Le post des Adultes Débutants

Oui KASUGAII a totalement raison.. je viens de lire cela exactement il y a quelques jours.

Donc c'est bien une clause abusive qui est considérée comme nulle. Mais bon, c'est risqué de signer cela tout de même.

"Je prend un exemple : un cheval tape Lewis et le blesse grièvement... en temps normal, c'est l'assurance de la pension qui est censé payer les soins vétérinaire, etc."

De plus, si la pension n'a pas "l'inquiétude" de devoir payer(fin de devoir faire la paperasse, faire passer l'expert, etc, des soucis en gros) quoi que ce soit s'il ce passe un accident, j'aurais un peu peur, que du coup, ils surveillent moins...

Et je suis aussi ok sur le fait que Lewis aurait du être séparé quelques temps, avant de le lâcher ainsi avec 4 autres chevaux, c'est très risqué.

Mon ancien post sur Lila qui avait tapée une jument le prouve bien en plus.

kasugaii a écrit le 14/09/2010 à 14h44: Il y a des lois, si une clause du contrat ne respecte pas la loi, même si elle est signée des deux parties elle est considérée comme nulle. Je pense que cette clause est abusive, mais que Momo devrait se le faire confirmer par Yves sur le forum. Il y a quelque chose d'autre qui me chifonne. Ils ont mis Lewis avec les autres chevaux tout de suite? Normalement il faut un temps d'adaptation pour qu'ils fassent connaissance. On met les chevaux dans des prés juxtaposés pour que les chevaux puissent se sentir sans qu'il y ait de blessures. Au bout de quelques jours, on met tout le monde dans le même pré.

+1000

mais une chose m'échappe :
1/ si c'est une clause abusive il suffit donc de leur montrer la preuve pour qu'ils ne mettent pas cette clause. Je maintiens qu'il ne faut pas signer car pour faire valoir cette clause comme abusive il faudra aller devant un tribunal (frais délais ect !)
2/ si ce sont les proprios qui sont responsable en RC de leurs chevaux, c'est le proprio du cheval qui a tapé qui devrait être responsable... qui éventuellement pourra se retourner sur l'assurance de la pension qui a pris la décision de mettre ensemble des chevaux qui ne se connaissent pas non ?
Je suis d'accord à 10000 % pour le fait qu'on ne met pas ensemble de suite des chevaux qui ne se connaissent pas !

C'est clair Marie, il vaut mieux ne pas signé cette clause. C'est pour ça que je disais à Momo d'en parler à Yves sur le forum, il est avocat.

Par contre je ne sais pas qui doit payer quand un cheval en blesse un autre.
J'ai une copine qui a un cheval, elle était en train de le préparer quand une autre cavalière a sorti son cheval du box à côté. ce cheval a donné un violent coup à la tête du cheval de mon ami. C'est la cavalière qui a payé, mais peut-être parce qu'elle était présente.

ah je ne connaissais pas Yves...

Juridiquement le responsable est celui à qui le cheval est confié à l'instant " t" donc là la cavalière.

en fait yves est dans la police mais il connait plein de choses et donne tjs des bons conseils

Oui Yves n'est pas avocat, mais gendarme.

mariedusud a écrit le 14/09/2010 à 16h30: ah je ne connaissais pas Yves... Juridiquement le responsable est celui à qui le cheval est confié à l'instant " t" donc là la cavalière.

+10000

whaou, vous en connaissez des choses les filles!!

kasugaii a écrit le 14/09/2010 à 14h44: Il y a des lois, si une clause du contrat ne respecte pas la loi, même si elle est signée des deux parties elle est considérée comme nulle. Je pense que cette clause est abusive, mais que Momo devrait se le faire confirmer par Yves sur le forum. Il y a quelque chose d'autre qui me chifonne. Ils ont mis Lewis avec les autres chevaux tout de suite? Normalement il faut un temps d'adaptation pour qu'ils fassent connaissance. On met les chevaux dans des prés juxtaposés pour que les chevaux puissent se sentir sans qu'il y ait de blessures. Au bout de quelques jours, on met tout le monde dans le même pré.

Cela me fait très peur les filles ce que vous m'écrivez!
C'est vrai que j'ai aucune connaissance du comportement des chevaux entre eux et encore moins de Lewis...

