Blessure grave - point de vue juridique

Merci pour vos réponses j'ai l'information qu'il me fallait c'est a dire de faire marcher mon assurance et celle de ma conjointe

Je suis bien conscient des frais vétérinaire d'un cheval ou autre ne vous méprenez pas, ce que je voulais c'était un avis sur la question de quelle assurance faire fonctionner

jordan39 je ne suis même pas sûre que la RC fonctionne puisque les coups entre équidés font parti des risques acceptés lorsqu'on met volontairement plusieurs chevaux en présence en liberté.
A la limite, elle aurait glissé seule avec une assurance accident vous auriez eu des chances mais là...J'ai un sérieux doute.

jordan39 Pareil, pas sure que la RC fonctionne mais à tenter ( et je veux bien un retour pour savoir si ca marche). Mais vous avez peut être une assurance accident pour vos chevaux (type cavalassur ou autre...). Donc ce cas la, prévenez les.

Ah mais parce-qu'au moment de l'accident, vous n'avez pas prévenu vos assurances ?

Je pensais que le fait de demander au gérant de faire fonctionner son assurance c'est parce-que la tienne ne prenait pas en charge.

Je me permets de rebondir sur ce point : s'il s'agit d'un centre équestre classé comme "établissement recevant du public", alors oui, il faut se conformer aux exigences de "Jeunesse et Sport" et de la FFE pour les infrastructures. S'il s'agit d'une écurie de propriétaires, elle peut dépendre du ministère de l'agriculture et donc être "privée", et de ce fait, ne répondre qu'à des règles de bon-sens.

Ce que j'avance est tout de même à vérifier, mais tout ça pour dire qu'il me semble qu'il n'existe pas de réelle législation de construction de carrière...

D'autre part, et cet avis n'engage que moi, les frais véto des juments restent à votre charge car il n'y a pas faute de l'écurie. Par contre, elles sont responsables des dégâts occasionnés sur les infrastructures, et ces frais sont à votre charge (par l'intermédiaire de vos assurances).

jordan39 Je n’ai pas lu toute les réponses. Mais j’ai etait un temps dans une pension où il était interdit de lâcher son cheval en liberté dans la carrière. C’était autorisé que dans le manège, ferme entièrement.

Une carrière on y lache pas son cheval pour moi... Il aurait très bien pu sauter par dessus (coucou mon ex cheval qui sautait les clôtures quand bon lui semblait).

Beaucoup de carrière ne sont pas hyper solide en terme d’entourage, je ne suis pas du tout au fait des lois et si il existe une réglementation dans ce cas.

Mais du coup je comprend mieux pourquoi certaines pensions interdisent ci ou ça, si ils se font traîner en justice au moindre accident qui n’est pas de leur ressort...

Les chevaux était sous votre responsabilité à ce moment-là, ok la barrière a céder, mais pas sûr que ça aurait tenu même en plus solide et le propriétaire pourrait tout aussi bien vous demander le remboursement des dégâts causés.

Je suis désolé pour la jument, bon rétablissement a elle, mais franchement j’irais pas jouer sur ce terrain là avec le propriétaire de la structure. Si les installations ne vous convenait pas il fallait trouver une autre pension ou ne pas utiliser cette carrière.

A mon sens, le propriétaire de la pension n'est aucunement responsable de ce malheureux accident. Vous et votre compagne étiez là, donc vos juments sous votre responsabilité. Vous aviez connaissance de la configuration de l'infrastructure dans laquelle vous lâchiez vos juments. De plus, concernant les normes de ces infrastructures, elles existent si la structure est affiliée à la FFE, ce qui n'est pas nécessairement le cas des pensions qui ne font que propriétaires et pas club. Par exemple, dans l'ancien CE où ma jument était en pension, quand les nouveaux gérants étaient arrivés, ils avaient du refaire les pare-bottes du manège pour les remettre aux normes de sécurité, les toilettes et accès handicapés ainsi que la fosse à fumier. Ces mises aux normes étaient nécessaires pour être affilié à la FFE et ensuite recevoir différents labels FFE.

Un accident responsable, c'est quand il y a un manquement grave à la sécurité : ma jument a été accidentée dans mon ancien CE, mise au marcheur alors qu'une fourche y avait oubliée, elle a marché sur les dents et s'est enfoncé le manche en bois dans l'aine, manche qui a glissé sur les fascias en face interne de la cuisse et dont l'extrémité a percé le plancher de la vulve... Les torts étaient à 100% pour l'écurie qui a entièrement pris en charge les frais vétérinaires liés à l'accident (déplacements du véto, antibiotiques en IM, IV et voie orale, petit matériel de soin comme la bétadine savon, solution, éponges chirurgicales, bandes de crêpe... ainsi qu'une cure de pré et probiotiques pour ne pas ajouter des coliques liées aux antibios par-dessus la blessure et de l'Oedex). J'aurais pu demander en plus le remboursement du mois de pension durant lequel ma jument a été inutilisable ainsi que le versement d'une indemnité au titre du préjudice de jouissance mais je ne l'ai pas fait, de toute façon ça n'aurait rien changé à la situation...

Je repose la question, l'accident a eu lieu quand, exactement?

zenliberty centre équestre ou écurie de propriètaires sans ensignement peu importe , les deux sont des ERP.

Il n'existe pas de réglementation sur les "constructions" : box, carrière , aire de pansage , douche, clôtures juste des recommandations qui en gros (de mémoire) disent que les installations ne doivent pas représenter de danger pour les chevaux et être adaptés à l'usage.

