Suspicion dol chez l'acheteur

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Mamamia63

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Suspicion dol chez l'acheteur
Posté le 25/03/2025 à 14h39

Bonjour à tous,

J'ai vendu un cheval il y a trois mois à une personne que je nommerai Noémie et j'ai découvert qu'elle a récemment revendu ce cheval à une personne que je connais, que je n'apprécie par particulièrement et que je nommerai Michelle.

Michelle a déjà voulu m'acheter mon cheval par le passé et à qui je ne voulais pas lui vendre pour raisons personnelles.

Michelle est revenue vers moi quelques fois pour me demander si je ne voulais pas lui vendre mon cheval et bien que je ne lui ai jamais dit explicitement que je ne voulais pas lui vendre à elle, je lui ai dit que je ne vendais plus ce cheval, pour qu'elle lâche l'affaire.

Sauf qu'avec du recul, je suis en train de me demander si Noémie et Michelle ne se connaissaient pas déjà au moment de la transaction.

Je soupçonne Noémie de m'avoir acheté ce cheval volontairement pour le revendre ensuite à Michelle.

Ce qui s'apparenterait à un dol, car si j'avais su, je ne lui aurait pas vendu mon cheval.

J'ai contacté Noémie pour avoir des explications. Elle soutient qu'elle ne connaissait pas Michelle au moment où elle m'a acheté ce cheval et qu'elle a décidé de le revendre rapidement car ce cheval boîte, qu'elle ne peut pas faire grand chose avec et que je devrais m'estimer heureuse qu'elle ne se soit pas retournée contre moi pour vice caché car je ne lui aurait pas précisé au moment de la vente.

Noémie aurait fait connaissance de Michelle lorsqu'elle a mis ce cheval en vente via un site de vente car c'est Michelle qui aurait répondu à cette annonce en lui disant qu'elle connaissait très bien ce cheval, qu'elle guettait les sites de vente du coin à la recherche de ce cheval car elle a toujours rêvé de l'acquérir et qu'elle était prête à lui acheter immédiatement.

J'aimerais savoir si j'ai un recours possible pour récupérer ce cheval car je suis assez dégoutée et je trouve cette histoire un peu grosse pour être vraie ....

Édité par mamamia63 le 26-03-2025 à 15h55

Elvira

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Suspicion dol chez l'acheteur
Posté le 26/03/2025 à 12h00

mamamia63

Pragmatiquement, il faut évaluer la valeur du cheval avant d'envisager une procédure (au-delà du bien fondé ou non de la procédure).

Ensuite, il va falloir prouver les relations entre l'acheteur initial et le nouveau propriétaire, et la "man?uvre frauduleuse" (l'intention de t'acheter le cheval pour le revendre volontairement à une personne dont tu as refusé la proposition d'achat).

Beaucoup beaucoup d'aléas.

Si c'est vrai, c'est très difficile moralement à accepter je l'entends. Mais juridiquement ça ne tiendra jamais.

Et dans l'absolu on peut se retourner contre toi avec cette histoire de vice caché éventuellement.

Mariane

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Suspicion dol chez l'acheteur
Posté le 26/03/2025 à 12h57


mamamia63 a écrit le 25/03/2025 à 14h39:

J'ai contacté Noémie pour avoir des explications. Elle soutient qu'elle ne connaissait pas Michelle au moment où elle m'a acheté ce cheval et qu'elle a décidé de le revendre rapidement car ce cheval boîte, qu'elle ne peut pas faire grand chose avec et que je devrais m'estimer heureuse qu'elle ne se soit pas retournée contre moi pour vice caché car je ne lui aurait pas précisé au moment de la vente.


Bonjour, je ne répèterai pas les nombreux commentaires déjà faits avant sur le fait que une fois que tu as vendu ben tu n'as plus aucun droit sur ce cheval...,

Mais par contre, ça ne choque personne cette réponse de Noémie qui affirme avoir vendu le cheval parce qu'il boîte ??? Pour le coup, ce serait plutôt elle qui devrait se retrouver avec une procédure pour vice caché...

Pour moi, ça confirme que les deux se sont mises d'accord, mais ça ne change rien à ton problème..

