Besoin d'aide, vices cachés ou redhibitoires

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Dumdum25

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Besoin d'aide, vices cachés ou redhibitoires
Posté le 22/01/2011 à 17h32

Bonjour , voilà , j’ai acheter une jument ya 6-7 mois , reformer des courses de trot, interdite a la reproduction, de 5 ans .
J’ai fais effectuer la visite vétérinaire, qui avais l’aire d’être bonne , donc j’ai conclu mon achat
J’ai décider de la vendre car elle ne me convenais pas.
J’ai réussi a trouver un super acheteur pour ma jument, il la acheter pour de la compétition,
il ma demander 1 semaine d’essais , je n’ai pas refuser car j’ai rien a cacher, et il voulait en profiter pour faire faire lui aussi une visite veto, pour moi toujours aucun souci , je l’avais fais 6-7 mois au paravent et c’étais bien , et depuis que je l’avais je n’avais pas fais grand chose avec elle.
Hier ,le nouveau propriétaire me téléphone et me dit qu’il a effectuer la visite veto , et que sont veto avais des doute , et qu’il serai préférable de faire des radio car pas sur que la jument puisse faire le moindre concours.
Deja quand il ma dit sa j’étais choqué, , car pour moi la jument allais très bien , je lui avais même fais faire une séance d’ostheo.
Donc les radio ont étais faite ce matin par le nouveau proprio, il ma téléphone pour me donner le résulta.

Et le résultat est choquant, le scrotum est défoncer, le veto a dit que 3 a 4 séance d’ostheo pourrai arranger les chose mais pas sur , c’est 1 chance sur 2.
Elle a un beau suros au jarret , et elle fais de l’arthrite ( pas sur que ce sois sa exactement , j’en saurais plus demain ).
Sont vétérinaire lui a dit que sa ne datais pas de 1 semaine, 3 mois , 6 mois , mais bien plus.
Donc en faite j’ai acheter ma jument , qui étais sensé être en bonne santé, et finalement , non loin de la , j’aurais su sa le jour de l’achat, je ne l’aurai jamais prise.
Donc bien évidement , il me ramène la jument et je le rembourses, puisque qu’elle ne va pas du tout pour ce qu’il veux faire , et que je suis honéte, elle revient demain.
Donc maintenant , j’aimerai bien me retourné contre la personne a qui je l’ai acheter.
J’ai acheter ma jument 1200€, et malheureusement , vue ce quelle a, elle ne vaut même pas la moitié pff.
J’ai fais faire un contrat de vente ( et heureusement ), il y a bien écris sur le contrat que j’ai acheter la jument 1200€, l’ancien propriétaire a bien signer le contrat de vente, mais en faite j’ai payer moitié cheque et moitié liquide, je me suis rendu compte après que c’étais pour pas déclarer la totaliser de la somme, car quand j’ai reçu 1 mois environ après mon achat, la facture ou il y avais écris que j’avais acheter ma jument pour 700€ environ.
Donc voilà , je voulais aller le voir, pour lui demander de reprendre la jument et de me remboursé, mais j’ai peur qu’il refuse.
Selon vous j’ai quoi comme recours???
Car moi demain , j’aurais tout les papier en ma possession , radio et compte rendu du veto, la facture de la séance d’ostheo que je lui avais fais faire.
Donc penser vous que cela rentre dans les vice cacher ou rédhibitoires???
Car j’aurai su cela a l’achats , je ne l’aurai jamais acheter.
Merci d’avence de vos réponse, je ne sais pas quoi faire exactement et j’ai peur de ne pas me faire rembourser
Bonne soirée
dumdum
,

Cyriaque

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Besoin d'aide, vices cachés ou redhibitoires
Posté le 22/01/2011 à 17h43

Tout dépend du contrat !!


Vices cachés
- Mis à jour le 4 juillet 2009

DEFINITION L’équidé est impropre à l’usage auquel il était destiné ou son usage en est tellement diminué que si l’acheteur avait connu le vice, il n’aurait pas acquis l’équidé ou alors pour un prix moins élevé.

EXISTENCE DU DEFAUT L’action en garantie des vices cachés n’est valable que pour les vices existants antérieurement à la vente mais qui étaient cachés au jour de la vente. Le vendeur n’avait pas connaissance du vice , sinon il s’agit d’un dol.

DELAI POUR AGIR 2 ans pour saisir le tribunal, à partir du moment ou l’acheteur a eu connaissance du vice.
SANCTION DES VICES CACHES

Réduction du prix de vente ou annulation de la vente.

EXEMPLE - Poulain atteint d’une tare génétique le rendant impropre à la reproduction, usage auquel il était destiné (Cour d’appel de Besançon, arrêt du 11 décembre 2001).
- Cheval atteint à l’os naviculaire le rendant impropre à la compétition, usage auquel il était destiné (Cour d’appel de Metz, arrêt 3 mai 2001).


