comment-recuperer-mon-cheval

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Aulctr

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comment-recuperer-mon-cheval
Posté le 25/02/2022 à 01h44

Bonjour à tous !
Je vous expose mon problème : il y a presque 7-8 ans, j’ai déposé ma jument dans une pension car je déménageais en ville donc je ne pouvais plus la garder chez moi. Je possédais notamment deux poneys (très bien éduqués). Ne pouvant donc pas les garder, je les ai donnés contre bons soins à la propriétaire de la pension. Je lui ai aussi donné au moins 5 selles, une calèche pour poney, etc, bref énormément de choses, et qui coûtent relativement chères.
Cette même propriétaire m’a fait signer une sorte de contrat (donc je ne me souviens plus) alors que j’avais une dizaine d’années. Ce qui n’est pas très légal, déjà. Même si c’était en présence de mes parents, c’était à eux de signer ce contrat et non à moi.
J’ai eu des petits soucis avec la propriétaire de cette pension : elle ne me donnait pas de nouvelles de ma jument quand j’en demandais, elle refusait que je m’en occupe donc je ne pouvais pas me balader avec mon propre cheval.
La dernière fois que j’ai vu ma jument, cela devait être en 2015 ou 2016. Cette même dame changeait les chevaux de pré donc je ne savais jamais où était ma jument. Mon père lui doit donc une pension assez coûteuse, il a arrêté de payer quand il a compris qu’elle ne voulait pas que je m’occupe de mon cheval.
Les papiers de ma jument sont toujours en ma possession. À l’heure où je vous écris ce message, je n’ai toujours pas de nouvelles de ma jument. Je me demande même si elle est toujours en vie, et si ce n’est pas le cas, elle ne m’a pas avertie, ni avertie mes parents.
Que dois-je faire ?
J’ai prévu de l’appeler demain dans la journée pour reprendre cette situation. J’ai prévu de lui demander de voir ma jument en face de moi, ainsi que les deux poneys pour m’assurer qu’ils vont bien.

Merci de m’avoir lue !

Édité par aulctr le 27-02-2022 à 15h25

Adn_arn

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Posté le 25/02/2022 à 11h02

aulctr je ne suis pas sure que la déclaration de décès soit obligatoire ...

Opri

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comment-recuperer-mon-cheval
Posté le 25/02/2022 à 11h03

Qui à la carte de propriété de cette jument ?
Ou se trouve son carnet ?
Même question pour les poneys ?
Ils ont été donné ou confié ?
Un contrat qui stipule ?

J'espère que c'est pas un troll de vacances scolaires

Aulctr

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comment-recuperer-mon-cheval
Posté le 25/02/2022 à 11h03

adn_arn bah c'est mieux de le déclarer quand même, non ?

Adn_arn

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comment-recuperer-mon-cheval
Posté le 25/02/2022 à 11h04

aulctr oui, mais aucune obligation. Donc elle est peut être morte mais pas déclarée. Il est marqué sur le site de l'IFCE:
"C’est ce professionnel qui prendra en charge les documents d’identification de l’équidé et les retournera pour enregistrement de la mort au SIRE (ou bien l’abattoir ou les DSV si le cheval est abattu).

Si toutefois les documents de l’équidé n’ont pas été transmis à l’équarrisseur ou à la société d’incinération, vous devrez les renvoyer au SIRE pour enregistrement de la mort."

Aulctr

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Posté le 25/02/2022 à 11h05

adn_arn je viens de regarder sur internet. La déclaration de mort d'un cheval est obligatoire

Adn_arn

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Posté le 25/02/2022 à 11h05

aulctr voir la réponse plus haut !

de toute facon, si c'est toi qui a les papiers, la déclaration n'a pas pu être faite

Édité par adn_arn le 25-02-2022 à 11h06



Aulctr

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Posté le 25/02/2022 à 11h06

opri j'ai tous les papiers de la jument. Quant aux poneys, nous lui avons donnés car nous ne pouvions plus se permettre de tout payer, faute de moyens. Donc les papiers de poneys, c'est elle qui les a.

Aulctr

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Posté le 25/02/2022 à 11h07

adn_arn moi je lis que la déclaration au SIRE est obligatoire justement.

Couagga

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Posté le 25/02/2022 à 11h10

aulctr

Tous les papiers c'est à dire ?
La carte de proprio et le carnet ? Les deux ?

Opri

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Posté le 25/02/2022 à 11h11

aulctr mais quel papier vous avez précisément ?
Vous ne répondez pas aux questions.

Adn_arn

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Posté le 25/02/2022 à 11h11

aulctr l'IFCE dit " Si toutefois les documents de l’équidé n’ont pas été transmis à l’équarrisseur ou à la société d’incinération, vous devrez les renvoyer au SIRE pour enregistrement de la mort."

Donc dans ton cas, les papiers n'ont pas pu être donnés à l'équarisseur vu que c'est toi qui les a, on est d'accord ? Donc c'était à toi, propriétaire et détenteur des papiers de ne le faire. Tu n'as l'a pas fait. Donc si elle est morte, sa mort n'a pas été déclarée.

CQFD

Joual

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Posté le 25/02/2022 à 11h12

aulctr

Techniquement oui elle devrait être faite mais si il n'y a pas de contrôle ou de pénalités en face si pas fait, ça peut passer à la trappe.
Donc ce n'est pas parce que ce n'est pas indiqué sur le site que le jument est morte, qu'elle est vivante.

Desalpes

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Posté le 25/02/2022 à 11h13

aulctr Le carnet doit normalement rester avec le cheval, là où il vit, c'est à dire à la pension.

Tam89

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Posté le 25/02/2022 à 11h15

En même temps elle peut bien avoir tous les papiers qu'elle veut, a partir du moment où il y a des années de pension impayée la jument n'est plus à elle...

Reddragon

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Posté le 25/02/2022 à 11h16

En effet la déclaration est censé être obligatoire.
Mais en effet on connaît quasi tous des chevaux qui selon l'ifce sont encore vivants alors que ce n'est pas le cas et celà pour diverses raisons.
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