Mamamia63

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Posté le 26/03/2025 à 14h17


mariane a écrit le 26/03/2025 à 12h57:


Bonjour, je ne répèterai pas les nombreux commentaires déjà faits avant sur le fait que une fois que tu as vendu ben tu n'as plus aucun droit sur ce cheval...,

Mais par contre, ça ne choque personne cette réponse de Noémie qui affirme avoir vendu le cheval parce qu'il boîte ??? Pour le coup, ce serait plutôt elle qui devrait se retrouver avec une procédure pour vice caché...

Pour moi, ça confirme que les deux se sont mises d'accord, mais ça ne change rien à ton problème..


Bonjour,

Je ne suis pas sûre d'avoir bien saisi. Qui devrait se retourner contre qui ?

Shivine

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Suspicion dol chez l'acheteur
Posté le 26/03/2025 à 14h23

Bonjour,
Je ne comprends pas en quoi la revente du cheval d’une personne à une autre soit une tromperie au sens juridique.

Utamay

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Suspicion dol chez l'acheteur
Posté le 26/03/2025 à 14h24

mamamia63

Mariane dit que si Michelle a acheté un cheval boiteux à Noémie, Noémie pourrait s'exposer à des poursuites pour vice caché (mais c'est inexact, car si la boiterie existe et que les deux personnes ne s'étaient pas arrangées entre elles, c'est du dol, pas du vice caché, comme Noémie était au courant du vice).

Je pense que si tu veux vraiment faire annuler la vente, il faudra que tu te rapproches d'un avocat, mais comme d'autres l'ont dit, ça risque d'être difficile d'avoir gain de cause. Ce sera à toi de prouver ce que tu avances.

Lune22140

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Suspicion dol chez l'acheteur
Posté le 26/03/2025 à 14h25

Tu as des preuves concrètes ? (Messages écrits, audio,...)

Si oui, ça peut peut être valoir le coup de se rapprocher d'un juriste/avocat. Mais je pense fortement que n'ayant plus aucun droit à partir du moment où tu l'as vendu, tu n'as aucun recours possible

Utamay

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Posté le 26/03/2025 à 14h31

shivine

Parce que si Mamamia l'avait su, elle n'aurait pas vendu le cheval. On est bien dans la définition du dol.


Citation :
Le dol est le fait pour un contractant d'obtenir le consentement de l'autre par des manœuvres ou des mensonges.


Si Noémie voulait vendre le cheval à Michelle depuis le début et qu'elle l'a caché à Mamamia pour conclure la vente, elle a bien trompé Mamamia pour obtenir ce qu'elle voulait. Mais comme je l'ai dit et comme d'autres l'ont dit, ça me semble délicat à prouver.

Solange27

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Posté le 26/03/2025 à 14h34

Imaginons que Michelle et Noémie se connaissent.

Imaginons qu'elles "montent un coup" pour que Michelle puisse avoir ce cheval dont elle rêve

Imaginons que Noémie ait suffisamment confiance en Michelle pour être sûr que cette dernière lui rachète le cheval

(car Michelle aurait très bien pu refuser l'achat et Noémie se serait retrouvée avec un cheval dont elle ne veut pas, puisqu'elle l'a acheté pour rendre service à Michelle à qui tu as refusé la vente, mais sans le dire vraiment, juste en donnant des faux prétextes, ce qui compte quand même dans l'histoire si tu vas en justice, puisque tu ne peux pas prouver que tu refusait nettement la vente à Michelle, vu que tu lui as plus ou moins menti pour échapper à cette vente, je ne sais pas si je vous ai perdues, mais j'aime assez cette belle phrase de 6 lignes)

Imaginons que tout se passe bien de leur côté, revente sans problème de Noémie à Michelle en mode "on est super malines !"

Maintenant, imaginons que tu passes en Justice pour ça :
- tu as menti en ne disant pas un "non" ferme à Michelle, devant témoins
- tu n'as pas spécifié dans le contrat de vente qu'il était interdit de revendre le cheval à Michelle (de toute façon ça n'aurait servi à rien, sauf à spécifier que Michelle est reconnue maltraitante envers les animaux et a déjà été condamnée ou signalée pour ça)
- Noémie a menti (enfin, on suppose, mais aucune preuve)
- Michelle a été super maline !