Même les barbelés je crois ne sont plus interdits, j'avais lu quelque chose là dessus.

Dans la plupart des contrats de pension il est marqué que le propriétaire agrée les installations.
Sinon il ne signe pas le contrat .


Pour l'assurance , une RC paie pour les dommages causés à autrui. En aucun cas pour son propre cheval.
La RC c'est pour "les tiers" (les autres) .

Et souvent seulement hors cadre familial : par ex le gamin qui fait des graffitis sur la voiture de papa ça marche pas. Sur la voiture du voisin ok. Donc ici entre conjoints ?

maintenant il y a toujours possibilité de "chercher des poux" ... et parfois ça marche même si c'est pas logique.

Je ne sais plus qui parlait d'expérience ,mais là ça vous en fait en plus dans votre besace .

Une carriere n'est pas un lieux de lachage de chevaux (risque de labourer le sol, on ne présente pas des chevaux qu'on ne connais pas et qui ne se connaissent pas dans un endroit confiné pour qu'ils se débrouillent, (on le fait attelé par exemple mais les conditions sont différentes idem lorqu'on travaillait des chevaux en liberté autrefois (la notion de travail et de liberté n'étant plus identiques de nos jours); un cheval est doté d'une grosse puissance , un cheval peut se briser l'échine, etc etc

Votre taux d'expérience est boosté.

liteulorce

la carrière peut tout à fait être un lieu de présrentation pour deux chevaux, tout autant qu'un paddock ou autre.

Pour ma part en aucun cas je ne fais jamais "les présentation" dans un immense pré, mais bien sûr pas dans un tout petit enclos non plus. Les longues galopades effrénées sont à mon sens bien trop dangereuses , risque de glissade, chute en arrivant trop vite tout au fond des 2ha parce que d'un coup la cloture est là et qu'il est iumpossible de tourner à temps ...

Les présentations "de l'autre côté du fil" ne sont pas non plus sans risques ... coups d'anterieurs et cloture qui part avec ça arrive aussi.
D'où l'interet d'une cloture qui casse et ne retient pas le cheval prisonnier.

L'erreur ici , c'est de les avoir laissé s'agglutinercontre la lisse de la carriere pour se dire bonjour ... pas de les avoir mises dans la carriere.
Un cheval dans un coin ou contre une limite dans une situation de "rivalité" si j'y assiste, direct j'interviens pouur le faire bouger de là ... c'est le métier qui rentre ...

Bonjour, je rejoint l'avis de tout le monde, des carrière décaissé il y en a partout, le gérant d'une écurie voisine en a fait une sur un terrain escarpé, on tombé du mauvais coté on dégringole 15 m ... Per sonellement sachant comme elle est construite (mal) je n'irai jamais ni dedans ni dessous.

Mais pour prendre un exemple tout bête, le frein a main de on camion a lâché d'un coté(aucune explication du pourquoi, tout a été vérifié par la suite) au moment ou j'embarquais mon cheval, moi j'ai sauté a temps, mais j'était garé face a un rond de longe décaissé, donc le camion et le cheval sont tombé ensemble de 2 m de haut au moins. Le cheval a faillit y rester, moi quelqu'un n'aurait pas crier je serai pas descendu et je serai sacrément mal en point.

C'est la faute a personne, oui il n'y avait rien pour empêcher un véhicule de dégringoler dans le rond de longe (depuis d'ailleurs ils ont mis des troncs), j'ai pas envisager 1 seconde de demander quoi que ce soit au centre équestre, et j'ai réparer la clôture du rond de longe, l'assurance du camion n'as rien pris en charge car les expert ont dit que les freins marchaient très bien (personne n'expliqué ce qu'il c'est passé), ils étaient neuf en plus, et l'assurance du cheval a accepter de le prendre en charge.
la camion a finit a la casse (arnaque de la part d'un ancien proprio, car sur le point de s'écrouler, aucun garage ne l'avait remarquer), le cheval reprend du poil de la bête que 2 ans après avec des soins véto a vie, et l'assurance viens de décider d'arrêter de l'assurer car il leur coutait trop cher. Le cheval avait une vrai valeur financière, il ne vaut plus rien aujourd'hui. Et il aurait pu ne jamais remarcher, c'est un miraculé.

Ben voilà, j'aurai pu ne pas me garer dans ce sens, j'aurai pu laisser une vitesse (même si pour les expert et pompier ça n'aurait rien changer), l'écurie aurait pu avoir des barrière incassable devant, ... J'estime qu'il n'y pas de responsable, juste un gros coup de pas de chance, et dans ce cas, c'est mon camion, c'est mon cheval, c'est moi qui paye.

Autre cas, montée ma jument shoote dans la barrière de la carrière, qui casse, elle est arrêté 2 mois. Si la barrière n'avait pas été un peu pourri, c'était le postérieur de ma jument qui pétait, j'était bien contente que ça lâche.
Une barrière est là pour l'aspect psychologique d'être dans un lieu clos, un ERP ne doit pas avoir de barrière incassable dans sa carrière, ça fait pas partie des normes, voir même, le jour ou un cheval écrase un cavalier contre la barrière, il vaut mieux qu'elle lâche.

frederique3560 Je suis d'accord avec ce que vous dites ,juste j'insistait sur le fait qu'une liberté abime plus le sol qu'un travail.

liteulorce ça depend.
Nous on travaille en liberté même en carriere .
Dans les clubs en ville ils lachent les chevaux à tour de rôle dabs les manèges faute d'assez de paddocks.