Construction d’une maison derrière un abri chevaux

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Galopa200

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Construction d’une maison derrière un abri chevaux
Posté le 13/10/2021 à 14h17

Bonjour à toutes et à tous , je poste aujourd’hui car j’aurais besoin d’avis plus ou moins similaire si possible au problème que je suis en train de rencontrer .

Je m’explique , nous avons construits un abri sur ma parcelle d’hiver pour mes chevaux ce printemps avec une déclaration de travaux qui a bien entendu été accepté , jusqu’à la tout va bien .

Cet été j’ai appris qu’une personne avait pour projet d’acheter la parcelle qui est juste derrière mon abri et d’y faire construire une maison .

La parcelle fait plus ou moins 700m carré donc pas immense donc la future maison se retrouverait juste derrière mon abri .

Du coup nous nous posons la question ma famille et moi si il n’y a pas une distance à respecter, nous avons appelé notre notaire qui nous a dit qu’une distance de 50m était requise pour construire mais j’aurais quand même voulu d’autres avis.

Si je me retrouve avec une maison derrière j’ai peur qu’après il me sois reprocher que mes chevaux et le fumier sente , qu’il y a des mouches ect…

Voilà à peu près tout normalement je n’est rien oublié j’espère que certaines et certaines d’entres vous pourront éclairer ma lanterne merci par avance .

Adelineu

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Construction d’une maison derrière un abri chevaux
Posté le 13/10/2021 à 14h40

Bonjour

Alors pour commencer je vais te conseiller de regarder le PLU (plan local d'urbanisme) de ta commune. Ainsi tu saura le nom de la zone et tu pourra te référer aux réglementations du PLU.

Dans la réglementation tu as obligatoirement les distances entre les limites parcellaires ainsi que les autres bâtiments.
Toutefois je crains qu'un abris ne soit pas contraignant pour une construction via un autre bâti. Car souvent il y as une question de vis à vis et sur un abri il n'y as pas de fenêtre donc pas forcement de distance à réglementer.

Autre point sur le règlement du PLU il y as une question d'emprise au sol à respecter donc à vérifier lorsque le permis de construire sera déposé auprès de la mairie. (Souvent c'est un % par rapport à la parcelle à ne pas dépasser)

Concernant ta crainte sur les reproches niveaux odeurs et compagnies de tes chevaux en soit ils achètent en connaissance de cause. Ils ne peuvent en aucuns cas reprocher la présence des animaux si la parcelle t'appartient tu es libre de faire ce que tu souhaite avec tes chevaux.

J'espère t'éclairer un peu sur où chercher tes informations.

Cherchour

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Posté le 13/10/2021 à 14h48

Hors droit de l’urbanisme, peut être que le plus simple serait de prendre contact avec le nouveau propriétaire.

Certes rien ne les oblige à adapter leur construction et légalement tu ne leur dois rien. Mais si ils n’ont pas remarqué l’abri, ça peut les inciter à changer la disposition de leur maison et diminuer le risque de conflit de voisinage

Geriko42

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Posté le 13/10/2021 à 15h41

adelineu je ne sui spas sure de ce que tu avances, il y a peu, il était question aux infos d'un agriculteur qui ne pouvait plus rentrer ses vaches à l'étable pour des raisons similaires (alors que l'exploitation datait de plusieurs générations)

Adelineu

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Posté le 13/10/2021 à 15h48

geriko42
Peut-être une question d'accès ? Souvent les bâtiments datant de plus de 30ans ne sont pas répertoriés aux cadastres et ne sont donc pas régis de la même façon. Mais sincèrement une aberration cette histoire surtout pour le gagne pain d'un agriculteur...

Vu qu'il y as eu déclaration de travaux il y as peu pour galopa200 , l'abri est notifié sur le cadastre. Donc les nouveaux propriétaires vont avoir un extrait de cadastre avec l'abri dessiné sur la parcelle voisine.
Pour moi comme tout est en ordre niveau administratif, je ne vois pas comment ils pourraient contraindre l'utilisation de ton terrain.

Faoa

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Posté le 13/10/2021 à 16h14

Effectivement, à vérifier ce qu'il en est spécifiquement pour ta commune, mais normalement oui, il faut une distance de 50m entre une habitation et le lieu de détention permanent des animaux, ainsi que les lieux d'epandage de fumier.
Et non, le fait que l'abri soit là avant la maison n'est absolument pas un gage de bon droit et de tranquillité pour la suite, ni vis-à-vis des personnes qui font construire, ni éventuellement, s'ils revendent, des gens qui achèteront eux aussi en toute connaissance de cause.

Ceci dit, une bonne hygiène de la parcelle et de bonnes relations de voisinage devraient te mettre à l'abri des soucis
La journée mes chevaux sont au pré de l'autre côté de la route, mais la nuit ils dorment dans mon jardin et ils ne sont absolument pas à 50m de mes voisins. Je ramasse les crottins tous les jours ou au pire tous les deux jours si j'ai pas eu le temps, donc il n'y a pas spécialement de problème de mouche ou d'odeur. Je crois que j'ai déjà distribué des crottins à à peu près tout le monde pour le potager et je m'astreins vraiment à être une voisine "pas chiante", qui fait pas de bruit etc. Ca fait 8 ans qu'on est là et pour l'instant pas de problème, touchons du bois.

