Le post des Adultes Débutants

Oui KASUGAII a totalement raison.. je viens de lire cela exactement il y a quelques jours.

Donc c'est bien une clause abusive qui est considérée comme nulle. Mais bon, c'est risqué de signer cela tout de même.

"Je prend un exemple : un cheval tape Lewis et le blesse grièvement... en temps normal, c'est l'assurance de la pension qui est censé payer les soins vétérinaire, etc."

De plus, si la pension n'a pas "l'inquiétude" de devoir payer(fin de devoir faire la paperasse, faire passer l'expert, etc, des soucis en gros) quoi que ce soit s'il ce passe un accident, j'aurais un peu peur, que du coup, ils surveillent moins...

Et je suis aussi ok sur le fait que Lewis aurait du être séparé quelques temps, avant de le lâcher ainsi avec 4 autres chevaux, c'est très risqué.

Mon ancien post sur Lila qui avait tapée une jument le prouve bien en plus.

kasugaii a écrit le 14/09/2010 à 14h44: Il y a des lois, si une clause du contrat ne respecte pas la loi, même si elle est signée des deux parties elle est considérée comme nulle. Je pense que cette clause est abusive, mais que Momo devrait se le faire confirmer par Yves sur le forum. Il y a quelque chose d'autre qui me chifonne. Ils ont mis Lewis avec les autres chevaux tout de suite? Normalement il faut un temps d'adaptation pour qu'ils fassent connaissance. On met les chevaux dans des prés juxtaposés pour que les chevaux puissent se sentir sans qu'il y ait de blessures. Au bout de quelques jours, on met tout le monde dans le même pré.

+1000

mais une chose m'échappe :
1/ si c'est une clause abusive il suffit donc de leur montrer la preuve pour qu'ils ne mettent pas cette clause. Je maintiens qu'il ne faut pas signer car pour faire valoir cette clause comme abusive il faudra aller devant un tribunal (frais délais ect !)
2/ si ce sont les proprios qui sont responsable en RC de leurs chevaux, c'est le proprio du cheval qui a tapé qui devrait être responsable... qui éventuellement pourra se retourner sur l'assurance de la pension qui a pris la décision de mettre ensemble des chevaux qui ne se connaissent pas non ?
Je suis d'accord à 10000 % pour le fait qu'on ne met pas ensemble de suite des chevaux qui ne se connaissent pas !

C'est clair Marie, il vaut mieux ne pas signé cette clause. C'est pour ça que je disais à Momo d'en parler à Yves sur le forum, il est avocat.

Par contre je ne sais pas qui doit payer quand un cheval en blesse un autre.
J'ai une copine qui a un cheval, elle était en train de le préparer quand une autre cavalière a sorti son cheval du box à côté. ce cheval a donné un violent coup à la tête du cheval de mon ami. C'est la cavalière qui a payé, mais peut-être parce qu'elle était présente.