!help! demi pension qui tourne mal

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Ciri1709

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!help! demi pension qui tourne mal
Posté le 10/07/2020 à 12h34

Bonjour,

Voila j'ai besion de votre aide. Je suis en demie pension depuis presque 1 an.
Jusqua present tout se passer trés bien.
La veritable propriétaire du cheval étant mineur et n'ayant plus au contact avec sa famille et le dit cheval, c'est sa mére qui m'a fait le contrat de DP et a donc mis son nom. Je n'est donc aucun contact avec la vraie propriétaire du cheval.

Il y a quelque jour la maman de la propriétaire m'envoie un message pour me dire que sa fille est aux écurie pour voir son cheval, apres 2 ans ou elle l'a completement delaisser ( jusque la tout est normal) et egalement pour essayer de le vendre.
Je n'est pas était mise au courant, sachant que sa fait 1 semaine que la maman est au courant que sa fille veut vendre le cheval et je n'est pas était prevenue. Sur mon contrat de DP il est dit que je dois etre prevenue 90 jours a l'avance.

Apres avoir reçu le message, je file aux écurie et est donc ma premiére rencontre avec la vraie propriétaire, qui était entrain de faire essayer le cheval a des potentiel acheteur avec mes affaires.
La premier rencontre ne se passe pas trés bien puisque elle est aller raconter a sa mére que j'ai remis la faute sur elle ( je lui avait juste dit que sa aurait était sympa de me prevenir de son souhait de vendre son cheval meme en passant par sa maman). Il faut savoir ue la mère est la fille se renvoie la faute.
La maman me dit donc qu'elle rompre le contrat immediatement par lettre recommandé avec AR mais que je dois quant meme m'occuper du cheval et donc continuer a payer pendant 90 jours. Or cela fait deja 1 semaine et je n'est toujours pas de lettre ( elle n'habite qu'a 30 min de chez moi, je pense donc qu'elle fait trainer la chose).
Or sur mon contrat je ne vois aucun préavis.

Il faut savoir que :

1- Je n'ai commis aucune faute, j'ai toujours respecter les clauses du contrat

2- Le cheval a été mis en vente avant de me prevenir ( preuve par l'annocne mise sur leboncoin et les dates des sms )

3- Le contrat est-il valable sachant que c'est le nom de la maman et non celui du la propriétaire ?

4- Puis- je rompre le contrat pour faute de non respect de clause par la proprietaire?

Pouvez-vous m'aider SVP.

Chocolat23

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Posté le 10/07/2020 à 17h19


ciri1709 a écrit le 10/07/2020 à 12h34:
Bonjour,

Voila j'ai besion de votre aide. Je suis en demie pension depuis presque 1 an.
Jusqua present tout se passer trés bien.
La veritable propriétaire du cheval étant mineur et n'ayant plus au contact avec sa famille et le dit cheval, c'est sa mére qui m'a fait le contrat de DP et a donc mis son nom. Je n'est donc aucun contact avec la vraie propriétaire du cheval.

j[i]e n'ai pas lu les réponses, mais déjà ce qui m'interpelle c'est que la propriétaire est mineure et n'a plus de contact avec sa famille (il n'y a pas d'erreur là?)
[/i]
Il y a quelque jour la maman de la propriétaire m'envoie un message pour me dire que sa fille est aux écurie pour voir son cheval, apres 2 ans ou elle l'a completement delaisser ( jusque la tout est normal) et egalement pour essayer de le vendre.

la encore si elle est mineure se sont les parents les responsables et pas à une mineure de décider

Je n'est pas était mise au courant, sachant que sa fait 1 semaine que la maman est au courant que sa fille veut vendre le cheval et je n'est pas était prevenue. Sur mon contrat de DP il est dit que je dois etre prevenue 90 jours a l'avance.

Apres avoir reçu le message, je file aux écurie et est donc ma premiére rencontre avec la vraie propriétaire, qui était entrain de faire essayer le cheval a des potentiel acheteur avec mes affaires.
La premier rencontre ne se passe pas trés bien puisque elle est aller raconter a sa mére que j'ai remis la faute sur elle ( je lui avait juste dit que sa aurait était sympa de me prevenir de son souhait de vendre son cheval meme en passant par sa maman). Il faut savoir ue la mère est la fille se renvoie la faute.
La maman me dit donc qu'elle rompre le contrat immediatement par lettre recommandé avec AR mais que je dois quant meme m'occuper du cheval et donc continuer a payer pendant 90 jours. Or cela fait deja 1 semaine et je n'est toujours pas de lettre ( elle n'habite qu'a 30 min de chez moi, je pense donc qu'elle fait trainer la chose).
Or sur mon contrat je ne vois aucun préavis.

