Pour le coup, je ne pense pas que la clause stipulant que l'acheteur n'a "aucun recours" soit valable, ce serait trop facile...
Citation :
La clause de non garantie des vices cachés est-elle légale ?
Si le principe de vice caché est prévue par la loi pour protéger les acheteurs des abus de certains vendeurs lors d’acquisitions de biens, on peut se demander si une clause de non garantie ou d’exclusion des vices cachés est légale. La réponse est positive, mais seulement dans certains cas.
L’article 1643 du code civil autorise ainsi la mise en place d’une telle clause au sein d’un contrat, ce qui permet au vendeur de ne pas être tenu responsable en cas de découverte d’un défaut important, même lorsque les trois conditions du vice sont réunies (défaut antérieur à la vente, défaut non facilement décelable et empêchant le bon usage) seulement dans le cas ou le contrat de vente lient deux particuliers ou deux professionnels de la même spécialité. Lorsqu’un pro vend un bien ou une chose à un particulier, il est vu comme un expert et bien connaître « les vices de la chose » et car il possède un avantage face à son acheteur, il sera dans l’incapacité d’ajouter une telle clause. Même si le professionnel se retrouve à vendre un bien de manière occasionnelle, il est perçu grâce à sa profession comme étant parfaitement capable d’avoir en connaissance si son bien est défectueux ou non. Ce qui veut dire que dans tous les cas, si vous êtes un particulier qui a acheté auprès d’un professionnel un bien qui présente un défaut, le professionnel ne pourra jamais faire jouer cette clause.
Source :
https://www.inhj.fr/clause-de-non-garantie-des-vices-caches/
Néanmoins, je rejoins
frederique3560 sur le reste de son analyse, notamment sur le fait que c'est difficile de justifier que le cheval n'est pas apte à l'usage prévu, alors que cet usage n'est pas spécifié. Je pense de mon côté qu'une visite véto de base n'aurait pas fait de mal, si le cheval était déjà "raide" deux mois après la vente, on peut supposer qu'avec des tests de flexion, ça se serait vu... C'est comme ça que l'arthrose de ma jument a été détectée)
