Besoin d'aide, vices cachés ou redhibitoires

 Répondre au sujet
Page(s) : 1 2 3 4 5 6 7 8 9
Auteur
10668 vues - 122 réponses - 0 j'aime - 2 abonnés

Dumdum25

Initié
 

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 59
Besoin d'aide, vices cachés ou redhibitoires
Posté le 22/01/2011 à 17h32

Bonjour , voilà , j’ai acheter une jument ya 6-7 mois , reformer des courses de trot, interdite a la reproduction, de 5 ans .
J’ai fais effectuer la visite vétérinaire, qui avais l’aire d’être bonne , donc j’ai conclu mon achat
J’ai décider de la vendre car elle ne me convenais pas.
J’ai réussi a trouver un super acheteur pour ma jument, il la acheter pour de la compétition,
il ma demander 1 semaine d’essais , je n’ai pas refuser car j’ai rien a cacher, et il voulait en profiter pour faire faire lui aussi une visite veto, pour moi toujours aucun souci , je l’avais fais 6-7 mois au paravent et c’étais bien , et depuis que je l’avais je n’avais pas fais grand chose avec elle.
Hier ,le nouveau propriétaire me téléphone et me dit qu’il a effectuer la visite veto , et que sont veto avais des doute , et qu’il serai préférable de faire des radio car pas sur que la jument puisse faire le moindre concours.
Deja quand il ma dit sa j’étais choqué, , car pour moi la jument allais très bien , je lui avais même fais faire une séance d’ostheo.
Donc les radio ont étais faite ce matin par le nouveau proprio, il ma téléphone pour me donner le résulta.

Et le résultat est choquant, le scrotum est défoncer, le veto a dit que 3 a 4 séance d’ostheo pourrai arranger les chose mais pas sur , c’est 1 chance sur 2.
Elle a un beau suros au jarret , et elle fais de l’arthrite ( pas sur que ce sois sa exactement , j’en saurais plus demain ).
Sont vétérinaire lui a dit que sa ne datais pas de 1 semaine, 3 mois , 6 mois , mais bien plus.
Donc en faite j’ai acheter ma jument , qui étais sensé être en bonne santé, et finalement , non loin de la , j’aurais su sa le jour de l’achat, je ne l’aurai jamais prise.
Donc bien évidement , il me ramène la jument et je le rembourses, puisque qu’elle ne va pas du tout pour ce qu’il veux faire , et que je suis honéte, elle revient demain.
Donc maintenant , j’aimerai bien me retourné contre la personne a qui je l’ai acheter.
J’ai acheter ma jument 1200€, et malheureusement , vue ce quelle a, elle ne vaut même pas la moitié pff.
J’ai fais faire un contrat de vente ( et heureusement ), il y a bien écris sur le contrat que j’ai acheter la jument 1200€, l’ancien propriétaire a bien signer le contrat de vente, mais en faite j’ai payer moitié cheque et moitié liquide, je me suis rendu compte après que c’étais pour pas déclarer la totaliser de la somme, car quand j’ai reçu 1 mois environ après mon achat, la facture ou il y avais écris que j’avais acheter ma jument pour 700€ environ.
Donc voilà , je voulais aller le voir, pour lui demander de reprendre la jument et de me remboursé, mais j’ai peur qu’il refuse.
Selon vous j’ai quoi comme recours???
Car moi demain , j’aurais tout les papier en ma possession , radio et compte rendu du veto, la facture de la séance d’ostheo que je lui avais fais faire.
Donc penser vous que cela rentre dans les vice cacher ou rédhibitoires???
Car j’aurai su cela a l’achats , je ne l’aurai jamais acheter.
Merci d’avence de vos réponse, je ne sais pas quoi faire exactement et j’ai peur de ne pas me faire rembourser
Bonne soirée
dumdum
,

Jazzye

Expert
   

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 564
0 j'aime    
Besoin d'aide, vices cachés ou redhibitoires
Posté le 22/01/2011 à 21h26


dumdum25 a écrit le 22/01/2011 à 21h16:


Oui je m’en rend bien compte aujourd’hui
Alors j’ai payer 90€ avec déplacement pour 10 mins a 15 mins maxi, mais il étais la aussi pour les chevaux de l’entraîne , je suppose que c’est moi qui est payer le déplacement pour tout le mondes

