Problème de pension

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Jeanpierre43130

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Problème de pension
Posté le 28/05/2020 à 19h46

Bonjour à tous et merci si vous pouvez m'aider.
Quelles sont les raisons valables légales ? qui font qu'un propriétaire de pension puisse virer un pensionnaire ?

Crystalsacred

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Problème de pension
Posté le 28/05/2020 à 19h57

Aucune du moment qu’il te donne un préavis avec accusé de réception.

Listoire

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Problème de pension
Posté le 28/05/2020 à 20h01

Et sans préavis si le propriétaire ne respecte pas le contrat.

Maxalco

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Posté le 28/05/2020 à 20h04

En cas de non respect du contrat il peux au même titre que l’inverse se fait aussi , à voir si un préavis est prévu ou non.
Il peux aussi vous donner le préavis « sans raison » mais en vous laissant le temps de partir quand même ..

Peut on avoir des détails de la situation ?

Lutin01

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Problème de pension
Posté le 28/05/2020 à 20h05

jeanpierre43130 Je ne suis pas sûre qu'il y ait des raisons "légales". Déjà se référer aux conditions du contrat de pension, il y a souvent une clause qui dit expressément que si les conditions ne sont pas respectées, le gérant peut mettre fin au contrat.
Et puis pour moi, c'est au bon vouloir du gérant s'il estime qu'il y a des manquements qui nuisent à l'activité de la pension ou des autres et qu'il lui demande de partir, c'est son droit. Certains ici se sont déjà vus priés de quitter les lieux quasiment du jour au lendemain suite à un contentieux.

Dru

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Problème de pension
Posté le 28/05/2020 à 22h22

En général lorsqu'une pension vire un(e) client(e), soit c'est à la tête du client et mésentente pour des broutilles, soit le plus souvent qu'il y a eu un problème +/- important et ce serait plutôt au client de se remettre en question (non respect du contrat, non respect des utilisations, non respect du cheval, beaucoup d'abus, etc.).

Jeanpierre43130

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Posté le 29/05/2020 à 08h36

En fait les details oui ce sont des broutilles. Cependant de contrat il n'y a pas. J'en ai réclamé un, on m'a dit qu'on le ferait mais rien de rien toujours rien. Pour le réglement encore faudrait'il qu'il y en ai un. Pareil j'en ai demandé un mais non rien d'affiché, tout à l'oral et tout à la gueule du client. Certains on le droit de faire certaines choses et d'autres ( moi ) non.

Ender

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Problème de pension
Posté le 29/05/2020 à 08h58

Dans ce cas, tu attends quoi pour partir ?

Sans contrat, le préavis est d'1 mois et il pourra aussi te demander de partir.

Leif

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