Il faut savoir que :

1- Je n'ai commis aucune faute, j'ai toujours respecter les clauses du contrat

2- Le cheval a été mis en vente avant de me prevenir ( preuve par l'annocne mise sur leboncoin et les dates des sms )

3- Le contrat est-il valable sachant que c'est le nom de la maman et non celui du la propriétaire ?

4- Puis- je rompre le contrat pour faute de non respect de clause par la proprietaire?

Pouvez-vous m'aider SVP.

Pikaa

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Posté le 10/07/2020 à 17h22


ciri1709 a écrit le 10/07/2020 à 13h45:
@expar Alors oui c'est la mère qui m'a fait le contrat et effectivement elle n'y connait rien ( bon moi non plus puisque c'était ma première et que je me suis fait entuber) et après la mère et la fille qui ne se parler plus depuis plus de 2 ans se se rabibocher pendant le confinement, elle se rejette la faute entre elle mais elle sont de mèche route les 2.

Ce que vous ne pouvez pas savoir c'es que j'ai eut des vocaux de la maman ou elle totalement retourner sa veste contre moi, alors que 1 heure avant elle me dise que c'etait lamentable que sa fille vende son cheval pour s'acheter une voiture


Qui achète la voiture, la mère ou la fille ? tu dis qu'elle est mineure

Titanesque

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Posté le 10/07/2020 à 17h35

ciri1709 Le plus simple, tu reprends toutes tes affaires (avant qu'elles disparaissent on ne sait jamais !), et tu ne retournes pas à cette écurie. Tu peux également te faire faire une attestation par ton médecin disant que tu ne peux plus monter. Ainsi cela coupe court a tout.

Ender

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Posté le 10/07/2020 à 17h37

MDR, chapeau le conseil du médecin, je croyais qu'ils n'étaient pas autorisés à fournir de fausses attestations sur l'état de santé d'un patient ? C'était donc faux ?

Édité par ender le 10-07-2020 à 22h12



Amghar

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Posté le 10/07/2020 à 18h04

Je pense que c'est un peu délicat de juger la propriétaire de cette facon. C'est son cheval, aux yeux de la loi c'est un meuble, elle en fait ce qu'elle veut.
L'auteure ne la connait même, elle ne sait pas ce qui l'a conduit à ne plus venir s'occuper de son cheval ou à couper les ponts avec ses parents. Et dans tous les cas, ce n'est pas le problème.

Je comprends que tu sois salée, surtout si tu es très attaché au cheval ( c'est pour ca que perso, je n'ai jamais pris de DP, je suis trop cœur d’artichaut ). Il faut le temps digérer.

Pour la DP, comme beaucoup te l'ont dit, soit tu choisis de le monter aussi longtemps que tout pourras jusqu'à la vente et tu paieras au prorata si il part au milieu d'un mois.
Soit tu mets fin à ton contrat donc 90 jours ( ou peut être moins si il est vendu avant , auquel cas ,ca sera au prorata aussi ).
Soit tu essaies de mettre fin au contrat des aujourd'hui en demandant une rupture immédiate et sans préavis, mais ce n'est pas réglo vis à vis des propriétaires....

Faut pas oublier que "DP" c'est pas Demi-Propriétaire , mais Demi-Pension... On est jamais que locataire du
bourricot et le propriétaire n'a aucune justification à donner sur ses choix, juste à être carré sur la rupture du contrat ou le respect du préavis.

Sfamily

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Posté le 10/07/2020 à 21h03


ciri1709 a écrit le 10/07/2020 à 14h54:
@spiritdancer ha mes je ne juge pas ces choix je dis juste que tu achète pas un cheval pour au final le laisser pourrir et d'agir avec lui comme si c'était un meuble


Nonnon, tu ne juges pas

Sfamily

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Posté le 10/07/2020 à 21h09

Pour les spécialistes du droit, je ne comprends pas à quoi sert le preavis de 3 mois du contrat s il ne sert qu au proprio et ne lui est pas opposable ? C est inégal ? Surtout si en plus la vente le rend caduque ?

