Blessure grave - point de vue juridique

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Jordan39

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Blessure grave - point de vue juridique
Posté le 14/12/2020 à 16h14
Bonjour a tous, je ne sais pas trop si je suis dans le bon endroit du forum pour vous exposer mon problème..

Voilà comme c'est écrit dans le titre, le cheval de ma compagne c'est blessé et est passé à un tout petit doigt de la mort.. je vous explique

Ma compagne et moi même avons acheté chacun une jument que nous avons installé dans une écurie de propriétaire.
Ma jument est arrivé la première en pension box, suivi 2/3 semaines plus tard par la jument de ma compagne.
Dans l'écurie de propriétaire il y a une genre de carrière.. (Je dis bien une genre car niveau conformité il n'y a rien de légal a mon sens et a mon avis elle n'est pas déclaré)
Nous avons donc l'habitude d'utiliser la carriere pour lâcher ma jument seule avec nous a l'intérieur ou la jument de ma compagne seule aussi avec nous.

Et après plusieurs jours nous avons voulu présenter les 2 juments ensemble dans cette même carrière. Tous se passait très bien les 2 juments étaient contre les barrières du fond, jusqu'à ce que ma jument envoi un coups de sabot a l'autre jument.. et la c'est le drame.. les barrières cède et la jument de ma compagne bascule par dessus la carriere et fait une chute d'1m50 de haut dans le champs en contre bas..

La jument de ma compagne est blessé à plusieurs endroit notamment aux antérieurs ou la peau est arraché, plusieurs points de sutures nécessaire et de la pommade cicatrisante, une piqûre pour la détendre, des complètement en soins..

Du coup les frais veto et osteo s'accumule et on ne sait pas si la jument ne gardera aucune séquelle et va pouvoir reprendre le travail..

Vient alors la question juridique.. le propriétaire de l'écuries est de mauvaise foie et pour lui la faute vient de ma jument..
Cependant la jument n'est pas blessé à cause du coups de sabot mais bien par sa chute de la carrière du fait que les barrières n'ont pas été en mesure du tout de tenir debout.. elle c'est a peine appuyer contre que tout était en bas.. alors nous nous interrogeons sur la marche a suivre et notamment si nous devons faire intervenir l'assurance du propriétaire des lieux étant donné que la jument c'est blessé a cause d'une infrastructure non conforme.

Je ne sais pas si j'ai été bien claire dans mon message, et désolé du pavé.. j'espère que vous pourrez m'éclairer
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Jordan39

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Blessure grave - point de vue juridique
Posté le 14/12/2020 à 19h04
corbeau_bleu effectivement le vétérinaire a a confirmer que de tomber plein dos d'une hauteur pareil la jument aurait pu se denuquer ou même s'emparer sur la structure qui a chuter.. c'est bien pour ça qu'on s'interroge sur les normes nécessaires d'une structure pareil dans une écurie..

Même si on a vue la carriere et qu'on a mis les juments dedans, quand votre voiture a la suspension qui péte et vous met au trou alors qu'elle n'a que quelques kilomètres vous vous tournez bien vers le garagiste pour savoir pourquoi ça a casser aussi vite.. nous on fait pareil, on essaye juste de savoir quelles assurances faire marcher et quel recours utiliser 🤷‍♂️

J'ai l'impression de me faire insulter depuis taleur parce que je demande des avis sur les choses à faire 🤣


Bymathilde

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Blessure grave - point de vue juridique
Posté le 14/12/2020 à 19h11
jordan39 il y a un élément aussi que vous oubliez: Dans tous les cas VOUS etes décisionnaires
Vous avez choisit cette écurie pour y mettre vos chevaux
Vous y avez laché vos chevaux
Vos chevaux alors que Vous étiez là ont eu un accident (et puis bon 3points de suture et une sédation j'appelle pas ça froler la mort)
et puis 1m50 ça n'est pas une hauteur vertigineuse n'ont plus

En fait le propriétaire de la pension a respecter ça part du contrat: il a logé et nourri vos chevaux en vous proposant des airs de travail délimité
Vous avez accepté les choses en l'état !