TEXTES Article 1641 du Code civil

Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.

Pour les vices rédhibitoires c est NON le délai est largement dépassé !!!

Liste des vices

Référence juridique : Article L213-2 du code rural et suivants, article R213-1 du Code Rural.


LISTE DES VICES DEFINITION DELAI POUR AGIR

IMMOBILITE Syndrome se traduisant par une dépression des fonctions cérébrales (cheval hébété, lenteur des mouvements, anomalies de préhension des aliments, impossibilité de reculer,...) 10 jours à compter de la livraison de l’animal

EMPHYSEME PULMONAIRE Dilatation anormale des vésicules pulmonaires empêchant l’expulsion automatique de l’air inspiré et provoquant une toux caractéristique et une expiration forcée 10 jours à compter de la livraison de l’animal

CORNAGE CHRONIQUE Vice de conformation des organes respiratoires provoquant un sifflement à l’inspiration et une gêne respiratoire préjudiciable au travail dû à un rétrécissement des voies aériennes supérieures
10 jours à compter de la livraison de l’animal

TIC PROPREMENT DIT AVEC OU SANS USURE DES DENTS
Le cheval avale de l’air en contractant les muscles de l’encolure ; le plus souvent, il s’appuie en mordant, ce qui entraîne une usure anormale des dents ; 10 jours à compter de la livraison de l’animal


BOITERIE ANCIENNE INTERMITTENTE Boiterie apparaissant à chaud ou à froid et répondant à un protocole diagnostique précis. 10 jours à compter de la livraison de l’animal

UVEITE ISOLEE Inflammation de l’uvée qui se traduit parfois par des problèmes de vision pouvant comprendre des phases aiguës qui se produisent à intervalles réguliers ; elle entraîne une altération de l’œil qui s’étend la plupart du temps aux deux yeux et rend le cheval aveugle à plus ou moins long terme 30 jours à compter de la livraison de l’animal

ANEMIE INFECTIEUSE Maladie virale contagieuse transmise par un insecte piqueur ou une seringue souillée provoquant de la fièvre, de l’amaigrissement, un manque d’entrain au travail, des muqueuses pâles et une attitude nonchalante 30 jours à compter de la livraison de l’animal


Alpine40

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Posté le 22/01/2011 à 17h43

deja une jument au scrotum defoncé c'est qu'il y a un big probleme(scrrotum=sac a couilles)

ensuite plus serieusement,je doute que tu ais quelques recours,contre le vendeur
le cheval a ete vendu avec visite d'achat favorable,donc au pire si tu dois te retourner contre quelqu'un c'est contre le veto,mais bon courage
apres l'histoire de facture,s'il en a declaré qu'une partie je dirais que ca le regarde lui et le fisc,mais je comprend pas qu'on ne donne pas de recu le jour du paiement

Edité par alpine40 le 22-01-2011 à 17h58



Cyriaque

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Posté le 22/01/2011 à 17h44


alpine40 a écrit le 22/01/2011 à 17h43:
deja une jument au scrotum defoncé c'est qu'il y a un big probleme
ensuite plus serieusement,je doute que tu ais quelques recours,contre le vendeur
le cheval a ete vendu avec visite d'achat favorable,donc au pire si tu dois te retourner contre quelqu'un c'est contre le veto,mais bon courage
apres l'histoire de facture,s'il en a declaré qu'une partie je dirais que ca le regarde lui et le fisc,mais je comprend pas qu'on ne donne pas de recu le jour du paiement


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Lnetrenate

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Posté le 22/01/2011 à 17h44

bah c'est plutot à voir avec le véto qui t'a dit qu'elle était OK Tu le connaissais?
Peut être que le propriétaire ne le savait pas

Blue

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Posté le 22/01/2011 à 17h51

question 1 avez vous un probleme de dyslexie?
ensuite,vous avez achete un trotteur....reforme
qui dit reforme dit reforme pour manque de vitesse ou....probleme plus ou moins consequents
pas de radios faites a l'achat? soucis,car la vous auriez vu les degats
le veto etait celui que vous aviez choisi ou celui du vendeur?
aie aie aie la facture,effectivement la vous n'avez pas de recours pour le prix,comment ne pas avoir vu la baisse notée ....resultat au mieux il vous sera remboursé 700 euros,si...vous arrivez a vous retourner contre le vendeur d'origine;et vu sa magouille de facture,je doute qu'il soit ok pour assumer cela
il y a surement "dol" donc problemes volontairement caches,mais comme vous n'avez pas fait de radios et au vu de la facture,je ne sais pas ce que la justice peut decider

Edité par blue le 22-01-2011 à 17h52



Estelledu13

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Posté le 22/01/2011 à 17h55

moi j'ai une petite question, juste par curiosité (possibilité de MP)

la jument a t'elle achetée à une assoc ou à un particulier ??
(la réponse ne me fera pas apporter de solution. c'est juste à titre informatif)

de plus, vous dites que vous voulez le rembourser ?
mais de quoi ?? j'ai aps bien compris ?

la visite véto ?

