Expériences vices cachées

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Goldend

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Expériences vices cachées
Posté le 23/10/2022 à 14h17

Bonjour,
J’aurais besoin de témoignages/avis par rapport aux poursuites judiciaires pour vices cachées. Je vous explique la situation…

J’ai achetée une jument de cso à 9500€ il y a 4 jours, le lendemain de l’achat, j’apprends de quelqu’un que la jument était boiteuse le mois dernier, qu’il n’y avait pas eu d’intervention de vétérinaire et que la fille s’occupait très peu de la jument. Je n’étais bien sûr pas au courant de ça. Le gérant de l’écurie, décide de la faire trotter sur du dur et effectivement, la jument boîte.
Je précise que la jument a été essayée la semaine d’avant, que nous n’avons rien remarqué de spécial à part qu’elle était très froide à la jambe. Suite à l’achat, j’avais montré les vidéos à un professionnel et il y avait des indices qui auraient dû m’inquiéter.
Un vétérinaire que je ne connaissais pas a réalisé une visite d’achat. Tous les tests n’ont pas été réalisés, pas de tests de la planche, ni trottée sur le dur…. (mais n’étant pas veto et manque d’expérience, je n’ai rien dit)
J’ai une vidéo (prise par moi-même) qui prouve tout de même que la jument boitait déjà durant la visite (+ le vétérinaire qui l’a regardait)
À la fin, il me dit que la jument n’a pas de soucis, qu’elle va très bien. J’ai donc fait confiance.
Deux jours après l’achat, j’ai donc fait venir mon vétérinaire, nous avons fait des radios et verdict… Tendinopathie, naviculaire, chic sur un antérieur + ossification. Elle était donc blessée depuis bien longtemps.

L’ancienne propriétaire atteste que la boiterie du mois dernier était dû à une mauvaise ferrure.

Est-ce que l’un d’entre vous a déjà été dans un cas similaire ? Si oui, avez-vous réussi à faire reprendre le cheval par son ancien propriétaire qui est de mauvaise foi ?

Édité par goldend le 23-10-2022 à 14h57

Harasstgermain

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Posté le 23/10/2022 à 18h45

mllealys
Merci beaucoup
C’est plus clair

Qarmene

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Posté le 23/10/2022 à 18h52

Il faut que tu te dépêche de commencer les démarches au près du propriétaire.
Dès demain, envoi un recommandé en accusé de réception en lui expliquant les problème et en lui demandant de reprendre le cheval.
Comme ca tu seras dans les délai et tu auras le temps de consulter un avocat pour savoir comment t'y prendre pour la suite si le vendeur refuse de te rembourser le cheval

Harasstgermain

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Posté le 23/10/2022 à 18h54

Tout à fait d’accord avec les réponses précédentes

Vous voyez un cheval boiteux
Et vous l’achetez ?

Je redemande
Pourquoi ?

Moi, un veto qui me dit c’est rien
Je m’interroge d’autant que c’est pas quelqu’un que te connais

Pas de vice caché
Le cheval boîte le jour de l’achat
Vous le voyez
Donc vous l’achetez « en connaissance de cause… »

Puis vous avez des regrets et vous voulez faire annuler la vente

Bon, ok, vu comme ça…
ça mets de mauvaise humeur !

Mais quand même

Tout dépend du compte rendu du veto de la vente

Je maintien les éléments de mon premier post

Ça va être serré…

Scoudi

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Posté le 23/10/2022 à 19h07

pcql Quelle est cette valeur de vente beaucoup trop précise ?

J'avais eu des échos contraires Je ne sais pas si cela coexiste avec la jurisprudence que tu as envoyé (selon la situation) ou si c'est plus ancien/récent.

Scoudi

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Posté le 23/10/2022 à 19h11

Si la boiterie avait été remarquée de votre part avant achat il ne faudrait pas le crier sur tous les toits si vous souhaitez rendre le cheval. Car dans ce cas cela voudrait dire que cous avez fait l'achat en connaissance de cause.