Justement c’est ce que je voulais faire, lui montre tout les document , et lui dire que la jument est pas en bonne santé , et sa même avent que je l’achète , je verrai bien comment il réagis et s’il veux pas , je lui parlerais de la procédure en justice
Mais je voulais savoir , j’y vais directe avec la jument , ou je vais le voir avent????
Pareil , je vais voir qui, l’entraîneur ou le l’ex propriétaire????
Car je n’ai jamais vue le proprio , j’ai juste vue l’entraîneur

Alors non , je ne lui est pas téléphoner pour le moment , j’attend d’avoir tout les document et de pouvoir aussi vous mettre ce qu’il y a dessus

Ah ouai , moi non pas du tout , sa a été vite expédier


ah oui 90 euros c'est pas cher, une visite complète coute oulala beaucoup beaucoup plus cher

tu attends effectivement d'avoir tous les documents et après tu demandes un rdv. le mieux serait le propriétaire mais parfois ils ne sont pas dispos ou n'habite meme pas dans la région et il te faudra peut etre te contenter en premier lieu de l'entraineur. evidemment le but étant de pouvoir régler ce "litige" à l'amiable. comme il est dit plus un procès te couterait tres cher et durerait tres longtemps.

pour te donner une idée, une proprio chez nous a acheté un jeune qui a passé la visite alors qu'il était ataxique, cela a été decouvert peu de temps après par le véto du nouveau proprio. elle a voulu rendre le cheval, l'ancien proprio n'a pas voulu prétextant que la visite véto avait été faite et que l'ataxie n'avait pas été trouvée. le nouveau proprio a décidé d'engager un procès. ca fait un an et rien n'a bougé ni avancé par contre elle paie la pension tous les mois et les soins. donc faut pas etre pressée.

d'ou l'arrengement à l'amiable si possible

Ecuriessaglini

Membre VIP
   

Trust : 400  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5670
0 j'aime    
Besoin d'aide, vices cachés ou redhibitoires
Posté le 22/01/2011 à 21h30

la chose est tres simple, tu as acheté une jument pour une utilisation donnée, elle est apte a la pratique de cette utilisation. point. le veto a fait son travail, s'il avait eut comme indication qu'elle ferait de la compet, il aurait certainement fait d'autres examens plus approfondis.
la jument est en bonne santé, elle n'est pas handicapé? sinon tu l'aurais vu je pense, pas de soucis locomoteur? tu l'aurais senti!
bref, le vendeur ne te dois rien. tu peux toujours lui demander de la reprendre a l'amiable.... mais bon, faut pas se leurer ou esperer autre chose que l'application de la loi qui en l'etat actuel des choses, est clairement en ta defaveur et tu ne peux pas non plus prouver la mauvaise foi de l'acheteur.
fais lui voir un bon osteo et vend la pour la balade, tout simplement. non?

Edité par ecuriessaglini le 22-01-2011 à 21h32



Dumdum25

Initié
 

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 59
0 j'aime    
Besoin d'aide, vices cachés ou redhibitoires
Posté le 22/01/2011 à 21h39

Avant d’effectuer les radios, toujours coûteuses, demandez un examen général ( cœur, yeux, poumons), puis le test du surfaix pour déceler certaines pathologies dorsales, puis les tests de locomotion en main sur le dur au pas et au trot, en ligne droite et sur un cercle de 8-10mt de diamètre ; pour détecter les problèmes articulaires , puis sur terrain mou en cercle aux 3 allures pour les problèmes tendineux. Le test de la planche qui comprime les articulations basses pour reproduire les contraintes des réceptions de saut est généralement significatif, ainsi qu’une réaction du sabot à la pince qui comprime la zone naviculaire.
Alors moi oui c’est un examen général que j’ai fais faire , mais je connaissais pas tout les autre test , et le veto ne m’en a absolument pas parler

En cas de doute, ou en cas de présence de mollettes et de vessigons importants, les radios sont nécessaires pour déterminer la gravité des lésions et leur évolution future. Certaines productions excessives de liquide synovial résultent d’ une mise au travail un peu rapide d’un organisme en pleine croissance. Elles sont peu significatives et régressent par la suite. Les mêmes symptômes peuvent cependant résulter de fragments de cartilage ou d’os qui se promènent dans l’articulation suite à un traumatisme, ou suite à une maladie dégénérative des cartilages (OCD). Le pronostic est à ce moment beaucoup plus réservé et les coûts d’opération pour enlever un fragment dans l’articulation sont très élevés ( 1500 euros en moyenne). La prudence s’impose même si les chevaux opérés peuvent avoir une carrière normale par la suite . En tout état de cause, c’est au vendeur d’assumer les frais de l’opération avant de vous proposer à nouveau le cheval à la vente après un nouvel essai


Be le nouveau proprio de ma jument , c‘est ce qu‘il fais les radio, car sont veto avais un doute , lui au moins il a un bon veto
.

