Refaire papiers cheval

warda777 a écrit le 13/05/2011 à 13h56: j' aimerais que quelqu'un puissent me dire si c'est possible de refaire des, papiers d'origine de mon cheval(pur sang anglais)j' ai son carnet avec le nom de ses parents mais je n'ai pas ses pleins papiers car les anciens proprios n'ont pas voulu me les donner de peur de faire du profit!!alors que moi ce n'est que pour faire reconnaitre ses futurs poulains!

Si ton cheval est maintenant à ton nom, pourquoi ne veulent t'il pas te les donner? je comprend pas, si tu achète un cheval, tu dois avoir tous ses papiers avec toi.. les anciens proprio n'ont plus rien a voir...
renseigne toi au Haras nationaux, si jle cheval est enregistré dans le sudbook PS ou bien qu'il à des papiers, tu devrais en prouvant que c'est bien le tient maintenant obtenir les papiers manquant...

tu l'as acheté ce cheval ?

qu'appelles tu "ne pas avoir ses pleins papiers" ? si tu as le carnet et la carte de proprio, tu as tous les papiers !!

Déjà si tu es propriétaire du cheval tu dois obligatoirement avoir la carte d'immatriculation car c'est elle qui justifie que tu es bien la propriétaire du cheval.

Voici le lien des Haras Nationaux qui décrit les démarches à suivre : http://www.haras-nationaux.fr/demarches-sire/au-cours-de-la-vie/duplicatas-de-documents-et-rectifications.html

Comme tu peux le voir, cela te coutera entre 70 € et 120 € pour faire refaire la carte. Donc si j'ai un bon conseil c'est d'essayer de la récupérer auprès des anciens proprios à l'amiable. Tu peux aussi leur glisser que "le fait de vendre ou de donner un équidé sans avoir délivré immédiatement au nouveau propriétaire le document d’identification ou, dès le paiement intégral, la carte d’immatriculation régulièrement endossée" est puni de la peine d’amende prévue pour les contraventions de la troisième classe (amende pouvant aller jusqu'à 450 €) (article R215-14 du code rural).

ta quoi comme papiers la alors?

ils doivent donner les papiers c'est obliger

warda777 a écrit le 13/05/2011 à 13h56: j' aimerais que quelqu'un puissent me dire si c'est possible de refaire des, papiers d'origine de mon cheval(pur sang anglais)j' ai son carnet avec le nom de ses parents mais je n'ai pas ses pleins papiers car les anciens proprios n'ont pas voulu me les donner de peur de faire du profit!!alors que moi ce n'est que pour faire reconnaitre ses futurs poulains!

je n'ai pas la carte de leur anciens proprio et je n'ai aucunes preuves de eux que le cheval est a moi il a sur son carnet un numero stud book alors que faut -il que je fasse car pour moi tout cela est inconnu!!!!

si tu demandes un duplicata aux haras pense bien à mettre ton chèque!! vérifie sur leur site pour le montant sinon tu perds bêtement un paquet de temps....
Si tu n'as aucun papier concernant ton cheval tu devras aussi refaire une identification.

sanalane a écrit le 13/05/2011 à 17h42: si tu demandes un duplicata aux haras pense bien à mettre ton chèque!! vérifie sur leur site pour le montant sinon tu perds bêtement un paquet de temps.... Si tu n'as aucun papier concernant ton cheval tu devras aussi refaire une identification.

comme je l'ai dit j'ai son carnet avec son nom son pedigrée et le nom de ses parents je voudrais savoir comment faire pour reconnaitre qu'il est pleins papiers!!!!pour ses futures poulains!!!

Si tu as le carnet d'accompagnement avec n°SIRE, nom, date et lieu de naissance, race, parents (et grands parents), avec identification et partie vaccination, alors tu as le document qui prouve qu'il est plein papier! Donc pour ses poulains c'est bon.(après je ne sais pas si tu dois demander un document supplémentaire aux haras pour faire reconnaitre que c'est le père de ses poulains, mais je ne pense pas )

Ce qui prouve que tu es proprio c'est la carte d'immatriculation (appelée aussi carte de propriétaire) qui est un papier cartonné de format A5 à peu près (une moitié de feuille A4) où apparait l'identité du cheval avec son N°SIRE, son N° de puce électronique et nom et coordonnées du propriétaire.

joannak a écrit le 13/05/2011 à 17h56: Si tu as le carnet d'accompagnement avec n°SIRE, nom, date et lieu de naissance, race, parents (et grands parents), avec identification et partie vaccination, alors tu as le document qui prouve qu'il est plein papier! Donc pour ses poulains c'est bon.(après je ne sais pas si tu dois demander un document supplémentaire aux haras pour faire reconnaitre que c'est le père de ses poulains, mais je ne pense pas ) Ce qui prouve que tu es proprio c'est la carte d'immatriculation (appelée aussi carte de propriétaire) qui est un papier cartonné de format A5 à peu près (une moitié de feuille A4) où apparait l'identité du cheval avec son N°SIRE, son N° de puce électronique et nom et coordonnées du propriétaire.

je n'ai pas ce doc peuvent -ils me faire des problèmes,

tu peux lui faire faire des poulains tu ne sera ni propriétaire ni naisseur et en plus il pourra te demander de lui verser une partie du prix des saillies,et si tu n'as pas de contrat d'exploitation les hn ne te délivreront pas de carte de saillies donc rend le cheval

warda777 a écrit le 13/05/2011 à 20h34: je n'ai pas ce doc peuvent -ils me faire des problèmes,

Lors d'une vente il faut impérativement que la personne te donne la carte d'immatriculation contre-signée (qui prouve la transaction et tu peux donc ensuite l'envoyer aux HN pour modifier le nom de propriétaire) ET le carnet d'accompagnement du cheval, c'est OBLIGATOIRE! Car le carnet d'accompagnement doit toujours suivre le cheval (pendant ses déplacements, à l'endroit où il est hébergé etc) et s'il y a eu vente il faut bien que le nouveau propriétaire soit officiellement répertorié aux HN!!

Fais attention il y a anguille sous roche...tu te serais pas fait avoir???
Si j'étais toi je demanderais le document que tu n'as pas (du coup j'ai compris que c'est la carte d'immatriculation que tu n'as pas, donc rien ne prouve que c'est toi qui possèdes le cheval, à moins qu'il y ait eu un contrat de vente) car ils sont dans l'obligation de te le fournir. S'ils l'ont perdu, il faut qu'ils fassent une demande de duplicata aux HN (ça coûte 110€ et il faut fournier quelques documents) et ensuite avec ce duplicata tu pourras faire le changement de proprio aux HN.

comment recuperer la carte de propriété afin de mettre le cheval a notre nom

pourquoi reposer la question alors que toutes les réponses ont déjà été données hier ou avant hier ???

je te raffraichis la mémoire

https://www.chevalannonce.com/forums-3374580-les-papiers-de-mon-cheval