Etre obligé de rester dans une pension

Dans l'ancien centre équestre ou je montais le cheval devait rester en pension pour une certaine durée mais parce que le cheval était au paire au moment de l'achat. J'ai vue que tu étais de grenoble je veut bien le nom des écuries par mp

Ben j'ai énoncé la situation telle qu'on me l'a dite, après je demande si d'autres personnes ont déjà vu ça, ce n'est pas parce que ce n'est pas ton cas que ce n'est le cas de personne...
Moi non plus jusqu'à il y a peu je n'avais jamais entendu ce genre de choses et pourtant là j'ai rencontré deux personnes en peu de temps qui habitent à 4h de route l'une de l'autre et qui sont dans le même cas de figure
Donc peut être y aura - t - il quelqu'un d'autre ici qui aura déjà vu ça

badmonster En soi je suis bien d'accord ça m'a seché tout de suite aussi ahah
Mais quand bien même c'est abusif, et quand bien même elle s'est faite avoir, une fois que le cheval est vendu, difficile de revenir en arrière

camaziiiing
Honnêtement, jamais rencontré le cas.

Même pour des chevaux achetés à des clubs et qui restent au pair un bout de temps sur demande du/des clubs. Quant aux chevaux achetés via des gérants d'écurie, jamais vu une telle clause, c'est la meilleure façon de faire fuir le client. Perso, si j'ai vent d'un gérant-commerçant qui ajoute de telle clause dans le contrat, je conseille à tout le monde d'aller acheter ailleurs..., en plus de contacter un juriste pour se renseigner si une telle clause est légale.

Dans certains cas cela existe et se justifie.

Quand il s'agit d'un cheval de club, il est courant que l'on puisse acheter le cheval peu cher sous réserve de continuer de le laisser a dispo du club au pair.

Le contrat stipule alors normalement un montant du en contre partie si jamais le cheval est retiré avant une certaine échéance.

J'ai connu un cavalier qui avait acheté un cheval de club et m'avait dit avoir cette clause sur son contrat.

En gros, il a acheté le cheval de club et à l'achat le club lui a fait signer un contrat spécifiant que le cheval devait rester dans ce club.

Ca m'avait intriguée, j'avais trouvé ça bizarre. Pour moi c'était plus un contrat de demi-pension sur un cheval du club, mais lui m'avait bien précisé qu'il avait payé le prix du cheval et que le cheval était à lui.
Sauf que plus tard il s'était réjouit que je lui donne la date de naissance de son cheval car il ne la connaissait pas (je gérais le blog du club et avait indiqué la date de naissance du cheval dessus.) Ca m'avait encore plus intriguée, comment ça se fait qu'il n'avait pas eu connaissance des papiers du cheval ???
Il m'avait également fait part ensuite qu'il était déçu que la directrice du centre ne lui dise pas quand était le vaccin de son cheval parcequ'il aimerait bien y assister et discuter de la santé de son cheval avec le véto...
Jusqu'au jour où je me rende compte que le nom du propriétaire n'était pas actualisé sur le site de la FFE : c'est toujours le gérant du centre qui apparait comme propriétaire.

Dans le cas où je parle, à mon avis, le centre avait surtout trouvé un pigeon bien naïf prêt à leur donner le prix d'un cheval pour le monter seul de temps en temps... (sans compter qu'il devait surement payer le prix d'une pension après?)
Ce centre a vendu d'autres chevaux à d'autres cavalières plus expérimentées. Les changements de propriétaire apparaissent sur le site de la FFE, et les cavalières ont aujourd'hui changé d'écurie en prenant leurs chevaux avec elles.
Aujourd'hui, à ma connaissance, ce cavalier ne monte plus, le cheval est toujours au centre (monté par les cavaliers du centre), et le gérant est toujours propriétaire de l'équidé sur le site de la FFE et sur le site de l'IFCE...

lenahaha
Pour ma curiosité, sais-tu pour quelle raison les pensions font cette clause ? C'est uniquement des clubs avec la question des chevaux au pair ?


Et qu'est-ce qui empêche les proprios de venir un jour avec un camion et d'embarquer leur cheval ? Ou de partir en concours et de ne pas revenir ?
Ça ne sera pas du vol, puisque le cheval leur appartient.
La pension peut réclamer quoi ?

corleone

Je connais une ferme équestre qui procède ainsi.