Déjà qu'il s'est blessé hier, je suis inquiète!!!!!

missaze a écrit le 14/09/2010 à 15h25: Oui KASUGAII a totalement raison.. je viens de lire cela exactement il y a quelques jours. Donc c'est bien une clause abusive qui est considérée comme nulle. Mais bon, c'est risqué de signer cela tout de même. "Je prend un exemple : un cheval tape Lewis et le blesse grièvement... en temps normal, c'est l'assurance de la pension qui est censé payer les soins vétérinaire, etc." De plus, si la pension n'a pas "l'inquiétude" de devoir payer(fin de devoir faire la paperasse, faire passer l'expert, etc, des soucis en gros) quoi que ce soit s'il ce passe un accident, j'aurais un peu peur, que du coup, ils surveillent moins... Et je suis aussi ok sur le fait que Lewis aurait du être séparé quelques temps, avant de le lâcher ainsi avec 4 autres chevaux, c'est très risqué. Mon ancien post sur Lila qui avait tapée une jument le prouve bien en plus.

j'avoue y avoir penser aussi, ça m'a choqué que loulou soit mis direct dans le pré...
Et dire que ce soir je suis prise au boulot, il faut absolument que je passe au club, je suis extrèmement inquiète.

tiens nous au courant momo

bon d'un autre côté Momo, si le pré est grand, qu'il peut facilement "fuir" c'est la loi des chevaux qui va vite se mettre en place et créer une nouvelle hiérarchie.
Je dis comme vous les filles ! mais faites ce que je dis pas ce que je fais... mes loulous sont arrivés les uns après les autres et on les a inclus dans le pré commun à chaque fois. Bon ça a castagné une paire de fois mais dans l'ensemble ils se sont arrangé très vite à l'amiable ! lol

Ecne C'est à force de lire CA non en fait je m'étais renseignée à l'époque pour laisser un de nos chevaux en DP.

MARIEDUSUD, j'avoue avoir aussi mise LILA avec 3 autres juments et une mini ponette, direct dans le même pré a son arrivée. Il n'y a eue aucun soucis.

Mais par contre, la c**** a qui je l'avais vendu, la mise direct avec deux autres chevaux, et la, ça a faillit risqué la vie de l'autre jument.

Donc, je dis, qu'il vaut mieux être prudent.


MOMO, ne t'en fais pas trop. Bisous

Bonsoir tout le monde ,

j'ai lu avec attention ce qui a été dit et il en ressort pas mal de vérités... mais il y a certains points à approfondir.

Tout d'abord, concernant la clause signée, déchargeant le CE : il faut savoir que mettre un cheval en pension dans un club, implique l'adhésion au règlement fixé par le club. Si une clause du contrat prévoit de décharger le CE de sa responsabilité lorsque les chevaux sont aux prés, et que les deux parties (directeur du CE et proprio du dadou) signent cette clause, alors elle devient effective.

Par contre, cette clause n'exclut pas totalement la responsabilité du CE en cas d'accident. Si par exemple, un cheval est mis au pré de but en blanc, au milieu d'autres, dans un contexte particulier où il risque d'être blessé, comme un pré trop petit par rapport au nombre de chevaux présents (absence de possibilité de fuite), ou bien présence d'un entier et de ses femelles (bataille assurée) etc ... bref, un changement notoire mettant en péril le cheval déplacé.
Dans ce cas, le CE devra répondre de ce changement et faire marcher son assurance en cas de blessure.

Là encore, il faudrait, mais cela ne se fait que rarement, qu'à chaque changement concernant le cheval, mise au prè ou mise en box prolongé, le directeur du CE en avise le propriétaire du cheval qui donne son accord, de préférence par écrit.

Concernant l'attitude des chevaux, il ne faut pas oublier que le cheval est par nature un animal de troupeau, et non un solitaire. Donc la vie en communauté ne pose généralement aucun problème. Il peut arriver que des chevaux se rejètent mais c'est rare.
Le fait de mettre des chevaux ensembles entraine la mise en place de la fameuse hiérarchie. Généralement, la dominante serait la juju la plus âgée. Mais là encore il ne s'agit que d'une généralité.
Quoiqu'il en soit, les chevaux ne sont pas des tueurs, bien loin de là, et même si au premier contact, il leur arrive de se "friter", cela ne va souvent pas bien loin.

Certes, un coup de sabot mal reçu reste possible, mais c'est rare .
Donc, comme je l'ai dit en MP à momo, si son cheval pouvait parler il lui dirait du style :

"laisse béton, bébé, j''assure grave ; c'est pas deux claques de ces trouducs qui vont me faire fliper leur race. Sois cool et laisse moi gérer la crise, dans deux plombes ça passe crème !!!""....