Domipac19

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Posté le 10/07/2020 à 22h49

Qu'elle le vende le prix que tu l'estimes, 4000€ ou 50 000€, ça ne te regarde pas, c'est son cheval, elle fait bien comme elle veut.
Dans ton intro, tu dis que la mère t'a annoncé qu'elle rompait le contrat et que donc, tu dois payer les 90 jours. Ok, tu notes la date, tu comptes les 90 jours et à cette nouvelle date, tu cesses la DP. Jusqu'ici, rien de compliqué.
Dans le contrat, il est dit qu'elle doit te prévenir 90 jours avant etc... bon, tu n'es pas à 7 jours près, si? Elle aurait aussi pu n'être au courant que le jour où le te l'a annoncé, en faire tout un plat pour si peu, excuse-moi, je trouve ça abuser.
Au final, quand tu recevras sa lettre, tu lui répondras que oui, tu continueras de payer tant que le cheval est là et qu'à l'échéance des 90 jours, tu cesseras la DP. En revanche, si la vente anticipe les 90 jours, tu cesseras de payer au départ du cheval, point. De toutes façons, si, comme tu le dis, elle surévalue son cheval, il ne se vendra pas et tu seras tranquille.
Je conçois que ce ne soit pas plaisant pour toi, toute cette histoire, parce que tu t'es attachée au cheval et c'est normal mais c'est le problème quand on n'est que DP et pas propriétaire d'un cheval. On n'a la main sur rien et l'animal peut partir du jour au lendemain. Tant qu'elle ne s'occupait pas de son cheval, tu étais bien contente puisque tu pouvais en profiter. Elle le vend pour se payer une voiture et alors, la belle affaire? Elle le vendrait pour se payer des soins contre un cancer, ça te choquerait moins?

Monprince

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Posté le 10/07/2020 à 23h02

Perso monter un cheval en dp dans ces conditions très peu pour moi
Comme certains te l'on écrit tu prends les devant tu écris une lettre recommandée
Stipulant que suite à la conversation de tel date
Elle mets fin à la dp tu peux écrire aussi que l'indélicatesse dont elle a fait preuve en se servant de tes affaires pour l'essai du cheval
Que tu devais être prévenu de la vente de l'animal
Et basta
Ps l'écurie est au courant de ce qui se passe quand pense t'il
Donne ta version qu'il ne croit pas que tu pars à la cloche de bois

Amghar

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Posté le 11/07/2020 à 09h44


sfamily a écrit le 10/07/2020 à 21h09:
Pour les spécialistes du droit, je ne comprends pas à quoi sert le preavis de 3 mois du contrat s il ne sert qu au proprio et ne lui est pas opposable ? C est inégal ? Surtout si en plus la vente le rend caduque ?


Il ne sert normalement pas qu'au proprio car il doit permettre au locataire de continuer à bénéficier du bien , le temps de trouver une solution de remplacement ( autre cheval , autre appart ... ).
En aucun cas un préavis ne peut fonctionner à l'unilatéral.

Crystalsacred

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Posté le 11/07/2020 à 10h15

A partir du moment où le cheval est vendu. Il n’y a plus de préavis. C’est une des exceptions ou il ne fonctionne pas. Tu ne dois pas les 3 mois. Par contre tant qu’il est là tu peux en profiter mais si j’étais toi je ne ferai plus rien car les choses ne sont pas correctes.

Emprunt de ton matériel sans ton autorisation. Moi j’aurai direct demander à la bonne femme qui essaye le poney de descendre et j’aurai pris toutes mes affaires même le filet ... tant pis le poney aurait été en lib dans la carrière ... ou sinon j’aurai demandé 20 euros pour le prêt du matériel et caution pour les dégâts éventuels


Tu valorises le poney et tu l’as fait travaillé. Et clairement elle profite alors ...

Après elle fait ce qu’elle veut mais toi tu n’es pas là pour valoriser le cheval. Sinon elle te paye ou te donne un pourcentage de la vente

Donc arrête de le monter. Ni les soins. Il ne sera plus présentable ni même peut être montable car pas sortie et sûrement courbaturer.
Et par contre tu réclames des sous pour le Pret emprunt Non volontaire de ton matériel. Peut être alors qu’elle changera d’avis sur le préavis qui n’a pas lieu d’être.

