Refaire papiers cheval

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Warda777

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Refaire papiers cheval
Posté le 13/05/2011 à 13h56

j' aimerais que quelqu'un puissent me dire si c'est possible de refaire des, papiers d'origine de mon cheval(pur sang anglais)j' ai son carnet avec le nom de ses parents mais je n'ai pas ses pleins papiers car les anciens proprios n'ont pas voulu me les donner de peur de faire du profit!!alors que moi ce n'est que pour faire reconnaitre ses futurs poulains!

Warda777

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Refaire papiers cheval
Posté le 14/05/2011 à 14h52


sof75 a écrit le 14/05/2011 à 14h40:
je te raffraichis la mémoire

https://www.chevalannonce.com/forums-3374580-les-papiers-de-mon-cheval

en tout les cas merci pour vos réponse et j'espère trouver une solution

Ulysse22

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Refaire papiers cheval
Posté le 29/05/2011 à 12h02

Les circonstances sont différentes mais je rencontre un problème similaire : comment prouver que je suis propriétaire de mes 2 juments et leurs pouliches??!!
Je situe: c'est une histoire d'amitié qui finit mal: J'achète 2 juments, j'ai les papiers à mon nom pour l'instant, je mets les juments en pension chez une éleveuse (qui au passage les mets à son étalon, contre mon gré), on sympathise et on se rend des services (elle les garde gratuitement au pré et on la rembourse s'il y des frais de maréchalerie, vermifuge,etc). Elle a demandé à ce que je laisse à disposition les papiers (immatriculation et signalement) en cas de controle. Je lui "cède" une pouliche pour la remercier. Le problème intervient quand je souhaite enlever mes juments et une pouliche de chez elle: elle m'interdit d'aller chez elle et refuse de me rendre les papiers. Après enquête auprès des haras nationaux, je constate qu'elle a envoyé un faux certificat de vente pour devenir propriétaire des juments!! Les haras me répondent que ce n'est pas leur boulot de vérifier que les certificats de vente sont bien signés par le propriétaire, qu'ils ne font qu'enregistrer les transactions et délivrer de nouvelles cartes d'immatriculation !! La gendarmerie ne donne depuis plus 2 ans aucune nouvelle (plainte déposée), et je suppose qu'elle s'appuie sur la carte d'immatriculation faite par les haras.
Je n'en peux plus de ce sac de noeuds! J'ai essayé de faire un certificat de vente pour transmettre mes juments à ma fille puisque les haras ne réagissaient pas et que je contestais d'avoir vendu mes juments à cette éleveuse; les haras ont demandé l'autorisation à l'éleveuse...qui à leurs yeux est propriétaire.
Les années passent loin de mes chevaux; il y en a une qui a 26 ans qui va même peut être décédée sans que je puisse la revoir, la pouliche a maintenant 4 ans je ne l'aurai même pas vu grandir. Et encore plus écoeurée quand je vois ces voleurs se pavaner sur leur stand au salon du cheval à Paris!
Comment faire? J'ai l'impression que les haras ne veulent pas s'en mêler, mais qui alors?
MERCI A TOUS CEUX QUI ME VIENDRONT EN AIDE

Reinedamour

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Posté le 29/05/2011 à 13h13

pour que les haras lui est délivré une carte de propriété il a fallut qu'elle fournisse ta carte ,et ça tu ne la confie à personne,en aucun cas le détenteur de cette carte est le propriétair .tu ne peu rien faire à moins d'avoir les moyens d'aller au tribunal et de prouver que tu n'as pas signé la vente
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