Corleone

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Posté le 23/10/2022 à 19h15

pcql
Pour la boîterie d'avant, oui, nous sommes d'accord ! :)

Je parlais de la visite : je pense que
- naïvete dûe au manque d'expérience de l'acheteur
- véto pas très honnête ou pas très pro
- propriétaire pas franc SAUF si la jument n'a réellement boité qu'après la ferrure et jamais auparavant malgré sa tendinopathie + naviculaire

= Combo pour pigeonner un jeune propriétaire qui va faire confiance aux "pro" qui sont sensés lui dire si c'est ok ou non.

Elle dit que si elle était boiteuse elle ne l'aurait pas achetée, donc pour elle, cette histoire de sol était totalement vrai et ça n'était qu'une irrégularité.

Si elle a vu les indices après coup, c'est certainement que lorsqu'on est averti, on voit les choses avec un oeil différent, mais pas la première fois.

Soit le véto est incompétent, soit il est malhonnête et a abusé de sa confiance et du portefeuille.


Côté vendeur, autres questions:
- pro ou particulier ?
- depuis combien de temps avait-il la jument ? Se pourrait-il qu'il ignore les pathologies de la jument, si par exemple il l'avait en dépôt vente depuis 1 semaine ?
- raisons officielles de la vente ?

Selon la situation, la prise de contact sera à adapter.

Édit : la jument a quel âge ?

Édité par corleone le 23-10-2022 à 19h16



Goldend

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Posté le 23/10/2022 à 19h17

Merci à tous pour vos réponses.
Je vais reformuler le tout avec plus de détails pour que ce soit plus clair.

- semaine précédente : essai de la jument qui était vendue pour du cso et qui a de l'expérience en concours, réalisation de vidéos : Jument très froide à la jambe, avec des allures courtes et un peu raide (ce qui apparemment aurait dû me mettre la puce à l'oreille, ce que j'ai appris après l'achat) pas de boiteries, la propriétaire me dit qu'elle n'est plus travaillée depuis 3 mois par manque de temps. Qu'elle sortait en 105/110 et qu'elle a les moyens de faire 120/130. Nous avons même sautés un peu. Coup de coeur pour la jument qui a un caractère en or et un physique magnifique.

- visite d'achat : véto 1, tests partiels : "la jument va très bien, pas de souci" malgré qu'on puisse apercevoir une boiterie en la longeant, pour lui tout est normal, le sol du manège est mauvais. Pas besoin de faire d'autres tests sous prétexte que la jument était craintive vis à vis de lui. J'ai fait une vidéo où on le voit la regarder. Moi, sur le coup j'avais confiance, c'est son job quand même.

- achat

- J+1 : information d'une témoin: jument boiteuse 1 mois plus tôt et pas de soins par la suite, jument pas bien entretenue et très peu sortie du box.
Test trot sur sol dur par le gérant de l'écurie qui avait des doutes et voulait en avoir le coeur net : boiteuse.
Vidéo de l'essai montrée au gérant : Il y a des signes qui auraient dû m'alerter mais pas de boiterie visible

- J+2 : véto 2 (connu), radios : Tendinopathie, naviculaire, chic sur un antérieur + ossification. J'ai montrée la vidéo de la première visite, mon vétérinaire me dit que clairement la jument est boiteuse et que le premier vétérinaire a fait une erreur.
Ce qu'il a écrit dans son rapport.

Justifications de la vendeuse : boiterie il y a un mois à cause d'une mauvaise ferrure, pas de radios faites à l'époque. A par ça, d'après elle, elle n'avait jamais rien remarquée.

J'essai depuis ce jour de régler la situation à l'amiable avec la propriétaire qui ne veut rien entendre

Goldend

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Posté le 23/10/2022 à 19h23

corleone

Oui c'est exactement ça... Je voyais les choses avec un oeil différent une fois que j'ai été averti.

La vendeuse est un particulier
Ils l'avaient depuis 2 ans, la fille a fait son BPJEPS avec la jument. Elle était apparemment encadrée d'un cavalier pro.
La jument a 9 ans
Vente pour manque de temps et d'argent pour la valoriser

Totox

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Posté le 23/10/2022 à 19h26

Plusieurs questions n'ont pas été abordées il me semble :

- vente par un pro ou un particulier ?
- y a t'il un contrat ? Si oui que dit il au sujet des vices cachés ?