Blue

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Posté le 22/01/2011 à 17h58

a ceci dit le couillon a signé le contrat de vente a 1200,ça change tout
bon ,ben deja voir comment il prend la chose,sinon recommandé et ensuite plainte au tribunal je pense

Dumdum25

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Posté le 22/01/2011 à 18h08


cyriaque a écrit le 22/01/2011 à 17h43:
Tout dépend du contrat !!


Vices cachés
- Mis à jour le 4 juillet 2009

DEFINITION L’équidé est impropre à l’usage auquel il était destiné ou son usage en est tellement diminué que si l’acheteur avait connu le vice, il n’aurait pas acquis l’équidé ou alors pour un prix moins élevé.

EXISTENCE DU DEFAUT L’action en garantie des vices cachés n’est valable que pour les vices existants antérieurement à la vente mais qui étaient cachés au jour de la vente. Le vendeur n’avait pas connaissance du vice , sinon il s’agit d’un dol.

DELAI POUR AGIR 2 ans pour saisir le tribunal, à partir du moment ou l’acheteur a eu connaissance du vice.
SANCTION DES VICES CACHES

Réduction du prix de vente ou annulation de la vente.

EXEMPLE - Poulain atteint d’une tare génétique le rendant impropre à la reproduction, usage auquel il était destiné (Cour d’appel de Besançon, arrêt du 11 décembre 2001).
- Cheval atteint à l’os naviculaire le rendant impropre à la compétition, usage auquel il était destiné (Cour d’appel de Metz, arrêt 3 mai 2001).


TEXTES Article 1641 du Code civil

Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.

Pour les vices rédhibitoires c est NON le délai est largement dépassé !!!

Liste des vices

Référence juridique : Article L213-2 du code rural et suivants, article R213-1 du Code Rural.


LISTE DES VICES DEFINITION DELAI POUR AGIR

IMMOBILITE Syndrome se traduisant par une dépression des fonctions cérébrales (cheval hébété, lenteur des mouvements, anomalies de préhension des aliments, impossibilité de reculer,...) 10 jours à compter de la livraison de l’animal

EMPHYSEME PULMONAIRE Dilatation anormale des vésicules pulmonaires empêchant l’expulsion automatique de l’air inspiré et provoquant une toux caractéristique et une expiration forcée 10 jours à compter de la livraison de l’animal

CORNAGE CHRONIQUE Vice de conformation des organes respiratoires provoquant un sifflement à l’inspiration et une gêne respiratoire préjudiciable au travail dû à un rétrécissement des voies aériennes supérieures
10 jours à compter de la livraison de l’animal

TIC PROPREMENT DIT AVEC OU SANS USURE DES DENTS
Le cheval avale de l’air en contractant les muscles de l’encolure ; le plus souvent, il s’appuie en mordant, ce qui entraîne une usure anormale des dents ; 10 jours à compter de la livraison de l’animal


BOITERIE ANCIENNE INTERMITTENTE Boiterie apparaissant à chaud ou à froid et répondant à un protocole diagnostique précis. 10 jours à compter de la livraison de l’animal

UVEITE ISOLEE Inflammation de l’uvée qui se traduit parfois par des problèmes de vision pouvant comprendre des phases aiguës qui se produisent à intervalles réguliers ; elle entraîne une altération de l’œil qui s’étend la plupart du temps aux deux yeux et rend le cheval aveugle à plus ou moins long terme 30 jours à compter de la livraison de l’animal

ANEMIE INFECTIEUSE Maladie virale contagieuse transmise par un insecte piqueur ou une seringue souillée provoquant de la fièvre, de l’amaigrissement, un manque d’entrain au travail, des muqueuses pâles et une attitude nonchalante 30 jours à compter de la livraison de l’animal




merci , alors sa je l'ai lu, j'ai fais quelques recherche sur le net
donc c'est du fais que si j'avais su ce quelle a au moment de l'achat je ne l'aurai jamais acheter

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Posté le 22/01/2011 à 18h19


alpine40 a écrit le 22/01/2011 à 17h43:
deja une jument au scrotum defoncé c'est qu'il y a un big probleme(scrrotum=sac a couilles)

ensuite plus serieusement,je doute que tu ais quelques recours,contre le vendeur
le cheval a ete vendu avec visite d'achat favorable,donc au pire si tu dois te retourner contre quelqu'un c'est contre le veto,mais bon courage
apres l'histoire de facture,s'il en a declaré qu'une partie je dirais que ca le regarde lui et le fisc,mais je comprend pas qu'on ne donne pas de recu le jour du paiement



oui pardon c'est le sacrum
oui c'est contre le veto, mais comme tu dit bon courage
ba en faite quand j'ai acheter la jument , il avais pas préparer la facture et ma dit qu'il l'enverrais donc jme suis pas posé de question