Je te conseille vraiment d'agir en prévention des soucis par une relation de bon voisinage et un nettoyage rigoureux de la zone près de chez eux, et si c'est pas des gens trop cons ça devrait rouler

Mariane

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Posté le 13/10/2021 à 17h50


adelineu a écrit le 13/10/2021 à 14h40:

Concernant ta crainte sur les reproches niveaux odeurs et compagnies de tes chevaux en soit ils achètent en connaissance de cause. Ils ne peuvent en aucuns cas reprocher la présence des animaux si la parcelle t'appartient tu es libre de faire ce que tu souhaite avec tes chevaux.


Bonjour, même si ça te semble évident, il y a des exemples dans de nombreuses régions qui montrent le contraire.

Je pense :
1- aux citadins qui s'installent à la campagne et qui ensuite se plaignent du chant des coqs, qui étaient bien là avant eux.

2- des gens qui viennent en vacances en été en Provence, et qui se plaignent du chant des cigales

Etc..

Je comprends donc l'inquiétude de galopa200...

Galopa200

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Posté le 13/10/2021 à 18h30

Merci à tous pour vos messages, je suis en montagne donc avec de la neige l’hiver donc pour le ramassage des crottins pas possible .
Nos hiver sont long en général commence au moi de décembre et je ne peux pas les sortir à l’herbe avant le mois de mai en général donc ils y restes environ 6mois .
Après ils nous disent que les chevaux ne dérange pas mais nous possédons un rucher a 10-15 m de l’abri et pourtant ils commencent déjà à nous dire que des ruches peuvent ce déplacer…
C’est pour cela que je m’inquiète car si ils veulent déjà faire déplacer les ruches j’ai peur que ensuite ils passent aux chevaux .

Faoa

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Posté le 13/10/2021 à 18h37

Ca ne sera pas forcément le cas. Ils peuvent aimer les chevaux et avoir un gamin allergique au piqûres d'hyménoptères, ou tout simplement une phobie irrationnelle

Tonya

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Posté le 13/10/2021 à 18h43


galopa200 a écrit le 13/10/2021 à 18h30:

Après ils nous disent que les chevaux ne dérange pas mais nous possédons un rucher a 10-15 m de l’abri et pourtant ils commencent déjà à nous dire que des ruches peuvent ce déplacer…


Les ruches... c'est quand même autre chose.
Surtout à une si faible distance d'une maison d'habitation. Pour le coup, effectivement je penserai sérieusement à les reculer.
Il me semble que la distance minimale entre rucher et maison habitée est comprise entre 20 et 40m MINIMUM selon les arrêtés préfectoraux.

Isrene

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Posté le 13/10/2021 à 20h38


galopa200 a écrit le 13/10/2021 à 18h30:
Merci à tous pour vos messages, je suis en montagne donc avec de la neige l’hiver donc pour le ramassage des crottins pas possible .
Nos hiver sont long en général commence au moi de décembre et je ne peux pas les sortir à l’herbe avant le mois de mai en général donc ils y restes environ 6mois .
Après ils nous disent que les chevaux ne dérange pas mais nous possédons un rucher a 10-15 m de l’abri et pourtant ils commencent déjà à nous dire que des ruches peuvent ce déplacer…
C’est pour cela que je m’inquiète car si ils veulent déjà faire déplacer les ruches j’ai peur que ensuite ils passent aux chevaux .


Mon dieu, les gens sont incroyable ... Ils sont enervznt ... Acheter pour ensuite faire chier des gens qui trime ...

Galopa200

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Posté le 13/10/2021 à 21h32

tonya merci pour ta réponse, nous allons continuer de nous renseigner pour essayer de trouver des solutions que ce sois convenable pour les futurs propriétaire et nous .

Galopa200

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Posté le 13/10/2021 à 21h37

isrene merci pour ton message c’est vrai que nous ont a le chic pour attiré les personnes un peu pénible.
Après que des gens construisent ont est pas contre mais vue qu’ont c’est déjà fait avoir quelques années au pars avant ont a pas envie que cela recommence.

Pcql

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Posté le 13/10/2021 à 22h17

De toutes façons, vous n'avez pas d'autre choix que de faire copains avec et bien vous entendre : que vous soyez arrivés avant ou pas, que vous soyez à 25m ou 50m ou 100m ou je ne sais quoi : le voisin pourra toujours vous chercher des noises
Et de ce que je vois autour de moi : il gagnera.
"Trouble anormal de voisinage", c'est le mot magique pour gagner devant un juge. On rajoute un petit constat d'huissier qui dit qu'il y avait 3 mouches dans sa cuisine et vous êtes morts.

Édité par pcql le 14-10-2021 à 01h32



Galopa200

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Posté le 14/10/2021 à 08h06

pcql bonjour, merci pour ton message, c’est le seul morceau de terrain constructible autour de mon abri les autres sont agricoles ou naturels donc si il y avait une distance à respecter ils ne pourraient pas construire du tout.

Geriko42

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Posté le 14/10/2021 à 09h16

galopa200 ils construiront, c'est après qu'ils poseront problème pour la proximité de l'abri (même s'il est antérieur)
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