Vice caché cheval

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14500tif

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Vice caché cheval
Posté le 18/01/2023 à 22h40
Bonsoir, j'ai besoin d'avis je suis un peu perdu...
Je m'explique, j'ai acheté un cheval en février 2022 sans visite vétérinaire j'ai fait 100 % confiance ( trotteur réformé) à une professionnelle. Dans le but de faire du loisir ( reprise en cours collectif...) 1700€.
Au début les 1er mois je n'ai fait que de la balade n'ayant pas d'installation, environ 1.5 mois après l'achat j'envoie un message à la vendeuse trouvant le cheval raide des postérieurs elle me dit de ne pas m'inquiéter et qu'il n'a aucun antécédent. En mai je rejoint une pension avec carrière. Je remarque que quelque chose ne va pas lorsque je commence à travailler plus intensément, je décide de faire intervenir l'ostéopathe mais cela ne change rien. En décembre dernier je fait un bilan locomoteur qui révèle que le cheval est atteint d'arthropathie sacro-iliaque grade 3/5 et à une synovite importante au grasset droite. Je contact la fille qui ne veux rien entendre elle dit que le cheval été en bonne santé en partant de chez elle.
Le cheval n'a presque pas travailler depuis que je l'ai... l'arthrose n'a pas pu arriver comme ça.
J'hésite à porté plainte. J'aimerai avoir des avis
Merci

Édité par 14500tif le 18-01-2023 à 22h54

Shiho

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Vice caché cheval
Posté le 19/01/2023 à 11h57
14500tif : je te confirme que le fait d’avoir laissé le cheval au repos ou quasiment peut avoir révélé le problème aux sacro-illiaques. Mon cheval est concerné également, et c’est suite à une période d’arrêt que je l’ai découvert.
Une fois remusclé, avec une activité régulière, ce n’est pas un souci (loisir sportif : compétition club / petit amateur ponctuelles, randonnée…)


14500tif

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Vice caché cheval
Posté le 19/01/2023 à 11h58
shiho
Merci pour votre avis précieux. Vous avez infiltré ? Pouvez-vous venir par message privé j'aimerai beaucoup discuter de cala
Merci


Wintershine

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Posté le 19/01/2023 à 12h24
Je vais être franche: tu as acheté un reformé des courses sans visite véto, donc déjà tout simplement ça c'était une grosse bêtise. En plus, même en 1 mois et demi, il est absolument possible de flinger un cheval qui était en bonne santé avant.

Certes, l'arthrose ne sort pas de nullepart avec une ampleur pareille, mais tu vas avoir des difficultés de prouver que le vendeur en était au courant. Je ne vois pas pour quelle raison tu veux porter plainte - tu as acheté un cheval sans visite véto, donc tu as bien ta part dans l'histoire. C'est trop facile de lancer la pierre à la vendeuse maintenant...


Shiho

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Posté le 19/01/2023 à 12h26
14500tif : oui pas de souci.
J’ai infiltré une fois (quand on a détecté le souci) parce que sa locomotion était très dégradée. Il a eu infiltration et mésothérapie. Les vétos estimaient qu’il aurait dû mal à se remuscler correctement sans, qu’il risquait de compenser.
La remise en route a été très progressive, avec beaucoup de longues rênes et d’extérieur.

Ça fait 3 ans et ça tient.
Par contre, je suis régulière sur le travail (3 séances hebdo, cheval au pré), et en cas d’arrêt prolongé, il faut prendre le temps de le remuscler avant d’envisager quoi que ce soit.
Moyennant quoi, on randonne, on dresse, on saute de temps en temps (un peu moins d’1m), on a démarré l’endurance (20 et 40km)…

Perso, j’ai des soucis aux genoux. Tant que je suis musclée, je ne suis pas gênée. Il me serait impossible de faire du sport à haut-niveau, mais si je ne faisais rien, ça n’irait pas non plus. C’est un équilibre à trouver.


Barbichon

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Vice caché cheval
Posté le 19/01/2023 à 13h11
J’ai pas lu les autres interventions mais la vendeuse n’est pas dans le cheval...
c’était à vous de faire des radios avant l’achat car là vendeuse ne pouvait pas le savoir.

J’ai une copine qui veut m’acheter mon PS réformer des courses de 4 ans. On se fait confiance à 20000 pour-cent, c’est comme ma sœur et pourtant elle fera une visite véto avant l’achat avec radio car je suis pas dans le cheval et même si il travail super bien en dressage et enchaîne quelques saut, je sais pas si il a de l’arthrose ou quoi que ce soit qui pourrait compromettre son activité de loisir dans un futur plus ou moins proche.

Faire confiance c’est bien mais ça ne permet pas au vendeur de voir à travers le cheval ...
Malheureusement vous n’avez aucun recours de mon points de vu.


Cherchour

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Vice caché cheval
Posté le 19/01/2023 à 14h17
Mais justement la définition du vice caché c’est que le cheval présente un défaut dont on ne soupçonnait pas l’existence, donc il est normal que la vendeuse n’était pas au courant sinon c’est un dol il me semble ?

