Achat cheval, acheteur prioritaire

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Anirbas

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Achat cheval, acheteur prioritaire
Posté le 13/02/2021 à 22h54

Bonjour à tous,
J'ai besoin de votre aide.
J'ai essayée une jument et j'ai ensuite effectué la visite d'achat. Une inquiétude à émergé suite à la visite (effectuée hier matin), j'ai donc contacté mon propre vétérinaire pour avoir son avis, il émet une réserve et attendait le compte-rendu pour avoir plus d'éléments. Je n'ai pas encore reçu le dit compte-rendu.
Ma question ne concerne pas la visite mais les droits de la vendeuse à vendre la jument durant ce délais de réflexion. Elle m'a mis la pression en disant que d'autres acheteurs attendent derrière et je pense qu'elle va faire des essais elle m'a dit "je vois avec les autres clients". Cependant sachant que j'ai engagé des frais (visite et radio), j'estime donc avoir encore droit à quelques jours de réflexion, j'ai vraiment eu le coup de cœur pour cette jument donc je ne veux pas non plus la perdre si mon veto dit que c'est OK après ses vérifications.
On parle d'une jument d'environ 10 000 euros donc je ne peux pas non plus dire que c'est OK si il y a une part de doute sur la santé. Je dirais oui une fois certaine.
Légalement, à t-elle le droit de vendre la jument à quelqu'un d'autre, malgré les frais que j'ai dépensé pour la visite vétérinaire et les radios ?

Merci beaucoup pour votre aide.

Plume29

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Posté le 14/02/2021 à 12h26

elea2008 En fait là si, c'est du fait de l'auteur que la vendeuse doit attendre.

Le véto a donner le CR de vive voix, c'est elle qui veut l'écrit pour avoir un second avis.

Je trouve pas que ce soit abusé de la part de la vendeuse de prévenir qu'il y a d'autres acheteurs, en faisant ça elle accorde une certaine priorité à l'auteur.

Moi aussi je préviens quand j'ai d'autres acheteurs, je trouve ça plus correct que de ne rien dire.

Keishi

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Posté le 14/02/2021 à 14h37

Je tiens juste à apporter une précision. J’ai vu passer certaines réponses disant « pas de contrat écrit = pas de lien juridique », c’est faux. Une vente est parfaite dès que les parties sont d’accord sur la chose et le prix. Ici les deux conditions sont remplies. L’écrit est très utile sur le terrain de la preuve, mais ce n’est pas une condition de validité de la vente.

Pour l’auteur, je conseillerai de proposer à la vendeuse de signer un contrat de vente sous condition (suspensive ou résolutoire) du résultat de la visite véto. Ça permet à la vendeuse de s’assurer que tu t’engages réellement dans l’achat et toi ça te permet d’attendre l'esprit tranquille le CR de ton véto.

Aurelie20

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Posté le 14/02/2021 à 14h37

Je trouve très correct que la vendeuse t'ai prévenu.
Car rien ne dit à la vendeuse que tu l'achèteras même si le véto dit que c'est bon pour la visite véto.

Tu aurais du faire un contrat de vente précisant que tu achetais le cheval sous réserve d'une visite vétérinaire positive et en précisant que tu versait un accompte.

Firenight

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Posté le 14/02/2021 à 14h43


keishi a écrit le 14/02/2021 à 14h37:
Une vente est parfaite dès que les parties sont d’accord sur la chose et le prix. Ici les deux conditions sont remplies.

Ben non justement, y’a pas d’accord sur la chose ici, et c’est bien le souci. Si le compte rendu et l’avis du 2e veto est bon, alors elle achètera. Ça montre bien que la vente n’est pas finalisée.

Irka

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Posté le 14/02/2021 à 15h10

keishi ben non... ici il n’y a pas de contrat oral... puisque la potentielle acheteuse ne l’achètera que si le vétérinaire numéro 2 donne son avis positif. De plus il n’y a pas mention de temps (délai), elle ne s’est engagée à rien de l’acheter donc la vendeuse n’est pas liée à lui vendre.

Si l’acheteuse a une autre personne intéressée qui se décide cet après-midi, le paye, pose un accompte ou signe un contrat de réservation, c’est son droit de conclure.

Pcql

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Posté le 14/02/2021 à 17h38

keishi "Une vente est parfaite dès que les parties sont d’accord sur la chose et le prix." : sauf qu'ici ils ne sont pas encore d'accord, puisqu'ils sont en attente d'une expertise vétérinaire pour définir l'état de "la chose" ;)

Par ailleurs : qu'en droit elle soit conclue, c'est bien ... le prouver c'est autre chose !

Keishi

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Posté le 14/02/2021 à 17h50

Je n’ai pas voulu dire que le contrat de vente était formé ici, j’ai simplement voulu souligner le raccourci parfois fait entre "pas d’écrit = pas de contrat".
D’ailleurs pour moi il n’y a pas vente puisque l’auteur n’a pas accepté l’offre "purement et simplement" et a émis des réserves.

Par contre, pour moi la chose c’est le cheval déterminé. Le résultat du compte rendu ne serait qu’une condition (suspensive généralement), le contrat serait formé mais ses effets seraient limités.
Mais de toute façon ce n’est pas la question ici et je suis d’accord, si quelqu’un paie ou signe un contrat demain la vendeuse pourrait vendre et l’auteur ne pourra rien faire.

