J'ai vendu ma ponette, on porte plainte contre moi

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Syrup

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J'ai vendu ma ponette, on porte plainte contre moi
Posté le 29/06/2010 à 16h29

Bonjour, je possède une ponette que j'ai mise à la vente il y a deux ans. L'année dernière (juillet 2009), une collègue de ma mère me l'achète, me paie par chèque (transaction à l'amiable de 350euros la ponette avec toutes ses affaires), m'autorise à l'encaisser bien qu'elle ne sait pas quand elle viendra la chercher. Lors de la transaction je me rends compte que j'ai égaré ses papiers d'identifications. Je lui dit précise, elle me dit que ce n'est pas grave qu'elle les ferait refaire elle même. Cool 2mois se sont passés, la dame achète deux autres poneys shetland sans papiers, elle les fait donc faire elle même et vu les frais que ceux ci lui ont engendré elle me demande alors de régulariser la mienne, cas contraire elle ne viendrait pas chercher la ponette. Je les fait donc refaire le jour même afin que la transaction se fasse dans la norme et surtout sans encombres. Un mois supplémentaire se passe, lorsque je relance l'acheteuse pour venir chercher la ponette, les papiers refaits et reçus, elle m'annonce que finalement elle ne veut plus de ma ponette car les papiers n'étaient pas fait, et exige un remboursement immédiat.

J'ai refuser le remboursement car entre la transaction de vente et la rétractation, 4 mois se sont passés et j'ai eu durant ses 4mois la ponette à ma charge (location de pâture, nourriture, frais de vétérinaire, frais de maréchal ferrant). J'estime que le prix de vente sont largement amortis par l'entretienq u'elle m'a couté... MAIS Ai je eu raison ?

Car aujourd'hui celle-ci porte plainte contre moi pour arnaque, MOTIF : j'aurai voulu lui vendre une ponette sans papiers (ce qui est faux, vu que je les ai fait refaire aussitôt sa demande faite)

Est ce que je risque quelque chose? Cet article peut-il me défendre ?
- Pas de recours pour forcer le vendeur à vous restituer le prix de vente contre le cheval. Sauf à prouver que celui ci est atteint d’un vice rédhibitoire dont la liste est fixée précisement par l’artislce L213 du code rural (uvéite, anémie infectieuse, cornage, emphysème) celui-ci entrainant l’annulation du contrat de vente-

Quelle attitude adopter ? Car elle à menacé ma mére au travail, et me menace aujourd'hui par lettre...

Angelmeg

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J'ai vendu ma ponette, on porte plainte contre moi
Posté le 29/06/2010 à 17h15

oui contre toi! car la ponette est toujours chez toi! donc tu as encaissé mais pas donner ta contrepartie

Sueno

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J'ai vendu ma ponette, on porte plainte contre moi
Posté le 29/06/2010 à 17h25

Là, par rapport à la loi, tu as tous les tors. D'abord, on ne peut pas vendre un poneys sans identification. Ensuite, vous n'avez aucun papier prouvant la vente. Donc légalement, tu as encaissé un chèque pour une ponette que tu n'as pas vendue. Non seulement tu ne peux rien faire pour l'obliger à la récupérer mais en plus tu as intérêt à la rembourser vite! Désolée pour toi... tu le sauras pour la prochaine fois, il vaut mieux faire les choses dans l'ordre et dans les règles...
Bon courage et j'espère que tu vas pouvoir la rembourser et qu'elle va te lâcher!