Excusez moi mais dans ce que vous racontez et de cette façon ça semble presque etre vous la personne de mauaise foi
Vous avez fait une betise, vos chevaux se sont blessés, bon ben voila
une expérience de plus et puis c'est tout
Ca c'est bien finit pour tout le monde
Des erreurs en tant que proprio on en fait tout les jours, pas la peine d'accuser Pierre ou Paul pour un choix que vous seul avez fait

edit: personne ne vous insulte et on serai nombreux sous le choc de voir son cheval chuter
Bon maintenant je vois pas vers quelle assurance vous voulez vous tourner à part la votre éventuellement si la jument est assurée en santé et encore comme c'est une "négligence" de la part du proprio ça ne passera surement pas
Et il est écrit nul part qu'une carrière DOIT être délimitée de X ou Y façon (ou meme si elle doit etre délimitée tout court d'ailleurs)

Édité par bymathilde le 14-12-2020 à 19h14

Ibwt

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Blessure grave - point de vue juridique
Posté le 14/12/2020 à 19h27
Un accident qui aurait pu être mortel, ça peut arriver n'importe quand. Un cheval qui s'échappe en tirant sa longe ou en faisant tomber son cavalier et va traverser une route, c'est déjà arrivé à plein de monde. Pas toujours avec des conséquences funestes, heureusement. Ou qui prend mal un virage, glisse, et se prend le pare botte violemment. Ou qui chute en réception d'obstacles et fait un soleil. etc etc.
Du coup en effet, ca fait 1m50 (moins d'une hauteur d'homme cela dit), c'est un mur, mais vous l'aviez vu, et le cadre légal ne va pas je pense dans votre sens.

On est bien loin de vous insulter mais on exprime nos ressentis, tout simplement.

La loi ne va pas toujours dans le sens qu'on croit. Exemple canin : Médor est en laisse, la laisse casse, Médor s'échappe. Il est percuté par une voiture et décède. Qui est en tors? Et bien vous, le proprio du chien décédé, car vous n'aviez pas la maitrise de votre animal. PIRE vous devez au conducteur de prendre en charge toutes les réparations éventuelles sur la voiture (Et de ça, j'en suis certaine, ayant passé des diplômes canins). Et en cas d'accident grave (voiture qui fait une embardée, dommages humains, décès...) et que la cause est prouvée comme étant Médor, c'est pour votre pomme aussi. Ca peut etre grave.

Ici Médor c'est votre cheval, qui a échappé à votre maitrise, a cassé non pas une voiture de passage mais une barrière. Donc votre cheval a beau être blessé... Le gérant de la pension ne vous doit rien à priori. Après vous pouvez quand même essayer de voir si il n'a pas une assurance qui prendrait quelquechose en charge, par sympathie, mais c'est pas gagné! Ma chienne s'était cassé une patte en rebondissant sur un autre chien à l'école du chiot. L'école avait pris une partie en charge car elle était en action d'apprentissage avec un professionnel de surveillance. Mais dans votre cas, vous étiez le responsable qui surveillait. Donc...

Édité par ibwt le 14-12-2020 à 19h28

Wintershine

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Posté le 14/12/2020 à 20h32
Peu importe comment on le tourne - le cheval était sous ta garde, sous ta responsabilité, et c'est TON cheval qui a foutu le bazar.

Donc inutile de trouver la faute chez quelqu'un d'autre - ce n'est pas au gérant de l'écurie de construre des murs en béton armé juste parce qu'il y ait quelqu'un qui un jour voudra éventuellement lacher son cheval dans la carrière.