Édité par crystalsacred le 11-07-2020 à 10h16



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Posté le 11/07/2020 à 10h18


crystalsacred a écrit le 11/07/2020 à 10h15:
A partir du moment où le cheval est vendu. Il n’y a plus de préavis. C’est une des exceptions ou il ne fonctionne pas. Tu ne dois pas les 3 mois. Par contre tant qu’il est là tu peux en profiter mais si j’étais toi je ne ferai plus rien car les choses ne sont pas correctes.

Emprunt de ton matériel sans ton autorisation. Moi j’aurai direct demander à la bonne femme qui essaye le poney de descendre et j’aurai pris toutes mes affaires même le filet ... tant pis le poney aurait été en lib dans la carrière ... ou sinon j’aurai demandé 20 euros pour le prêt du matériel et caution pour les dégâts éventuels


Tu valorises le poney et tu l’as fait travaillé. Et clairement elle profite alors ...

Après elle fait ce qu’elle veut mais toi tu n’es pas là pour valoriser le cheval. Sinon elle te paye ou te donne un pourcentage de la vente

Donc arrête de le monter. Ni les soins. Il ne sera plus présentable ni même peut être montable car pas sortie et sûrement courbaturer.
Et par contre tu réclames des sous pour le Pret emprunt Non volontaire de ton matériel. Peut être alors qu’elle changera d’avis sur le préavis qui n’a pas lieu d’être.


Ce sont quoi encore ces conseils ?

Et en quoi le préavis n'a pas lieu d'être ?

Édité par ender le 11-07-2020 à 10h27



Crystalsacred

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Posté le 11/07/2020 à 11h12

ender

Ce sont des conseils normaux.
Le materiel appartient à la dp. Je me vois pas emprunter le matériel de quelqu’un sans son autorisation. Même une brosse ...
les cuirs se louent bien même parfois pour une journée. J’ai déjà loupé une selle de dressage pour deux jours de concours ... Elle a prit du matériel qui ne lui appartenait pas ( déjà je ne laisse jamais mes affaires en libre service tout est fermé à clef surtout la selle ) sans prévenir. La moindre des choses c’est qu’elle paye le matériel emprunter. Ou qu’elle cesse l’essai immédiatement et enlève le matériel sur le champ.

Pour le prix de vente. Clairement c’est de la valorisation. Et la valorisation ça se paye ... elle a rendu quant même un cheval abandonné et en mauvais état. Présentable en bonne santé et en plus musclé pour la vente. C’est de la valorisation pour moi même si elle ne la pas non plus valorisé sur du 120 ou en amateur 1 de dressage ... mais elle a fait du bon boulot pour que les gens aient envie de se déplacer l’essayer alors que si j’ai bien compris au départ le poney faisait pitié ( donc invendable )

Pour ce deuxième conseil c’est certes exagéré mais l’idée est la ... elle peut juste leur faire la remarque. Le but étant qu’elle réclame pas le préavis de 3 mois qui n’existent plus en cas de mort ou vente du cheval.
C’est comme payer l’assurance d’une voiture ou du cheval d’ailleurs quand celle ci est morte ou vendu ... ça n’a aucune sens.

Daxou

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Posté le 11/07/2020 à 11h14

Au pire achète le cheval comme sa ces réglé XP

Tu le connais, tu as fais les vaccins et autres. La boucle sera bouclée

Ender

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Posté le 11/07/2020 à 11h14

Mon dieu, vous vous prenez tellement la tête pour rien. On parle juste d'un cheval en demi-pension qui est en vente et vous partez dans des délires, pfiou, c'est épuisant.


crystalsacred a écrit le 11/07/2020 à 11h12:

Pour ce deuxième conseil c’est certes exagéré mais l’idée est la ... elle peut juste leur faire la remarque. Le but étant qu’elle réclame pas le préavis de 3 mois qui n’existent plus en cas de mort ou vente du cheval.
C’est comme payer l’assurance d’une voiture ou du cheval d’ailleurs quand celle ci est morte ou vendu ... ça n’a aucune sens.


Encore une fois, il est écrit nul part que la maman souhaite le paiement de la demi-pension alors que le cheval a trouvé un acheteur, faut lire un peu hein.

Édité par ender le 11-07-2020 à 11h16



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