vont en chier... ; âge...). Vont-ils rester dans des pensions avec des installations, quand on voit le nombre de changement de pension qui ont lieu au moment de la retraite ?
-> je suis fidèle à mes pensions donc je ne changerai pas, mais par exemple vu l'impact sur mon retraité de l'arrêt de son "entretien light", repartir faire sa balade hebdo ou 2/semaine me semble très compris... Si en plus on a une deuxième vague et qu'on peut reprendre le Taff à l'automne, vu l'arthrose, c'est juste mort !

- je vais même aller plus loin : si ces personnes arrêtent de bosser leur cheval... Quel impact sur les professionnels, notamment de confort, que l'on fait venir ? Clairement par exemple mon jeune a des massages réguliers, du shiatsu, ce qu'a pas/moins mon retraité. Idem SF, cures diverses, etc; mais aussi achat de matériel. Or tout cela part souvent chez des professionnels du coin, des individuels (je pense à ma masseuse par exemple) qui n'ont pas une marge de manoeuvre en trésorerie incroyable.
Alors, qu'est-ce que tout ce monde devient ?

Mimidada

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Deuxième vague et travail du cheval ?
Posté le 26/04/2020 à 14h18

elysia d ailleurs j ai eu une réflexion sur ce sujet depuis hier. ERP dit accueil de public mais à partir du moment où nous, proprios, on paie une prestation pour une location de service et de lieu pour un bien privé, le cheval, est ce que nous sommes considérés comme un public ? Je suis pas sûre.

Elysia

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Deuxième vague et travail du cheval ?
Posté le 26/04/2020 à 14h26

mimidada Réponse donnée à cette question légitime, sur un des fameux groupe tant détestés par ce forum :

La question initiale, posée par un M. qui s'appelle Patrick :


Citation :
Bonjour. Je viens de me poser une question (un peu tardivement peut être mais si cette situation venait à se reproduire ça pourrait servir) et vu que l'on a des personnes compétentes en droit ont déjà apporté des éclaircissements sur ce groupe je me permets de partager ma réflexion.
On est tous d'accord que depuis le début de cette crise les Etablissements Recevant du Public ne peuvent plus accueillir de public (hors cas particulier pour "première nécessité"). Je me suis donc posé la question : qu'est ce que le public pour un ERP ?
Sur le site service-public.fr on peu lire : "Les établissements recevant du public (ERP) sont des bâtiments dans lesquels des personnes extérieures sont admises. Peu importe que l'accès soit payant ou gratuit, libre, restreint ou sur invitation." Je comprends donc que, tout en ayant aucun lien avec cet établissement, je peux y accéder pour consommer (ou non) un bien ou un service. Exemple : je rentre dans un commerce et j'en ressort librement, je vais dans voir un film ou un spectacle, je vais pratiquer un sport un fois ou pour l'année ou plus, etc… bref de n'ai aucun lien avec l'établissement et je peux à tous moments décider de plus y remettre les pieds puisque je suis "admis" dans l'établissement rien de plus.
Maintenant concernant le cas qui nous intéresse des centres équestres, deux cas se présentent :
Premier cas, je suis un cavalier "lambda" j'y viens, comme dans tous les autres ERP, pour "consommer" de l'équitation, baptême, cours ponctuel ou à l'année, etc… et je n'ai, comme dans les cas précédents, absolument rien qui me lie à cet établissement puisque je peux du jour au lendemain décider de plus y remettre le pieds sans autre formalité, dans ce cas je suis donc bien du public.
Maintenant deuxième cas, je viens dans ce même centre équestre mais je suis propriétaire d'un cheval, j'ai donc signé un contrat qui me lie à cet établissement, contrat par lequel je loue des installations (le box, les équipements pour pratiquer l'équitation, etc…) dans lesquelles j'y "entrepose" un "bien" qui est MA propriété (qui plus est un être vivant) et des services (nourrissage, entretien du box, etc..). Je suis bien lié à cet établissement car, contrairement au "public", je ne peux pas décider du jour au lendemain de quitter celui-ci puisque, par contrat je lui dois un préavis. Je ne suis donc pas une "personne extérieure admise" mais une personne qui par contrat à un droit d'accès et d'utilisation des installations je ne viens donc pas dans l'établissement pour "consommer" de l'équitation mais pour accéder et m'occuper de MA propriété qu'est mon cheval, c'est pour cela que je paie un droit d'accès et d'hébergement. Donc la question que je me pose c'est : juridiquement ne je suis pas "autre chose" que du public de part le contrat qui me lie à l'établissement ? Ce qui du coup ne me ferai plus rentrer dans les "interdits de séjour" de l'établissement.
Si quelqu'un a les connaissances juridiques pour répondre à cette question je suis preneur.