Justement, c'est une CARRIÈRE, pas un rond de longe ou rond d'Havrincourt qui eux sont en effet pour travailler un cheval en liberté dedans. Il s'agit d'une carrière, donc le proprio n'est pas en tord. Toi oui, parce que tu as laché les chevau en liberté dans un endroit d'office non-approprié, en plus sans vérifier AVANT que l'installation suffisse pour retenir in extremis un cheval en pleine déconnade qui ne stoppe devant rien et se retourne sur une clôture au point de finir 1m50 plus bas.

Bref, là t'es en train de foutre de la merde parce que tu as des facture véto à payer à la pelle, sauf que la seule personne à qui tu dois te prendre est toi-même. Laisse les gens tranquille!!


Tiama

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Posté le 14/12/2020 à 20h34
En complément de l'avis des assurances vous pouvez peut-être contacter Cheval et droit pour un avis juridique éclairé


Pcql

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Posté le 14/12/2020 à 20h40
tiama Plus ça va, plus je me méfie de "Cheval et Droit". En tous cas pour la réponse aux questions.
J'ai un peu l'impression qu'ils sont débordés et que le conseil est souvent "oui oui vous avez raison, allez-y" sans trop pousser l'analyse. Et au final, une fois le jugement rendu, tu es souvent surpris ...


Domipac19

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Posté le 14/12/2020 à 20h54
Personnellement, ça ne me viendrait pas à l'idée de lâcher mon cheval en liberté dans une carrière dont la barrière peut se sauter si facilement.
Quand j'ai lu "on a mis ma jument en liberté seule....", je me suis dit "ouh la la, ça va partir en banane, l'histoire" et la suite du texte m'a donné raison. Rien que là, il y a un truc qui ne va pas. Une carrière n'est pas faite pour l'évolution d'un cheval en liberté et encore moins de plusieurs.
Dans certaines structures, la carrière est entourée de fils en nylométal, dans d'autres, il n'y a carrément rien du tout. ON trouve parfois de vraies belles barrière et d'autres fois, ben des barrières de merde qui satisfont tout le monde jusqu'au jour où un drame se passe. Si le drame en question ne s'était pas produit, ces barrières de merde satisferaient encore tout le monde, non?
dans l'histoire qui nous concerne,, le gérant n'est pas de mauvaise foi, il a raison, c'est bien de la faute de ta jument. Ok, le coup de sabot n'a pas blessé celle de ta copine mais cette jument s'est blessée à cause de la tienne, quoi que tu en dises. Elle a eu peur du coup de sabot et pour l'esquiver, elle s'est appuyée à la barrière qui a cédé sous son poids, s'en est suivi une chute en contre-bas. Depuis quand les tour de carrière doivent-ils résister à une pression d’une tonne? Oui parce que bon, 500kg de cheval plus le mouvement, ben ça fait déjà pas mal de poids. Et puis avant d'y mettre tes juments en liberté, tu ne la trouvais pas dangereuse, cette carrière, sinon, tu ne l'aurais pas fait.
Tu ne te fais pas insulter, loin de là, tu te fais juste remettre en place parce que tu es en tort et ça te dérange. C'est normal, c'est humain, on n'aime pas être en tort et on aime encore moins se le faire remarquer par les autres.
Comme bcp sur ce forum, tu cherches à rejeter les torts sur qq'un d'autre pour ne pas avoir à payer le prix de ton erreur. Désolée si je suis franche.

Édité par domipac19 le 14-12-2020 à 21h20

Firenight

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Posté le 14/12/2020 à 21h01
jordan39

En fait, le problème, ça a été de mettre en contact deux chevaux ne se connaissant pas dans un espace réduit (ben oui, une carrière, ça reste petit) et inadapté.