De plus attention une boiterie, selon son origine, n'est PAS un vice rédhibitoire ou caché sinon si mon cheval a boité un jour a cause d'un abcès est ce qu'on me le reprochera ? Non évidemment meme si il boite suite a l'achat a cause d'une autre pathologie. La seule boiterie ancienne et intermittente est un vice rédhibitoire.

Dans votre histoire si vous allez en justice ce sera a vous de prouver que la boiterie antérieure a la vente etait de la meme origine que les pathologies détectées par votre véto et la, bon courage!

Le contrat est important car la garantie des vices cachés est OPTIONNELLE et donc généralement non couverte lors d'une vente.

Mon avocat m'avait dit a une époque, en dessous de 20000 euros il déconseille clairement d'aller en justice quand le cas n'est pas vraiment simple et claire car c'est du temps et beaucoup d'argent et le jeu n'en vaut pas la chandelle.



Totox

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Posté le 23/10/2022 à 19h28

goldend le veto a clairement ecrit que l'autre a fait une erreur ?

Corleone

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Posté le 23/10/2022 à 19h33

Merci beaucoup pour ces précisions !

Pour moi, c'est normal que vous ayez fait confiance au pro, qui s'est chargé de vous rassurer en parlant du sol. On ne connaît rien, comment savoir qui nous ment ?
J'imagine que vous avez dû en parler un bout de temps et pas juste échangé deux mots. Vu le prix de la jument, vous ne vous êtes sûrement pas contentée d'un "Non cébon célesol".

En revanche, l'erreur est certainement de ne pas avoir trotter sur du dur ou d'avoir insisté pour les autres tests.
Bon, mais maintenant, c'est fait.

Vous avez eu affaire à des incompétents ou malhonnêtes, voire les deux.

Ce qui m'étonne, c'est qu'une jument avec tendinite + naviculaire n'avait pas montré de souci avant, même si la proprio ne l'a pas montée quelques temps. Vu comme ça, ça fait vraiment mauvaise foi.

En tout cas, quoi que vous fassiez et faites part au véto, passez par lettre recommandée avec A/R pour les demandes et réclamations importantes.


Avez-vous contacté Cheval et droit ? Ou une Permanence juridique (certaines villes en ont, consultation gratuite pour un conseil).

Goldend

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Posté le 23/10/2022 à 19h38

J'ai une attestation de vente mais pas de contrat à proprement parlé

Je pense qu'effectivement que le vendeur est de mauvaise foi. Je ne peux pas croire qu'elle n'avait jamais rien remarquée avant.


Je n'ai pas encore contacté cheval et droit mais je suis en contact avec ma protection juridique (le véto est venu seulement vendredi soir alors je n'ai pas encore pu les informer des résultats des examens)

Goldend

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Posté le 23/10/2022 à 19h41

totox

Mon véto a écrit " la boiterie était déjà présente lors de l'examen de la visite d'achat et semble donc contredire les conclusions du confrère ainsi que le propriétaire affirmant l'absence de toute boiterie antérieure. Il est noter qu'un antécédent de boiterie due à une " mauvaise ferrure" apparue un mois avant a été rapporté."

Totox

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Posté le 23/10/2022 à 19h43

goldend c'est une bonne chose et c'est pas courant.

Par contre sans contrat ca sent pas bon

Pcql

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Posté le 23/10/2022 à 19h51

corleone On est d'accord en fait sur le fond.
Mais sur la forme : on ne peut pas attaquer pour un vice caché, puisqu'elle était manifestement gênée, ceci étant visible même pour un propriétaire inexpérimenté, puisqu'elle a questionné le véto à ce sujet.
Maintenant : elle a précisément demandé conseil à un pro (le véto), qui, manifestement, a fait défaut (voire l'a arnaquée* !), et ce défaut de conseil, lui, est attaquable.

* Avec une complicité + ou - volontaire d'ailleurs : Des histoires de vétos qui facilitent une visite parce qu'ils ont reçu une enveloppe, on en entend.
Mais des histoires de vétos qui facilitent une visite parce que le vendeur a une ardoise longue comme le bras chez eux, et qu'ils sont conscients que s'il n'arrive pas à vendre, ils ne seront jamais payés, on en entend encore plus :/
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