Citation :
Non, en droit "public" cela correspond aussi à des clients. Même liés par contrat, nous sommes des clients des structures auxquelles nous confions nos biens (Comme si on louait un box pour y stocker de la paperasse par exemple). "Public" ça s'oppose à "salarié" (couvert par le droit du travail), ou "propriétaire terrien".
Nos écuries sont des ERP de catégorie PA (plein air) sauf pour les manèges, qui sont couverts et qui rentrent dans la catégorie X (qui est aussi celles des stades, des piscines etc), et tous ceux qui n'y sont pas salarié, propriétaire et autres "statuts protégés" (Interim, Services civiques...), sont considéré public au sens strict du terme ; pas dans le sens "public qui va et qui vient" comme dans un stade pour match de football par exemple.

Article R123-2 du Code de la construction et de l'habitation :
"Pour l'application du présent chapitre, constituent des établissements recevant du public tous bâtiments, locaux et enceintes dans lesquels des personnes sont admises, soit librement, soit moyennant une rétribution ou une participation quelconque, ou dans lesquels sont tenues des réunions ouvertes à tout venant ou sur invitation, payantes ou non.
Sont considérées comme faisant partie du public toutes les personnes admises dans l'établissement à quelque titre que ce soit en plus du personnel."

Ici on considère que les propriétaires paient ("moyennant rétribution") pour un service, mais sont considéré comme public (car pas salarié etc, comme je l'indique plus haut).


Par une dame qui s'appelle Camille.

Donc si, nous sommes bien du public.

Comme quoi, il n'y a pas que des imbéciles décérébrés malheureux de ne pas voir Poney.

Elysia

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Deuxième vague et travail du cheval ?
Posté le 26/04/2020 à 14h30

Donc je dirais que c'est le statut du pensionnaire qui devrait être remis en cause (avec encore un autre taux de TVA, peut-être même un autre ministère que celui de l'agriculture... de l'immobilier peut-être ?).

Dit comme ça, ça parait encore compliquer les choses, c'est pourquoi il y tellement de possibilités d'interprétations et de zone de flou.

En pratique, qu'est-ce qui est recevable en justice ?

Edit : devant un juré, quel serait le résultat ?
Un proprio qui brave un interdit pour s'assurer que son cheval, son ami, mais aussi son bien, l'origine de ses dépenses mensuelles colossales, de ses sacrifices, est en bonne santé - tout en respectant des mesures d'hygiène, en ne mettant personne en danger...
Ou bien la FFE, qui se blinde face à toutes options, quitte à retrouver des chevaux mal en point ?

Sur ces groupes justement, il y a pas mal de témoignages de manquement des pensions... Des choses sans conséquences, sans gravité à ce jour, mais qui sait ? Si on ne voit pas un nid de tiques dans une crinière, une blessure infectée car pas de pansage régulier etc. Jusqu'où le manque de soins peut-il aller ?

Une amie - dans mon écurie - a retrouvé son cheval vendredi matin en pleine crise de pousse... Bah ouais : par un souci pratique, le foin a été mis à volonté et sous cloche dans les paddocks. Emphysème sévère déclaré, le cheval est sous nébulisateur deux fois par jours pendant un mois... Joie.

Édité par elysia le 26-04-2020 à 14h37



Flakiss

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Deuxième vague et travail du cheval ?
Posté le 26/04/2020 à 14h30

pcql Je pense que ça dépend du rapport à l'argent de chacun. Ici, en couple depuis 6 ans et vivant ensemble depuis 5 ans et demi, nous n'avons qu'un seul compte commun où tombent nos deux salaires et où sont prélevées toutes les charges (dont celles liées au cheval).

Lapsuscalami

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Deuxième vague et travail du cheval ?
Posté le 26/04/2020 à 15h14

Honnêtement, je ne sais pas. Mais je vis très mal cette situation. J'ai eu mes chevaux à la maison, ça joue beaucoup ; il est inconcevable que je ne puisse m'en occuper, je ne les ai pas adopté pour ça.
Ils sont parfaitement soignés dans la pension où ils sont actuellement mais les finances ne permettront pas de les y laisser trop longtemps en cas de 2ème vague. On avait prévu un changement de vie et de boulot, bientôt je serais donc en recherche d'emploi et c'est moyennement le bon moment. Mais c'est comme ça.

Pour l'instant je paye une séance de longe de temps en temps,
pour les deux ; à 20? la séance ça rajoute quand même pas mal. Donc ça déjà je risque d'arrêter rapidement, ça sera la première chose.

Je suis aussi carrée sur la dentisterie, l'ostéo, shiatsu si besoin... Ça va sauter aussi.

Fagopyrum

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Deuxième vague et travail du cheval ?
Posté le 26/04/2020 à 15h46

lapsuscalami Pour avoir eu ma jument "à la maison" (au pré à 1 km, en troupeau, deux propriétaires à gérer les chevaux), cette situation m'est difficile aussi. C'est compliqué de se sentir dépossédée des moyens d'assurer le bien-être de ses animaux, quand bien même la pension est bien choisie.