Anirbas

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Posté le 14/02/2021 à 17h57

Je comprends j'aurais du demander à faire un contrat comme vous le dites, j'aurais prendre les devants et gérer les choses différemment. Je suis d'accord que j'ai mes tords... Le manque d'expérience... De temps...etc.

Je précise tout de même une chose: la vendeuse m'avait certifié lors de l'essai, qu'elle n'était absolument pas pressée de la vendre, que si ça ne se faisait pas avec moi, elle valoriserait la jument pour les 4 ans...
Donc ne me blamez pas pour les 15 jours, même pas: 12 pour être plus précise, de réflexion et visite veto....

Je suis déjà propriétaire d'un merveilleux poney de 16 ans acheté il y a 8 ans. 3 fois moins chèr que cette jument, il n'avait pas passé la visite véto pour l'usage prévu mais j'avais quand même pris le risque car gros coup de cœur aussi. Je n'ai jamais eu le moindre soucis et il m'a emmené jusqu'où je voulais. Je ne regrette pas une seconde !

Mais la pas le même budget, 2e cheval.... Le risque doit être parfaitement mesuré, même si je le sais, on n'est jamais sûr de rien.

Merci à tous, j'espère que la chance va tourner. Même pour les fistigations ahah je me remets en question, je ferais différemment la prochaine fois, s'il y en a une... Mais si ça échoue j'arrêterai les recherches pour le moment, c'est bien trop stressant!

Firenight

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Posté le 14/02/2021 à 19h07


keishi a écrit le 14/02/2021 à 17h50:


Par contre, pour moi la chose c’est le cheval déterminé. Le résultat du compte rendu ne serait qu’une condition (suspensive généralement)


Ben non, non plus, ce n'est pas ce cheval sur lequel l'auteur a flashé qui est l'objet de sa recherche, mais un cheval qui corresponde à ses objectifs sportifs et sanitaires : Si la visite véto n'estime pas le cheval apte, elle ne le prendra pas. Ce n'est pas une condition suspensive (sinon on a un contrat qui le précise) mais une condition essentielle (qui détermine l'achat).

Keishi

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Posté le 14/02/2021 à 21h22

Je suis d’accord, ici il n’y a pas de condition de quoi que ce soit. Ma phrase était au conditionnel puisqu’elle ne s’applique pas pour le cas présent.

Dire que ce n’est pas sur le cheval même que l’acheteur se décide mais sur des objectifs sportifs, d'accord. Mais pour moi ça ne change pas, la "chose" reste le cheval, lequel représente ou non ces objectifs.

Et en pratique, oui, ces objectifs sont souvent érigés en condition suspensive (ou résolutoire) dans les contrats écrits (ce qui n'est pas le cas ici). Si l’avis du véto est négatif, la vente ne se réalise pas.
On peut aussi très bien attendre le compte rendu véto avant de conclure la vente et ne prévoir ni contrat écrit ni conditions. Mais là c’est le serpent qui se mord la queue, on se retrouve dans la situation de l’auteur si rien d’autre n’est fait.

Badmonster

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Posté le 14/02/2021 à 21h26

anirbas Ne te fais pas de reproches, la propriétaire n'aurait peut être pas acceptée un contrat de toute façon, surtout si comme elle le dit elle a plusieurs autres acheteurs !

Ne te mets pas la pression, déjà la jument n'est pas encore vendue, et même si elle l'était, des chevaux vraiment il y en a plein, y'a pas à se stresser. C'est sûr, c'est du temps, de l'argent, de l'énergie, mais faut pas se mettre la pression non plus !

Marlin

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Posté le 14/02/2021 à 21h42

Sur le moment elle n'était peut-être pas pressée de vendre, mais il suffit d'une offre entre deux... Tu peux toujours l'appeler pour lui demander de garder la jument jusqu'à une certaine date, elle accepte ou pas.

Si elle te met la pression par du bluff, si elle n'a personne elle pourrait accepter le deal.

Une connaissance est marchand, il ne compte plus les personnes intéressées pour un essai et qui ne viennent même pas!
Ne dit-on pas que se qui est vendu ne l'est qu'une fois l'argent en poche? Sous-entendu que les promesses orales ne sont pas toujours respectées (aussi bien des deux parties).

Pcql

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Posté le 14/02/2021 à 23h10


marlin a écrit le 14/02/2021 à 21h42:
Sur le moment elle n'était peut-être pas pressée de vendre, mais il suffit d'une offre entre deux...
Ou d'une facture ou deux un peu pressantes

Atome78

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Posté le 15/02/2021 à 08h17

quand j ai acheté mon cheval, il était a 200 km, je ne pouvais pas faire la visite de suite.
Je ne voulais pas qu il parte entre temps il est normal pour moi que le premier qui pose le cheque suf la table ait le cheval. du coup j ai laisse un accompte de 10% pour le reserver en attendant la visite. je ne sais plus si je le recuperais en cas de visite negative mais ca m a laisse le temps de la faire passer (et j ai signe juste après pour l achat)

Marlin

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Posté le 15/02/2021 à 08h28

Tu dis que tu veux une 2ème visite? Donc au cas où elle serait négative tu ne prendrais pas la jument?
Dans ce cas l'acheteuse pourrait aussi attendre pour rien et laisser passer une vente sûre.
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