Diabinha

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J'ai vendu ma ponette, on porte plainte contre moi
Posté le 29/06/2010 à 17h52

ben moi a ta place je ferais un courrier du genre

madame,

en date du vous m avez donné un chèque d un montant de 350 euros pour acheter ma ponette identifiée sous le numero sire N°XXXXXX et la puce N° XXXXX
vous avez dit vouloir venir chercher la ponette plus tard quand vos clôtures seraient finies et que j aurais remis les papiers de la dite ponette en ordre ( papiers que j avais perdu et ai fait refaire en date du XXXXXX)

Ce jour vous voulez annuler la vente sous prétexte que la ponette est sans papiers ce qui est faux ( et entre temps vous avez fait l acquisition de deux autres poneys )

je vous rembourse donc la somme de XXXXX euros correspondant a 350 euros moins la somme de XX euros par mois ou j ai nourris la ponette ainsi que XX euros de frais vétérinaires que j ai engagé pour vous et XX euros de frais de maréchal ferrant ( factures ci jointes )

Vous en souhaitant bonne reception salutations distaingues etc etc etc etc

Diabinha

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Posté le 29/06/2010 à 17h55

que la vente soit nulle est une chose mais que tu t assoies sur les frais que tu as fait dessus pendant ces 4 mois euhhhh

Alpine40

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J'ai vendu ma ponette, on porte plainte contre moi
Posté le 29/06/2010 à 17h56


diabinha a écrit le 29/06/2010 à 17h52:
ben moi a ta place je ferais un courrier du genre

madame,

en date du vous m avez donné un chèque d un montant de 350 euros pour acheter ma ponette identifiée sous le numero sire N°XXXXXX et la puce N° XXXXX
vous avez dit vouloir venir chercher la ponette plus tard quand vos clôtures seraient finies et que j aurais remis les papiers de la dite ponette en ordre ( papiers que j avais perdu et ai fait refaire en date du XXXXXX)

Ce jour vous voulez annuler la vente sous prétexte que la ponette est sans papiers ce qui est faux ( et entre temps vous avez fait l acquisition de deux autres poneys )

je vous rembourse donc la somme de XXXXX euros correspondant a 350 euros moins la somme de XX euros par mois ou j ai nourris la ponette ainsi que XX euros de frais vétérinaires que j ai engagé pour vous et XX euros de frais de maréchal ferrant ( factures ci jointes )

Vous en souhaitant bonne reception salutations distaingues etc etc etc etc

oui j'y ai pensé d'ta l'heure,c'est tt a fait jouable comme ca,ca se trouve le total fera qu'elle te devra meme du fric encore

Diabinha

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Posté le 29/06/2010 à 18h13

alpine 40

Alpine40

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Posté le 29/06/2010 à 18h27


diabinha a écrit le 29/06/2010 à 18h13:
alpine 40
quoi???

Norton33

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J'ai vendu ma ponette, on porte plainte contre moi
Posté le 29/06/2010 à 18h28

pourquoi ne pas laisser tomber?? vu la personne que c'est, j'aurais même plus envi de lui livrer mon poney, et je serais même heureuse d'avoir vu le vrai visage de la personne avant! pour ce prix la, tu trouveras un autre acheteur, c'est sur! et dis toi que ta poons a peut être échappée a une vie de poney abandonné au fond d'un pré..

Ozirus

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J'ai vendu ma ponette, on porte plainte contre moi
Posté le 29/06/2010 à 18h33

perso, je garde l'argent, ou au pire, je coupe la poire en 2 : tu lui donnes 175€.
C'est son pb quelle se soit désistée, pas le tiens, d'autant qu'elle t'a donné son accord pour encaisser le chèque..

Faut vraiment faire des contrats ...

Diabinha

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Posté le 29/06/2010 à 18h33

alpine
c était de l humour j imagine la tête de la bonne femme qui reçois une lettre genre ok on annule la vente vous me devez XXXX euros

Charlene-----x3

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J'ai vendu ma ponette, on porte plainte contre moi
Posté le 29/06/2010 à 19h21


diabinha a écrit le 29/06/2010 à 17h52:
ben moi a ta place je ferais un courrier du genre

madame,

en date du vous m avez donné un chèque d un montant de 350 euros pour acheter ma ponette identifiée sous le numero sire N°XXXXXX et la puce N° XXXXX
vous avez dit vouloir venir chercher la ponette plus tard quand vos clôtures seraient finies et que j aurais remis les papiers de la dite ponette en ordre ( papiers que j avais perdu et ai fait refaire en date du XXXXXX)