La prise de décision définitive doit être laissée au vétérinaire, qui engage sa responsabilité, car il connaît le prix du cheval et l’usage qui en est attendu.. La vente peut alors être conclue sous réserve de vices rédhibitoires non signalés, de vices cachés non visibles au moment de la vente, ou d’incapacité du cheval à rendre le service pour lequel il a été vendu. Rentre, entre autres, dans ce champ, le cheval qui ne supporte pas le voyage dans un van, qui refuse de sauter l’eau dès ses premières compétitions, ou qui se met à boiter, sans que cette boiterie puisse être la conséquence d’un traumatisme ou d’une affection postérieurs à la vente.

Oui j’ai fais confiance a mon veto pff quelle abrutie j’ai été , j’aurais du annuler le rdv quand j’ai su qu’il s’occupai aussi des chevaux de l’entraîneur

Dans mon contrat c’est écrie je cite :

L’équidé désigné ci-dessus est vendu avec les garanties ordinaires de droit, notamment celle prévues au articles L.213 et suivant le code rural, relatifs au vices rédhibitoires, et aux articles L.211-1 à 211-15, 211-17 et 211-18 du code de la consommation.

Les usages veulent que le livret d’identification soit remis en échange du chèque pour le paiement du cheval et que les frais de visite vétérinaire restent à la charge de l’acheteur même si la visite entraîne une annulation de la vente. La carte de propriété est en principe remise à l’acquéreur dès que son chèque est encaissé.


ET SI CELA SE PASSE MAL !

Malgré un renforcement de la jurisprudence en faveur des acheteurs la plupart des transactions entre des professionnels reconnus et des acheteurs qui savent ce qu’ils veulent, (et sont prêts à en payer le prix), se réalise actuellement sans contrat avec de plus en plus souvent la possibilité d’échange en cas d’insatisfaction.
L’action en justice, les avocats, expertises et contre-expertises sont très onéreux, pour une issue lointaine, souvent incertaine, parfois sans rapport avec l’équité. Préférez toujours une solution à l’amiable par le biais de l’intermédiaire que vous avez rémunéré ou, à défaut, la médiation par l’intermédiaire du GHN, ( Tel :
0254830944).[/



Oh merci , je pense que sa pourra bien me servie , s’il veux pas reprendre la jument et me rembourser

Edité par dumdum25 le 22-01-2011 à 21h42



Dumdum25

Initié
 

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 59
0 j'aime    
Besoin d'aide, vices cachés ou redhibitoires
Posté le 22/01/2011 à 21h44


expar a écrit le 22/01/2011 à 19h43:


Oui sauf qu'elle l'a choisi à distance et ce n'est qu'une fois sur place qu'elle s'est rendu compte que c'était aussi le véto du vendeur .


exact

Dumdum25

Initié
 

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 59
0 j'aime    
Besoin d'aide, vices cachés ou redhibitoires
Posté le 22/01/2011 à 21h46


blue a écrit le 22/01/2011 à 19h45:
http://www.achatcheval.com/-Mediation-.html


merci , je l'ai mis en favoris et je le lirais plus tard , car je doit encore répondre a pas mal de personne

Dumdum25

Initié
 

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 59
0 j'aime    
Besoin d'aide, vices cachés ou redhibitoires
Posté le 22/01/2011 à 21h48


jazzye a écrit le 22/01/2011 à 19h51:


bon app pour les filles


merci , alors elle ce sont bien regaler avec une soupe maison
et la elle sont au dodo , sa fais du bien lol

Dumdum25

Initié
 

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 59
0 j'aime    
Besoin d'aide, vices cachés ou redhibitoires
Posté le 22/01/2011 à 21h49


blue a écrit le 22/01/2011 à 19h52:
a fouiner on trouve des trucs,j'ignorais pour la mediation du ghn,interessant! bon ça coute,mais 180 euros pour chaque partie,donc moins pire que la justice classique,s'il est vraiment pas bete,il n'ira pas plus loin que cela


oui oui jvais le lire ce soir encore merci

Jazzye

Expert
   

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 564
0 j'aime    
Besoin d'aide, vices cachés ou redhibitoires
Posté le 22/01/2011 à 21h51


dumdum25 a écrit le 22/01/2011 à 20h46:


c'est bon je suis de retour

oui donc a mon avis jai tout pour ma poire pfffff



ben c malheureux mais si elle est apte à la ballade je crains que oui. désolé.

