J'ai vendu ma ponette, on porte plainte contre moi

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Syrup

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J'ai vendu ma ponette, on porte plainte contre moi
Posté le 29/06/2010 à 16h29

Bonjour, je possède une ponette que j'ai mise à la vente il y a deux ans. L'année dernière (juillet 2009), une collègue de ma mère me l'achète, me paie par chèque (transaction à l'amiable de 350euros la ponette avec toutes ses affaires), m'autorise à l'encaisser bien qu'elle ne sait pas quand elle viendra la chercher. Lors de la transaction je me rends compte que j'ai égaré ses papiers d'identifications. Je lui dit précise, elle me dit que ce n'est pas grave qu'elle les ferait refaire elle même. Cool 2mois se sont passés, la dame achète deux autres poneys shetland sans papiers, elle les fait donc faire elle même et vu les frais que ceux ci lui ont engendré elle me demande alors de régulariser la mienne, cas contraire elle ne viendrait pas chercher la ponette. Je les fait donc refaire le jour même afin que la transaction se fasse dans la norme et surtout sans encombres. Un mois supplémentaire se passe, lorsque je relance l'acheteuse pour venir chercher la ponette, les papiers refaits et reçus, elle m'annonce que finalement elle ne veut plus de ma ponette car les papiers n'étaient pas fait, et exige un remboursement immédiat.

J'ai refuser le remboursement car entre la transaction de vente et la rétractation, 4 mois se sont passés et j'ai eu durant ses 4mois la ponette à ma charge (location de pâture, nourriture, frais de vétérinaire, frais de maréchal ferrant). J'estime que le prix de vente sont largement amortis par l'entretienq u'elle m'a couté... MAIS Ai je eu raison ?

Car aujourd'hui celle-ci porte plainte contre moi pour arnaque, MOTIF : j'aurai voulu lui vendre une ponette sans papiers (ce qui est faux, vu que je les ai fait refaire aussitôt sa demande faite)

Est ce que je risque quelque chose? Cet article peut-il me défendre ?
- Pas de recours pour forcer le vendeur à vous restituer le prix de vente contre le cheval. Sauf à prouver que celui ci est atteint d’un vice rédhibitoire dont la liste est fixée précisement par l’artislce L213 du code rural (uvéite, anémie infectieuse, cornage, emphysème) celui-ci entrainant l’annulation du contrat de vente-

Quelle attitude adopter ? Car elle à menacé ma mére au travail, et me menace aujourd'hui par lettre...

Angelmeg

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J'ai vendu ma ponette, on porte plainte contre moi
Posté le 29/06/2010 à 16h32

une seule cose essentielle a toute vente: un contrat!!!

pour 350 € ta lmere ne peut elle pas lui parler maintenant que tu as fait les papiers?

Sueno

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Posté le 29/06/2010 à 16h32

Avez-vous signé, elle et toi, la carte de propriété et renvoyé celle-ci aux haras? Ou as-tu fait faire les papiers directement à son nom?

Alpine40

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Posté le 29/06/2010 à 16h33

recacapepet:
tu as donc vendu un poney,avec certificat de vente signé?celui ci en bon et du forme?

Piccogari

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Posté le 29/06/2010 à 16h35

Tu lui répond poliment par lettre an citant la partie de l'article que tu as cité, et puis tu lui dit que la ponnette elle l'a payé et elle a des papier donc qu'elle vienne la chercher, et si vous avez déjà fait les papier pour la vente et qu'il sont signé tu lui rajoute le prix des mois de pension à partir de la date de signature.

Syrup

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Posté le 29/06/2010 à 16h44


angelmeg a écrit le 29/06/2010 à 16h32:
une seule cose essentielle a toute vente: un contrat!!!

pour 350 € ta lmere ne peut elle pas lui parler maintenant que tu as fait les papiers?


La dame sait très bien que les papiers sont faits on lui a dit le jour même qu'ils avaient été fait...

Pour répondre aux autres: Malheureusement non, pas de contrat de vente signé, pas de changement de nom sur les papiers (lorsque je les ai fait refaire j'ai préféré la remettre à mon nom au cas ou...) La seule trace de la vente qu'il reste c'est l'encaissement de son chèque sur mon compte. J'avais fait un papiers certifiant sur l'honneur mais je crois l'avoir jeté...

A votre avis si elle me traine ua tribunal je risque cher? Parce que j'aimerai bien qu'elle me foute la paix, quitte a lui rembourser...

Edité par syrup le 29-06-2010 à 16h48



Angelmeg

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J'ai vendu ma ponette, on porte plainte contre moi
Posté le 29/06/2010 à 16h47

oui mais malheureusement c'est un monde de requin, toujours faire un ecris!

entre nous si elle est suffisement conne pour faire ca vaudrait peu etre mieu rembourser et l'oublier pour le bien du poney...

et ta mere?

