Construction d’une maison derrière un abri chevaux

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Galopa200

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Construction d’une maison derrière un abri chevaux
Posté le 13/10/2021 à 14h17

Bonjour à toutes et à tous , je poste aujourd’hui car j’aurais besoin d’avis plus ou moins similaire si possible au problème que je suis en train de rencontrer .

Je m’explique , nous avons construits un abri sur ma parcelle d’hiver pour mes chevaux ce printemps avec une déclaration de travaux qui a bien entendu été accepté , jusqu’à la tout va bien .

Cet été j’ai appris qu’une personne avait pour projet d’acheter la parcelle qui est juste derrière mon abri et d’y faire construire une maison .

La parcelle fait plus ou moins 700m carré donc pas immense donc la future maison se retrouverait juste derrière mon abri .

Du coup nous nous posons la question ma famille et moi si il n’y a pas une distance à respecter, nous avons appelé notre notaire qui nous a dit qu’une distance de 50m était requise pour construire mais j’aurais quand même voulu d’autres avis.

Si je me retrouve avec une maison derrière j’ai peur qu’après il me sois reprocher que mes chevaux et le fumier sente , qu’il y a des mouches ect…

Voilà à peu près tout normalement je n’est rien oublié j’espère que certaines et certaines d’entres vous pourront éclairer ma lanterne merci par avance .

Adelineu

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Construction d’une maison derrière un abri chevaux
Posté le 13/10/2021 à 14h40

Bonjour

Alors pour commencer je vais te conseiller de regarder le PLU (plan local d'urbanisme) de ta commune. Ainsi tu saura le nom de la zone et tu pourra te référer aux réglementations du PLU.

Dans la réglementation tu as obligatoirement les distances entre les limites parcellaires ainsi que les autres bâtiments.
Toutefois je crains qu'un abris ne soit pas contraignant pour une construction via un autre bâti. Car souvent il y as une question de vis à vis et sur un abri il n'y as pas de fenêtre donc pas forcement de distance à réglementer.

Autre point sur le règlement du PLU il y as une question d'emprise au sol à respecter donc à vérifier lorsque le permis de construire sera déposé auprès de la mairie. (Souvent c'est un % par rapport à la parcelle à ne pas dépasser)

Concernant ta crainte sur les reproches niveaux odeurs et compagnies de tes chevaux en soit ils achètent en connaissance de cause. Ils ne peuvent en aucuns cas reprocher la présence des animaux si la parcelle t'appartient tu es libre de faire ce que tu souhaite avec tes chevaux.

J'espère t'éclairer un peu sur où chercher tes informations.

Cherchour

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Construction d’une maison derrière un abri chevaux
Posté le 13/10/2021 à 14h48

Hors droit de l’urbanisme, peut être que le plus simple serait de prendre contact avec le nouveau propriétaire.

Certes rien ne les oblige à adapter leur construction et légalement tu ne leur dois rien. Mais si ils n’ont pas remarqué l’abri, ça peut les inciter à changer la disposition de leur maison et diminuer le risque de conflit de voisinage

Geriko42

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Construction d’une maison derrière un abri chevaux
Posté le 13/10/2021 à 15h41

adelineu je ne sui spas sure de ce que tu avances, il y a peu, il était question aux infos d'un agriculteur qui ne pouvait plus rentrer ses vaches à l'étable pour des raisons similaires (alors que l'exploitation datait de plusieurs générations)

Adelineu

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Posté le 13/10/2021 à 15h48

geriko42
Peut-être une question d'accès ? Souvent les bâtiments datant de plus de 30ans ne sont pas répertoriés aux cadastres et ne sont donc pas régis de la même façon. Mais sincèrement une aberration cette histoire surtout pour le gagne pain d'un agriculteur...

Vu qu'il y as eu déclaration de travaux il y as peu pour galopa200 , l'abri est notifié sur le cadastre. Donc les nouveaux propriétaires vont avoir un extrait de cadastre avec l'abri dessiné sur la parcelle voisine.
Pour moi comme tout est en ordre niveau administratif, je ne vois pas comment ils pourraient contraindre l'utilisation de ton terrain.

Faoa

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Construction d’une maison derrière un abri chevaux
Posté le 13/10/2021 à 16h14

Effectivement, à vérifier ce qu'il en est spécifiquement pour ta commune, mais normalement oui, il faut une distance de 50m entre une habitation et le lieu de détention permanent des animaux, ainsi que les lieux d'epandage de fumier.
Et non, le fait que l'abri soit là avant la maison n'est absolument pas un gage de bon droit et de tranquillité pour la suite, ni vis-à-vis des personnes qui font construire, ni éventuellement, s'ils revendent, des gens qui achèteront eux aussi en toute connaissance de cause.

Ceci dit, une bonne hygiène de la parcelle et de bonnes relations de voisinage devraient te mettre à l'abri des soucis
La journée mes chevaux sont au pré de l'autre côté de la route, mais la nuit ils dorment dans mon jardin et ils ne sont absolument pas à 50m de mes voisins. Je ramasse les crottins tous les jours ou au pire tous les deux jours si j'ai pas eu le temps, donc il n'y a pas spécialement de problème de mouche ou d'odeur. Je crois que j'ai déjà distribué des crottins à à peu près tout le monde pour le potager et je m'astreins vraiment à être une voisine "pas chiante", qui fait pas de bruit etc. Ca fait 8 ans qu'on est là et pour l'instant pas de problème, touchons du bois.

Je te conseille vraiment d'agir en prévention des soucis par une relation de bon voisinage et un nettoyage rigoureux de la zone près de chez eux, et si c'est pas des gens trop cons ça devrait rouler