d'un autre coté, ca va pas te rassurer, mais tu n'est ni la 1ere ni la dernière a te faire berner. c malheureux mais c comme ca. pour la prochaine tu sauras. c svt comme ca.

moi je me suis fait avoir pour l'achat de mon 1er cheval (que j'ai gardé tout de meme car ma fille et moi sommes totalement et irrémédiablement amoureuse de lui), il est naviculaire et après 3 années de "boulot" il a pris sa retraite a 11 ans.
pour l'achat du second, je suis devenue super chiante et maintenant je fais super attention à tout quitte à devenir procédurière (je suis juriste ca aide aussi, )

comme on dit ; chat echaudé craint l'eau froide

Dumdum25

Initié
 

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 59
0 j'aime    
Besoin d'aide, vices cachés ou redhibitoires
Posté le 22/01/2011 à 21h57


blue a écrit le 22/01/2011 à 20h07:
dumdum tu peux me mettre le nom de la jument et du vendeur en mp?
en mp attention ,rien sur le forum!


MP envoyer

Dumdum25

Initié
 

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 59
0 j'aime    
Besoin d'aide, vices cachés ou redhibitoires
Posté le 22/01/2011 à 22h03


jazzye a écrit le 22/01/2011 à 21h26:


ah oui 90 euros c'est pas cher, une visite complète coute oulala beaucoup beaucoup plus cher

tu attends effectivement d'avoir tous les documents et après tu demandes un rdv. le mieux serait le propriétaire mais parfois ils ne sont pas dispos ou n'habite meme pas dans la région et il te faudra peut etre te contenter en premier lieu de l'entraineur. evidemment le but étant de pouvoir régler ce "litige" à l'amiable. comme il est dit plus un procès te couterait tres cher et durerait tres longtemps.

pour te donner une idée, une proprio chez nous a acheté un jeune qui a passé la visite alors qu'il était ataxique, cela a été decouvert peu de temps après par le véto du nouveau proprio. elle a voulu rendre le cheval, l'ancien proprio n'a pas voulu prétextant que la visite véto avait été faite et que l'ataxie n'avait pas été trouvée. le nouveau proprio a décidé d'engager un procès. ca fait un an et rien n'a bougé ni avancé par contre elle paie la pension tous les mois et les soins. donc faut pas etre pressée.

d'ou l'arrengement à l'amiable si possible


Alors le propriétaire habite pas loin de chez moi et j'ai trouver sont numéros de téléphone
voila moi j'aimerai bien que sa ce règle tranquille , jsui pas du genre a faire des procédure , et j'aime pas surtout , donc si je pouvais éviter sa serai bien

Et du fais oui que sa coûte chère et que c’est super long

Dumdum25

Initié
 

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 59
0 j'aime    
Besoin d'aide, vices cachés ou redhibitoires
Posté le 22/01/2011 à 22h09


ecuriessaglini a écrit le 22/01/2011 à 21h30:
la chose est tres simple, tu as acheté une jument pour une utilisation donnée, elle est apte a la pratique de cette utilisation. point. le veto a fait son travail, s'il avait eut comme indication qu'elle ferait de la compet, il aurait certainement fait d'autres examens plus approfondis.
la jument est en bonne santé, elle n'est pas handicapé? sinon tu l'aurais vu je pense, pas de soucis locomoteur? tu l'aurais senti!
bref, le vendeur ne te dois rien. tu peux toujours lui demander de la reprendre a l'amiable.... mais bon, faut pas se leurer ou esperer autre chose que l'application de la loi qui en l'etat actuel des choses, est clairement en ta defaveur et tu ne peux pas non plus prouver la mauvaise foi de l'acheteur.
fais lui voir un bon osteo et vend la pour la balade, tout simplement. non?

alors si elle est encore apte a quoi que ce sois , je ne sais pas pour le moment , je le saurai demain

alors oui il faut au moins 4 séances d'ostheo, j’en est pour 400€ environ , alors merci bien , et c'est même pas sur que sa change quoi que ce sois , ya 1 chance sur 2 que sa fonctionne

la revendre oui , mais je l'ai acheter 1200€, si je veux la revendre je peux espèré en ravoir pour 700 voir 800€ Max, heu a 700 ou 800€ pour avoir un bon cheval de balade-loisir en comptant visite veto et transport ba je crois pas que je trouverai