Syrup

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Posté le 29/06/2010 à 16h53


angelmeg a écrit le 29/06/2010 à 16h47:
oui mais malheureusement c'est un monde de requin, toujours faire un ecris!

entre nous si elle est suffisement conne pour faire ca vaudrait peu etre mieu rembourser et l'oublier pour le bien du poney...

et ta mere?


Je suis tétue et pense que tant pis pour elle elle n'avait cas refléchir avant de racheter deux autres poneys après la mienne. Si j'vais les 350 euros je lui rendrait or la se sont mes parents qui ferait le cheque. Et ca m'embête ! Cette dame est une source d'ennuis, c'ets du genre a prendre des gens au black et a ne pas le spayé par exemple... J'ai envie de lui redire (car je lui ai déja répondu cela à sa première lettre: Acheter un cheval est un acte important, quelque chose qui vous engage lourdement financièrement. L’achat impulsif n’est pas si rare.
Quelle marge de manœuvre avez vous pour rendre le cheval? Avez vous par exemple un droit de rétractation?
La réponse est hélas négative. Désolé.

Angelmeg

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Posté le 29/06/2010 à 16h55

malheureusement sans ecris c'est sa parole contre la tienne et là c'est un cheque encaissée pour une ponette non livrée...

Lino

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Posté le 29/06/2010 à 16h59

perso j'aurrai attendu qu'elle vienne récupérer la ponette avant d'encaisser le chéque même si elle t'as dis c'est bon.Car justement en cas de machine arrière tu lui rendais son chéque et oust bon vent.Là à mon avis tu lui rends c'est 350 euros et qu'elle te fiche la paix.Parce que franchement attendre 4 mois pour aller chercher une ponette et aprés te dire ha ben non je n'en veux plus c'est déconner!!

Momo69003

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Posté le 29/06/2010 à 17h02


lino a écrit le 29/06/2010 à 16h59:
perso j'aurrai attendu qu'elle vienne récupérer la ponette avant d'encaisser le chéque même si elle t'as dis c'est bon.Car justement en cas de machine arrière tu lui rendais son chéque et oust bon vent.Là à mon avis tu lui rends c'est 350 euros et qu'elle te fiche la paix.Parce que franchement attendre 4 mois pour aller chercher une ponette et aprés te dire ha ben non je n'en veux plus c'est déconner!!


Franchement rend lui ses 350€, c'est pas la peine d'aller au tribunal! Pour 350€ tu vas dépenser beaucoup plus pour perdre aussi bien!!!!
Je suis bien placée pour le savoir: victime d'un grave accident, j'ai porté plainte, non seulement j'ai perdu mais en plus je dois de l'argent!!!!

Frenchdistrict

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Posté le 29/06/2010 à 17h04

Elle a réellement porté plainte ou elle te menace avec ça ?

De toute façon, je ne vois pas comment tu vas la faire céder. Il vaut mieux lui rendre la somme plutôt que ça passe au tribunal (bien que j'en doute, parce que vu les frais engendrés par une telle procédure, elle ne gagnerait pas grand-chose à le faire)

Nicop

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Posté le 29/06/2010 à 17h05

o la ma povre jamais de vente sans contrat
la tu est foutu c'est indefendable parcke tu n'a aucune preuve vu kil n'y a pas de contrat
en revanche vu ke c une collegue de ta mere peut eetre que cet derniere peut aider mais sa me semble mal engager

Syrup

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Posté le 29/06/2010 à 17h08


angelmeg a écrit le 29/06/2010 à 16h55:
malheureusement sans ecris c'est sa parole contre la tienne et là c'est un cheque encaissée pour une ponette non livrée...


D'accord, mais moi je pouvais lui livré la ponette. Elle préférai venir la chercher elle même lorsque ses clôtures seront finies. Donc si aujourdhui c'est une question de livraison je lui livre ^^

J'vais quand même aller demander conseil à un avocat... Parce qu'elle avoue la transaction de vente vu qu'elle veut porter plainte pour vente de ponette sans papiers d'identifications...

MERCI en tout cas
J'espère que ca va s'arranger, et en suivant vos avis, vaudrait peut etre mieux que je la rembourse...
C'est abusé, la loi est mal faite parfois!!!

Edité par syrup le 29-06-2010 à 17h12



Angelmeg

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Posté le 29/06/2010 à 17h10

franchement c'est etre tetu pour peu... ou alors il nous manque des details mais pour 350 € passe ton chemin car parti comme ca ca va te couter bien plus. rappel toi que tu n'a aucune preuve c'est sa parole contre la tienne donc..

Syrup

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Posté le 29/06/2010 à 17h12


angelmeg a écrit le 29/06/2010 à 17h10:
franchement c'est etre tetu pour peu... ou alors il nous manque des details mais pour 350 € passe ton chemin car parti comme ca ca va te couter bien plus. rappel toi que tu n'a aucune preuve c'est sa parole contre la tienne donc..


Le cheque encaissé sur mon compte n'est pas une preuve?
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