Ils font naitre leurs chevaux et poneys. Et de temps en temps, il y a une vente. Mais la proprio veut que le cheval reste là. En gros, elle veut bien les sous de la vente mais faudrait pas que le proprio en devienne responsable. Elle contrôle tut de A a Z dans sa pension. C'est tout bénef, argent de la vente, argent de la pension et elle garde le contrôle du cheval.

Sauf que ça n'a aucune valeur légale! Je connais plein de chevaux qui sont partis après X mois. Et elle n'a rien a y redire.
Mais bon, comme elle a des pigeons dans le lot, elle continue.
Elle vend aussi des chevaux aux pairs en mettant cette clause en avant ...

Un autre, je ne sais pas pourquoi il fait ça. Surement pour remplir sa pension? Un cheval vit 30 ans au moins. Il vend des jeunes. Ca lui garantie un revenu pendant un bon bout de temps.
Pour le coup, a lui, je lui ai acheté un cheval (enfin mes parents, j'étais môme). On est vite parti, on a chargé la bestiole et on a jamais eu de nouvelles. De toute façon, c'était notre cheval. Qu'est-ce qu'il aurait pu faire?
On est resté genre un mois dans sa pension, c'était catastrophique, on ne risquait pas d'y laisser un cheval.

Cette clause n'a aucune valeur juridique! C'est pour les pigeons! On fait bien ce qu'on veut et on ne risque strictement rien.
J'imagine bien un gérant expliquer aux gendarmes qu'un proprio est partie avec son cheval. Ca risque d'être drôle!

Le souci se pose si le propriétaire n'a pas les papiers. Les papiers doivent être au même endroit que le cheval donc embarquer le cheval pour le mettre ailleurs oui mais ce n'est possible qu'en prétextant un concours. Et avec des gérants comme ça, pas dit qu'il soit possible de sortir son propre cheval sans leur accord.
Donc si c'est un pur pigeon, il ne pourra rien faire.

Il est dit que le gérant à vendu le cheval. Il peut avoir fait un rabais en échange de x mois en pension qui payent la totalité du prix du cheval. Et si le cavalier ne souhaite plus payer la pension soit il revend au gérant ou à un autre acheteur qui permettra de donner les sous total du prix. On en entendait parler y a quelques années sur le forum de cette condition. Un cheval de 6000€ vendu 4000 et doit rester 1an en pension pour etre payer en entier.

Mettre une clause du genre c'est bien mais quid de la sanction en cas de non respect?
Aucune sanction n'est envisageable, donc l'écurie a juste trouvé des pigeons...
Crois tu réellement qu'une pension va aller devant la justice pour annuler une vente? De plus une clause abusive est réputée non écrite...

Par contre j'ai déjà vu des écuries qui imposent que le cheval reste 1 an en pension le temps de lui trouver un remplaçant pour les cours, si non respect le prix de cette pension serait a régler.

hisatis39 bah tu payes les 2000 et tu pars avec le cheval, à aucun moment tu n'es obligé de le revendre.

hisatis39
Je suis d'accord avec Alma, au pire c'est un an (en espèrant que la pension ne soit pas si horrible), et sinon, ben je crois que le matelas en cas de pépin peut servir...

lenahaha
Tu confirmes ce que je pensais, c'est juste du pigeonnage et les gens ne risquent rien.

En revanche en effet, pour les papiers c'est différent : mais cela ne peut pas être vu avec des autorités ? Si un jour notre maison brûle et que les papiers crament, on fait comment pour les refaire ?
Et on ne peut pas déclarer une détention "illégale" si la pension refuse de rendre les papiers ?
J'ai déjà lu des histoires comme ça ici, de pensions qui gardaient les papiers de manière abusive...

corleone Mon ancienne pension faisait des histoires pour rendre les papiers quand les propriétaires partaient, tout le monde connaissait cette pratique.

Perso avant d'annoncer mon départ j'ai demandé mes papiers pour transporter mon cheval à la plage une journée, et je ne les ai jamais rendu à la pension.

C'est triste à dire mais quand on est dans une pension "abusive" il faut être plus malin qu'eux.

ladygodiva Je partais du principe que les gens ont pas les sous. Mais là tu vas me répondre fallait pas vouloir un cheval! mdr Et c'est vrai. Mais outre le manque d'argent et à crédit par le vendeur, je vois ce qui pourrait contraindre quelqu'un à partir sans son cheval.

hisatis39 payer 2000€ pour prendre son cheval qui pour l'instant travaille en club c'est rien. Parce que sinon, d'ici qu'il parte vraiment, il peut s'en passer des choses.

Et les problèmes veto ça peut largement dépasser la somme de 2000€.