Besoin d'aide, vices cachés ou redhibitoires

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Dumdum25

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Besoin d'aide, vices cachés ou redhibitoires
Posté le 22/01/2011 à 17h32

Bonjour , voilà , j’ai acheter une jument ya 6-7 mois , reformer des courses de trot, interdite a la reproduction, de 5 ans .
J’ai fais effectuer la visite vétérinaire, qui avais l’aire d’être bonne , donc j’ai conclu mon achat
J’ai décider de la vendre car elle ne me convenais pas.
J’ai réussi a trouver un super acheteur pour ma jument, il la acheter pour de la compétition,
il ma demander 1 semaine d’essais , je n’ai pas refuser car j’ai rien a cacher, et il voulait en profiter pour faire faire lui aussi une visite veto, pour moi toujours aucun souci , je l’avais fais 6-7 mois au paravent et c’étais bien , et depuis que je l’avais je n’avais pas fais grand chose avec elle.
Hier ,le nouveau propriétaire me téléphone et me dit qu’il a effectuer la visite veto , et que sont veto avais des doute , et qu’il serai préférable de faire des radio car pas sur que la jument puisse faire le moindre concours.
Deja quand il ma dit sa j’étais choqué, , car pour moi la jument allais très bien , je lui avais même fais faire une séance d’ostheo.
Donc les radio ont étais faite ce matin par le nouveau proprio, il ma téléphone pour me donner le résulta.

Et le résultat est choquant, le scrotum est défoncer, le veto a dit que 3 a 4 séance d’ostheo pourrai arranger les chose mais pas sur , c’est 1 chance sur 2.
Elle a un beau suros au jarret , et elle fais de l’arthrite ( pas sur que ce sois sa exactement , j’en saurais plus demain ).
Sont vétérinaire lui a dit que sa ne datais pas de 1 semaine, 3 mois , 6 mois , mais bien plus.
Donc en faite j’ai acheter ma jument , qui étais sensé être en bonne santé, et finalement , non loin de la , j’aurais su sa le jour de l’achat, je ne l’aurai jamais prise.
Donc bien évidement , il me ramène la jument et je le rembourses, puisque qu’elle ne va pas du tout pour ce qu’il veux faire , et que je suis honéte, elle revient demain.
Donc maintenant , j’aimerai bien me retourné contre la personne a qui je l’ai acheter.
J’ai acheter ma jument 1200€, et malheureusement , vue ce quelle a, elle ne vaut même pas la moitié pff.
J’ai fais faire un contrat de vente ( et heureusement ), il y a bien écris sur le contrat que j’ai acheter la jument 1200€, l’ancien propriétaire a bien signer le contrat de vente, mais en faite j’ai payer moitié cheque et moitié liquide, je me suis rendu compte après que c’étais pour pas déclarer la totaliser de la somme, car quand j’ai reçu 1 mois environ après mon achat, la facture ou il y avais écris que j’avais acheter ma jument pour 700€ environ.
Donc voilà , je voulais aller le voir, pour lui demander de reprendre la jument et de me remboursé, mais j’ai peur qu’il refuse.
Selon vous j’ai quoi comme recours???
Car moi demain , j’aurais tout les papier en ma possession , radio et compte rendu du veto, la facture de la séance d’ostheo que je lui avais fais faire.
Donc penser vous que cela rentre dans les vice cacher ou rédhibitoires???
Car j’aurai su cela a l’achats , je ne l’aurai jamais acheter.
Merci d’avence de vos réponse, je ne sais pas quoi faire exactement et j’ai peur de ne pas me faire rembourser
Bonne soirée
dumdum
,

Kpuch

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Besoin d'aide, vices cachés ou redhibitoires
Posté le 18/01/2018 à 08h38

Ça fait du bien de mire vos témoignages, bien sûr je m'y suis attacher, c'est un p'tit bonhomme en or et je suis blufee de toutes ses progressions dans sa nouvelle vie depuis sa reconversion, et ce avec seulement 1 oeil valide, il ne montre en rien qu'il compense! C'est sur que si ça reste comme Ça, ça ne m'empêchera pas de sortir en compet de trec avec lui, et pour les equifeels on va devpir trouver des moyens de compenser et de renforcer encore notre confiance l'un dans l'autre (tout de suite, l'expression confiance aveugle prend tout son sens!)
Je culpabilise de n'avoir pas vu plus que ça qu'il y avait un problème, je suis écoeurée qu'il m'ait été vendu comme ça et a ce prix, même si on me dit que sur 3 ans d'endurance avec courses et tout ils n'ont rien vu! (Le veto qui m'a fait l'examen est sceptique aussi)
Je m'inquiète aussi et surtout pour la suite, savoir comment ça va évoluer, d'autant qu'il n'a que 7 ans! Donc que sera la suite? Uveite a répétition avec toutes les souffrances et les soins que ca occassione? Quelle sera sa vie dans 5/7 ans? Plus vieux?
La sont toutes mes questions

Lanamour

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Besoin d'aide, vices cachés ou redhibitoires
Posté le 18/01/2018 à 08h42


museane a écrit le 16/01/2018 à 18h39:
Réponse rapide : pas de vices rédhibitoires, le délai d'action est de 5 jours après la vente donc là on est largement hors délai..

Et pour les vices cachés, ça paraît compliqué vu que le vice était en fait apparent (tu dis toi-même que tu avais remarqué le voile bleu sur l’œil du cheval..).

Bref, ça paraît mal engagé ton histoire..


Non en réalité c'est 10 jours à compter de la délivrance du cheval. Et 30 jours pour les uvéites compte tenu de la spécificité de cette pathologie qui évolue par pallier.

Et attention, ça n'est pas l'action qui doit être engagée dans un délai de 30 jours, mais la saisine du Tribunal d'Instance pour voir nomination d'experts chargés de dresser procès-verbal. L'expert va constater que le cheval est atteint de la maladie.

Une fois ce PV dressé, on dispose des mêmes délais pour introduire l'instance au fond que pour les vices cachés.

C'est donc une procédure un peu particulière.

Malheureusement, dans le cas de l'auteur, les délais du code rural sont dépassés.

Les vices cachés pourraient être applicables si un contrat de vente visant les vices cachés du code civil a été rédigé.

La garantie de conformité du code de la consommation pourrait aussi être applicable si le vendeur est professionnel.

Si le vendeur est un particulier et qu'aucun contrat de vente n'a été rédigé, seul le code rural demeure et les délais sont très courts.
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