Proprétaire sans réponse

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Capu00

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Proprétaire sans réponse
Posté le 25/01/2021 à 12h24

Bonjour,
J'ai récemment signé un contrat de confiage, depuis le propriétaire ne me répond plus vraiment. J'ai bien évidemment pas mal de questions à lui poser. Dernier passage du dentiste, veto, ostéo. Quels grains, litrage. Quels affaires je prendrais. Enfin bref j'ai un proprio un peu absent. Le contrat démarre le 1er février, et j'avoue que j'ai peur que ça empire une fois le contrat commencé. Je ne sais pas trop quoi faire ...

Stphe

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Posté le 25/01/2021 à 17h07

pcql Carrément ! J'ai l'impression que c'est de pire en pire cette méfiance perpétuelle pour tout et n importe quoi.
Il n'a pas répondu pendant 3j pour une question qui n'a pas d'importance vitale...
Et la 1ere réponse est attention à l'abandon !

Mais encore une fois capu00 le confiage est souvent passé pour "remplacer" (et non pas seconder) le propriétaire. Il faut que tu en aies conscience. C'est TON cheval sur la durée du contrat (mais il ne t'appartient pas même si le contrat dure 1an et 1 jour )

Édité par stphe le 25-01-2021 à 17h08



Couagga

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Posté le 25/01/2021 à 19h14

oui le principe du confiage c'est que la personne a qui le cheval revient s'occupe de tout à la place du proprio sans être proprio.

Fais une liste de toutes tes questions et clarifie tout ça le jour J.
Penses à des situations comme celle d'un accident, d'une maladie grave, d'une décision vétérinaire en urgence vitale. Le proprio te laisse t-il toutes les décisions ou veut-il être consulté ? S'il veut être consulté, pose la question du délai de réponse ?
Par exemple pour faire partir un cheval en clinique ou s'il souffre et doit être euthanasié rapidement, on ne peut pas laisser 24h d'attente. ce sont des décisions qui doivent parfois être prise en quelques heures ou quelques minutes à n'importe quelle heure du jour ou de la nuit. Donc il faut maintenant savoir à quel moment et dans quel délai le propriétaire accepte que tu agisses sur des situations de ce genre.

Ce n'est pas très gai mais ça arrive et mieux vaut savoir bien en amont la conduite à tenir pour éviter à tout le monde des ennuis, des souffrances, des déceptions...

Kiran

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Posté le 25/01/2021 à 21h53

Bonjour, par curiosité en cas d'abandon qu'en est-il du droit d'utilisation du cheval?
Dans le cadre d'une pension je suppose que le gérant ne peut rien faire mais dans le cas d'un confiage? Ou d'un cheval au pair?

Spiritdancer

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Posté le 25/01/2021 à 21h56


cirqua1 a écrit le 25/01/2021 à 15h27:
@pikaa

C'est la loi.


Ce n'est pas la loi.
J'ai un cheval qui a été abandonné à la maison, il est chez moi depuis 12 ans... Autant dire que je me suis sacrément renseignée sur la question..
Si le proprio est inconnu et introuvable, l'acquisition est immédiate.
Si le proprio est connu et déclare officiellement renoncer à la propriété du cheval, l'acquisition est immédiate.
Le proprio peut réclamer son bien (car un cheval est un bien meuble) pendant 3 ans. Au-delà, le proprio ne peut rien contre vous.
En revanche, si vous connaissez le proprio et que vous cachez l'animal sans l'avertir, il peut le réclamer pendant 5 an (avant 2008, c'était 30 ans, c'est une juriste du forum qui m'avait signalé ce changement).

Pour ma part, le propriétaire étant en prison pour divers délits (il est mort depuis), le cheval a été saisi par la justice et devait être confié à une asso. Je n'ai connu que trop tard les déboires de ce monsieur et ne pouvais obtenir de garder le cheval en dédommagement des frais que j'avais eu pour l'entretenir (5 ou 6 ans à l'époque), en me constituant "parties civiles". Du coup, je suis devenue officiellement famille d'accueil de ce cheval pour l'association One Voice. Il est toujours à la maison, il a 21 ans, il fait de l'emphysème et de l'arthrose, il ne vaut pas un clou en vrai, mais pour moi, il vaut de l'or !

Les 1 an et 1 jour, c'est une légende urbaine.

Peechy

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Posté le 25/01/2021 à 23h07


totox a écrit le 25/01/2021 à 14h34:
@ender c'est qui? c'est qui? c'est qui?

https://www.chevalannonce.com/forums-12629189-diffaorence-entre-bts-paacse?p=3
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