Blue

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Posté le 22/01/2011 à 18h21

si pas de dyslexie par pitié faites un effort d'orthographe
pour le reste,on vous a demandé si vous etiez passée par une assoc pour l'acheter ou direct chez l'entraineur

Dumdum25

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Posté le 22/01/2011 à 18h21


lnetrenate a écrit le 22/01/2011 à 17h44:
bah c'est plutot à voir avec le véto qui t'a dit qu'elle était OK Tu le connaissais?
Peut être que le propriétaire ne le savait pas

alors non le veto je ne le connaissais pas , ont m'avais dit que c'étais un très bon veto
mais quand je suis arriver pour la visite veto, le veto étais déjà la , et c'est la que j'ai su qu'il s'occupais des chevaux de cette personne
de la a pas savoir , j'en doute mais bon

Blue

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Posté le 22/01/2011 à 18h22


estelledu13 a écrit le 22/01/2011 à 17h55:
moi j'ai une petite question, juste par curiosité (possibilité de MP)

la jument a t'elle achetée à une assoc ou à un particulier ??
(la réponse ne me fera pas apporter de solution. c'est juste à titre informatif)

de plus, vous dites que vous voulez le rembourser ?
mais de quoi ?? j'ai aps bien compris ?

la visite véto ?



je rajoute mes questions qui n'onta pas eu de reponse!

"question 1 avez vous un probleme de dyslexie?
ensuite,vous avez achete un trotteur....reforme
qui dit reforme dit reforme pour manque de vitesse ou....probleme plus ou moins consequents
pas de radios faites a l'achat? soucis,car la vous auriez vu les degats
le veto etait celui que vous aviez choisi ou celui du vendeur?

Cyriaque

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Posté le 22/01/2011 à 18h23


dumdum25 a écrit le 22/01/2011 à 18h08:


merci , alors sa je l'ai lu, j'ai fais quelques recherche sur le net
donc c'est du fais que si j'avais su ce quelle a au moment de l'achat je ne l'aurai jamais acheter


La grande question à 10000€ est

Pour quelle utilisation a t elle été acheté (se qui est écrit sur le contrat !) ???

Car si rien d écrit on suppose que c est pour faire "tondeuse" donc ses soucis sont supposé ne pas vous gêné !!!
Et oui la loi est faite pour vous entubé !!!
Lol

Blue

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Posté le 22/01/2011 à 18h25

et je rajoute une question a mes precedentes
quel genre de visite le veto a t'il fait,car au vu de celle qui a été faite a l'achat sur le mien(je ne parle pas de radios),il aurait deja du deceler les problemes


a la fin du questionnaire de mon veto il est noté "apte cso,cce,dressage et autre"
ça veut tout dire
je l'avais informé des le depart de "l'utilisation" future du bébé
quoique le gros decidera de ce qu'il veut faire

Edité par blue le 22-01-2011 à 18h27



Dumdum25

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Posté le 22/01/2011 à 18h28


blue a écrit le 22/01/2011 à 17h51:
question 1 avez vous un probleme de dyslexie?
ensuite,vous avez achete un trotteur....reforme
qui dit reforme dit reforme pour manque de vitesse ou....probleme plus ou moins consequents
pas de radios faites a l'achat? soucis,car la vous auriez vu les degats
le veto etait celui que vous aviez choisi ou celui du vendeur?
aie aie aie la facture,effectivement la vous n'avez pas de recours pour le prix,comment ne pas avoir vu la baisse notée ....resultat au mieux il vous sera remboursé 700 euros,si...vous arrivez a vous retourner contre le vendeur d'origine;et vu sa magouille de facture,je doute qu'il soit ok pour assumer cela
il y a surement "dol" donc problemes volontairement caches,mais comme vous n'avez pas fait de radios et au vu de la facture,je ne sais pas ce que la justice peut decider


question 1 avez vous un probleme de dyslexie? PARDON???
Oui alors moi il ma dit qu’elle étais reformer car pas qualifier pour manque de vitesse.
Non aucune radio faite malheureusement
Oui, le veto est celui que j’ai choisi et que c’est avérer être aussi le leur.
Oui j’ai peur aussi qu’il veuille pas assumer
Pour la facture je ne l’est eu que 1 mois environ après , donc pas possible de vérifier le jour de l’achat
Je pense aussi qu’il le savais , mais demain , je posséderai les radio et compte rendu du veto, ce qui prouve que sa y étais même bien avent que je n’achète la jument , sa peux peu être bon pour moi non???
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