Ce jour vous voulez annuler la vente sous prétexte que la ponette est sans papiers ce qui est faux ( et entre temps vous avez fait l acquisition de deux autres poneys )

je vous rembourse donc la somme de XXXXX euros correspondant a 350 euros moins la somme de XX euros par mois ou j ai nourris la ponette ainsi que XX euros de frais vétérinaires que j ai engagé pour vous et XX euros de frais de maréchal ferrant ( factures ci jointes )

Vous en souhaitant bonne reception salutations distaingues etc etc etc etc



Moi aussi je ferais ca ! Sinon c'est trop facile ! En plus la nana est trop chelou, au lieu de réclamer son argent elle veut t'attaquer pour un truc qui n'est même pas vrai ! C'est bizarre, laisse tomber la neige, laisse la faire, elle n'ira pas bien loin.

Alpine40

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Posté le 29/06/2010 à 19h27


diabinha a écrit le 29/06/2010 à 18h33:
alpine
c était de l humour j imagine la tête de la bonne femme qui reçois une lettre genre ok on annule la vente vous me devez XXXX euros
je l'ai deja fait ca a un gars a qui non seulement j'avais sauvé sa chienne(pitt)
j'avais fais 500km pour aller la chercher apres accord avec la spa de paris comme quoi etant qu'il etait sdf il ne pouvait plus l'assumer,et je la prenais donc,un an apres il veut la reprendre et vient en train,en premiere classe,debarque a ma boutique avec les gendarmes,monsieur voulait que je lui rende le chien+le remboursement des billets de lui et sa copine
alors je lui ai fait moi aussi la facture de la pension,pdt plus d'un an,plus la bouffe,plus l'assurance,les vaccins etc...,en 15mn je l'avais plumé

Edité par alpine40 le 29-06-2010 à 22h12



Cyriaque

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Posté le 29/06/2010 à 19h36


diabinha a écrit le 29/06/2010 à 17h52:
ben moi a ta place je ferais un courrier du genre

madame,

en date du vous m avez donné un chèque d un montant de 350 euros pour acheter ma ponette identifiée sous le numero sire N°XXXXXX et la puce N° XXXXX
vous avez dit vouloir venir chercher la ponette plus tard quand vos clôtures seraient finies et que j aurais remis les papiers de la dite ponette en ordre ( papiers que j avais perdu et ai fait refaire en date du XXXXXX)

Ce jour vous voulez annuler la vente sous prétexte que la ponette est sans papiers ce qui est faux ( et entre temps vous avez fait l acquisition de deux autres poneys )

je vous rembourse donc la somme de XXXXX euros correspondant a 350 euros moins la somme de XX euros par mois ou j ai nourris la ponette ainsi que XX euros de frais vétérinaires que j ai engagé pour vous et XX euros de frais de maréchal ferrant ( factures ci jointes )

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Tu fais sa .....
Et tu m amène ta ponette et toutes ses affaire et je te redonne 350€ !!

Voila c est réglé ...

PS) elle a quelle âge quelle taille quelle couleur et que ses elle faire ?
je cherche une ponette pour pouliner et ballades enfants ...

Liliedu74

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J'ai vendu ma ponette, on porte plainte contre moi
Posté le 29/06/2010 à 20h39

Coucou
Dans tous les cas, si tu n'as n'as pas fait signer un accord a la dame, tu n'as aucune preuve pour les papiers. Elle, elle a une preuve de ce qu'elle avance au sujet de l'arnaque, car le cheque a été viré. Il faut donc regler sa a l'amiable.. Si c'est une personne malhonnête tu ne pourras rien y faire et si elle insiste jusqu'a porter plainte je te conseille de la rembourser car sa peut aller tres tres loin.. Même si dans ton cas j'aurais fait la même chose...

Diabinha

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Posté le 29/06/2010 à 21h15

lilie je suis désolée mais en droit français le paiement est la finalisation d un acte de vente donc il y a déjà un début de preuve que madame XXX achetait a ...... ( je ne me souviens plus du pseudo ) quelque chose pour une valeur de 350 euros

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