Dumdum25

Initié
 

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 59
0 j'aime    
Besoin d'aide, vices cachés ou redhibitoires
Posté le 22/01/2011 à 22h12


jazzye a écrit le 22/01/2011 à 21h51:


ben c malheureux mais si elle est apte à la ballade je crains que oui. désolé.

d'un autre coté, ca va pas te rassurer, mais tu n'est ni la 1ere ni la dernière a te faire berner. c malheureux mais c comme ca. pour la prochaine tu sauras. c svt comme ca.

moi je me suis fait avoir pour l'achat de mon 1er cheval (que j'ai gardé tout de meme car ma fille et moi sommes totalement et irrémédiablement amoureuse de lui), il est naviculaire et après 3 années de "boulot" il a pris sa retraite a 11 ans.
pour l'achat du second, je suis devenue super chiante et maintenant je fais super attention à tout quitte à devenir procédurière (je suis juriste ca aide aussi, )

comme on dit ; chat echaudé craint l'eau froide


donc en faite je vais être obliger de garder un cheval que je ne veux plus , ou sa colle pas du tout , qui va me ruiner
surment pas , je la garde pas , je trouverai une solution pour m'en séparer et trouver un autre cheval convenable

Bon c qui est sur c’est que je sais déjà , si sa s’arrange ou j’achèterais mon prochain cheval , et la au moins tout est en règle

Expar

Membre ELITE Or
  

Trust : 277  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 12130
0 j'aime    
Besoin d'aide, vices cachés ou redhibitoires
Posté le 22/01/2011 à 22h28


dumdum25 a écrit le 22/01/2011 à 20h58:


et elle ne pourra pas aller a la boucherie , j'ai cocher la fameuse case sur sa carte



Pour ton information.

Cette case exclut la jument de la consommation humaine, pas de l'abbatoir, car la viande/abbats issus de ces abbatoirs peuvent aussi être destinés à la consommation animale (pâté pour chat/chiens, croquettes...).
Donc la jument peut finir dans le mauvais camion, sa viande ne prendra simplement pas dans le même circuit que les autres chevaux qui n'auront pas cette case cochée.

Dumdum25

Initié
 

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 59
0 j'aime    
Besoin d'aide, vices cachés ou redhibitoires
Posté le 22/01/2011 à 22h38


expar a écrit le 22/01/2011 à 22h28:


Pour ton information.

Cette case exclut la jument de la consommation humaine, pas de l'abbatoir, car la viande/abbats issus de ces abbatoirs peuvent aussi être destinés à la consommation animale (pâté pour chat/chiens, croquettes...).
Donc la jument peut finir dans le mauvais camion, sa viande ne prendra simplement pas dans le même circuit que les autres chevaux qui n'auront pas cette case cochée.


ah M.... je savais pas sa , c'est degeu
ont pensse proteger nos chevaux et finalement pas pffffff
merci du renseignement

Blue

Membre VIP
   

Trust : 83  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5478
0 j'aime    
Besoin d'aide, vices cachés ou redhibitoires
Posté le 22/01/2011 à 22h40

heu....avant de vouloir la bazarder en urgence peut etre faudrait il voir le veto qui a fait la 2eme visite et aviser
personne n'a dit a cette heure qu'elle etait imontable ou foutue,la je trouve que tu va vite en besogne
tu l'a prise pour de la ballede non? donc rien ne dit que ce ne sera pas le cas
des frais sur un cheval il y en a ,meme quand ils n'ont pas de soucis a la base
mon 4 ans m'a couté depuis son arrivee le 9 decembre le dentiste,vermifuge,ferrage er referrage car il perd ses godasses en faisant l'andouille,un abces de pied pour son copain,et des mon vieux qui fait un probleme cutané!
et je ne compte pas les 2 coliques de l'an dernier sur une jument ,l'osteo chaque année
donc ok tu est fachee contre le vendeur,il faudra attendre d'en savoir plus et aussi savoir s'il est de bonne foi ce qui peut etre le cas
donc la jument n'y est pour rien,il faudra faire les choses correctement ,c'est un etre vivant qui est dependant de ta bonne volonté!
Page(s) : 1 2 3 4 5 6 7 8 9
Besoin d'aide, vices cachés ou redhibitoires
 Répondre au sujet