Vice caché cheval

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14500tif

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Vice caché cheval
Posté le 18/01/2023 à 22h40

Bonsoir, j'ai besoin d'avis je suis un peu perdu...
Je m'explique, j'ai acheté un cheval en février 2022 sans visite vétérinaire j'ai fait 100 % confiance ( trotteur réformé) à une professionnelle. Dans le but de faire du loisir ( reprise en cours collectif...) 1700€.
Au début les 1er mois je n'ai fait que de la balade n'ayant pas d'installation, environ 1.5 mois après l'achat j'envoie un message à la vendeuse trouvant le cheval raide des postérieurs elle me dit de ne pas m'inquiéter et qu'il n'a aucun antécédent. En mai je rejoint une pension avec carrière. Je remarque que quelque chose ne va pas lorsque je commence à travailler plus intensément, je décide de faire intervenir l'ostéopathe mais cela ne change rien. En décembre dernier je fait un bilan locomoteur qui révèle que le cheval est atteint d'arthropathie sacro-iliaque grade 3/5 et à une synovite importante au grasset droite. Je contact la fille qui ne veux rien entendre elle dit que le cheval été en bonne santé en partant de chez elle.
Le cheval n'a presque pas travailler depuis que je l'ai... l'arthrose n'a pas pu arriver comme ça.
J'hésite à porté plainte. J'aimerai avoir des avis
Merci

Édité par 14500tif le 18-01-2023 à 22h54

Pcql

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Vice caché cheval
Posté le 19/01/2023 à 18h28

leasaunier non.
Ce que tu décris est une escroquerie : un DOL.
Le vice caché est défini comme "indétectable par la simple observation ou les examens de routine".
Mais si tu prouves que le vendeur savait, là, ce n'est plus du tout la même chose ;) et les conséquences pour lui ne sont pas du tout les mêmes...

Pcql

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Vice caché cheval
Posté le 19/01/2023 à 18h30

utamay j'ai dû mal lire, ou me tromper d'intervenant

Frederique3560

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Vice caché cheval
Posté le 19/01/2023 à 21h15

Sauf erreur les modalités de recours pour la vente de chevaux ont changé récemment ( 2022 ?) .
Mon commentaire précède repose sur ce que j'en avais compris. N'étant pas moi même concernée par les dispositions de vente de chevaux je ne suis pas spécialiste.

Mais il me semble bien que si dans le contrat il est stipulé que le recours n'est pas possible ça invalide la possibilité de recours prévue de droit si rien n'est mentionné .

Frederique3560

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Vice caché cheval
Posté le 19/01/2023 à 21h25

pcql toutes les juments trotteuses reformées que j'ai eues étaient interdites de reproduction, c.est noté sur le carnet avec un tampon rouge .
En proportion c'est peut être pas la majorité, je n'en sais rien .
Sûrement que celles qui ont été reformées dès l'entraînement, ou d'origine sans indice ne le sont pas ?

Pcql

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Vice caché cheval
Posté le 19/01/2023 à 21h45

frederique3560 c'est certain : seules peuvent toucher la prime de retrait les juments aptes à la reproduction.
À la marge, les conditions changent tous les ans. Cette année, c'est formulé ainsi :
[i]Article 3


Seules peuvent faire l'objet de la prime de retrait de l'élevage et des courses les juments trotteurs français confirmées conformément aux dispositions du règlement du stud-book du trotteur français, non saillies l'année de la demande, répondant aux dispositions de l'article 1er du présent arrêté et vivantes au moment du versement.[/i]
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000028532122/2022-03-10

sachant que d'après le règlement de SB, les conditions pour confirmer les poulinières sont :

née à partir du 1er janvier 2013 (lettre “D” et suivantes) et avoir rempli une des conditions suivantes au plus tard le 31
décembre de l’année qui précède sa mise à la reproduction :
- avoir obtenu une victoire au moins dans une course publique organisée sur un hippodrome français ou étranger,
- être classée en 1ère ou 2ème catégorie par ses performances.
- être fille d’une jument de 1ère catégorie.
- être fille d’une jument de 2ème catégorie et avoir subi, avec succès, les épreuves de qualification organisées par la SECF ou
une fédération signataire de la convention de production Trotteur Français sur un hippodrome agréé par la SECF pour
l'organisation d'épreuves de qualification (annexe J), ou avoir obtenu, dans une course publique organisée à l’étranger sur un
hippodrome homologué, un record officiel correspondant aux normes de qualification en France, étant entendu que les
réductions kilométriques sont majorées d’une seconde pour une course dont le départ est donné à l’autostart et d’une seconde
pour les courses d’une distance inférieure à 2.000 m. Ces deux majorations secumulent

Édité par pcql le 19-01-2023 à 22h06



Utamay

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Posté le 02/02/2023 à 11h05

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Posté le 02/02/2023 à 11h11

utamay
Je l'ai mis en vente. Afin qu'il puisse trouver une famille qui souhaite faire du travail sur le plat :) j'ai préciser toutes ces pathologies du coup je n'ai pas beaucoup de demandes
Mais je préfère être honnête avec les futurs acheteurs.
En attendant je le monte toujours nous avons fait de la balade, du plat aucun gène à ce jours
:)

Nanouetbabane

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Posté le 26/02/2023 à 12h33

marj1981 Merci de la mention tu es top !

En effet, peu de recours possible dans un tel cas malheureusement ! Pour votre prochain achat de cheval (si cela est prévu) n'hésitez pas à vous référer au sujet "Guide pour l'achat d'un cheval" !
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