Après effectivement toute la difficulté est de prouver que le souci était présent au moment de l’achat et sans visite ça va être compliqué


Leasaunier

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Vice caché cheval
Posté le 19/01/2023 à 14h42
cherchour

Hé non le vice caché comme son nom l'indique est caché ^^

le vice caché est méconnu de l'acquéreur, mais avant tout volontairement masqué ou caché par le vendeur qui en avait connaissance

(du genre on cache l'infiltration d'eau sur le mur avec une belle couche de peinture blanche ), et surtout rend le bien, la chose, ou dans ce cas le cheval impropre (vraiment pas très joli comme terme), à l'utilisation que vous auriez voulu en avoir.

mais pour ça il faut :
- montrer que il y a souci
- montrer que le problème est antérieur à l'acquisition,
et surtout montrer que le vendeur en avais connaissance et qu'il l'a volontairement dissimulé.

pour arriver à démontrer un vice caché c'est assez dur.

Surtout que en termes de vice caché en équitation, la liste est pas hyper développée:
- boiterie ancienne ou intermittente
- immobilité
-uvéite
tic avec ou sans usure des dents:
emphysème pulmonaire
cornage chronique
anémie infectieuse


pour le déclarer c'est 2 ans à compter de la découverte du vice,


Utamay

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Posté le 19/01/2023 à 14h56
leasaunier

Non, le vice est "caché" car "non apparent".
Par exemple, une personne qui s'est retourné contre son vendeur car son étalon était cryptorchide n'a pas eu gain de cause car ça se voyait...
https://equipedia.ifce.fr/economie-et-filiere/reglementation/vente/vices-caches

Un professionnel est présumé connaître le vice car c'est un professionnel, mais ce n'est pas nécessairement le cas, et il n'a pas eu volonté de le cacher, sinon c'est du dol.


Citation :
Le vendeur cependant ne doit avoir connaissance du vice, sinon il s’agit d’un dol.

Source : https://www.goffinvanaken.com/2022-09-01/vente-d-un-cheval-ce-qu-il-faut-savoir/

EDIT : Et ta liste ne correspond pas à la liste des vices cachés, mais à la liste des vices rédhibitoires. Pour ceux-là, l'acheteur a 10 jours pour se retourner, sauf pour l'anémie et l'uvéite (30 jours).

Édité par utamay le 19-01-2023 à 15h00

Leasaunier

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Posté le 19/01/2023 à 17h14
S’agissant des vices cachés, il est précisé que cette exonération de garantie ne s’applique pas :
• si le VENDEUR a la qualité de professionnel sauf si l'ACQUEREUR a également cette qualité,
• ou s’il est prouvé par le ACQUEREUR , dans les délais légaux, que les vices cachés étaient en réalité connus du VENDEUR


Leasaunier

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Posté le 19/01/2023 à 17h17
la malheureusement, pas eu de visite véto avant, c'est accepter ce risque il me semble.

Donc pour le coup je ne parlerai pas de vice caché dans ce cas.

la visite véto n'est pas aux frais du vendeur, mais à l'acheteur qui a décidé de ne pas en faire dans ce cas.


Pcql

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Posté le 19/01/2023 à 18h16
utamay depuis la dernière modification de la loi, cette clause n'est plus valable, SAUF si tu stipules spécifiquement dans le contrat que tu veux l'appliquer.
Sinon, seules s'appliquent les vices rédhibitoires et les vices cachés. parce qu'en effet, il y avait trop d'abus, mais dans l'autre sens ;)


Utamay

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Posté le 19/01/2023 à 18h18
pcql

Je suis perdue : de quelle clause tu parles ?


Pcql

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Posté le 19/01/2023 à 18h21
frederique3560 ok sur ce que tu dis, sauf ça : "Les juments sont presque toujours interdites de reproduction à la réforme. "

Alors : non.
D'abord parce que ne peut être interdite de reproduction qu'une jument autorisée à la reproduction, ce qui est très loin d'être le cas de toutes : cela implique soit d'avoir bien gagné en course, soit d'avoir une lignée maternelle de très grande qualité.
Ensuite parce que pour toucher la prime de retrait, il faut être propriétaire de la jument depuis un temps minimum. Je n'ai plus le temps en tête, mais c'est 1 ou 2 ans. Donc un éleveur pourrait la toucher, mais celui qui a acheté la jument aux ventes en Mars pour la revendre après en Octobre après l'avoir essayée : nope !


Pcql

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Posté le 19/01/2023 à 18h22
utamay la clause de non-conformité.


Utamay

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Posté le 19/01/2023 à 18h25
pcql

Sauf que je n'ai jamais parlé de clause de non-conformité
Si tu évoques qu'elle doit prouver que le cheval est impropre à son usage, c'est dans la définition du vice caché :


Citation :
– le vice doit être caché ;
– le vice doit présenter une gravité telle qu’il rend le cheval vendu impropre à son usage ou diminue très fortement son usage ;
– le vice doit exister au jour de la vente.

https://www.goffinvanaken.com/2022-09-01/vente-d-un-cheval-ce-qu-il-faut-savoir/


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