Longue vie à ce cheval, quant à toi, je te souhaite d'oublier toute cette histoire et de passer à autre chose.

Édité par solange27 le 26-03-2025 à 14h36



Anamy

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Posté le 26/03/2025 à 14h38

Une aide juridique serait plus utile que nous.

A voir si il est prouvable que la vente du cheval a Michelle était prévu avant l'achat par Noémie, et que donc Michelle a bel et bien acheté le cheval via elle en constatant ton refus.

Attention du coup a l'info de la boiterie, que tu ne te retrouves pas toi en cause pour vice-caché.

La-rowane

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Posté le 26/03/2025 à 14h43

Non mais vraiment !Une fois la propriété transférée il n'y a plus rien à faire et pas de dol ici.

Payer une consultation d'avocat pour ça ce serait balancer l'argent par la fenêtre.

A partir du moment où vous avez vendu, le reste ne vous concerne plus, il ne fallait juste pas vendre

Shiho

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Posté le 26/03/2025 à 14h48

D’un point de vue juridique, il y a dol quand un des co-contractants n’aurait pas signé en connaissance de cause et que l’autre l’a volontairement trompé.

Si on prend un cas :
Mon cheval de 15 ans fait un peu d’emphysème, le club du coin est très intéressé mais leurs chevaux sont au box et font la rame.
(Je caricature). Je refuse de leur vendre et je choisis Micheline qui offre de meilleures conditions de vie.
Je découvre que Micheline a servi de prête-nom et qu’elle a revendu mon ex-cheval au club dans la foulée.
Je ne suis pas sûre qu’il n’y ait aucun recours, si on est motivé et qu’on a de l’argent à perdre.

Qu’on perde le contrôle sur le devenir de l’animal c’est une chose, qu’on soit trompé volontairement par l’acheteur c’en est une autre.

La question après ça va être de prouver l’entente préalable entre Noémie et Michelle, vs « Noémie ne s’est pas attachée au cheval et a juste profité de la proposition de Michelle de le lui racheter ».
Je pense qu’il faudrait aussi argumenter un minimum le pourquoi du refus de vente à Michelle avec autre chose qu’un « je l’aime pas ».

Elicendi

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Posté le 26/03/2025 à 15h57

ça me parait quand même tiré par les cheveux mais est ce que tu peux prouver que tu as dit à Nathalie que tu ne voulais pas que Michelle ait ce cheval? et est-ce que tu as une vraie raison autre que "je l'aime pas" de ne pas vendre ton cheval à Michelle?

et au fond, vendu pour vendu, qu'est ce que ça peut bien faire qu'il parte chez Michelle ou quiconque? s'il est maltraité il y a d'autres moyens d'action, et si Michelle a bien voulu l'acheter alors qu'elle le voulait quand il était sain et qu'elle le veut toujours alors qu'il boite c'est plutôt bon signe pour lui

Kaywest

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Posté le 26/03/2025 à 16h15

Hello,

Comme l'ont dit les autres: en tant qu'amateur/ particulier, quand c'est vendu c'est vendu. Pas de recours

En revanche, Noémie pourrait se retourner contre toi pour la vente d'un cheval "boiteux".
Et comme il a été dit, si michelle a acheté un cheval réellement boiteux ... ben grand bien lui en fasse.

Il est aussi possible que Noémie ne connaissait pas Michelle, que celle-ci lui ai fait une proposition d'achat avec un prix très au dessus de la valeur réelle du cheval et BIM, elle Noémie le revend.

Perso j'achète un cheval 10 000€ et 10j après on m'en propose 60 000€ ... bon ben, c'est très cartésien mais je ne vais pas hésiter longtemps à le revendre car je n'ai pas eu le temps de créer du lien avec le cheval ni de faire quoique ce soit avec.

Shivine

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Posté le 26/03/2025 à 17h06

Concernant le refus de vendre à un acheteur, est-ce que cela ne peut pas se qualifier en refus de vente, et se retourner contre la première propriétaire du cheval ?

Anamy

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Posté le 26/03/2025 à 17h23

shivine Pas entre particulier visiblement ! Ce n'est qu'un professionnel qui doit avancer un argument légitime pour refuser une vente.
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