Rompre une clause de contrat

 Répondre au sujet
Page(s) : 1 2 3
Auteur
2262 vues - 31 réponses - 0 j'aime - 10 abonnés

Addalia

Expert
   

Trust : 350  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 995
Rompre une clause de contrat
Posté le 05/08/2024 à 19h20

Bonjour à tous j'ai besoin de vos lumières.

Lors de l'achat de mon poulain nous avons noté une ligne au contrat qui indique que mon poulain restera en pension à l'élevage jusqu'à ses 3 ans minimum.

Mais voilà, après réflexions et pour diverses raisons pour lesquelles je ne m'attarderais pas j'aimerai peut être pouvoir le faire déménager à ses deux ans.

Concrètement comment cela se passe au niveau du contrat ?
Si l'éleveuse est ok avec ça il faut faire un avenant indiquant la rupture de cette condition que les deux parties signent ?

Pourrait elle le refuser totalement ?

Aucune indemnité de rupture a été notée dans le contrat mais elle serait dans son droit j'imagine de réclamer un dédommagement en contrepartie ce qui serait compréhensible.

Je vous remercie par avance :)

Belle soirée.

Édité par addalia le 05-08-2024 à 19h21

Addalia

Expert
   

Trust : 350  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 995
5 j'aime    
Rompre une clause de contrat
Posté le 07/08/2024 à 15h11

Petite udapte, j'ai discuté avec l'éleveuse et elle l'a très bien pris.
Et a totalement compris les raisons qui me poussent à vouloir déménager mon poulain, donc je suis soulagée.
On devrait donc changer d'endroit d'ici début 2025, maintenant il faut que je trouve l'endroit idéal et ce n'est pas une mince affaire.

Merci pour vos conseils et votre aide
Page(s) : 1 2 3
Rompre une clause de contrat
 Répondre au sujet