De mon côté, je réfléchis à partir de ma pension car je pense qu'il y aura une deuxième vague et un nouveau confinement. Ma décision dépendra bien entendu de comment ma pension s'organise pour accueillir les propriétaires à nouveau et des moyens envisagés sur le long terme. Ma jument a de l'arthrose, elle est en surpoids et sujette à la fourbure. Nous avions repris le travail - doucement - il y a quelques mois, avec de bons résultats. Au bout de presque 2 mois de confinement, nous repartirons de zéro.

Lapsuscalami

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Posté le 26/04/2020 à 15h48

fagopyrum Je suis dans le même cas, chevaux avec de l'arthrose également. Pas très loin de la fourbure si je ne fais pas attention. Donc là ils sont sous contrôle et c'est top. Tant que je peux les y laisser ça ira.

Je croise juste les doigts pour que les accès soient autorisés avec un planning.
Si ça ne l'est pas, j'en sais rien.

Mbln

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Deuxième vague et travail du cheval ?
Posté le 26/04/2020 à 16h15

bonjour
notre club a mis en place un planning pour les 2 prochaines semaines. les propriétaires peuvent venir sur des créneaux de 1h et max 3 propriétaires par créneau et 2 créneaux par semaines. autant vous dire que jai hâte d'être à mardi pour voir ma jument que j ai depuis 5 mois...

Guimsly

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Deuxième vague et travail du cheval ?
Posté le 26/04/2020 à 16h27

flakiss
Attention au seul compte commun
Mes parents avaient ça, le jour du décès de ma mère, le compte a été « bloqué » par le juge des tutelles et mon père s’est retrouvé sans rien pendant un long moment...

Liquescence

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Posté le 26/04/2020 à 16h28

cytizOui ta situation est vraiment délicate...
Ici je n'ai même pas cette option, j'aurais du l'envoyer chez ma prof'. Donc pas du tout l'optique, vu qu'il me semble normalement de laisser le cheval dans sa structure habituelle et payer ma pension :)

quiebro13Pour moi la chose rassurante c'est que je ne suis que dans 2 écuries de proprio, pas d'inquiétude sur leur survie du coup.. Par contre, est-ce que j'aurais l'envie de remettre au boulot, arrêt 3 mois, reprise, etc... jusqu'à un vaccin ? J'en doute... Je ne changerai pas de structures, par contre niveau cours/bichonnage ça sera réduit :/

pcqlOui aussi :/ Et en parallèle pas d'achats, parce qu'incertitude sur le fait de pouvoir les voir.
Ici ma copine est cavalière, ça aide à la compréhension :p

elysiaAprès je comprends le côté sécurité des gérants, y'a pas de soucis dessus. C'est la menace de fédé sur les sanctions qui me gêne...

fagopyrum lapsuscalamiMême cas que vous pour mon retraité bien arthrosé.. Déjà là, l'arrêt a eu un impact, mais s'il y a une deuxième vague et reprise au début de l'hiver je ne le rattraperais pas :(

Guimsly

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Posté le 26/04/2020 à 16h31

cytiz
Pr ma part, c’est sa passion (abeilles) qui finance la mienne (poneys)

Après, on a tout le monde à la maison (sauf actuellement car une des 2 est en pension rééducation que je paye moi)...

Je paye que les « extras » (veto et Ostéo), le reste vient du pot « abeille » ou commun

Damysos

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Deuxième vague et travail du cheval ?
Posté le 26/04/2020 à 16h49

Pour moi, les pensions/écuries de propriétaires vont prendre un sacré coup avec les départs...

J'ai la chance d'avoir mes chevaux chez moi sur environ 5 hectares avec tout ce qu'il faut (abris, boxs, foin, zone herbée qui sert de carrière...) et les demandes ne se font pas attendre pour savoir si je ne peux pas prendre tel ou tel cheval en pension parce que l'écurie de propriétaires est devenue trop chère avec les pertes engendrées au niveau des salaires etc.

C'est un cercle vicieux, ces écuries ont besoin de ces propriétaires pour "survivre", mais ces propriétaires n'ont pas d'autres choix que de la quitter pour ne pas avoir la tête sous l'eau...

Flakiss

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Posté le 26/04/2020 à 16h54

guimsly Nous sommes pacsés sous la communauté des biens + testament qui lègue au dernier vivant (puisque le pacs n'organise pas la succession comme le fait un mariage) donc je présume que c'est bon

Guimsly

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Posté le 26/04/2020 à 16h55

flakiss
Mes parents étaient mariés. Mon père ne s’attendait pas à ça (c’est mon frère qui était majeur qui lui a avancé des sous...). Après c’était y’a presque 20 ans, ça a peut être changé

Pose la question à ta banque si tu peux...

Flakiss

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Posté le 26/04/2020 à 16h58

guimsly Ca dépend du régime de tes parents (communauté ou séparation) + du régime du compte (est-ce bien un compte commun (l'un peut utiliser l'argent sans l'aval de l'autre) et non un compte joint (2 signatures requises à chaque opération)?)
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