Il aurait mieux valu, soit les mettre dans deux champs séparés, soit au moins une dans la carrière et une autre en dehors. Puis les mettre ensemble dans un grand pré. Mais dans ce cas aussi, il peut y avoir un accident fatal.
Je ne vois pas comment vous pourriez relever une faute de la pension dans ce cas de figure en fait. Sauf à être de parfait néophites et que le gérant de la pension vous ai dit de faire comme ça devant témoins, je ne vois vraiment pas. Une carrière n'est pas faite pour ça.

Avec 7 ans d'équitation, vous n'avez peut être pas tant de connaissances que cela sur le comportement du cheval, votre amie peut être non plus. Mais vraiment, mettre ainsi deux chevaux ne se connaissant pas dans un si petit espace était courrir à la catastrophe.

J'espère que votre jument se remettra bien.


Solange27

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Posté le 14/12/2020 à 21h31
Je pense qu'il vous manque juste quelques connaissances équestres, notamment le fait que des factures véto, vous allez en avoir des tas dans les 20 prochaines années, et que c'est très compliqué de les faire payer par quelqu'un d'autre...
Si vous n'êtes pas prêt à ça, il vaut mieux revendre vos juments rapidement


Domipac19

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Posté le 14/12/2020 à 22h30
Petite question, il est arrivé quand, ce malheureux accident?


Maxalco

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Posté le 14/12/2020 à 22h47
Le gérant vous a dit quoi ?

Clairement la faute c’est la votre, vous avez jeter deux chevaux en liberté dans une carrière ( endroit non sécurisée) et vous souhaiter vous retourner sur lui et son assurance ..

Il est en droit de vous demander de réparer, vos chevaux ont endommager le matériel , et s’il se vexe il peux vous demander de partir , c’est un risque que vous voulez prendre ?

Quand on signe un contrat c’est que la structure nous convient.

De plus , quand les proprios sont sur place la responsabilités c’est la vôtre. Si c’était un palefrenier qui auraient mis vos chevaux sans votre accord dans la carriere , la ce serait la leur
:-)


Marlin

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Posté le 14/12/2020 à 22h52
Du point de vue juridique, non seulement vous assumez les frais, mais le propriétaire des lieux peut vous demander les frais de réparation de ladite barrière.

Juridiquement c'est ça, la seule insulte qui pourrait être, est d'avoir touché ton ego
Désolé mais les factures à payer sont pour toi et ton amie, maintenant faut sortir les sousous

Et comment va la jument?


K-ti

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Blessure grave - point de vue juridique
Posté le 14/12/2020 à 23h02
Je vais répéter ce que les autres ont dit mais non le gérant n'est pas responsable !
Chez nous aussi les barrières ne son pas super solide pour la simple et bonne raison que la gérante préfère que ce soit la planche qui casse plutôt qu'un gamin !
J'ai déjà eu l'occasion de le voir de mes yeux le gamin qui vole dans la barrière et bien c'est bien elle qui a céder non pas le gosse !


Lauramorvan

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Posté le 15/12/2020 à 00h15
Mouais.... les juments étaient sous votre responsabilité ... je vois pas comment vous pouvez " attaquer " le gérant des écuries... les lices en bois d'une carrière ne sont pas faits pour retenir le poids du corps d'un cheval.... je vois pas comment on peut reprocher ça au gérant... c'est vraiment pas honnête ?. Le gérant pourrait même vous faire payer les dégâts de la lice...


Fougamagister

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Posté le 15/12/2020 à 02h05
jordan39
C'est une évidence que je rejoins tous les commentaires qui vous ont été fait ,il est bon de rappeler qu'une carrière n'est pas une air de jeu de récréation mais bien pour le travail
Mettez votre mouchoir sur vôtre ego ainsi que votre facture donc vous êtes seul responsable si le gérant apprends votre discours vous prenez des risques qu'il vous mets dehors avec les chevaux et une lisse à payer
Vaut mieux parfois perdre deux pension que de garder un proprietaire mécontent et PROCÉDURIER
Bon rétablissement a la jument qui d'après le bobo devrait pas avoir de séquelles


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